Vos avis et vos précisions

malbar974 · 09-08-2011 13:45:33

Bonjour à tous et à toutes !
Je suis employeur d'une assistante maternelle agrée.

A la signature du contrat, mes besoins furent évalués à 66h/mois/enfant (j'en ai 2). Devant le faible montant de la rémunération (3.75 euros bruts/heure), j'ai décidé d'augmenter le contrat à 80h/mois/enfant.

Mon assistante maternelle est, de manière générale, payée 80h pour 60h réellement effectuées, et elle "chipote" pour des indemnités d'entretiens ou repas que j'ai oublié (involontairement bien sûr). Elle impose ses dates de congés, qu'elle ne respecte pas : elle devait être en congés du 15 au 30 juillet inclus, et elle ne fut disponible qu'à partir du 4 août, sans me prévenir de quoi que ce soit....
Elle sait que j'ai beaucoup de mal à lui fournir un planning sur 1 mois complet à cause de mon travail en horaires décalées, mais elle estime qu'en l'absence de planning, elle fait ce qu'elle veut et impose ce qu'elle veut sans me demander mon accord.
Malgré tout je suis très satisfait de ses services mais je trouve qu'elle prend un peu trop de libertés à cause de certains "on dit" sur le métier.
Elle me demande une augmentation de 6% alors que tous les indices économiques sont à moins de 3%, "pour s'aligner" sur les autres assistantes maternelles du village.

Mes questions sont les suivantes :

-En tant qu'employeur, n'est ce pas moi qui décide des dates de congés de mon employée?
-Est ce le planning que je fournis qui détermine les jours de repos et les jours travaillés de mon employée?
-L'absence de planning veut elle dire liberté totale d'action pour l'assistance maternelle ou disponibilité à l'employeur?
-Le fait de revenir après la date prévue de ses congés sans prévenir l'employeur n'est il pas une faute grave de l'employée passible de licenciement, voire de perte d'agrément?
-Malgré les spécificités du métier, les relations employeur/assistante maternelle ne sont elles pas régies par le code du travail et donc soumises aux même contraintes?
-Puis je lui planifier des heures d'accueil jusque dans la limite des 80h même si le planning initial ne le prévoyait pas?

Merci pour vos lumières et les avis et réactions d'assistantes maternelles sont aussi les bienvenues.

09-08-2011 13:45:33

sylvielaure · 09-08-2011 13:53:39

malbar974 a écrit :

Bonjour à tous et à toutes !
Je suis employeur d'une assistante maternelle agrée.
A la signature du contrat, mes besoins furent évalués à 66h/mois/enfant (j'en ai 2). Devant le faible montant de la rémunération (3.75 euros bruts/heure), j'ai décidé d'augmenter le contrat à 80h/mois/enfant.
Mon assistante maternelle est, de manière générale, payée 80h pour 60h réellement effectuées, et elle "chipote" pour des indemnités d'entretiens ou repas que j'ai oublié (involontairement bien sûr). Elle impose ses dates de congés, qu'elle ne respecte pas : elle devait être en congés du 15 au 30 juillet inclus, et elle ne fut disponible qu'à partir du 4 août, sans me prévenir de quoi que ce soit....
Elle sait que j'ai beaucoup de mal à lui fournir un planning sur 1 mois complet à cause de mon travail en horaires décalées, mais elle estime qu'en l'absence de planning, elle fait ce qu'elle veut et impose ce qu'elle veut sans me demander mon accord.
Malgré tout je suis très satisfait de ses services mais je trouve qu'elle prend un peu trop de libertés à cause de certains "on dit" sur le métier.
Elle me demande une augmentation de 6% alors que tous les indices économiques sont à moins de 3%, "pour s'aligner" sur les autres assistantes maternelles du village.
Mes questions sont les suivantes :
-En tant qu'employeur, n'est ce pas moi qui décide des dates de congés de mon employée?
-Est ce le planning que je fournis qui détermine les jours de repos et les jours travaillés de mon employée?
-L'absence de planning veut elle dire liberté totale d'action pour l'assistance maternelle ou disponibilité à l'employeur?
-Le fait de revenir après la date prévue de ses congés sans prévenir l'employeur n'est il pas une faute grave de l'employée passible de licenciement, voire de perte d'agrément?
-Malgré les spécificités du métier, les relations employeur/assistante maternelle ne sont elles pas régies par le code du travail et donc soumises aux même contraintes?
-Puis je lui planifier des heures d'accueil jusque dans la limite des 80h même si le planning initial ne le prévoyait pas?
Merci pour vos lumières et les avis et réactions d'assistantes maternelles sont aussi les bienvenues.

Bonjour,

si l'assistante maternelle de votre enfant à plusieur enfant en accueil, elle décide de ses dates de CP.

vous devez remettre le planning un mois à l'avance comme vous le précisez, c'est obligatoire puisque vous en aviez accord...... elle n'est pas tenue de vous attendre quand cela vous chante, elle aussi doit s'organiser.

le retour en retard, voir avec elle, là c'est pas professionnel (peut être raisons graves..)

le code du travail est valable pour elle comme pour vous.

votre planning peut être fait sur les heures prévues au contrat de base (enfant mis en accueil ou non = idem) cela ne change rien à la mensualsiation.

bon courage

Dernière modification par sylvielaure (09-08-2011 13:54:26)

caro52 · 09-08-2011 14:23:06

bonjour:comme le planning c'est un mois en avance il faut le lui donner dans les temps;celà peut permettre de prendre des rdv sachant qu'on n'a pas l'enfant.
si elle a plusieurs employeurs elle décide de ses congés qui doivent être donnés en mars .
pour le retour de vacances plus tard:c'est un abandon de poste sauf si vous lui avez pas donné le planning à temps ou si y'a eu un problème .vous pouvez déduire ces jours de la mensu si c'était pour convenance perso.
vous dites qu'elle chipote pour les ie et repas ;non,elle respecte la convention collective et personne n'aime avoir une perte de salaire .la relation am pe est bien régit par le code du travail:nous avons la convention collective.
si son planning du mois que vous lui avez ne prévoit pas 80h vous pouvez pas rajouter des heures ou alors c'est en heures complémentaires.

sam01 · 09-08-2011 14:28:17

malbar974 a écrit :

Bonjour à tous et à toutes ! Bonjour
Je suis employeur d'une assistante maternelle agrée.
A la signature du contrat, mes besoins furent évalués à 66h/mois/enfant (j'en ai 2). Devant le faible montant de la rémunération (3.75 euros bruts/heure), j'ai décidé d'augmenter le contrat à 80h/mois/enfant.
Mon assistante maternelle est, de manière générale, payée 80h pour 60h réellement effectuées, et elle "chipote" pour des indemnités d'entretiens ou repas que j'ai oublié (involontairement bien sûr). Elle impose ses dates de congés, qu'elle ne respecte pas : elle devait être en congés du 15 au 30 juillet inclus, et elle ne fut disponible qu'à partir du 4 août, sans me prévenir de quoi que ce soit....
Elle sait que j'ai beaucoup de mal à lui fournir un planning sur 1 mois complet à cause de mon travail en horaires décalées, mais elle estime qu'en l'absence de planning, elle fait ce qu'elle veut et impose ce qu'elle veut sans me demander mon accord.
Malgré tout je suis très satisfait de ses services mais je trouve qu'elle prend un peu trop de libertés à cause de certains "on dit" sur le métier.
Elle me demande une augmentation de 6% alors que tous les indices économiques sont à moins de 3%, "pour s'aligner" sur les autres assistantes maternelles du village.
Elle doit vous presenté un avenant qui change les termes du contrat, vous etes libre d'accepter ou non, si vous refusez, soit elle continu au meme tarif, soit elle demissionne
Mes questions sont les suivantes :
-En tant qu'employeur, n'est ce pas moi qui décide des dates de congés de mon employée?Etes vous en année complete ou incomplete, s'il l'am est multiemployeur, elle impose ses congés
-Est ce le planning que je fournis qui détermine les jours de repos et les jours travaillés de mon employée?Oui si vous fournissez le planning, il determine les jours et horaires, mais vous avez du partir sur une base minimum ? qu'est il noté au contrat, heures, delai de prevenance, horaires?..
-L'absence de planning veut elle dire liberté totale d'action pour l'assistance maternelle ou disponibilité à l'employeur?tout depend du contrat, mais si vous vous etes engager a fournir un planning, vous devez le respectez
-Le fait de revenir après la date prévue de ses congés sans prévenir l'employeur n'est il pas une faute grave de l'employée passible de licenciement, voire de perte d'agrément?Cela peut etre considéré comme une faute,il y a abandon de poste, si le retour est prevu a tel date et qu'elle ne respect pas, de plus c'est une absence injustifié, donc a deduire du salaire
-Malgré les spécificités du métier, les relations employeur/assistante maternelle ne sont elles pas régies par le code du travail et donc soumises aux même contraintes?
????
-Puis je lui planifier des heures d'accueil jusque dans la limite des 80h même si le planning initial ne le prévoyait pas?Vous devez respecter le planning fourni, avez vous mis un delai de prevenance, pour le modifier?
Merci pour vos lumières et les avis et réactions d'assistantes maternelles sont aussi les bienvenues.

09-08-2011 14:28:17

éléa · 09-08-2011 14:28:44

moi je ne comprend pas que vous payez 20h dans le vent
augmentez la plutot comme ceci moins de conflit
et un jour sa sera reproché
moi tous mes contrats sont réglos niveau heure et au moins je ne doit rien au pe

lolottek · 09-08-2011 15:05:14

bonjour,
j'ai envie de vous dire: prenez un rdv avec elle pour en discuter, procurez-vous (sur ce site) la convention collective des assmats et particuliers employeurs
et lisez là!

malbar974 · 09-08-2011 16:01:30

Merci de vos réponses, mais voici les précisions :
- il n'y a rien au contrat qui m'impose de lui fournir un planning sur 1 mois fixe,
-rien au contrat n'impose un délai de prévenance pour changement d'horaire,
- je suis son seul employeur (ma femme et moi travaillons en horaires décalés),
-je suis en année incomplète.

J'ai rédigé un avenant qui stipule que mon assistante maternelle sait qu'il m'est difficile de par mon métier et celui de ma femme (je suis agent d'escale et ma femme hôtesse de l'air), de lui fournir un planning fixe sur 1 mois.
Les changements lui seront communiqués au plus tard 24 heures avant.
Je me suis engagé à lui fournir mon planning glissant sur 3 semaines mais que cela ne constituait en aucun cas un planning d'accueil. Elle s'engage également à me prévenir de tout ce qui pourrait porter atteinte à l'accueil de mes enfants (retards, pbs familiaux, autres...) sans délais, et elle a accepté.
Je lui ai également fait un avenant d'augmentation de rémunération de 3% au lieu de 6% et elle a accepté.

Je me suis renseigné également auprès de la PMI et du RAM, et il apparaît clairement que l'absence de planning ne signifie pas repos automatique ou totale liberté d'action pour l'employé, plutôt que de le reprocher, elle devrait plutôt s'en inquiéter. Il n'y a pas de norme sauf celles stipulées au contrat, le mien ne stipule pas de date butoir pour la fourniture de planning.

malbar974 · 09-08-2011 16:12:32

sylvielaure a écrit :

Bonjour,
si l'assistante maternelle de votre enfant à plusieur enfant en accueil, elle décide de ses dates de CP.
vous devez remettre le planning un mois à l'avance comme vous le précisez, c'est obligatoire puisque vous en aviez accord...... elle n'est pas tenue de vous attendre quand cela vous chante, elle aussi doit s'organiser.
le retour en retard, voir avec elle, là c'est pas professionnel (peut être raisons graves..)
le code du travail est valable pour elle comme pour vous.
votre planning peut être fait sur les heures prévues au contrat de base (enfant mis en accueil ou non = idem) cela ne change rien à la mensualsiation.
bon courage

Concernant le planning, rien ne stipule au contrat une date butoir pour la fourniture du planning, ni de délai de prévenance pour la modification. Malgré tout, je lui ai toujours fourni son planning à la remise de la fiche de paie en lui précisant que son planning n'est pas définitif.
Je suis salarié en horaire décalés, et je n'ai jamais mon planning du 1er au 30 de chaque mois mais sur 3 semaines glissantes, à ce jour, je n'ai mon planning que jusqu'au 28 août, cela signifie t il que je doive dire à mon employeur que je ne suis pas tenu de l'attendre quand ça le chante, que je dois m'organiser? je ne le crois pas, c'est le planning qui fait foi et détermine les jours de repos et travaillés. Quand on ne l'a pas, comme dans mon cas, je pense qu'on doit attendre d'en avoir un....
J'essaie de suivre le code du travail, et je ne l'utilise pas uniquement à mon avantage, mes relations avec mon employée sont d'abord très amicales car c'est ma voisine, et c'est là le piège, car on a pas mis au contrat ce qui pourrait poser problème dans le futur et maintenant des avenants ont été signés dans ce sens, quitte à en mettre 50....

cordialement.

chris84 · 09-08-2011 16:24:32

bonjour
l'assmat aurait du vous demander un délai de prévenance pour la modif et aussi pour la remise du planing... c'est la garantie du bon déroulement d'un contrat, car vous verrez dans ce forum que la majorité des litiges portent sur la rémunération de l'assmat ... et cela très souvent du fait de planing changeant, de dates non définies au contrat,
de tout un tas de choses qui viennent se greffer là dessus, tant pour le parent employeur qui n'avait pas réalisé l'importance du planing et les spécificités de notre métier (un jour en remplace pas un autre, une heure ne remplace pas une autre; mensualisation obligatoire basée sur des jours et heures d'accueil)
que pour l'assmat (difficulté d'organiser ses journées, ses rdv persos, sa vie de famille, ses ctivités avec les enfants accueillis)
au départ tout va bien chacun y met du sien et après au bout de plusieurs mois, ça peut vite partir en litige

jsutement vous dites que "le planing fait foi et détermine les jours de repos" et en mm temps vous voudriez qu'elle ne considère pas cela comme figé et que cela puisse changer au dernier moment!!!
???

caro52 · 09-08-2011 16:29:04

je comprends ce que voulez dire :votre am est au courant de vos changements réguliers de planning mais peut être que parfois elle avait prévu autre chose un jour ou elle ne devait pas avoir votre enfant . c'est aussi çà les am on est super dispo pour vos petits loups mais on a aussi des rdv et une vie en dehors du travail sans vouloir vous choquer .un conseil:remettez tout à plat avec elle .

coco72 · 09-08-2011 16:47:39

Bonjour,

Votre contrat va jusqu'a 80h donc vous pouvez aller jusqu'a ce nombre d'heures meme si d'habitude vous ne faites que 60 heures.

7doudous · 09-08-2011 16:50:08

coco72 a écrit :

Bonjour,
Votre contrat va jusqu'a 80h donc vous pouvez aller jusqu'a ce nombre d'heures meme si d'habitude vous ne faites que 60 heures.

non, on ne comble pas 20h à son gré!

ce n'est pas parce que le parent utilise seulement 60 heures d'accueil, qu'il peut prétendre exiger la garde sur des jours non prévus pour 20h!

petitlouloulogan · 09-08-2011 17:01:22

voila pour quoi moi je retire de mes contrats ,mes CP comme cela pas de problème part la suite!!

sam01 · 09-08-2011 17:50:32

malbar974 a écrit :

Merci de vos réponses, mais voici les précisions :
- il n'y a rien au contrat qui m'impose de lui fournir un planning sur 1 mois fixe,
-rien au contrat n'impose un délai de prévenance pour changement d'horaire,
- je suis son seul employeur (ma femme et moi travaillons en horaires décalés),
-je suis en année incomplète.
J'ai rédigé un avenant qui stipule que mon assistante maternelle sait qu'il m'est difficile de par mon métier et celui de ma femme (je suis agent d'escale et ma femme hôtesse de l'air), de lui fournir un planning fixe sur 1 mois.
Les changements lui seront communiqués au plus tard 24 heures avant.
Je me suis engagé à lui fournir mon planning glissant sur 3 semaines mais que cela ne constituait en aucun cas un planning d'accueil. Elle s'engage également à me prévenir de tout ce qui pourrait porter atteinte à l'accueil de mes enfants (retards, pbs familiaux, autres...) sans délais, et elle a accepté.
Je lui ai également fait un avenant d'augmentation de rémunération de 3% au lieu de 6% et elle a accepté.
Je me suis renseigné également auprès de la PMI et du RAM, et il apparaît clairement que l'absence de planning ne signifie pas repos automatique ou totale liberté d'action pour l'employé, plutôt que de le reprocher, elle devrait plutôt s'en inquiéter. Il n'y a pas de norme sauf celles stipulées au contrat, le mien ne stipule pas de date butoir pour la fourniture de planning.

Le probleme, vous fournissez un planning" glissant", mais en meme temps celui ci peut changer, vous dites avoir un delai de prevenance de 48 heures.l'avenant complete le contrat, donc obligation pour vous de respecter le delai de prevenance.
Actuellement vous etes le seul employeur, si par la suite votre am garde d'autres enfants, vous risquez d'avoir encore plus de probleme en modifiant le planning regulierement
Vous etes en année incomplete sur combien de semaines?

malbar974 · 09-08-2011 18:08:08

caro52 a écrit :

je comprends ce que voulez dire :votre am est au courant de vos changements réguliers de planning mais peut être que parfois elle avait prévu autre chose un jour ou elle ne devait pas avoir votre enfant . c'est aussi çà les am on est super dispo pour vos petits loups mais on a aussi des rdv et une vie en dehors du travail sans vouloir vous choquer .un conseil:remettez tout à plat avec elle .

Ce que je lui reproche, c'est de décider sans mon accord de ne pas travailler, ce qui est un refus de travail, le planning que je lui fourni est assez explicite, et je dois vous préciser qu'elle ne travaille que 10 jours/mois en moyenne, ce qui lui laisse 20 à 21 jours de repos, n'est ce pas suffisant pour prévoir? est ce que mon contrat de 80h est il si restrictif que cela?

malbar974 · 09-08-2011 18:25:32

7doudous a écrit :

coco72 a écrit :
Bonjour,
Votre contrat va jusqu'a 80h donc vous pouvez aller jusqu'a ce nombre d'heures meme si d'habitude vous ne faites que 60 heures.
non, on ne comble pas 20h à son gré!
ce n'est pas parce que le parent utilise seulement 60 heures d'accueil, qu'il peut prétendre exiger la garde sur des jours non prévus pour 20h!

Et pourquoi cela devrait aller uniquement dans le sens de l'am d'avoir 20h payées sans les effectuer? Pourquoi est ce que cela devrait être toujours au détriment de l'employeur? Ok c'est la mensualisation, ok ça garanti un revenu fixe sur l'année, mais ça n'empêche pas de travailler quand même !

sam01 · 09-08-2011 18:26:25

Il suffit lorsque vous donnez le planning, d'y inclure les 20h

éléa · 09-08-2011 18:29:33

sam01 a écrit :

Il suffit lorsque vous donnez le planning, d'y inclure les 20h

comme sam01

malbar974 · 09-08-2011 18:31:41

chris84 a écrit :

bonjour
l'assmat aurait du vous demander un délai de prévenance pour la modif et aussi pour la remise du planing... c'est la garantie du bon déroulement d'un contrat, car vous verrez dans ce forum que la majorité des litiges portent sur la rémunération de l'assmat ... et cela très souvent du fait de planing changeant, de dates non définies au contrat,
de tout un tas de choses qui viennent se greffer là dessus, tant pour le parent employeur qui n'avait pas réalisé l'importance du planing et les spécificités de notre métier (un jour en remplace pas un autre, une heure ne remplace pas une autre; mensualisation obligatoire basée sur des jours et heures d'accueil)
que pour l'assmat (difficulté d'organiser ses journées, ses rdv persos, sa vie de famille, ses ctivités avec les enfants accueillis)
au départ tout va bien chacun y met du sien et après au bout de plusieurs mois, ça peut vite partir en litige
jsutement vous dites que "le planing fait foi et détermine les jours de repos" et en mm temps vous voudriez qu'elle ne considère pas cela comme figé et que cela puisse changer au dernier moment!!!
???

Je ne me refuse pas à rémunérer mon am, au contraire, je la paie au delà de ce que je devrais réellement la payer, car j'ai vu dès le départ que sa rémunération à 66h serait faible (beaucoup ont zappé ce détail au nom de la mensualisation !).
Mon am travaille 11 jours/mois, est ce insuffisant pour s'organiser?
Un avenant a été signé dans un sens pour le planning, maintenant, mon am sait que j'ai du mal à lui fournir un planning fixe sur 1 mois entier, mon propre planning de travail est fait sur 3 semaines glissantes....
Je ne cherche pas à tout changer au dernier moment, je veux juste qu'elle ne décide pas unilatéralement de ses jours de repos!

malbar974 · 09-08-2011 18:33:59

sam01 a écrit :

Il suffit lorsque vous donnez le planning, d'y inclure les 20h

c'est dorénavant ce que je vais faire, inventer 20h de garde dans le mois, même quand je suis en repos! Comme ça elle verra l'impact de 80h réellement effectuées sur sa vie de famille et celle de 60h, et peut être en voir les avantages et être moins gourmande!

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#1 09-08-2011 13:45:33

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09-08-2011 13:45:33

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