Erreur ds le contrat

davsamsyl · 10-08-2011 12:14:45

Bonjour a toute !
j'ai un petit souci et j'aimerais avoir votre avis ..
j'ai signé un contrat en septembre l'année dernière pour la garde d'une périscolaire . je ne savais pas trop comment faire avec les horaires donc les parents ont vu une dame du relais pour la mensualisation
j'avais donc l'enfant : 10h la semaine 1 et 16 la semaine 2 (et ainsi de suite sur 36 semaine) et 7 semaines de congé et 9 semaines pendant les vacances donc 40h la semaine 1 et 30 la semaine 2 .. j'espère avoir été claire ..

et il s'avère que ds le contrat ils m'ont détaillé les semaines ..mais
le calcul s'est fait comme sa : 10*(taux horaire)*36 / 12
et j'ai remarqué qu'il manquais des heures donc 6 toute les 2 semaines !
j'ai fait confiance au relais et aux parents sans me poser de question si ce que j'avais signer était correct ou pas ..

le contrat a été signé par les deux partis mais pas ensemble ! (chose que je ne fait jamais !!) ..

De plus il est difficile de discuter avec les parents car ils n'ont jamais le temps ..

un autre souci c'est greffé a cela .. j'ai fait la semaine avant de partir en vac 5 jours au lieu de 4 et j 'ai demandé aux parents de pensé a ces horaires faite en plus et ils m'ont répondu que c'était compris ds le contrat et que comme j'allais pas avoir souvent la petite en Aout que c'était tout a mon avantage !!

et autre chose sur le contrat il est noté que je doit recevoir mon salaire le 5 et en 12 mois de travail j'ai été plus souvent régler le 9 ou 10 que le 5 ..

je ne sais pas quoi faire ..

dois je demander mes heures effectuer mais pas comptabilisé ?
et comment cela va t il se faire au niveau de la page, car il faudra faire refaire toute les feuilles de paye ?

merci de renseigner ..

10-08-2011 12:14:45

sam01 · 10-08-2011 12:44:31

davsamsyl a écrit :

Bonjour a toute !
j'ai un petit souci et j'aimerais avoir votre avis ..
j'ai signé un contrat en septembre l'année dernière pour la garde d'une périscolaire . je ne savais pas trop comment faire avec les horaires donc les parents ont vu une dame du relais pour la mensualisation
j'avais donc l'enfant : 10h la semaine 1 et 16 la semaine 2 (et ainsi de suite sur 36 semaine) et 7 semaines de congé et 9 semaines pendant les vacances donc 40h la semaine 1 et 30 la semaine 2 .. j'espère avoir été claire ..
et il s'avère que ds le contrat ils m'ont détaillé les semaines ..mais
le calcul s'est fait comme sa : 10*(taux horaire)*36 / 12
et j'ai remarqué qu'il manquais des heures donc 6 toute les 2 semaines !
j'ai fait confiance au relais et aux parents sans me poser de question si ce que j'avais signer était correct ou pas ..
le contrat a été signé par les deux partis mais pas ensemble ! (chose que je ne fait jamais !!) ..
De plus il est difficile de discuter avec les parents car ils n'ont jamais le temps ..
un autre souci c'est greffé a cela .. j'ai fait la semaine avant de partir en vac 5 jours au lieu de 4 et j 'ai demandé aux parents de pensé a ces horaires faite en plus et ils m'ont répondu que c'était compris ds le contrat et que comme j'allais pas avoir souvent la petite en Aout que c'était tout a mon avantage !!
et autre chose sur le contrat il est noté que je doit recevoir mon salaire le 5 et en 12 mois de travail j'ai été plus souvent régler le 9 ou 10 que le 5 ..
je ne sais pas quoi faire ..
dois je demander mes heures effectuer mais pas comptabilisé ?
et comment cela va t il se faire au niveau de la page, car il faudra faire refaire toute les feuilles de paye ?
merci de renseigner ..

agua63 · 10-08-2011 13:00:27

Bonjour.

Donc si ta mensue a été calculé ainsi: (10h*36*tarif)/12= mensue.
Cela signifie que ton contrat a été calculé pour 10h de garde par semaine sur 36 semaine.
Donc les semaine où tu avais l'enfant 16h, il fallait compter 6h en heure complémentaire.

Dernière modification par agua63 (10-08-2011 13:00:55)

agua63 · 10-08-2011 13:03:03

Autre soucis, ton contrat a été fait sur 36 semaine???
Mais tu travaille plus de 36 semaine??

10-08-2011 13:03:03

agua63 · 10-08-2011 13:07:34

Tu as un planning?

Toute les heure faite en dehors du planning prévu sont des heures complémentaires. Et donc ils doivent te les payer en plus.
Le fait que tu n'est pas le petite beaucoup au mois d'août, on s'en fou, cela n'a aucun rapport.

Je te conseille de rapprendre ton contrat, et voir comment il a été rédigé. Comment est calculé exactement ta mensue.
Combien de semaine tu va travailler entre septembre et septembre,....
Tu note tout sur papier.
Tu prend un rdv urgent avec les parent pour leur expliquer qu'il doivent respecter le contrat, te payer tes heures complémentaire,... appuie toi de la convention s'il ne veulent pas comprendre.
Fait le vite car plus tu attend plus cela va être dur de leur faire comprendre.

sam01 · 10-08-2011 13:14:19

agua63 a écrit :

Bonjour.
Donc si ta mensue a été calculé ainsi: (10h*36*tarif)/12= mensue.
Cela signifie que ton contrat a été calculé pour 10h de garde par semaine sur 36 semaine.
Donc les semaine où tu avais l'enfant 16h, il fallait compter 6h en heure complémentaire.

Bonjour,
Il faut aussi compté les 9 semaines de vacances ou tu garde l'enfant 40h, il semble que là non plus c'est pas payé?

Dernière modification par sam01 (10-08-2011 13:14:38)

davsamsyl · 10-08-2011 13:31:26

pour les vac je viens de m'en rendre compte aussi a l'instant qu'il y a une erreur ...
car il me paye : 30h * taux horaire * 9 semaine / 12

au lieu de 30h * th* 4.5 semaine / 12 et 40h * th * 4.5 (la moitié des 9 semaine ) / 12

je suis vraiment nul sur ce coup car je suis trop confiante et çà me joue des tours !!

tartinauchocolat · 10-08-2011 13:36:11

davsamsyl a écrit :

Bonjour a toute !
j'ai un petit souci et j'aimerais avoir votre avis ..
j'ai signé un contrat en septembre l'année dernière pour la garde d'une périscolaire . je ne savais pas trop comment faire avec les horaires donc les parents ont vu une dame du relais pour la mensualisation
j'avais donc l'enfant : 10h la semaine 1 et 16 la semaine 2 (et ainsi de suite sur 36 semaine) et 7 semaines de congé et 9 semaines pendant les vacances donc 40h la semaine 1 et 30 la semaine 2 .. j'espère avoir été claire ..
et il s'avère que ds le contrat ils m'ont détaillé les semaines ..mais
le calcul s'est fait comme sa : 10*(taux horaire)*36 / 12
et j'ai remarqué qu'il manquais des heures donc 6 toute les 2 semaines !
j'ai fait confiance au relais et aux parents sans me poser de question si ce que j'avais signer était correct ou pas ..
le contrat a été signé par les deux partis mais pas ensemble ! (chose que je ne fait jamais !!) ..
De plus il est difficile de discuter avec les parents car ils n'ont jamais le temps ..
un autre souci c'est greffé a cela .. j'ai fait la semaine avant de partir en vac 5 jours au lieu de 4 et j 'ai demandé aux parents de pensé a ces horaires faite en plus et ils m'ont répondu que c'était compris ds le contrat et que comme j'allais pas avoir souvent la petite en Aout que c'était tout a mon avantage !!
et autre chose sur le contrat il est noté que je doit recevoir mon salaire le 5 et en 12 mois de travail j'ai été plus souvent régler le 9 ou 10 que le 5 ..
je ne sais pas quoi faire ..
dois je demander mes heures effectuer mais pas comptabilisé ?
et comment cela va t il se faire au niveau de la page, car il faudra faire refaire toute les feuilles de paye ?
merci de renseigner ..

bonjour

il fallait faire la mensu sur 45 semaines
52 semaines -7 semaines de conges
soit 18 semaines x 10h + 18 semaines de 16h + ( ex) 5 semaines de 40h + (ex) 4 semaines de30h( a calculer réellement sur un calendrier)
soit 788heures de travail/12=66 heures de travail par mois

si vous avez mensualisées que 30heures , vous avez un sacré manque
il faut faire une regularisation obligatoirement

...........un autre souci c'est greffé a cela .. j'ai fait la semaine avant de partir en vac 5 jours au lieu de 4 et j 'ai demandé aux parents de pensé a ces horaires faite en plus et ils m'ont répondu que c'était compris ds le contrat et que comme j'allais pas avoir souvent la petite en Aout que c'était tout a mon avantage !! ................

ilfaut que vous ayez eu 7 semaines sans l'enfant de septembre dernier a fin aout
quand est 'il?????????
si vous avez travaillé + que 7 semaines, c'est bien sur des heures complementaires
il faut regulariser tout ca fin du mois
les parents vous doivent beaucoup d'argent!!!!!!!!!!!!!!!!!

davsamsyl · 10-08-2011 13:43:52

ils ont fait ce calcul avec la directrice du relais !! donc l'erreur est partager entre eux et elle !!
je vais prendre rdv avec les parents .. et la directrice du relais !!

merci beaucoup pour ton aide .. je me sens moins seule

sam01 · 10-08-2011 13:58:52

Pour vous aidez a tout calculer remplissez ceci

tartinauchocolat · 10-08-2011 15:20:45

davsamsyl a écrit :

ils ont fait ce calcul avec la directrice du relais !! donc l'erreur est partager entre eux et elle !!
je vais prendre rdv avec les parents .. et la directrice du relais !!
merci beaucoup pour ton aide .. je me sens moins seule

encore un relais a coté de la plaque!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

davsamsyl · 10-08-2011 15:21:29

je viens de voir avec une association qui me conseille de faire une lettre avec accusé de réception pour régler ce litige.
Par contre il paraitrais que je ne pourrais pas récupérer ce qu'il me doive sur l'année mais uniquement sur les 6 dernier mois.
Encore une chose j'ai tjr pas reçu mon chèque et on est le 10 !! pour cela j'ai envoyer un gentil sms leur fessant remarquer cet oubli ...

merci beaucoup pour tout .. je vous tiens au courant de la suite ..

rosebleu · 10-08-2011 15:32:54

puisque ton contrat va avoir un an tu peux faire un regularisation , tu fais la différence entre les heures faites et celles payer et tu auras la somme que les parents te doivent , et ils auront pas le choix , faudra bien qui te les payent

chris84 · 10-08-2011 15:35:08

bonjour
d'où tiennent ils cela que c'est sur 6 mois que l'on va remonter en arrière, il y a eu erreur comptable dès la signature du contrat!
faites un tableau avec tous les calculs des heures prévues comme vous l'a détaillé tartineauchocolat (à vérifier pour les 9 semaines réparties sur 4 semaines de 30 ou 40h et 5 semaines de 30 ou 40h)
et à côté marquez ce qui a été réellement payé par la mensu ( et pour les heures complé eventuelles en avez vous eu de payés dans l'année? si oui il faut soit les compter dnas les 2 colonnes soit ne aps en tenir compte si elles n'ont aps été payées dans l'année i lfaut le rectifier dans ce tableau aussi), le jour de juillet non prévu au contrat doit etre payé aussi stipuler leur
et si ce n'est pas régularisé sous x jours vous serez contrainte de saisir les prud'hommes
mais dialoguez d'abord avec eux, pas par sms, appelez les

Dernière modification par chris84 (10-08-2011 15:36:46)

davsamsyl · 10-08-2011 16:19:33

c'est une nouvelle loi apparemment ..avant on avait 5 ans pour dénoncer un contrat ..et çà a été réduit a 6 mois ..je n'en sais pas plus..

sam01 · 10-08-2011 17:39:22

Bonjour,
On fait une regularisation normalement a chaque date anniversaire, donc vous recuperez ce que les pe vous doivent
demandez a voir ce nouveau texte, car non vu,
s'il existe il doit etre plutot lors du fin de contrat, on peut reclamer son du jusqu'a 6 mois après, là votre contrat court toujours

agua63 · 10-08-2011 19:41:44

Refais le calcul de ton côté, fait le total de ce qu'il te doivent.
Les ram font souvent n'importe quoi. Je ne conseille pas d'y aller pour faire les contrat, en plus ce n'est pas leur rôle.
Ils sont juste là pour mettre les parents et les am en contact, c'est tout. Ils n'ont pas à s'occuper de l'administratif.

Si tu veux qu'on te confirme tes calcul, n'hésite pas.

agua63 · 10-08-2011 19:43:50

davsamsyl a écrit :

pour les vac je viens de m'en rendre compte aussi a l'instant qu'il y a une erreur ...
car il me paye : 30h * taux horaire * 9 semaine / 12
au lieu de 30h * th* 4.5 semaine / 12 et 40h * th * 4.5 (la moitié des 9 semaine ) / 12
je suis vraiment nul sur ce coup car je suis trop confiante et çà me joue des tours !!

Ne fais pas sur 4.5 semaine. Je ne sais pas si tu peux faire ainsi.
Tu compte 9 semaine à 30h, et les semaine où tu en fais 40h, tu compte 10h en heure complémentaire.

davsamsyl · 10-08-2011 20:02:09

Je vous remercie toute pour votre aide ..je sais que la situation n'est pas banale et que j'ai ma part des torts ds la signature de ce contrat ..

je vais faire la lettre et l'envoyer en recommander avec AC
et je vais refaire tout mon calcul
j'ai reçu un sms des parents au sujet de mon salaire et ils m'ont répondu qu'il n'était pas dépendant de la poste !!

agua63 · 10-08-2011 20:04:11

Dépendant de la poste??? Ils veulent dire quoi?

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