Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

doudou43

Membre

Inscription : 18-07-2011

Messages : 4

besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

Bonjour à toutes,

Je suis toute novice sur ce forum, Après avoir lu pas mal de vos discussion je m'adresse à vous car visiblement vous êtes calé sur le sujet des contrats ass mat/employeur.
Et j'espère que vous saurez m'aider car je suis en galère pour solder ma fin de contrat avec ma nounou.J'y comprends rien et elle pas grands choses. Alors  j'aimerais comprendre un peu mieux
Je vous explique mon cas. Mon ass mat garde ma fille depuis SEPT 09, a la rentrée elle ne veut plus la garder car un contrat de périscolaire ca ne l'intèresse pas. donc sa veut dire fin de contrat...
Elle est mensualisée, elle prend 12semaine de CP à l'année soit 5 semaine de CP en commun + 7 semaine de CP donc nous avons fais une mensualisation sur 40 sem/an. Depuis le début je lui paye son salaire de base +10% de CP + les ind entretiens.
1ere question: Comme elle est en congés  tous le mois d'aout (comme le mentionne notre contrat de travail), je lui ai fais sa lettre de préavis à compter du 05/07/11 soit 1 mois avant sa date de congés. Alors déjà première question est ce que j'ai fais juste? ma nounou me dis que il y avait pas besion de faire de courrier.
2eme question: Je m'apprète à compléter la feuillede calcul pour l'indémnité de rupture de contrat qu'il y a sur e site et tout a coup je me pose une question qui va peut etre vous paraitre naïve mais tous le monde ne sais pas tous, alors soyez indulgente avec moi SVP, j'ai bien compris que dans le tableau je ne tiens pas compte des ind entretiens mais est ce que je mets le salaire net de base ou je mets celui que je lui ai payé durant tous le contrat salaire net de base+10%CP.
3eme question: Compte tenu que la fin de contrat va se faire à sa date anniversaire en septembre. (elle sera en CP en AOUT mais je vais la payer puisque c'est la mensualisation ...), fin aout je devrais donc lui payer: son salaire  de base +10% CP , il n'y aura pas d'ind ent puisqu'elle aura été en congé et qu'elle aura pas gardé ma fille + les ind de fin de contrat 1/120,selon le calcul de la feuille de rupture de contrat + la regul des heures de l'année. c'est ca? (puisque le contrat aura été complet elle a pris tous ces congés comme mentionné sur le contrat donc j'ai pas à faire de régularisation des congés?)
Merci  d'après  pris le temps de lire toutes mes questions. Et j'espère que vous pourrez me répondre.
a+

jeluma

Membre

Inscription : 24-01-2007

Messages : 13 324

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

bonjour

elle prend 12 semaines de congés ?? bé dis !!
qu'etait il noté sur le contrat quand l'enfant rentrerait a l'ecole ??
aviez vous noté quelque chose la dessus ??
en ce qui concerne le preavis ..plus d'un an de contrat donc un mois calendaire ..un CR ou une lettre remise en main propre est obligatoire
année incomplete il faudra faire une regul de salaire ..
par contre comme vous lui payez ses congés 10% par mois en plus de son salaire ..elle ne peut pretendre a plus ..
pour la prime de rupture vous avez plusieurs façons de la calculer ..
dans l'index infos et articles sous mon post vous trouverez

---

    INDEX ALPHABETIQUE
le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

agua63

Membre

Inscription : 23-07-2010

Messages : 3 683

Site Web

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

bonsoir.

1: lettre de préavis obligatoire. Soit vous l'envoyer par la poste, soit vous lui remettait en main propre en double exemplaire et signé "desuite" devant vous.

2: je ne sais pas, je n'est jamais eu à le faire. Mais pour l'indemnité de rupture, il y a la méthode de1/120 et des 1/5. Faire les deux et garder la plus avantageuse pour l'am.

3: pour les congé, si vous lui avait payé depuis le début 10% en plus chaque mois, vous ne lui devrait rien, car congé payé par anticipation.

Par contre, comme vous êtes en année incomplète, il faudra faire un régularisation.

doudou43

Membre

Inscription : 18-07-2011

Messages : 4

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

bonsoir,

merci pour vos réponses, et oui ma nounou prend 12 semaine de CP, au moins la moitié à chaque vacances scolaires.
enfin bon c'était dis dès lé départ (même si après coup je me suis rendu que c'est pas forcement simple de jongler papy mamie tatie ...) donc pas de surprise par contre elle m'avais jamais dis qu'elle ferais pas les trajet pour aller à l'école sinon très franchement j'aurais changer de nounou avant histoire de pas faire trop boulversemeent pour ma fille à la rentré, découverte de l'école + nouvelle nounou j'appréhende un peu ... enfin on verra bien. Heureusement j'ai trouver une autre nounou pour la rentrée avec qui j'ai bien définis cette fois le futur.
J'ai été consulter le tableau indem rupture, merci,
encore une question ( enfin même plusieurs !)quand vous dites regul pour année incomplète, pourquoi est-ce une année incomplété le conrat à commencer en sept et il finis en sept 2 ans plus tard!!!!
et dans la mesure ou le contrat dis 102hrs /mois, soit 1220hrs /an cela veut dire que je fais le totale du nb d'heure que mon am a faite durant les 12 dernier mois et je lui dois les heures au delà de 1220 , c'est cà?
Et ces heures là je les fais apparaitre sur la decl de la pajemploi. mais est ce je dois les mettre dans la rubriques des heures sup?
Encore une autre question dans le contrat il était prévu que je prenne une semaine de vacances en hiver, chose que n'est pas fais, j'ai été travaillé et mon am a gardé ma fille, elle m'a dit que y avait pas besoin de faire d'avenant pour cette semaine travaillé non prévu au contrat . Elle  m'a dis que cette semaine viendrais en sup au moment de la régul hors il se trouve que pour des raison de santé il y a eu un mois ou j'ai pas travaillé , je lui est quand meme laissé ma fille à garder  mais en faisant de plus courte journée, du coup quand on fais le totale ma nounou aura fais fin juillet env 1235hrs (la semaine de congé travaillé est comprise dans ce totale )donc pour moi je lui devrais 15hrs mais mon am me reclame que je lui paye la semaine travaillé en heures sup!!??? j'ai lu la convention dans tous les sens et

agua63

Membre

Inscription : 23-07-2010

Messages : 3 683

Site Web

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

En année incomplète, il faut faire une régularisation tous les an, à date anniversaire de la mensue, à chaque avenant, et en fin de contrat. Donc vous auriez déjà du en faire. Car parfois, au final l'am à travaillé plus que prévu au contrat, c'est pour ça que chaque année il faut faire une régularisation.

-nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y

à comparer avec:
total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z

si Y> Z  =>l'employeur doit payer  la différence

doudou43

Membre

Inscription : 18-07-2011

Messages : 4

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

suite message 3
donc je disais j'ai lu la convention dans tous les sens et je n'ai pas trouvé réponse. Alors qu'n pensez vous qui a raison mon am ou moi avec mes 15hrs sup. forcement je suis d'accord avec moi même et je préfére mon calcul au sien parce que moins cher.
Alors pour trancher j'ai été voir la resp de RAM mais elle a pas pu me répondre avec  certitude,et en plus elle m'a dit que je dois lui payer les congés malgrés les 10% que j'ai appliquer durant 2 ans.!!! très franchement j'ai eut le sentiment qu'elle y comprenais pas mieux que moi.Je ne veux pas arnaquer ma nounou mais je ne veux pas non plus en payer plus qu'il n'en faut.
Une chose est sur c'est qu'avec la prochaine am je fais un avenant à chaque modif ...
bon bein voilà encore j'espèree que vous aurez la patiente de bien vouloir me répondre encore une fois et après j'essayerais de ne plus vous embêter.
Quoi que ... j'ai pas encore remplit le formulaire ASSEDIC ...
merci encore

agua63

Membre

Inscription : 23-07-2010

Messages : 3 683

Site Web

Re : besoin d aide pour calcul fin de contrat ...

La semaine travaillé alors que c'était prévu une semaine d'absence, doit être payé en fin de contrat. C'est à ça exactement que sert la régularisation.
Vous ne pouvais pas compenser une semaine par une autre, comme on ne peut pas compenseer un jour par un autre.
Quand vous avait été malade et que votre fille est allée moins que prévu chez l'am, vous devait la rémunéré normalement, c'est ce qu'on appelle des absence injustifié, cela n'entraine pas de déduction sur le salaire.

Lors de la régularisation, il faut comparer les nombre de semaine, et non le nombre d'heure. Car on ne peut pas revenir sur les terme du contrat. Le contrat a été signé pour un nombre précis de semaine, et un nombre précis d'heure. L'am n'a aucune obligation de travailler plus de smeaine que prévu au cpontrat, elle peut refuser. Et le pe est dans l'obligation de la payer le nombre d'heure prévu au contrat, même si elle en fait moins.