Rompre le contrat de l'ass mat pour faute lourde ou grave ?

papette34 · 30-07-2011 16:28:38

Bonjour,

Voilà, je vous expose mon problème. Ma fille a 8 mois et est chez une ass mat depuis quasiment 4 mois.
Depuis quelque temps les rapports sont froids, elle ne me dit jamais si elle a fait des progrès ou autres, j'ai un accueil sur le trottoir et quand je vais la chercher le soir c'est jamais à l'intérieur de la maison mais dehors... Bref, ma fille a connu une première mésaventure avec une personne qui l'a maltraité et j'ai trouvé cette personne qui a priori avait l'air très bien. Sauf que hier, à l'heure de garde de mon enfant, mon père a vu cette personne avec son conjoint sans mon enfant marchant dans la rue de notre village. Ses parents étant là pour les vacances, je présume (du moins j'ose espérer) que mon enfant n’était pas seule chez eux mais je souhaite rompre le contrat même si il reste huit jours calendaires car j'estime que mon enfant lui ai confié et que la garde ne doit être transférée ) personne d'autres sans que j'en sois avertie.
Alors je souhaite que quelqu'un m'éclaire et me dise si c'est bien une faute grave ou une faute lourde et ce que je dois faire. De plus cette personne me doit un trop perçu qu'elle voulait me régler en plusieurs fois; mais je pense que je vais lui retirer de sa paie de ce mois ci, ai je le droit ?
Merci de m'aider

30-07-2011 16:28:38

caro52 · 30-07-2011 16:43:07

papette34 a écrit :

Bonjour,
Voilà, je vous expose mon problème. Ma fille a 8 mois et est chez une ass mat depuis quasiment 4 mois.
Depuis quelque temps les rapports sont froids, elle ne me dit jamais si elle a fait des progrès ou autres, j'ai un accueil sur le trottoir et quand je vais la chercher le soir c'est jamais à l'intérieur de la maison mais dehors... Bref, ma fille a connu une première mésaventure avec une personne qui l'a maltraité et j'ai trouvé cette personne qui a priori avait l'air très bien. Sauf que hier, à l'heure de garde de mon enfant, mon père a vu cette personne avec son conjoint sans mon enfant marchant dans la rue de notre village. Ses parents étant là pour les vacances, je présume (du moins j'ose espérer) que mon enfant n’était pas seule chez eux mais je souhaite rompre le contrat même si il reste huit jours calendaires car j'estime que mon enfant lui ai confié et que la garde ne doit être transférée ) personne d'autres sans que j'en sois avertie.
Alors je souhaite que quelqu'un m'éclaire et me dise si c'est bien une faute grave ou une faute lourde et ce que je dois faire. De plus cette personne me doit un trop perçu qu'elle voulait me régler en plusieurs fois; mais je pense que je vais lui retirer de sa paie de ce mois ci, ai je le droit ?
Merci de m'aider

bonjour, pour moi c'est une faute qui permet le retrait immédiat de l'enfant :vous l'avez confié à elle et à personne d'autre.
le comportement de cette am n'est pas correct. pour le trop perçu voyez avec elle .
un conseil:choisissez bien votre prochaine am car à 8 mois et déjà 2 am c'est déjà beaucoup .votre petite puce a besoin de stabilité. bon courage

caro52 · 30-07-2011 16:46:25

au fait ,avez vous parlé de l'incident avec votre am?

lulu54 · 30-07-2011 16:48:15

des connaissance du pb vous alertez la pmi et faite un retrait de l'enfant pour faute
il vous faudra le temoignage de cette personne egalement ..et relever l' éventualité qu'elle se soit trompee
vous pouvez deposer plainte mais surtout ne pas remettre l'enfant
qu'a dit votre assmat ?
pour le trop perçu nous verrons plus tard ...

30-07-2011 16:48:15

papette34 · 30-07-2011 16:53:27

caro52 a écrit :

bonjour, pour moi c'est une faute qui permet le retrait immédiat de l'enfant :vous l'avez confié à elle et à personne d'autre.
le comportement de cette am n'est pas correct. pour le trop perçu voyez avec elle .
un conseil:choisissez bien votre prochaine am car à 8 mois et déjà 2 am c'est déjà beaucoup .votre petite puce a besoin de stabilité. bon courage

Non, je ne lui en ai pas parlé car je l'ai appris qu'hier soir en rentrant à la maison.Et je ne sais pas comment lui en parler, pour moi je veux la retirer de suite mais mon mari me dit que pour 8 jours il vaudrait peut être mieux tempéré. Et oui je pense que mon enfant a besoin de stabilité et d'amour. Et il était prévue que la nounou de mon aînée que j'adore prenne ma puce à partir de fin aout d'où un contrat qui n'allait que jusque fin aout.
Comment aborder le sujet sans qu'elle ne le prenne mal et s'énerve comme c'est déjà arrivé ?
Pour 8 jours de garde restant devrai je lui verser une indemnité compensatrice due à la rupture du contrat ?
Merci

caro52 · 30-07-2011 18:27:37

elle s'est déjà énervée pour autre chose?
vous ne lui devez que les congés acquis :c'était un cdd alors ?vu que vous dites qu'elle ira chez l'am de votre grande.savait-elle quelle aurait votre fille que 5 mois?

alyenor · 30-07-2011 18:30:03

Je crois (à vérifier quand même) que si elle est déjà licencié vous ne pouvez pas la licencier à nouveau pour faute grave... parce que vous dites qu'il reste 8 jours calendaire donc on peut supposer que le contrat est terminé?

Pour le trop perçu de quoi s'agit il? si c'est une erreur comptable ça se rembourse, sinon ça reste acquis.

Dernière modification par alyenor (30-07-2011 18:31:16)

papette34 · 30-07-2011 21:45:28

caro52 a écrit :

elle s'est déjà énervée pour autre chose?
vous ne lui devez que les congés acquis :c'était un cdd alors ?vu que vous dites qu'elle ira chez l'am de votre grande.savait-elle quelle aurait votre fille que 5 mois?

oui, elle s'est déjà énervée suite à une réflexion de mon mari sur le fait qu’il l'a attendu 25 mns devant chez elle un matin. Le soir j'ai eu une réflexion comme quoi on avait pas le droit de lui faire des réflexions et que c'était pas 25mns mais 10 mns... qu'il y avait eu, mon mari lui avait dit que le contrat commençant à 8h30, elle se devait d'être chez elle et pas accompagner ses enfants à ce moment là car son mari travaille à la maison et c’est lui qui les emmène d'habitude. Et là ils y étaient allés tous les deux ... Oui un CDD et dès la première prise de contact j'ai dit que c'était une garde temporaire de 5 mois. J'ai toujours été honnête là dessus. Puis après j'ai voulu lui confier la grande en périscolaire, elle m'a dit oui et depuis le mois de juin je lui demandais si on pouvais signer le contrat et là elle me dit que non, qu'elle ne sait pas, qu'elle doit vérifier ses contrats....
Depuis tout à l'heure j'essaye de la joindre pour avoir le cœur nette sur cette histoire et j'ai pas de réponses.

papette34 · 30-07-2011 21:48:15

alyenor a écrit :

Je crois (à vérifier quand même) que si elle est déjà licencié vous ne pouvez pas la licencier à nouveau pour faute grave... parce que vous dites qu'il reste 8 jours calendaire donc on peut supposer que le contrat est terminé?
Pour le trop perçu de quoi s'agit il? si c'est une erreur comptable ça se rembourse, sinon ça reste acquis.

Elle n'est pas licenciée mais le contrat arrive à terme dans 8 jours calendaires.
Le trop perçu c'est une erreur, on l'a payé en brut plutôt qu'en net deux mois de suite et comme je n'avais pas encore accès à PAJEMPLOI je ne l'ai découvert que le mois dernier et je lui ai dit de suite, elle m'a dit qu'elle avait encaissé sans vérifier , puis m'a demandé d'échelonner, je lui ai dit ok pas de soucis mais là j'ai plus envie de l'aider.

Daljaa · 30-07-2011 22:01:59

Bonsoir

Je ne sais pas si on peut rompre un CDD pour faute, il faut attendre d'autres avis ou alors appeler l'inspection du travail. Avez vous regardé dans l'index ?

Par contre, que vous soyez obligé de lui payer les 8 jours restants ou pas... Si j'étais le parent, je ne mettrai plus mon enfant là bas. Vous ferez bien comme vous voulez, mais moi je n'aurais vraiment pas du tout confiance en ce qu'elle fait de ses journées (et de ce que fait l'enfant).

Concernant le trop perçu, c'est votre erreur, donc l'échelonnement me semble juste. Vous pouvez peut être en retirer une partie sur le dernier salaire et le reste, vous l'encaissez le mois prochain en lui demandant de vous donner un chèque ?

sam01 · 30-07-2011 22:23:35

Un CDD peut etre rompu pour faute grave.

nounounat82 · 30-07-2011 23:50:06

bonsoir, votre fille à 8 mois le cdd est de 5 mois donc cette AM accueille la petite depuis qu'elle a 3 mois et avant elle avait une autre AM qui l'a maltraité?

pourquoi vouloir confier votre grande en péri si vous avez déjà une AM pour elle pour la rentrée ou alors j'ai pas compris vous lui confiez déjà aussi votre grande mais sans contrat?

à la fin du cdd se règlent les congés payés et la prime de précarité.

la différence entre le net et le brut est vraiment si importante pour qu'elle ne puissent pas vous le rembourser plus rapidement?

caro52 · 31-07-2011 11:06:36

j'ai plus qu'une chose à vous dire :si vous n'avez plus confiance retirez votre enfant de suite et discutez avec votre am .
bon courage à vous et votre petite .

floflogi · 31-07-2011 20:03:19

Bonjour,

Non mais je rêve ou quoi "un CDD ne peut être rompu" oui en théorie, mais là il y a faute grave quand même !!! Cette am a laissé ce bébé de 8 mois on ne sait à qui ni combien de temps !!!!

Papette34,

N'hésitez PAS UNE SECONDE appelez immédiatement votre PMI exlpliqué ce qui se passe. Ensuite prenez contacte avec votre am et demandez lui ce qu'elle faisait le jour et à l'heure où votre père l'a vu avec son mari en balade sans votre fille... De cette façon vous verrez en plus si elle vous ment par dessus le marché

Et dans tous les cas ne remettez surtout pas votre enfant chez elle et faite un retrait IMMEDIAT !!! Qu'il reste 8 jours de contrat ou 8 mois peut importe, vous ne pouvez pas faire confiance dans cette situation !!!

Et en plus ça tombe bien pour vous qu'il ne reste que 8 jours ça vous sera plus facile pour trouver une autre solution de garde avec une ou des personnes de votre famille pour une si courte période...

Bon courage à vous, je vous souhaite de très vite trouver une autre am en qui vous pourrez avoir confiance

Dernière modification par floflogi (31-07-2011 20:05:28)

papette34 · 31-07-2011 22:15:11

Bonsoir,
Merci pour vos réponses et avis d'ass mat. Je l'ai enfin eu au tél aujourd'hui et lui ai dit et elle m'a dit que oui elle était sortie faire une course alors que la petite faisait la sieste et que ses parents étaient là pour la surveiller car elle avait besoin de se changer les idées ...
De toutes façons je vais contacter la PMI et leur signaler ce fait.
Merci à toutes de m'avoir guider et conseiller. Et oui ma poupée sera chez quelqu'un en qui j'ai une pleine confiance et ma grande ira à la garderie de l'école.
Merci à toutes

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