Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

jpc45

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contratde travail pour horaire enseignante

Bonjour,

En lisant les sujets sur les contrats de travail pour les parants enseignant je n'ai pas compris certains points vis à vis des congés.

Je précise que je suis futur employeur.

Ma femme étant enseignante, elle gardera notre enfant le mercredi et les vacances scolaires.

Je me pose des questions sur les congés.

Si nous de*éfinissons la période de travail ds le contrat comme du lundi au vendredi sauf les mercredi et les vacances scolaires, est ce que cela signifie que l'assistante peut prendre (ou acquiere) des droits de congés durant les périodes non scolaires.

J'aimerai contractualiser l'accord avec l'assitante maternelle qui est qu'elle prendra ses congés surant les périodes scolaire.

J'espère être clair!

4i.modo

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

euh... je ne suis pas sure
dans les contrats enseignants soit l'assmat prend ses cp durant les vacnces scolaires soit hors ces periodes.
1- durant les vacances scolaires :
36 semaines de présence de l'enfant (verifier avec un calendrier!!) + 5 semaines de cp à payer = 41 semaines par an.
2- soit hors vacances scolaires: 36s - nb de semaines non communes + 5 semaines de cp de l'assmat.
exemple (estrème   ): elle prend 5 semaines à cheval en sept/octo, alors 36 - 5 + 5 = 36 semaines à remunerer.
vous comprenez?
il ne faut pas confondre les cp en temps et en argent
voilà...

jpc45

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

donc si je comprends bien (et j'en suis pas sur), nous pouvons écrire dans le contrat de travail que l'assitante prendra ses congés durant les vacances scolaires? et travaillera donc sur 41 semaines (36 effectifs+5CP)?

nounou1954

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

perso je travaille avec des enseignants et mes congés je les prends en même temps question de logique  c'est déjà pas mal.... ensuite ça dépend de vos accords comme le dis 4i ......nous on fait 38 semaines + 5 semaines pour mes c.p. soit 43 payés et nos vacances sont en m^me temps ...mais dans votre cas c'est vrai qu'elle peut les prendre à un autre moment..  ce qui lui fait en gros 32 semaines de travail  c'est a voir avec elle.....tout est une question d'accord encore une fois ...( je précise que nous on se base sur 38 s car les parents commencent 1 semaine avant pour préparer leur classe  donc 37 s de cours + 1 semaine de prépa)

alyenor

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

Si l'ass mat a plusieurs employeurs elle a le droit d'imposer ses dates de vacances... vous dezvez faire le contrat sur les semaines réellement travaillées : le plus souvent 36 dans les mensu enseignantes, voir moins si votre ass mat prend des congés en période scolaire... en année incomplète, les cp sont à payé en juin qui suit l'année de référence ou au moment de la prise effective des cp selon ce que vous aurez convenu avec votre employée...

sb

Invité

Re : contratde travail pour horaire enseignante

Pour une garde sur 36 semaines c'est à dire en année incomplète le calcul des CP est le suivant
36 / 4=9 (periodes correspondant au mois travailles)
9 x 2.5 =22.5 jours de CP

4i.modo

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

si on fait  : 52/4 = 13 x 2.5 = 32.5 !!

sb   Invité       
BSYLV   Invité

on ne compte pas 4 semaines = 1 mois, sinon on aurait 32.5 jours de cp par an
mais bien 2.5 par mois (réel) ...

nounou1954

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

année complète on fait 47 :4 = 11.75 soit 12 x2.5 = 30 jours                     

et de toute facon avec les instits ce n'est pas 22.5 jours ou autre mais 15 semaines de vacances mais payés  25 jours sur l'année complète de c.p. .......

sb

Invité

Re : contratde travail pour horaire enseignante

On ne part pas sur 52 semaines car sur une année complète on a
47/4=11.75
11.75 x 2.5 =29.375
on arrondi toujours au chiffre supérieur ce qui fait bien 30 jours et non 32.5.

4i.modo

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

ok je note.
merci.

ps : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=14133

nounou1954

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Re : contratde travail pour horaire enseignante

pour sb c'est ce que j'avais expliqué  avant votre post ........vous n'avez pas vu peut être.........