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#1 08-07-2011 12:45:43
rupture de contrat.
Bonjour à toutes.j'ai un contrat sur 37s débuté le 24/08 début de mensualisation 1/09.
La maman est enceinte et arrête le 15/09.Donc elle avait décidée de me payer juillet et août mensualisés.Lettre de rupture au 1/09 et préavis d'1mois sur h réelles + 10%.
Je précise je touchais les 10% par anticipation c'est les parents en accord qui préfèrais,donc de ce côté les cps ils ne me doivent rien.
Mais voilà qu'elle a décidée de m'apporter la lettre de rupture,comme cela je n'aurais que 15jrs de préavis à éffectuer et les 1/120éme saute aussi du coup.
Donc je voulais procéder ainsi Je compte les jours de juillet jusq'ua réception de le lettre . Je précise que le dernier jour de garde était le 1/07.je ne l'ai pas pendant les congés scolaires suivant contrat.
Je fais mon préavis je pense que je n'aurais pas l'enfant.Payé en heures réelles +10%cps juillet c'est bien cela.
Et pour finir e fais une régul mais c'est la que cela bloque je n'en ai jamais faite.
Je pense comme cela Mensualisation sur 37s x46/s = nbre d'hrs pour l'année.
Au réel s travaillées x " = " " " "
Prendre le tarif brut x nbre d'h dans les 2 sens et faire la différence j'y vois comme cela.Je ne sais si je suis dans le vrai.Et dois t-elle me donné le solde de tous compte se suite ou à la fin du préavis même si elle ne me donne pas l'enfant? car elle est en congé POur infos mes congés étaient du 15/08 au 31/08.
J'ai été un peu longue t je remercie celles qui voudront bien m'aider à y voir plus claire.
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