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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 08-07-2011 14:07:32

kamuany
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signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

Bonjour,
J'ai signé un engagement voici quelques mois avec une maman pour commencer avec son petit le 16 août, mais voila, on a proposé un poste à mon mari aux Antilles et si tout se passe bien on part avant septembre...
Vais-je être obligé de lui payer l'indemnité pour ne pas tenir l'engagement ? On ne le savait pas avant cette semaine et on attend aussi que ce soit sure et définitif, je ne peux rien dire pour le moment...
Pfff, pas facile comme situation...


Kamuany ( nounou de 2 bébés de 9 et 13 mois, maman de deux filles, 11 ans et 6 ans 1/2 )

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08-07-2011 14:07:32

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#2 08-07-2011 14:38:53

Zen56
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

Bonjour,

A mon avis, c'est  un cas de force majeure ...

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#3 08-07-2011 15:13:59

christyv
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

Zen56 a écrit :

Bonjour,

A mon avis, c'est  un cas de force majeure ...

Bonjour,

C'est ce que je pense aussi.


.                                                                             INDEX  ▲ cliquez ici

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#4 08-07-2011 17:20:11

alyenor
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

oui mais on a dit hier à une maman qui déménageait qu'elle devait payer, il n'y a aps de raison que ça ne marche pas dans les deux sens.

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08-07-2011 17:20:11

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#5 08-07-2011 17:31:41

Zen56
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

alyenor a écrit :

oui mais on a dit hier à une maman qui déménageait qu'elle devait payer, il n'y a aps de raison que ça ne marche pas dans les deux sens.

Ah ? moi je pensais que c'était aussi un cas de force majeure roll

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#6 08-07-2011 17:59:38

alyenor
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

il n'y a pas de cas de force majeure permettant de ne pas payer l'indemnité en cas de rupture d'engagement réciproque (sauf décés de l'enfant  à ma connaissance)

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#7 08-07-2011 18:11:16

lulu54
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

un demenagement est previsible .. une mutation non wink


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#8 08-07-2011 18:35:32

alyenor
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Re : signature d'un engagement mais mutation de mon mari...

oui mais il me semble bien qu'on a dit cette semaine à une maman dont le mari était muté, qu'elle devait payer. et même si ça n'est pas prévisible ça n'est pas pour ça qu'il ne faut pas dédommager les parents qui vont se retrouver en galère.

Donc je dirai d'un coté décès de l'enfant et de l'autre suspension de l'agrément. Mais pour le reste à mon avis il faut payer.

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