arrêt maladie en année incomplète

manureva · 14-07-2011 18:44:17

Bonjour à toutes,
je me creuse la tête sans trouver la réponse nul part, donc je pose mon problème ici en espérant que quelqu'un ait la réponse (et que tout le monde ne soit pas parti en vacances!):
je vais être bientot en arrêt maladie. je suis en contrat année incomplète sur 36 semaines. on est maintenant pendant les vacances donc dans les semaines qui ont été enlevées au contrat et donc non rémunérées. Pour mon salaire du mois , doi-je conserver le montant mensualisé ou déduire de la mensualisation les jours d'absences pour maladie. Si j'enlève les jours à la mensualisation est-ce que je décompte pas 2 fois puisque semaines non rémunérées?Sui-je claire?

HELP!!!!!!!!svp

14-07-2011 18:44:17

lulu54 · 14-07-2011 19:08:57

bonsoir

tu es mensualisé donc il faudra oter les jours selon le calcul de la cour de cassation
voir dans ma signature

armellejulien · 14-07-2011 19:16:03

manureva a écrit :

Bonjour à toutes,
je me creuse la tête sans trouver la réponse nul part, donc je pose mon problème ici en espérant que quelqu'un ait la réponse (et que tout le monde ne soit pas parti en vacances!):
je vais être bientot en arrêt maladie. je suis en contrat année incomplète sur 36 semaines. on est maintenant pendant les vacances donc dans les semaines qui ont été enlevées au contrat et donc non rémunérées. Pour mon salaire du mois , doi-je conserver le montant mensualisé ou déduire de la mensualisation les jours d'absences pour maladie. Si j'enlève les jours à la mensualisation est-ce que je décompte pas 2 fois puisque semaines non rémunérées?Sui-je claire?
HELP!!!!!!!!svp

Bonjour, non tu ne déduis rien car absence de l'enfant prévu....tu aurais du déduire si tu avait l'enfant prévu ces semaines de maladies.
C'est comme si tu partais en vacances et que tu devais déuire des congés sans soldes alors que c'est prévu que tu n'ai pas l'enfant.
Par contre c'est valable pour ce contrat...les autres, si c'est prévu de les avoir, là, oui tu dois déduire tes jours ( mais pas pour le contrat 36 semaines ).

sam01 · 14-07-2011 19:22:45

armellejulien a écrit :

manureva a écrit :
Bonjour à toutes,
je me creuse la tête sans trouver la réponse nul part, donc je pose mon problème ici en espérant que quelqu'un ait la réponse (et que tout le monde ne soit pas parti en vacances!):
je vais être bientot en arrêt maladie. je suis en contrat année incomplète sur 36 semaines. on est maintenant pendant les vacances donc dans les semaines qui ont été enlevées au contrat et donc non rémunérées. Pour mon salaire du mois , doi-je conserver le montant mensualisé ou déduire de la mensualisation les jours d'absences pour maladie. Si j'enlève les jours à la mensualisation est-ce que je décompte pas 2 fois puisque semaines non rémunérées?Sui-je claire?
HELP!!!!!!!!svp
Bonjour, non tu ne déduis rien car absence de l'enfant prévu....tu aurais du déduire si tu avait l'enfant prévu ces semaines de maladies.
C'est comme si tu partais en vacances et que tu devais déuire des congés sans soldes alors que c'est prévu que tu n'ai pas l'enfant.
Par contre c'est valable pour ce contrat...les autres, si c'est prévu de les avoir, là, oui tu dois déduire tes jours ( mais pas pour le contrat 36 semaines ).

Bonjour,
J'aurais penser la meme chose, mais j'ai un doute;
a savoir si vous etes en congés payés ou pas.
Dans mon emploi actuel (exterieur),si un arret maladie tombe pendant une periode de congés payés,ça le remplace et le congé et reporté a plus tard.
Je ne sais pas comment cela se passe pour une AM,j'aurais tendance a penser que si l'arret tombe pendant une absence de l'enfant,on ne deduit pas.
Mais si on est en arret maladie,on est censé touché des indemnités de la securité sociale,donc double paiement, non?

Dernière modification par sam01 (14-07-2011 19:23:27)

14-07-2011 19:22:45

sam01 · 14-07-2011 19:24:21

Si on est en arret maladie,on l'es obligatoirement pour tous les employeurs.

manureva · 14-07-2011 19:27:40

merci pour ces réponses ultra rapide!!!
Dommage que les 2 réponses ne soient pas synchro.
Au moins personne ne donne une troisième solution!!
je penche moi pour la version d'armellejulien mais je ne voudrais pas arnaquer les parents non plus.
j'ai lu que pour des vances prévues dans la mensualisation mais pas encore acquis en CP on gardait sa mensu intacte car sinon c'était retirer 2 fois (mais qu'on ne touchait évidemment pas de somme en congés payés ).cela me semble un peu similaire pour la maladie?

armellejulien · 14-07-2011 19:39:02

A savoir aussi...que si c'est ton seul contrat....

Si tu fais un arrêt de travail et que tu touches les indemnités maladie, là oui, il faudra déduire....
Mais si tu ne fait pas d'arrêt pour la sécu, donc pas d'indemnités, donc tu ne déduis rien de ton contrat.

Pour infos, je me suis fait opérer avec mon ancien employeur, et pendant mes vacances, donc pas d'arrêt émis de ma part car volontaire pour la date d'opération...et j'y gardé mon avantages cp ( pas en tant qu'assmat...mais ça fonctionne pareil sur le coup là ).

manureva · 14-07-2011 19:42:06

je comprends bien qu'on ne peut être payé 2 fois et si on est en arrê on l'est pour tous les employeurs.
Mais sui-je payé 2 fois?
Les mois d'été ne sont pas payés car ils ont été retiré lors du lissage de la mensualisation et ce que je touche durant ces 2 mois ce sont uniquement les sommes des semaines travaillées réparties sur 12 mois et non une quelconque rémunération de ces mois d'été.
je crois que je vais tourner maboule (et je ne vous parle même pas de toutes les questions qui me prennent la tête pour les parents qui vont rompre leur contrat et qu'il va falloir régulariser! d'autres post en perspective.)

armellejulien · 14-07-2011 19:53:32

manureva a écrit :

je comprends bien qu'on ne peut être payé 2 fois et si on est en arrê on l'est pour tous les employeurs.
Mais sui-je payé 2 fois?
Les mois d'été ne sont pas payés car ils ont été retiré lors du lissage de la mensualisation et ce que je touche durant ces 2 mois ce sont uniquement les sommes des semaines travaillées réparties sur 12 mois et non une quelconque rémunération de ces mois d'été.
je crois que je vais tourner maboule (et je ne vous parle même pas de toutes les questions qui me prennent la tête pour les parents qui vont rompre leur contrat et qu'il va falloir régulariser! d'autres post en perspective.)

Bon pour faire plus simple :

Si tu n'as que le contrat 36 semaines et que tu ne fait pas d'arret de travail....rien ne bouge.

Si tu as d'autres contrat et en arrêt maladie pour les autres, tu dois aussi l'être pour le contrat 36 semaines.
Donc tu signales ton arrêt à tous tes employeurs et la sécu te versent les indemnités sur tout tes contrats.
Ensuite tu fais le calcul de la cour de cassation pour chacun de tes contrat pour déduire tes journées de maladies. Egalement celui de 36 semaines.
Donc ta mensu va bouger mais la sécu va compléter un peu cette perte de salaire.

Tu ne déduis pas 2 fois car la mensu c'est un lissage....

Par exemple, j'ai eu a prend 3 jours enfant malade pour mes 3 contrat ensemble, hors la semaine là, j'avais ma fraterie prévu que pour 2 jours et mon autre contrat 3 jours....
Ben j'ai quand-même du prendre 3 jours avec ma fraterie....et calcul cours de cassation....

C'est comme pour les cp, ensemble ou pas du tout....

Désolé de t'avoir fait douter mais vu ton message, j'ai cru que tu n'avais que le contrat 36 semaines

armellejulien · 14-07-2011 19:55:02

Mais peut-être attendre demain d'autres confirmation....

Tu as pensé à regarder dans l'index?

manureva · 14-07-2011 21:30:09

merci, j'ai regardé dans l'index. J'ai trouvé pas mal d'infos d'ailleurs.
Pour mon arrêt, je crois qu'il faut que je me fasse une raison mais j'ai un peu l'impression de me faire avoir vu que déja le calcul des indemnités sécu va se faire sur le salaire mensualisé et pas sur ce que j'ai réellement travaillé car avant régularisation et en plus 2ème effet kiss c***, je m'enlève des heures pour lesquelles je ne suis pas payée.
vivons d'amour et d'eau fraiche!

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