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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 02-08-2011 18:49:58
- nathodisab
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acquisition des cp
coucou,
j'ai bien cherché dans l'index, mais je trouve pas ma réponse!
dans le cas d'une fin de contrat un mois incomplet, pour le calcul de l'indemnité compensatrice de cp, s'il y a moins de 10j de travail le dernier mois, comptez vous 2.5j de cp acquis
exemple, rupture 9 aout 2011
est-ce qu'il y a des cp acquis pour la période du 1er au 9 aout, est ce que l'on proratise ou est ce qu'il n'y a rien d'acquis pour cette période ?
merci aux têtes pensantes!
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02-08-2011 18:49:58
#2 02-08-2011 20:44:09
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#3 02-08-2011 21:50:27
- nanda
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Re : acquisition des cp
bonsoir
alors moi je dirai que si l'AM a travaillé 10jours dans le mois elle peut prendre en compte 2,5jours de cp
si par contre elle n'a pas travaillés 10jours soit faire au prorata, soit prendre comme methode de calcul les 10% au lieu du maintient de salaire
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#4 03-08-2011 09:51:27
- nathodisab
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Re : acquisition des cp
Bonsoir,
C'est une année complète ou incomplète ?
ce n'est pas un cas précis !
Mais je ne pense pas que ça une incidence, c'est juste au sujet de l'acquisition
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03-08-2011 09:51:27
#6 03-08-2011 09:55:21
Re : acquisition des cp
un mois incomplet on ne demarre aps la mensu, on fait au reel (base des horaires du contrat si c'est pas uen adaptation)
10% de cp
ensuite c'est la mensu le 2) mois
et là c'est selon que ce soit une année complete ou pas 
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#7 03-08-2011 10:00:42
- nathodisab
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Re : acquisition des cp
bonsoir
alors moi je dirai que si l'AM a travaillé 10jours dans le mois elle peut prendre en compte 2,5jours de cp
si par contre elle n'a pas travaillés 10jours soit faire au prorata, soit prendre comme methode de calcul les 10% au lieu du maintient de salaire
donc tu penses qu'il faut proratiser si on veut faire les deux calculs pour comparer!
donc si fin du contrat le 9 aout 2011,
24j = 2.5j de cp
donc 8j = 2.5/24 x8 = 1.2
s'il restait 23.5 j à prendre avant le calcul de l'acquisition pour aout , je fais 23.5 + 1.2 =24.7 arrondis à 25 ?
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#8 03-08-2011 10:03:26
- nathodisab
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Re : acquisition des cp
un mois incomplet on ne demarre aps la mensu, on fait au reel (base des horaires du contrat si c'est pas uen adaptation)
10% de cp
ensuite c'est la mensu le 2) mois
et là c'est selon que ce soit une année complete ou pas
oui, je suis d'accord avec ça 4i, mais là c'est pour une fin de contrat, on applique aussi ça tu crois ? donc ça voudrait dire qu'on ne peut pas dans ce cas comparer les deux méthodes de calcul ?
Dernière modification par nathodisab (03-08-2011 10:04:19)
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#9 03-08-2011 10:25:18
Re : acquisition des cp
coucou,
j'ai bien cherché dans l'index, mais je trouve pas ma réponse!
dans le cas d'une fin de contrat un mois incomplet, pour le calcul de l'indemnité compensatrice de cp, s'il y a moins de 10j de travail le dernier mois, comptez vous 2.5j de cp acquis
exemple, rupture 9 aout 2011
est-ce qu'il y a des cp acquis pour la période du 1er au 9 aout, est ce que l'on proratise ou est ce qu'il n'y a rien d'acquis pour cette période ?
merci aux têtes pensantes!
bonjour
je suis exactement dans le meme cas que toi
sauf que moi, c' est du 1er au 9 septembre
et je me suis fais la meme réflexion que toi
je suis en année complète
et comme il y a pas 10j de travail, je compte pas 2.5j
c' est comme çà que je l' ais compris aussi
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#10 03-08-2011 10:27:23
Re : acquisition des cp
4i a écrit :un mois incomplet on ne demarre aps la mensu, on fait au reel (base des horaires du contrat si c'est pas uen adaptation)
10% de cp
ensuite c'est la mensu le 2) mois
et là c'est selon que ce soit une année complete ou pasoui, je suis d'accord avec ça 4i, mais là c'est pour une fin de contrat, on applique aussi ça tu crois ? donc ça voudrait dire qu'on ne peut pas dans ce cas comparer les deux méthodes de calcul ?
on peut comparer effectivement 
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#11 03-08-2011 10:50:03
Re : acquisition des cp
Zen56 a écrit :Bonsoir,
C'est une année complète ou incomplète ?
ce n'est pas un cas précis !
Mais je ne pense pas que ça une incidence, c'est juste au sujet de l'acquisition
bonjour,
... tu n'as pas répondu à ma question 
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#12 03-08-2011 10:50:30
- nathodisab
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Re : acquisition des cp
nathodisab a écrit :Zen56 a écrit :Bonsoir,
C'est une année complète ou incomplète ?
ce n'est pas un cas précis !
Mais je ne pense pas que ça une incidence, c'est juste au sujet de l'acquisitionbonjour,
... tu n'as pas répondu à ma question
année complète, désolée !
Dernière modification par nathodisab (03-08-2011 10:51:17)
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