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Salton · 27-08-2011 12:03:22

Bonjour,

J'ai inscrit ma fille auprès d'une AM agrémentée mi-octobre 2010.
Contrat basé sur 44 semaines / 12 mois.
Pour Octobre 2010 : 3 jours / semaine et 10h / jour (9 jours au total sur octobre)
Au 1er novembre 2010, changement des horaires => 5 jours / semaine (50 heures)
Nous avons régularisé, fin mai, les congés payés.
Notre nounou souhaite dorénavant ne plus travailler les mercredis et nous propose un avenant au 1er septembre 2011.
Nous avons réussi à nous arranger pour faire garder bébé et ce afin de répondre à sa demande.
Nous devons donc régulariser la situation, dans la mesure où les 2 parties s'étaient engagées sur 12 mois (=> fin mi-octobre 2011), ce qui est tout à fait normal.
Au passage, il n'est franchement pas évident de comprendre les méthodes de calcul.
Nous sommes tombées d'accord sur un montant que je dois lui verser à la fin de ce mois.
Depuis lors notre nounou nous annonce que suite au changement de rémunération, la "valeur" des jours de congés à compter septembre 2011 diminue et donc nous devons procéder à une régularisation basée sur le nombre de jours de congés pris pour chaque "valeur " de CP.
Je n'y comprends plus rien. Plus on régularise, et plus on doit régulariser.... et plus mon portefeuille s’amincit...
Merci de vos infos / commentaires / réponses car j'ai vraiment besoin d'aide.

Dernière modification par Salton (27-08-2011 12:03:44)

27-08-2011 12:03:22

lyly62 · 27-08-2011 12:13:47

j'ai pas tout bien compris à son raisonnement , mais pour ce qui est de cp , que l'on travail 2 jours ou 5 jours par semaines cela ne change rien , chaque employée à droit à 2.5jours de congés par mois soit sur 12 mois 30 jours (5 semaines), il ni à pas de régul à faire là dessus

Salton · 27-08-2011 12:19:17

Merci de ta réponse. Selon elle, le souci n'est pas sur le nombre de jours de congés (30 annuels) mais plutôt sur ce qu'elle qualifie de leur "valeur". Sur les 3 premiers mois de juin à août 2011, son salaire mensuel était supérieur puisqu'elle travaillait 5 jours / semaine. Or, à compter du 1er septembre, elle ne travaillera plus que 4 jours / semaine => salaire diminue.
Autrement dit, selon elle, la "valeur moyenne" du jour de congé diminue à compter du 1er septembre 2011.
Et donc, elle estime avoir besoin de faire une régularisation sur la "valeur" des jours de congés pour la période Juin 2011 à Mai 2012.
Je n'y comprends plus rien... J'essaie mais je cale franchement ... Merci de vos réponses !!

ptipimousse59 · 27-08-2011 13:28:42

Bonjour, je vais essayer de vous répondre en espérant ne pas me tromper.
Si j'ai bien compris vous êtes en année incomplète il faut additionner les salaires (sans les indemnités d'entretien ou de repas) qu'elle a perçu et calculer les 10%.Normalement ça se calcule entre le début de contrat et le 31 mai.
Après je ne vois pas trop à quoi ça lui sert de connaitre la "valeur "d"un jour de congés.Il n'y a pas besoin de calculer quoi que se soit pour l'instant, même si la mensu varie c'est au 31 mai 2012 qu'il faudra additionner les salaires entre le 1er juin 2011 et mai 2012 et faire les 10%.
Et si elle veut se donner une valeur ,elle n'a qu'à diviser par le nombre de jour acquis, ça lui donnera une moyenne.

27-08-2011 13:28:42

Salton · 27-08-2011 14:07:50

Bonjour Ptipimousse 59 et merci de votre réponse.
Ce que je ne comprends pas, c'est que
1) nous avons déjà régularisé, fin Mai 2011 les jours de CP non pris et auxquels elle pouvait prétendre depuis le début du contrat en octobre 2010.
2) depuis le début du contrat, les CP sont inclus dans son salaire (ex: vacances de noël ou vacances août 2011 prises par anticipation et salaire normal versé fin août - aucune déduction effectuée sauf sur les IE).
Je ne verse donc pas les 10% mentionnés dans votre message en supplément.

Je suis vraiment désolée (et suis peut être un âne) mais je ne comprends pas du tout ce qu'elle attend de moi, si ce n'est qu'elle m'a annoncé que je lui devrai une régularisation en Mai 2012.

Merci de vos réponses, je suis perdue et plus j'essaie de comprendre, plus je m'"auto-embrouille".

Dernière modification par Salton (27-08-2011 16:30:49)

agua63 · 27-08-2011 14:48:11

bonjour.

Contrat débuté en ocotbre 2010.
Le mois d'octobre a été payé au réel, très bien.
La mensue a donc commencé en novembre 2010, donc la date anniversaire de la mensue est novembre de chaque année.

En année incomplète il faut faire une régularisation à chaque année en date anniversaire de la mensue, à chaque avenant, et en fin de contrat.

En année incomplète on acquière 2.5 jours de congé par tranche de 4 semaine travaillé, et non par mois. Donc si votre am travaille 44 semaine par an, elle ne peut pas avoir acuqis 30 jours de congé en argent.

Attention, il faut faire la différence entre les congé en temps et en argent.
En temps, l'am doit prendre 5 semaine de congé par an.
En argent, seulement les congé acquis sont payé.

De novembre 2010 à mai 2011, vous devez avoir versé à votre am sa mensue tous les mois. En mai 2011, vous devez faire le point sur les congé acquis. Il existe 2 méthode de calcul pour l'indemnité de congé. il faut faire les deux et garder la plus avantageuse pour l'am.

agua63 · 27-08-2011 14:52:40

Salton a écrit :

2) depuis le début du contrat, les CP sont inclus dans son salaire (ex: vacances de noël ou vacances août 2011 prises par anticipation et salaire normal versé fin août - aucune déduction effectuée sauf sur les IE).
Je ne verse donc pas les 10% mentionnés dans votre message en supplément.

Non en année incomplète, les congé ne sont pas inclus dans la mensue, ils sont déduis à la base de la mensue.
Tous le smois vous versé sa mensue à votre am, et ce même si elle est en congé. Vous ne devez rien déduire.
Votre contrat est sur 44 semaine, votre am prend donc ses 5 semaine pendant les 8 semaine d'absence. Ils ne sont pas inclus dans la mensue.

Il faut donc payé les cp de votre am tous les an.

Salton · 27-08-2011 17:02:10

Bonjours agua63 et merci.

Cela veut il dire que si j'embauche une AM pour 4 semaines, je devrais lui payer son salaire pour les 4 semaines et en plus payer 2.5 jours de CP MEME si elle les a pris ?

Ensuite, pour revenir à la question initiale, prenons pour exemple le fait que j'embauche une AM pendant 1 mois au tarif 220 € mensuels (22 jours à 10 €) et par la suite pendant un mois au tarif de 440 € (22 jours à 20 €), donc 8 semaines (exemple, j'arrondis tout pour essayer de mieux comprendre).
Supposons qu'elle prenne 5 jours de congés payés le premier mois ( 2.5 dûs et 2.5 par anticipation - qui lui seraient dûs pour 8 semaines de travail), est-ce que je lui dois quelquechose en supplément des 660 € prévus ?
Mon AM prétend que comme les CP du 1er mois valent 10€ /jour chacun et que les CP du deuxième mois valent 20 € / jour chacun.
Partant de ce principe, si elle prend tous ses congés pendant le premier mois je lui dois, en plus de son salaire mensualisé : (20 € - 10 €)*2.5.
Ceci pour compenser le fait qu'elle ai pris tout ses congés au tarif de 10€ au lieu d'une partie au tarif de 10 € et une partie au tarif de 20 €.

Quelqu'un peut il confirmer et m'indiquer la formule de calcul ? Merci

sophie56 · 27-08-2011 18:06:02

Salton a écrit :

Bonjour,
J'ai inscrit ma fille auprès d'une AM agrémentée mi-octobre 2010.

agrémentée : 8 synonymes.
assaisonnée, décorée, égayée, embellie, enjolivée, enrichie, garnie, ornée.

Salton · 27-08-2011 18:13:17

sophie56 a écrit :

Salton a écrit :
Bonjour,
J'ai inscrit ma fille auprès d'une AM agrémentée mi-octobre 2010.
agrémentée : 8 synonymes.
assaisonnée, décorée, égayée, embellie, enjolivée, enrichie, garnie, ornée.

Oupss désolée...

Salton · 27-08-2011 18:17:55

jali38 a écrit :

ah et vous savez quoi si vous embauchez une am pour 4 semaines non seulement vous devrez lui payer ses cp et en prime 10 % de précarité pour un cdd :)
il y a une rubrique dans l'index congés payés tout y est très clairement expliqué

non non, il ne s'agissait que d'un exemple, avec des chiffres ronds pour y voir plus clair.
Au final, et si je comprends bien, en année incomplète, je dois verser :

- un salaire mensualisé sur 12 mois (identique tous les mois)
- laisser mon AM prendre 5 semaines de CP et ne rien déduire du salaire mensualisé
- régulariser fin mai en lui réglant les 5 semaines de CP qu'elle a pris

Je pensais qu'il fallait juste lui verser, fin mai les CP non pris.

Houlala, que c'est compliqué. Mon employeur me laisse prendre 5 semaines de CP en ne déduisant rien, certes, mais ne me les paye pas en plus....
Je vais aller faire un tour sur l'index...

merci

agua63 · 27-08-2011 18:52:40

Ha et bien je t'annonce que oui ton employeur te paye bien tes 5 semaine de congé payés. Car dans congé payé, il y a PAYE.

Si tu pars en vacance tous le mois d'août, en fin de mois tu touche ton salaire normalement. Mais en fait, ce que tu touche, ce n'est pas ton salaire, c'est ce qu'on appelle ton indemnité de congé. En fait ton employeur te paye pour 47 semaine de travaille, et quand tu es en vacance, il te verse ton indemnité de congé payé.
Sauf que vu que c'est la même somme que ton salaire, tu ne fait pas la différence.

Ton am, tu la paye pour 44 semaine de travaille. On étale cette somme sur l'année, pour que l'am est le même salaire toute l'année. Mais ce que tu lui paye, c'est bien ses 44 semaine de travaille. Les congé n'entre pas en compte.

Donc ses congé payé, et dois lui payé. Après vu que ton am ne travaille que 44 semaine par an, elle n'a pas le droit à 5 semaine de congé payé. Donc tu lui payera juste les congé acquis.

agua63 · 27-08-2011 18:54:25

Salton a écrit :

Bonjours agua63 et merci.
Cela veut il dire que si j'embauche une AM pour 4 semaines, je devrais lui payer son salaire pour les 4 semaines et en plus payer 2.5 jours de CP MEME si elle les a pris ?
Ensuite, pour revenir à la question initiale, prenons pour exemple le fait que j'embauche une AM pendant 1 mois au tarif 220 € mensuels (22 jours à 10 €) et par la suite pendant un mois au tarif de 440 € (22 jours à 20 €), donc 8 semaines (exemple, j'arrondis tout pour essayer de mieux comprendre).
Supposons qu'elle prenne 5 jours de congés payés le premier mois ( 2.5 dûs et 2.5 par anticipation - qui lui seraient dûs pour 8 semaines de travail), est-ce que je lui dois quelquechose en supplément des 660 € prévus ?
Mon AM prétend que comme les CP du 1er mois valent 10€ /jour chacun et que les CP du deuxième mois valent 20 € / jour chacun.
Partant de ce principe, si elle prend tous ses congés pendant le premier mois je lui dois, en plus de son salaire mensualisé : (20 € - 10 €)*2.5.
Ceci pour compenser le fait qu'elle ai pris tout ses congés au tarif de 10€ au lieu d'une partie au tarif de 10 € et une partie au tarif de 20 €.
Quelqu'un peut il confirmer et m'indiquer la formule de calcul ? Merci

Ton exemple n'est pas bon car les am sont mensualisé, et non payé à un certain tarif.

agua63 · 27-08-2011 19:07:06

On va dire que le tarif net de ton am est 3 euros.

Début du contrat:mi- otobre 2010.
Donc octobre tu l'a payé au réel? (10h*9jour*3)=270 euros+ie+ir...

Ton contrat: 44 semaine par an.
Novembre 2010 changement de mensue. Donc il faut faire un avenant avec la nouvelle mensue et les nouveau horaires.
(50h*44semaine d'accueil*3)/12=550 euros de mensue+ie,ir...
Donc tous les mois tu dois verser à ton am 550 de mensue.

A chaque date anniversaire de la mensue, il faut faire une régularisation. Cela permet de vérifier que l'am n'a pas travaillé plus de semaine que prévu.
Première mensue en novembre 2010, donc il faut faire la régularisation 12 mensue plus tard, soit fin octobre 2011. (à part si il y a un avenant ou une rupture de contrat avant).
Ce qui est ton cas, puisque un avenant a été fait pour septembre. Donc tu dois faire un régularisation de novembre 2010 à août 2011.
Pour faire la régularisation :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500

agua63 · 27-08-2011 19:10:39

Pour les congés.
Fin mai de chaque année tu compte combien de jour de congé ton am à acquis en argent, selon les deux méthode de la convention.

(Nombre de semaine travaillé de juin 2010 à mai 2011/4)*2.5=nombre de jours ouvrable de congé acquis.
Si ton am a des enfant à charge de -15ans, elle a droit à 2 jour supplémentaire par enfant.
Et cela que tu dois lui payé. Ces jours acquis.

Salton · 28-08-2011 13:01:11

Merci à tous de vos réponses.
Je pense donc avoir compris les points suivants :

- le contrat établi sur 44 semaines / 12 mois correspond donc à 44 semaines de travail effectif et non pas à 44 semaines en durée (C'est peut-être là, à la base, que je me trompe car j'ai compté sur la durée et non pas sur les semaines travaillées).
- La mensualisation ayant débuté le 12 octobre 2010, l'intégralité des CP aurait dû être réglée en mai 2011. (sur le principe, c'est tout à fait normal mais dans ce cas, la semaine de Noël + la semaine de Pâques ne sont pas décomptées de la durée des 44 semaines - Merci de confirmer).
- à partir de juin 2011, on repart sur une nouvelle base de 2,5 jours / 4 semaines jusqu'à la fin des 44 semaines de travail effectif
- nouvelle mensualisation au 1er septembre, sur demande de mon AM donc régularisation (normal) sur laquelle ne sont calculées que les semaines de travail effectif.

Je voudrais être sûre de bien tout comprendre et de tout faire bien en règle.

Merci de votre / vos retour(s).

lulu54 · 28-08-2011 13:21:16

mai est la fin de la periode de ref des cp .. pas de la mensualisation qui elle est etablie sur 12 mois
c'est juste l'h du paiemnt des cp acquis a cette date

les sem d'abs de l'enfant chez la nounou avaient bien eté prevues et notifiee au contrat ? et otee de la mensu ( 44 sem ?)

agua63 · 28-08-2011 13:22:27

Je ne comprend aps quand vous dite que la semaine de noel et de paque ne sont pas décompté des 44 semaine?
52-44=8 semaine d'absence de votre enfant. Sur ces 8 semaine d'absence, votre am doit poser ses 5 semaine de congé, et vous(8-5=3) vous avez 3 semaine en plus que vous posé quand vous voulez. Ces 3 semaine seront des absence de l'enfant, mais pas des congé pour l'am, puisqu'elle accueillera ses autre loulou.

A partir de juin 2011, vous reparté pour une nouvelle période de référence qui va jusqu'en mai 2012. En mais 2012, vous refaite le point sur les cp, et vous lui payé ses congé acquis.

Vu qu'il y a un avenant en septembre, vous faite un régularisation.
Et vous faite une nouvelle mensue, donc il faut compter le nombre de semaine de garde donc vous allez avoir besoin de sept 2011 à fin août 2012.

Salton · 28-08-2011 13:35:17

lulu54 a écrit :

mai est la fin de la periode de ref des cp .. pas de la mensualisation qui elle est etablie sur 12 mois
c'est juste l'h du paiemnt des cp acquis a cette date
les sem d'abs de l'enfant chez la nounou avaient bien eté prevues et notifiee au contrat ? et otee de la mensu ( 44 sem ?)

Bonjour,

Tout à fait d'accord avec votre premier point.
Le calcul des 44 semaines avait été établi à compter du 12 octobre 2010 afin de pouvoir repartir sur une année complète de septembre 2011 au 31 août 2012 et tenant compte de 5 semaines de CP + 3 semaines où mes parents seraient venus pour garder mon bébé.

agua63 · 28-08-2011 13:38:09

Attention si vous ne retirer que 5 semaine de cp et 3 semaine pour grand parent, cela veut dire que vous prendrai vos 5 semaine de congé en même temps que votre am.
Si ce n'est pas le cas, il faut retirer 5 semaine de congé de votre am: 52-5 cp pe - 5cp am- 3 grand parent =39 semaine d'accueil.

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