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Pages : 1
#1 17-08-2011 11:58:51
contrat debut
bjr j ai un contrat pour mon fils qui a commencer le 4 octobre 2010
j ai fait une annee imcomplet de 45 semaine
le premier moi octobre je l ai payer au reel comme on me l avais dit
par contre dans mon calcule des 45 semaines il y avait ce mois payer au reel donc elle a eu pour le mois octobre payer au reel 37 heure et pas mensualiser
faut t il faire une regul ?
car elle aurai ete payer 11 mois par rapport a la mensualisation mais le 1 au reel donc le total ai mauvais
merci d e votre aide
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17-08-2011 11:58:51
#3 17-08-2011 12:07:26
Re : contrat debut
le mois octobre je l ai bien payer au reel ,je peux bien lui dire que les 45 semaine court jusqu au 30 octobre 2001
autrement comment je fait la regul?
apres pour les autre annee sa partira bien du 4 octobre au 4 octobre pour faire 1 annee
merci
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#4 17-08-2011 12:15:32
Re : contrat debut
non si octobre est au reel, pour al mensu la date anniv est au 01/11 chaque année.
une regule c'est la comparaison des semaines programmées et des semaines reelement travaillées 
dans votre cas : 45 par tranche de 12 mois du 01/11 au 30/10 suivant
mais la date d'embauche (ancienneté) sera bien le 4/10 pour le jour où le contrat s'arretera
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17-08-2011 12:15:32
#5 17-08-2011 12:37:33
Re : contrat debut
donc si du 1 novembre 2010 au 30 ocobre 11 elle a bien travaillier que 45 semaine , jai pas besoin de lui faire une regu
par contre j ai un souci su ces 45 semaines
moi j ai dejas poser les 2 semaine decale 1 en decembre 10 et cet semaine
elle a dejas poser 3 semaine en meme temps que nous et elle doit en prendre encors 2 avant le 1 novembre 11 par contre elle compte pas en prendre
car elle a accepter d autre contrat entre temps et elle a pas parler des vacances avec les autre employeur
donc si je met pas mon fils ces 2 semaine elle sera en vacances par rapport a mon fils mais pas avec les autre employeur .mais elle aura bien travaillier que 45 semaine du 1 novembre 10 au 30 octobre 11 ..merci
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#6 17-08-2011 12:42:17
Re : contrat debut
Bonjour.
Si vous ne mettait pas votre fils, oui elle aura bien travaillé le nombre de semaine prévu.
Le soucis c'est voir si elle a bien pris ses 5 semaine de vacance. Elle dois prendre 5 semaine de vacances par an. Ces 5 semaine sont commune à tous ces employeur. Elle aurait du prévoir avec ses nouveau pe.
En tant qu'employeur vous devait lui rappeller qu'elle doit prendre 5 semaine.
Elle choisit les date et elle les donne à ces autre employeurs.
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#7 17-08-2011 12:45:49
Re : contrat debut
donc si du 1 novembre 2010 au 30 ocobre 11 elle a bien travaillier que 45 semaine , jai pas besoin de lui faire une regu
Il faut faire une régul chaque année à date anniversaire de la mensue, à chaque avenant, et à l'arrêt du contrat.
Faire une régul correspond au fait de vérifier si votre am n'a pas travailler plus de 45 semaine.
Donc dans votre cas, vous dite qu'elle aura bien travaillé 45 semaine, donc régul okay.
Ce que vous vouliez dire, je pense, c'est qu'il n'y aura pas d'argent à lui versait puisqu'elle a bien travailler le nombre de semaine prévu.
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#10 17-08-2011 17:49:10
Re : contrat debut
De toute façon ne le mettait pas pendant deux semaine, car sinon vous allait être obligé de payer deux semaine en plus à la fin.
Non, c'est pas bon ça, car si elle est multi employeur, le pe ne peut pas lui imposer des cp.
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#11 17-08-2011 17:54:23
Re : contrat debut
oui je sais que c est elle qui doit imposer ces vacances mais vu qu elle veut pas en prendre 5 et moi j ai pas envie de lui payer les 2 supp ,donc on va pas se prendre la tete ,je lui mettrai pas pdt 2 semaine elle sera en vacances par rapport a mon fis mais pas avec les autre enfant
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#12 17-08-2011 18:32:13
Re : contrat debut
oui je sais que c est elle qui doit imposer ces vacances mais vu qu elle veut pas en prendre 5 et moi j ai pas envie de lui payer les 2 supp ,donc on va pas se prendre la tete ,je lui mettrai pas pdt 2 semaine elle sera en vacances par rapport a mon fis mais pas avec les autre enfant
mais justement, elle ne peut pas être en vacances par rapport à votre fils mais pas avec les autres enfants. Depuis quand est elle multi employeur?
Vos dates de vacances étaient elles définies fin mars?
Dernière modification par zuenna (17-08-2011 18:50:34)
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#13 17-08-2011 19:40:15
Re : contrat debut
oui je sais que c est elle qui doit imposer ces vacances mais vu qu elle veut pas en prendre 5 et moi j ai pas envie de lui payer les 2 supp ,donc on va pas se prendre la tete ,je lui mettrai pas pdt 2 semaine elle sera en vacances par rapport a mon fis mais pas avec les autre enfant
elle est OBLIG2E de prendre 5 semaines
et ces 5 semaines sont les même pour tout les employeurs!
mais c'est quoi ces assmat qui font n'importe quoi???
après on les retrouve dans la rubrique litige 
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#14 17-08-2011 20:51:59
Re : contrat debut
donc si du 1 novembre 2010 au 30 ocobre 11 elle a bien travaillier que 45 semaine , jai pas besoin de lui faire une regu
par contre j ai un souci su ces 45 semaines
moi j ai dejas poser les 2 semaine decale 1 en decembre 10 et cet semaine
elle a dejas poser 3 semaine en meme temps que nous et elle doit en prendre encors 2 avant le 1 novembre 11 par contre elle compte pas en prendre
car elle a accepter d autre contrat entre temps et elle a pas parler des vacances avec les autre employeurdonc si je met pas mon fils ces 2 semaine elle sera en vacances par rapport a mon fils mais pas avec les autre employeur .mais elle aura bien travaillier que 45 semaine du 1 novembre 10 au 30 octobre 11 ..merci
il yaurait peut etre une solution:
si pour l'assmat on peut considérer que la semaine de décembre 2010 et cette semaine çi sont aussi ses congés au lieu d'etre que les votre décalés
à ce moment là il vous reste vos 2 semaines décalées à placer d'içi le 1er novembre 2011, et elle peut de son côté bosser avec d'autres employeurs
mais pour cela il faut qu'effectivement l'assmat accepte ce changement (par avenant écrit et signé)
il faudrait aussi que lors de ces 2 semaines elle n'ait pas travaillé avec d'autres parents
car si elle est en cp, c'est avec tous ses employeurs en mm temps et cela 5 semaines par an minimum
je ne vois que cela comme solution
car sinon à la regul elle aura bossé 47 semaines et donc ça aurait du etre une année complète, vous lui devrez donc 2 semaines d'un coup en regul, et voir pour les cp
ne pas mettre votre enfant 2 semaines effectivement ça ferait qu'elle n'a bossé que 45 semaines, comme prévu à la mensu, mais sachez qu'elle peut faire valoir absence non prévue si ces 2 semaines en dates précises n'ont pas été définies au contrat, et donc vosu réclamer le paiement de ces 2 semaines sans les ie biensur
comment peut elle ne pas avoir parlé des vacances avec les nouveaux employeurs c'est la base pour calculer la mensu et faire le contrat!!!
à l'avenir positionnez tous les congés par écrit sur un calendrier avec elle, je vous conseilel de le faire pour les prochains 12 mois, et revoir si vous faites toujours 45 semaines pour l'an prochain
Dernière modification par chris84 (17-08-2011 20:54:18)
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