Contrat année incomplète et prise de cp

steph31270 · 27-08-2011 11:41:35

Bonjour à toutes,

nouvelle sur le site et déjà je vous sollicite... bien que je cherche depuis quelque temps des réponses à mes questions, j'aimerai bien, si quelqu'un veut "si coller" vous présenter mon cas et avoir des réponses personnalisées.

Bref, voilà, j'ai deux fraties depuis le 7 juin 2011 sur une année incomplète (46 sem.), sur les conseils de notre responsable du RAM, celle ci m'a conseillé ainsi qu'à la maman de rajouter 10% sur la rémunération totale brute tous les mois (j'ai lu dans vos posts qu'il fallait éviter cette solution, mais trop tard...).

Si je dis des bêtises quelqu'un peut il me le dire, merci :

Mes congés acquis sont bien du 7/06/2011 au 31/5/2012 ? (j'en suis presque sure !) Total : 30 jours acquis

En juillet de cette année, j'ai pris 12 jours par anticipation et 3 jours au mois d'août en congés sans solde (je les déduis de la paye)

Pour décembre, je souhaite prendre 6 jours (du lundi au samedi)

Si je souhaite garder des congés pour les vacances de juillet 2012, il faut que je garde des jours... donc pour mes 6 jours de noel 2011, je dois les prendre sans solde (c'est bien ça ?)

Hier, j'ai discuté une ass mat et elle m'a un peu embrouillé l'esprit (elle compte ses congés acquis du 1er jour du contrat jusqu'à l'année d'après ???? si elle commence le 1er sept, elle compte 5 sem. jusqu'au 31 aout... et ne compte pas les samedis dans la prise de ses congés).

comme je suis sur une année incomplète de 46 sem., est ce que je dois prendre les mêmes vacances que la maman ou justement doivent elles être différentes ?

Merci pour votre temps et vos réponses.

Bon we. Stéphanie

27-08-2011 11:41:35

lulu54 · 27-08-2011 11:54:22

bonjour
comme vous etes en annee incomplete les conges ont eté otés du calcul a la base de la mensualsisation ( 46 sem )
donner la date des 5 sem est juste indicatif
vous pouvez prendre vos conges pendant les 6 sem d'ab de l'enfant car de toute maniere ils sont payés en plus de la mensu

donc vous n'avez pas pu les prendre par anticipation car pas encore payé ni acquis et en plus deduits

Janis71 · 27-08-2011 12:11:52

Ce n'est qu'en mensualisation année complète (sur 52 sem) qu'on déduit les congés non acquis.

En année incomplète, les 5 semaines de congés de l'AM + les congés supplémentaires parents sont déjà déduit : la mensu ne concerne donc que les semaines travaillées dont le salaire est lissé sur 12 mois => aucune déduction à faire au moment de la prise des congés, que ceux-ci soient acquis ou non.

Si votre mensu sur 46 semaines veut bien dire : 46 semaines d'accueil avec 5 semaines AM + 1 semaine parent déduits, alors vos congés ne sont pas inclus. Si vous les avez déduits, ils ont donc été déduits deux fois !

Si votre mensu est de 41 semaines travaillées + 5 semaines AM (ce qui n'est pas conforme à la CCN), alors les congés sont inclus. Mais il n'y a alors pas lieu de payer les 10 % en plus tous les mois.

Si la mensu est bonne (sur 46 sem d'accueil), et que les parents payent les 10 % tous les mois, ces 10 % en fait n'auraient dû être payés qu'en juin l'année prochaine. On peut donc considérer cela comme une avance (mais ce n'est pas conforme à la CCN). Cependant le calcul des congés "comme si vous aviez travaillé durant la même période que les congés acquis" pourrait être plus favorable, vous êtes donc perdante avec la méthode des 10 % (surtout en 2e année si vous ne calculez pas les 10 % sur les congés de l'année précédente).

agua63 · 27-08-2011 12:33:30

Ena nnée incomplète on acuqière 2.5 jour par tranche de 4 semaine travaillé, et non un mois.
Vous ne pouvais donc pas avoir acquis (en argent) 30 jours de congé. pour acquérir 30 jours de congé, il faut travaillé 47 semaine, soit une année complète.

Après en temps, il faut prendre 5 semaine de congé par an. En année incomplète, les congé sont retirer de la mensue à la base, donc que vous soyez en vacance ou non, votre mensue ne change pas, les pe vous verse le même salaire tous les mois.

Si les pe prennent les même 5 semaine de vacance que l'am, et qu'il n'ont aucune autre semaine de vacance, ont fait une année complète: 47 semaine d'accuiel+5semaine de congé=52semaine.

Si les pe et l'am ne prennent pas les même 5 semaine de vacance, ou qu'il ont des rtt, ont part sur une année incomplète.
52 semaine-5 semaine cp parent- 5 semaine cp am -rtt parent-...=nombre de semaine d'accueil.

Vous dite avoir fait un contrat sur 46 semaine d'accueil, qu'avez vous déduit?

52-46=6 semaine d 'absence de l'enfant par an. Donc vos vacances doivent être posé pendant ses 6 semaines d'absence.
Vu que vous n'avait déduit que 6 semaine, vous aurait obligatoirement 4 semaine de vacance qui devront être les même que vos pe.

Si vous êtes multiemployeur, vous pouvez imposer vos jour de vacances. Si vous n'avez qu'un seul employeur, c'est lui qui vous impose vos jour.

27-08-2011 12:33:30

steph31270 · 27-08-2011 12:53:23

agua63 a écrit :

Ena nnée incomplète on acuqière 2.5 jour par tranche de 4 semaine travaillé, et non un mois.
Vous ne pouvais donc pas avoir acquis (en argent) 30 jours de congé. pour acquérir 30 jours de congé, il faut travaillé 47 semaine, soit une année complète.
Après en temps, il faut prendre 5 semaine de congé par an. En année incomplète, les congé sont retirer de la mensue à la base, donc que vous soyez en vacance ou non, votre mensue ne change pas, les pe vous verse le même salaire tous les mois.
Si les pe prennent les même 5 semaine de vacance que l'am, et qu'il n'ont aucune autre semaine de vacance, ont fait une année complète: 47 semaine d'accuiel+5semaine de congé=52semaine.
Si les pe et l'am ne prennent pas les même 5 semaine de vacance, ou qu'il ont des rtt, ont part sur une année incomplète.
52 semaine-5 semaine cp parent- 5 semaine cp am -rtt parent-...=nombre de semaine d'accueil.
Vous dite avoir fait un contrat sur 46 semaine d'accueil, qu'avez vous déduit?
52-46=6 semaine d 'absence de l'enfant par an. Donc vos vacances doivent être posé pendant ses 6 semaines d'absence.
Vu que vous n'avait déduit que 6 semaine, vous aurait obligatoirement 4 semaine de vacance qui devront être les même que vos pe.
Si vous êtes multiemployeur, vous pouvez imposer vos jour de vacances. Si vous n'avez qu'un seul employeur, c'est lui qui vous impose vos jour.

Merci à toutes pour vos réponses,

effectivement les pe ont 5 sem. de congés + 1 semaine donc on a enlevé 6 semaines donc la mesu a été faite sur 52-6 = 46 sem.

agua63 · 27-08-2011 14:39:45

Vos date de congé ont-elle été posé?

steph31270 · 27-08-2011 15:26:11

on a convenu les pe et moi même de prendre la 2eme semaine de noel en commun.
Pour le décompte des congés, doit on, pour 1 semaine, compter 6 jours en cp LMMJVS ?
Merci

tartinauchocolat · 27-08-2011 15:40:38

bonjour

on decompte toujours en jours ouvrables soit du lundi au samedi( sauf dimanche et ferié)....

steph31270 · 27-08-2011 16:51:52

tartinauchocolat a écrit :

bonjour

on decompte toujours en jours ouvrables soit du lundi au samedi( sauf dimanche et ferié)....

Merci tartinauchocolat

Bonne journée

agua63 · 27-08-2011 16:56:54

Tu a 5 semaine à prendre. Donc les 4 semaine restante, tu ne les a pas encore posé?

steph31270 · 27-08-2011 20:09:19

agua63 a écrit :

Tu a 5 semaine à prendre. Donc les 4 semaine restante, tu ne les a pas encore posé?

c'est + compliqué ... En fait, quand j'ai signé mon contrat, la maman était dans l'urgence (sa nounou l'avait laché du jour au lendemain), nous avons signé le 7 juin 2011 mais moi j'avais prévu de partir 15 jours. Elle était ok donc pour le bulletin de juillet, on a considéré que je prenais 12 jours en congé anticipé (même si je ne les avais pas encore acquis ni en temps ni en argent), j'ai eu mon salaire normal + 10 % de CP. Je serai à jour de mes cp en octobre. Enfin, même pas, puisque les cp de cette année devraient être pris à compter du 1er juin 2012.

En +, la maman veut prendre 1 semaine en décembre moi aussi mais j'épuise mes cp pour l'année prochaine. Je ne sais pas trop quoi faire

J'espère que vous comprenez ma situation car moi je suis peu perdue, je suis pas sure que cela se fasse et pour les cp, je comprends pas tout !!!

bref, je suis un peu pommé

Dans tous les cas merci à celles qui tentent de m'éclaicir.

Dernière modification par steph31270 (27-08-2011 20:11:01)

christyv · 27-08-2011 20:18:14

steph31270 a écrit :

si elle commence le 1er sept, elle compte 5 sem. jusqu'au 31 aout... et ne compte pas les samedis dans la prise de ses congés).

Bonsoir,

Elle n'acquiert 30 j ouvrables que si elle travaille 47 semaines De plus si elle décompte en jours ouvrables elle doit déduire les
s amedi

rosebleu · 27-08-2011 20:18:47

bonjour , votre contrat a commencer le 07 juin donc vous devrez au 07 juin de l'année prochaine avoir eu 6 semaines d'absences de l'enfant .
normalement vous auriez du retirer 2 semaines pour cet été donc partir sur 44 semaines .
d'apres ce que j'ai compris c'est une fratrie donc un seul employeur?donc vos cp seront au mme dates que celles de votre employeur et en année incomplete vous poser vos conges des le debut du contrat.

steph31270 · 27-08-2011 20:37:36

rosebleu a écrit :

bonjour , votre contrat a commencer le 07 juin donc vous devrez au 07 juin de l'année prochaine avoir eu 6 semaines d'absences de l'enfant .
normalement vous auriez du retirer 2 semaines pour cet été donc partir sur 44 semaines .
d'apres ce que j'ai compris c'est une fratrie donc un seul employeur?donc vos cp seront au mme dates que celles de votre employeur et en année incomplete vous poser vos conges des le debut du contrat.

Bonjour Rosebleu,

Effectivement c'est une fratie

je suis perdue là, est ce que je dois prendre mes 5 semaines de cp + 1sem pour l'employeur entre le 1er juin 2011 et le 31 mai 2012 ?

car je pensais qu'en fait je ne pouvais prendre mes cp acquis cette année qu'à compter du 1er juin 2012 ?

JE NAAAAAAAAAAAAAGEE !!!!!! JE COULEEEEEE MêME !!!!

Dernière modification par steph31270 (27-08-2011 20:40:49)

rosebleu · 27-08-2011 20:51:51

vous avez deduit 6 semaines donc ces semaines sont a prendre entre le debut du contrat soit le 07 juin et les 1 an du contrat donc le 07 juin 2012.

rosebleu · 27-08-2011 20:57:52

en année incomplete tu deduis toutes les semaines ou l'enfant ne sera pas la donc tes semaines de cp plus celles de ton pe, il y a pas d'anticipation car tes cp sont decomptés au depart .
La ou il y a erreur c'est pour tes 15 jours de juillet vous auriez du les decompter des le depart et partir sur 44 semaines.

steph31270 · 27-08-2011 21:03:30

rosebleu a écrit :

en année incomplete tu deduis toutes les semaines ou l'enfant ne sera pas la donc tes semaines de cp plus celles de ton pe, il y a pas d'anticipation car tes cp sont decomptés au depart .
La ou il y a erreur c'est pour tes 15 jours de juillet vous auriez du les decompter des le depart et partir sur 44 semaines.

ok c'est plus clair; quand je dis par anticipation "dans ma tête" c'est que pour juillet elle m'a payé le mois normal + 10% correspondant au cp du mois ....

on est parti sur 46 sem car le pe a 6 sem de congé (je suis nouvelle dans le métier et je n'ai pas encore tout compris sur le calcul des cp sur une année incomplète !!

steph31270 · 27-08-2011 21:06:03

je ne veux pas trop embêter la pe donc en décembre on a dit qu'on prenait la même semaine donc je peux prendre cette semaine en congé ??

je sais ça a dû mal à rentrer !!!

rosebleu · 27-08-2011 21:09:09

est ce que vous avez noter des dates pour ses 6 semaines?

steph31270 · 27-08-2011 21:37:44

non pas encore

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