calcul de régularisation

doudounano · 07-07-2011 23:13:38

Bonjour
Je suis en contrat avec une maman depuis juillet 2009 sur une année incomplète (la 1ere année 44 semaines travaillé),
la maman ma payé les 1/10 de congés payés fin mai ,j ai pris par anticipation mes congés (non acquis),je suis a zéro de Congés

nous avons fait un avenant en juillet 2010(2eme année 42 semaines travaillé)
pareil , la maman ma payé les 1/10 de congés payés fin mai ,j ai pris par anticipation mes congés (non acquis),je suis a zéro de Congés

mon mari est muté cet été , je leur ai donné ma lettre de démission en disant que cette démission prendra effet au 22 juillet 2011 avec ,compte tenu les congés payés une fin de contrat au 31 juillet 2011

donc du 1 juin 2011 au 23 juillet 2011 j aurais travaillé 7 semaines ce qui me donne droit a 4 jours ... jours de congés acquis soit 5 jours
la maman me doit les 1/10 de juin et juillet on reste sur la mensualisation de base 175h mensuelle
et la maman veut me déduire les 5 jours ou 4 jours de congés acquis (semaine travaillé)sur la mensualisation

il y a le calcul de régularisation mais je ne comprend rien
aider moi svp

07-07-2011 23:13:38

louvemauve · 07-07-2011 23:31:09

je comprend pas pourquoi déduire les jours de cp acquis, elle les paye avec la méthode choisie au contrat et c'est tout surtout si vous ne les prenez pas en temps, ils restent acquis en argent

doudounano · 07-07-2011 23:52:06

d accord ,mais elle reste sur ses positions elle ne veut pas me compter mes jours de CP

doudounano · 08-07-2011 00:07:49

regul de fin de contrat :

-nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y

7 semaines (du 1/06/2011 au 22/07/2011) x 50 h x 3.09 =y
7 x50x3.09 = 1081.5 en y

à comparer avec: total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z

donc salaire de base 534.96 /mois x2 =1069.92 euros net en z

si Y> Z =>l'employeur doit te payer la différence 1081.5- 1069.92 = 11.58 Euros
mais cette différence c est en plus ou bien ce sont mes jours acquis,

mais ca ne me dit pas si mais jours de congés acquis sont dans la mensualisation ou pas !!

est ce le bon calcule ou pas et ai-je les bon jours de conges acquis et.....je sais plus !!!
aidez moi!

08-07-2011 00:07:49

chris84 · 08-07-2011 00:25:20

bonsoir
vous avez démissionné fin du préavis le 22 juillet , votre fi nde contrat est ce jour là et non pas après vos congés...
allez voir à démission et à congés payés, à l'index

ensuite regularisation c'est ce que la maman vous doit 11,58
les cp vous vous les faites déjà règler par 10% donc juin et juillet idem 10%
ou par maintien de salaire
7/4*2,5j = 4,375 arrondis à 5j
50 heuresx3,09 = 154,50 à comparer avec les 10%

lulu54 · 08-07-2011 00:27:33

en annee incomplete les cp sont deduits du calcul ( sem ou l'enfant est abs )
vous prenez en temps vos cp durant ces periodes d'abs mais ils doivent vous etre payés en/ ou a partir de juin chaque annee ...
cela a t il eté fait ?

doudounano · 08-07-2011 00:44:52

oui on a déduit mes congés et celle des parents
et il mon ete payé 1/10 en juin 2010 et 2011
il me reste juin et juillet quelle me doit en 1/10

le grande" question" c est a t elle le droit de me deduir mes jours de conges acquis fin juillet ?

Dernière modification par doudounano (08-07-2011 00:47:35)

alyenor · 08-07-2011 10:08:06

A partir du moment où les parents te payent 10% tous les mois, tu ne peux rien demander de plus pour tes congés puisqu'ils ont été payé. Je pense que tu n'as pas compris le système des congés en année incomplète où il faut différencier les congés en temps et les congés en argent.
La maman te paye tes 10% de congé payés pour juillet et aout, pourquoi veut tu qu'elle te paye encore 4 jours?
Tu as fait un avenant en juillet l'an dernier pour 42 semaines, donc tu dois avoir travaillé 42 semaines entre juillet 2010 et juin 2011. Si tu as travaillé plus il faut faire une régularisation.
Et le mois de juillet sera payé avec le calcul de la cour de cassation.

doudounano · 08-07-2011 13:59:26

les parents m ont payé 10% en juin 2011 pour l année qui s est écoulé (juin 2010 a mai2011)comme j ai dit en haut

ca pose problème pour le mois de juin et juillet 2011

et la ,les 4 jours de congés se sont les jours de congés ACQUIS pour les 7 semaine travaillé juin et juillet 2011 que je pose fin juillet pour avoir un mois complet !(sinon se sont des jours perdu)
pour moi je garde la mensualisation de base 175h mensuelle + 10% de juin et juillet !

donc mes congé fin juillet je les pose ou se sont 50heure a déduire de la mensualisation???

pour le calcule de régularisation c est comme j ai marquer au dessus?? et cette sommes correspond a quoi?

et le moi de juillet sera payé comment ????

le calcul de la cour de cassation c est quoi ???
j en peu plus !

Occitane · 08-07-2011 15:07:41

Laisse tomber cette histoire de CP acquis : tu es en année incomplète, ça ne marche pas comme les années complètes... Tu dois simplement percevoir 10 % en plus pour tes CP, sur les salaires de juin et de juillet, c'est tout...

Ce que tu dois voir aussi, c'est si tu as bien travaillé 42 semaines entre juillet 2010 et juin 2011 : si tu as travaillé plus, on doit te payer ces heures faites en plus. C'est la régul de salaire.

Et pour juillet, tu peux aussi calculer le nombre de semaines que tu vas faire, et multiplier par les heures hebdo prévues au contrat et par ton tarif. Comme ça, tu percevras exactement ce à quoi tu as droit (et donc sans oublier de rajouter 10 % pour les CP).

louvemauve · 08-07-2011 23:48:22

alyenor a écrit :

A partir du moment où les parents te payent 10% tous les mois, tu ne peux rien demander de plus pour tes congés puisqu'ils ont été payé. Je pense que tu n'as pas compris le système des congés en année incomplète où il faut différencier les congés en temps et les congés en argent.
La maman te paye tes 10% de congé payés pour juillet et aout, pourquoi veut tu qu'elle te paye encore 4 jours?
Tu as fait un avenant en juillet l'an dernier pour 42 semaines, donc tu dois avoir travaillé 42 semaines entre juillet 2010 et juin 2011. Si tu as travaillé plus il faut faire une régularisation.
Et le mois de juillet sera payé avec le calcul de la cour de cassation.

parce que la maman a payé l'année de référence et l'année de référence ne se termine pas à la date d'anniversaire il reste donc 5 jours à payer

alyenor · 09-07-2011 08:42:52

louvemauve a écrit :

alyenor a écrit :
A partir du moment où les parents te payent 10% tous les mois, tu ne peux rien demander de plus pour tes congés puisqu'ils ont été payé. Je pense que tu n'as pas compris le système des congés en année incomplète où il faut différencier les congés en temps et les congés en argent.
La maman te paye tes 10% de congé payés pour juillet et aout, pourquoi veut tu qu'elle te paye encore 4 jours?
Tu as fait un avenant en juillet l'an dernier pour 42 semaines, donc tu dois avoir travaillé 42 semaines entre juillet 2010 et juin 2011. Si tu as travaillé plus il faut faire une régularisation.
Et le mois de juillet sera payé avec le calcul de la cour de cassation.
parce que la maman a payé l'année de référence et l'année de référence ne se termine pas à la date d'anniversaire il reste donc 5 jours à payer

Oui je suis d'accord mais regarde :
"la maman me doit les 1/10 de juin et juillet on reste sur la mensualisation de base 175h mensuelle
et la maman veut me déduire les 5 jours ou 4 jours de congés acquis (semaine travaillé)sur la mensualisation "

Elle va se faire payer les 10% pour juin et juillet mais ne comprend pas que la maman ne lui paye pas les jours de fin juillet alors que le contrat se finit plus tot.

mammouth · 09-07-2011 15:24:27

tes conges se prennent pendant les periode d'absence de l'enfant determinés au contrat, donc tu ne peux pas posé 4 ou 5 jour pendant ton temps de travail.
tu prend tes cp pendants les periodes d'absences et ceux ci te sont payé anuellement
donc pour ton cas elle te paie tes 10% sur juin et juillet avec ton dernier salaire et tu n'as pas de jours a poser en plus. sauf si ils ont été posé avant et déjà decompté de la mensu. alors là ils restent . mais tu ne peux pas refuser l'acceuil 5jours sous pretexte de tes cp.
en années incomplete les cp en temps et en argents ne sont pas la meme chose.

alyenor · 09-07-2011 15:43:24

Le contrat se termine le 22 juillet, donc salaire payé jusqu'au 22 juillet et 10% de congés pour juin et juillet. Tout simplement.

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