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#1 02-08-2011 01:15:51
- marina93000
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Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Bonsoir les filles,
J'espère que je ne me suis pas trompé d'endroit sinon je m'en excuse.
Je vous explique mon problème car je ne voudrais pas faire de bêtises.....
J'ai commencé un contrat avec 2 enfants, un à temps complet et l'autre en périscolaire, début juillet.
Je n'ai gardé les enfants qu'une semaine car ensuite les parents étaient en vacances les 3 semaines suivantes. Ce qui fait que je n'ai travaillé qu'1 semaine en Juillet. Ces semaines de vacances étaient prévu au contrat, le problème n'est pas là.
Etant donné que je viens de commencer, ces vacances là ne sont bien evidemment pas acquises. Je dois donc déduire ces 3 semaines mais je ne sais absolument pas comment faire, surtout pour le contrat périscolaire car pour le contrat à temps complet je pense avoir compris (je deduis le nombre d'heures par semaine * taux horaire*3. J'espère avoir raison sinon dites le moi).
J'avais même pensé prendre la mensualisation que je diviserais par 4 et je me ferai payer 1 semaine. Mais je ne sais pas si c'est légal.
Ma 2ème question concerne la déclaration PAJEMPLOI,
La pe doit déclarer qu'1 semaine ou le mois complet? Doit-elle mettre le nombre d'heures réelles ou celui calculer par rapport à la mensualisation.
Quoi mettre dans la case CP?
Petite précision, nous sommes en année complète.
Puis la 3ème question concerne Pôle Emploi,
Je dois bien evidemment déclarer le salaire réel versé, mais quel nombre d'heures mettre? Le nombre réels (mais dans mon cas, ça voudrait dire 40.5*2, ce qui me parait très bizarre..... Ce n'est pas normal de faire 81 heures en 1 semaine????)
Je suis vraiment désolé, mes questions paraissent peut-être bête mais je suis perdu......
Merci d'avance de votre aide.
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02-08-2011 01:15:51
#2 02-08-2011 09:21:55
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Bonjour,
Si le contrat debute ,le mieux est de se faire payer au reel, et commencer la mensualisation en aout
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#3 02-08-2011 11:12:42
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
bonjour marina,
je pense être à peu près sûre de moi, mais attends quand même l'avis d'autres filles plus expérimentées.
Pour tes 3 semaines de cp, comme tu es en année complète et que tu n'as pas acquis tes jours, alors tu as raison, il te faut les déduire de ta mensu. Par contre, tu n'emploies pas la bonne méthode. Il faut que tu ailles voir dans l'index à 'calcul de la cour de cassassion", et viens nous revoir si tu as besoin d'aide.
Pour la déclaration paje, au niveau de nbr d'heure, c'est toujours les heures mensualisées, moins éventuellement les heures déduites selon le calcul cour de cassassion, c'est donc ton cas ce mois-ci. Tu fais la soustraction et tu arrondis au chiffre supérieur. Pour les cp, il me semble qu'en année complète les pe ne remplissent jamais la case.
Pour pôleemploi, j'y suis inscrite, et on m'a dit de noter salaire réel, et heures mensualisées (toujours moins les heures d'absence). Mais comme c'est par département, je t'invite à les contacter pour ne pas t'induire en erreur.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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#4 02-08-2011 12:10:04
- nanda
- Membre
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
je partage l'avis de sandrah
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02-08-2011 12:10:04
#5 02-08-2011 15:24:36
- marina93000
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Merci les filles,
J'aurais quelques précisions concernant la calcul de la cour de cassassion.
Le nombre de jours potentiellement travaillé est le nombre de jour mensualisé ou le nombre de jour au réel? Car dans l'exemple donné je ne comprends pas comment 17 jours on été trouvé sauf si c'est un nombre de jours moyen.
Dans mon cas, je travaille 22 jours par mois (nombre de jours mensualisé pour le contrat à temps complet) mais pour le contrat périscolaire mon nombre de jour mensualisé est de 6 jours.
Je suppose que je dois déduire le nombre réel de jours?
Pour le contrat à temps complet je pense avoir compris comment faire le calcul.
Mon plus gros soucis concerne le contrat périscolaire, car avec le pe nous avons établis 2 types de semaines dif donc avec un nombre d'heures dif. Ma mensualisation est donc une moyenne des 2 types de semaines.
Je ne vois pas comment faire??
Je suis vraiment désolé....
Pour la déclaration paje, il faut mettre le nombre d'heures mensualisées ou le convertir en jours. Je pose cette question car je vois que Sandrah parle en heures mensualisées? Il me semblait qu'il fallait convertir....
En tout cas merci de vos réponses.
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#6 02-08-2011 15:35:55
- nanda
- Membre
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
le nb de jours potentiellement travaillés, sont les jours noté au contrat ou tu accueil l'enfant.
exemple pour le mois de juillet, si tu accueil l'enfant du L au V --> il y a 21jours
exemple pour le mois de juillet, si tu accueil l'enfant les LMM--> il y a 12jours
et ainsi de suite
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#7 02-08-2011 15:44:11
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
comme les semaines varient il vaut mieux tout calculer en heures tu fais la mensualisation divisé par le nombre d'heure que tu aurait du le garder dans le mois multiplié par le nombre d'heure d'absence = montant a déduire de ta mensu
donne moi les heures exact je te calcul tout ca
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#8 02-08-2011 15:44:57
- nanda
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
on peut le faire à la journée egalement si on deduit des journées entières !
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#9 02-08-2011 15:46:25
- marina93000
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Dans mon cas j'accueil les enfants du lundi et au vendredi, mais comme j'ai commencé le contrat le 4 juillet, il y a 20 jours.
Alors mon calcul du nombre de jours mensualisé pour la déclaration paje ne sert à rien?
Si je propose à la maman de diviser par 4 semaines, est-ce vraiment illégal ou non? Car ça me semble moins compliqué....
Car de toute façon pole emploi me completera le reste et pour les parents ils payeront moins de leur poche.
Autre chose, je ne travaille pas le même nombre d'heures le mercredi et les autres jours, est-ce que ça change quelquechose?
Encore autre chose, pour polemploi, je dois déclarer le nombre d'heures travaillé mais je dois additionner les 2 contrats? Ce qui voudrais dire que je dois déclarer 81 heures pour 1 semaine de travaille.
Désolé....
Merci
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#10 02-08-2011 15:54:10
- marina93000
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Pour Nelyce,
J'ai donc commencé le contrat le 4 juillet.
J'ai travaillé du 4 au 8 juillet. Puis 3 semaines de vacances.
J'ai 2 contrats, un à temps complet et un périscolaire.
D'après vos conseils, nous avons remplis un calendrier avec 3 types de semaines (une période scolaire, une période vacances scolaires et une période vacances ass et pe).
Pour Juillet, je suis en période vacances scolaires donc je garde Y toute la semaine, (omme le contrat à temps complet):
contrat de 40.5 heures par semaine,
lundi, mardi, jeudi et vendredi: 9h15
et mercredi: 3h30
J'espère avoir été claire?
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#11 02-08-2011 16:15:49
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Il me manque ta mensualisation pour calculer mais c'est simple il faut faire :Mensu - ( Mensu / (171.25h c'est ce que j'ai trouvé pour le mois de juillet par rapport à tes heures de garde) * 130.75 (heure d'absence))
par contre il va pas te rester grand chose !!! car si c un perisco normalement c'est grace à l'été que tu fais plus d'h
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#12 02-08-2011 16:23:00
- marina93000
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Nelyce, tu veux savoir le montant de ma mensualisation pour les 2 contrats? C'est c'est le cas alors c'est 444 euros pour le temps complet et 120.46 pour le périscolaire.
Au tout début du contrat les parents ne voulaient pas déduire les 3 semaines de congés mais je leur ai dit qu'il n'y avait pas de problème car d'une je n'avais pas acquis de CP donc ça me paraissait logique de ne pas être payer totalement et de 2 je suis inscrite au chomage donc polemploi me complète le manque de salaire.
171.25 correspond au nombre d'heures mensualisés? Car je ne trouve pas comme toi, moi je trouve 175.5.
Merci
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#13 02-08-2011 16:31:36
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
non ce n’est pas les heures mensualisé mais les heures par rapport au calendrier de juillet je compte (21jours) donc pour ton perisco ca fera 91.9716 à déduire soit 28.49€ (lol vraiement une misere) et pour le temps complet ca fait 338.9956 à déduire soit 105€
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#14 02-08-2011 16:45:24
- marina93000
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Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
Ok merci!!!!
Mais dans mon cas c'est 20 jours car je n'ai commencer que le 4 juillet.
Et pour la paje, on déclare le nombre d'heures réelles c'est à dire 81 heures pour les 2 contrats?
Et dans la case CP? Car normalement en année complète il ne faut rien noter?
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#15 03-08-2011 14:33:02
Re : Début de contrat, déduction de CP et Pole emploi.
oui tu note rien dans les CP = 0 et c'est bien 21 jour car tu decompte le 1er juillet vendredi meme si ton contrat n'avait pas encore commencer car pour ta mensu tu compte des mois entier 52 semaines
Pour le reste demande confirmation aux autres
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