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#1 20-07-2011 00:07:06
vacances et contrat
bjr j ai fait un contrat avec la nounou sur la base de 46 semaine
etant interim et elle savait pas encors les dates de ces vacanxce ,on lui a deduit ces 5 semaine et 2 de plus pour nous
mais on a pas marque la date des vacances .
doit t elle prendre ces 5 semaine sur la premier annee ;car depuis le debut du contrat (4ocobre 10 )
elle a pris 1 semaine ,elle va en prendre 2 pour cet ete ,donc elle va devoir en prendre 2 autre avant la date anniversaire du contrat ?
nous on a dejas poser 1 semaine decale et 1 cet ete decale aussi
merci
dur quund on connait pas nos dates de vacances
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20-07-2011 00:07:06
#2 20-07-2011 00:09:49
Re : vacances et contrat
Bonsoir,
52 semaines - 5 semaines -2= 45.
déja il semble y avoir une erreur dans la mensualisation.
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#3 20-07-2011 00:16:42
Re : vacances et contrat
la periode de réference pour les cp est de juin a mai.
Ayant commencer en octobre 2010;E elle cumulée pour la periode de reference 20 jours ouvrables+ 2 jours supplémentaires par enfants de moins de 15 ans s'il en a.
Donc a partir de juin 2011 elle a 20 jours a poser+ enfants de - de 15 ans s'il y a.
Si je ne me trompes pas 
a confirmer.
Dernière modification par sam01 (20-07-2011 00:17:18)
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#4 20-07-2011 00:20:48
Re : vacances et contrat
bonsoir
déjà comme sam01, c'est 45 semaines à priori?
l'assmat doit poser ses 5 semaines "en temps" durant les 12 mois, si elle ne connait pas encore ses dates c'est au plus tard le 1er mars par avenant (trace écrite)...
début du contrat 4 octobre 2010 donc j'imagine octobre avec l'adaptation a été calculé au réel et début de la mensu qu'au 1er novembre, donc d'içi le 31 octobre 2011 elle doit avoir placé ses 5 semaines et vous 1 semaine décalée si vous etes partis sur 46 semaines...
est-elle multi employeur? car elle doit etre en cp avec tous ses employeurs en meme temps pour ses 5 semaines à elle
les congés payés "en argent" sont payés de quelle façon, vous avez dû étudier cela au 31 mai 2011 déjà et la prochaine fois ce sera en mai 2012, mais de toute façon congés "en temps" oui elle peut poser dès la 1ere année 5 semaines
Dernière modification par chris84 (20-07-2011 00:22:38)
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20-07-2011 00:20:48
#5 20-07-2011 00:23:25
Re : vacances et contrat
Je me suis trompé,c'est 2,5 jours pour 4 semaines travaillées.
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#6 20-07-2011 00:26:27
Re : vacances et contrat
je voulais dire 45 semaine
moi je comprend plus rien
je lui paie avec son accord 10 pour cent
depuis le debut du contrat
elle a pris 1 semaine au mois de mai 2 qu elle va prendre fin juillet
et va devoir en prendre 2 avannt la date anniversaire ?
une fois la date anniversaire passe au contrat elle devra prendre ces 5 semaine de conge avant la deuxiemen annee du contrat
je suis paume
moi je coryait que sur mon contrat elle devais prendre 5 semaine sur l annee date du contrat
et nous nos 2 semaine aussi
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#7 20-07-2011 08:43:03
Re : vacances et contrat
bjr j ai fait un contrat avec la nounou sur la base de 46 semaine
etant interim et elle savait pas encors les dates de ces vacanxce ,on lui a deduit ces 5 semaine et 2 de plus pour nousmais on a pas marque la date des vacances .
doit t elle prendre ces 5 semaine sur la premier annee ;car depuis le debut du contrat (4ocobre 10 )
elle a pris 1 semaine ,elle va en prendre 2 pour cet ete ,donc elle va devoir en prendre 2 autre avant la date anniversaire du contrat ?
nous on a dejas poser 1 semaine decale et 1 cet ete decale aussimerci
dur quund on connait pas nos dates de vacances
si vous avez deduit 7 semaines en tout
votre enfant sera present 45 semaines sur 12 mois.
il ne peut pas être present plus de 47 semines maxi, dans ce cas en date anniversaire elle aura une regularisation de 2 semaines.
maintenant il faut que les 5 semaines de cp de l'assmat soient definient, par avenant au 1er mars minimum, et elle ne peut pas être en cp pour 1 employeur et pas pour un autre...
donc si elle a plusieurs employeurs elle connait forcement les dates 
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#8 20-07-2011 09:59:04
Re : vacances et contrat
oui il sera bien present 45 semaine sur 12 mois
je lu idemanderai la date des ces vacances
elle a plusieurs employeur oui mais elle ma dit ces vacances 2 mois avant qu elle les pose
donc elle doit prendre ces 5 semaines sur l annee du contrat ? c est ca ,c est quoi l histoire de juin a mai de l annee de reference ,c est pour le calcul des conge payer a payer ? en argent
merci
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#10 20-07-2011 10:11:29
Re : vacances et contrat
la periode de réference pour les cp est de juin a mai.
Ayant commencer en octobre 2010;E elle cumulée pour la periode de reference 20 jours ouvrables+ 2 jours supplémentaires par enfants de moins de 15 ans s'il en a.
Donc a partir de juin 2011 elle a 20 jours a poser+ enfants de - de 15 ans s'il y a.
Si je ne me trompes pas
Je te confirme que tu te trompes, tu mélanges les congés en argent et les congés en temps. Les ass mat prennent systématiquement 5 semaines de congés par an. Peu importe la date de début du contrat.
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#11 20-07-2011 10:36:43
Re : vacances et contrat
bjr
donc elle prend ces 5 semaine qu on avait deduit du contrat
apres j aurai du lui payer au mois de juin ces conge en argent ,sur la periode de juin de l annee precendent a mai de cet annee
10 pour cent du salaire ou sur le maintiens du salaire
a quoi sa sert de savoir a combien de jours elle a droit
moi j ai fait 45 semaine /4*2.5
elle a droit a 29 jours
mais apres je comprend plus rien
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#12 20-07-2011 10:39:57
Re : vacances et contrat
ça sert à savoir combien de jour vous devez lui payer. En tenant compte de la période de référence. Donc il faut calculer combien de semaines elle a travaillé depuis octobre jusque fin mai, et là effectivement vous divisez par 4 et multipliez par 2.5 pour savoir le nombre de jours (vous ajoutez 2 jours par enfant à charge de moins de 15 ans).
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#13 20-07-2011 11:07:05
Re : vacances et contrat
elle a travaillier 34 semaine ,faut t il compter les jours on j ai pas mis mon fils et ces vacances
donc sa lui fesait 22 jours
mais 22 jours je devait la payer comment
car moi j ai fait 10 pourcent depuis le debut du contrat .mais j aurai voulu savoir si je l avais payer normalement combien je leu aurai du lui donner pour comparer
merci
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#14 20-07-2011 11:21:00
Re : vacances et contrat
si vous payez 10% depuis le debut des contrats elle a eu ses cp en argent 
donc la mensu + les 10% tout els mois et c'est bon
y a plus rien à faire...
ceci dit c'est une methode hors convention (mais legale)
voir le lien en bleu dans ma signature pour les details )
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#17 20-07-2011 12:04:35
Re : vacances et contrat
Mais elle ne vous a pas donné ses dates de congés avant le 1er mars?
Bon en fait votre contrat est fait sur 45 semaines, donc du moment qu'elle n'a pas l'enfant pendant 45 semaines, c'est bon. Si elle ne prend pas ses congés, et que vous lui amener l'enfant plus de 45 semaines, alors vous lui devrez les semaines où elle aura travaillé en plus.
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#18 20-07-2011 12:07:50
Re : vacances et contrat
Etant multiemployeur, elle est en droit d'imposer ses date de congé.
Elle doit prendre ses 5 semaine annuel entre le 1er mai et la 30 avril.
Et en même temps, elle ne doit travailler que 45 semaine entre octobre et octobre (en tout cas pour votre contrat).
C'est pour ça que les congé doivent être posé au 1er mars chaque année, au moins tout les pe ont le temps de trouver une autre am (ou papi mami) pour garder les loulou.
Si elle ne les prend pas, elle aura travailler plus que 45 semaine avec vous, et vu que vous êtes sur un contrat de 45 semaine, elle n'a pas le choix. Sinon cela veut dire qu'elle va travailler gratuitement, car vous n'allez pas la payer puisque le problème viens de son côté.
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#19 20-07-2011 12:12:12
Re : vacances et contrat
Mais elle ne vous a pas donné ses dates de congés avant le 1er mars?
Bon en fait votre contrat est fait sur 45 semaines, donc du moment qu'elle n'a pas l'enfant pendant 45 semaines, c'est bon. Si elle ne prend pas ses congés, et que vous lui amener l'enfant plus de 45 semaines, alors vous lui devrez les semaines où elle aura travaillé en plus.
Oui c'est vrai sinon vous lui mettez pas votre enfant, mais elle ne sera pas en congé du coup, car elle aura les autre loulou.
Vu comme àa bloque, pour l'année prochain rapeller lui qu'elle doit donner ses date par écrit au 1er mars.
Et en octobre, vérifier que l'année prochaine vous aurez besoin de 45 semaine de octobre à octobre, car vu comme ça coince, il aurait peut être fallu partir sur 46 semaine, ou en année complète. A voir, pour ne pas vous retrouver tous les an coincé entre deux.
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#20 20-07-2011 12:23:35
Re : vacances et contrat
alyenor a écrit :Mais elle ne vous a pas donné ses dates de congés avant le 1er mars?
Bon en fait votre contrat est fait sur 45 semaines, donc du moment qu'elle n'a pas l'enfant pendant 45 semaines, c'est bon. Si elle ne prend pas ses congés, et que vous lui amener l'enfant plus de 45 semaines, alors vous lui devrez les semaines où elle aura travaillé en plus.Oui c'est vrai sinon vous lui mettez pas votre enfant, mais elle ne sera pas en congé du coup, car elle aura les autre loulou.
Vu comme àa bloque, pour l'année prochain rapeller lui qu'elle doit donner ses date par écrit au 1er mars.
Et en octobre, vérifier que l'année prochaine vous aurez besoin de 45 semaine de octobre à octobre, car vu comme ça coince, il aurait peut être fallu partir sur 46 semaine, ou en année complète. A voir, pour ne pas vous retrouver tous les an coincé entre deux.
Peu importe qu'elle ne soit pas en congés : c'est un contrat en année incomplète, la maman la paye pour accueillir son enfant 45 semaines dans l'année et lui paye les congés tous les mois.
Donc si elle, elle ne veut pas prendre de congé, ben tant pis. Du moment que la maman n'amène pas l'enfant plus 45 semaines, rien à payer en plus.
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