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#1 29-08-2011 18:01:11
refus partiel d'agréement /recours
bonjour, suite à la visite de la puéricultrice j'ai reçu une réponse négative car je n'avais pas de barrières d'escalier ( c'est ma première demande d'agrement ), par contre le courrier m'invite à rappeler la puéricultrice dès que les travaux seront faits. (Je précise que l'entrevue avec la puéricultrice s'était très bien passée et qu'elle mavait indiqué qu'elle me donnait un avis favorable) . Avez vous vécu cette situation? je suppose que suite à la 2ème visite de la puericultrice il y aura une nouvelle délibération sur mon dossier, combien cela peut il prendre de temps? par ailleurs j'ai lu sur votre site qu'en cas de refus il fallait faire une lettre de recour auprès du conseil régional dans les 2 mois, mais dans mon cas, comme il ne s'agit que de petits aménagements de la maison, est ce nécéssaire?
merci! bonne journée!
Cinette 59
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29-08-2011 18:01:11
#2 29-08-2011 18:06:00
Re : refus partiel d'agréement /recours
Bonjour.
Alors moi quand j'ai eu la visite de ma puer, il y avait 10 marche de l'escalier qui n'avait pas de rambarde (après il y a un mur).
La puer m'a donné un avis favorable, mais m'a dit de mettre ma barrière, et de l'appeller pour qu'elle vienne vérifier.
J'ai reçu mon agrément, puis j'ai fait ma formation. (mes proprio ont commandé la rambarde, mais en été pas de livraison donc ont a du attendre) Ensuite j'ai appellé ma puer, elle est revenu voir la barrière, mon dossier et repassé en commission et c'est bon.
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#3 29-08-2011 18:35:43
- melimelo30
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- Messages : 462
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Re : refus partiel d'agréement /recours
Bonjour,
Comme indiqué ton refus est partiel ... ça veut dire que tu dois faire les petits travaux qui sont indiqués sur le courrier que tu as reçu au plus vite (si tu veux que ton dossier soit vite pris en compte).
Suite à cela tu dois soit téléphoné à ta puéricultrice soit envoyer un courrier à la PMI pour confirmer sur l'honneur que tes travaux ont bien été réalisés conformément à ce qu'on te demande comme modifications (barrières escaliers, ...) --- > regarde ce qui est indiqué sur ton courrier !
Suite à cela, la puer repassera vérifier ces travaux et là ton dossier sera ok !
Tu recevras peu de temps après un courrier officiel qui te dira que ton agrément est accepté (si les travaux ont bien été effectués) et que tu recevras prochainement tes dates de formation.
J'ai été dans ce cas, 2 jours après la réception du courrier de refus partiel j'ai envoyé ma lettre à la PMI pour dire que l'infirmière PMI pouvait revenir visiter ma maison et constater les travaux. L'infirmière PMI est passée 5 jours après !
2 semaines environ après son passage j'ai reçu le courrier de confirmation de mon agrément.
Voilà, pas d'inquiètude, c'est la procédure normal !
Tu n'as pas à faire de recours puisque la barrière est obligatoire, tu as juste as faire les petits aménagements demandés par la PMI ...
Ton dossier ne repassera pas en commission, la puéricultrice confirmera l'avis favorable et c'est tout !!!
D'ailleurs c'est écrit dans ton courrier ... c'est un avis de refus partiel (donc juste en attendant les modifications demandées) et dès que ce sera avisé ça deviendra un agrément officiel 
C'est tout de même bizarre que ta puer ne t'ai pas averti de ce refus partiel quand elle était passé, tu te saurais moins inquiètée ... moi elle m'avait averti donc je savais que ce n'était rien que la procédure obligatoire de la PMI !
N'hésites pas si tu as d'autres questions !!!
Bon courage !
Dernière modification par melimelo30 (29-08-2011 18:36:35)
Assistante maternelle agréée pour 2 enfants 0-10 ans et 1 enfant 18 mois-10 ans
VAE CAP PE en 2013 et VAE DEEJE validée en 2016 ! Une nounou comblée et prête pour l'avenir !
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#4 29-08-2011 18:46:55
Re : refus partiel d'agréement /recours
merci pour vos réponses, agua63 et melimelo30! c'est plutôt rassurant! ma puer rentre de vacances le 6 septembre, je l'appelle immédiatement! et pour la formation vous avez dû attendre longtemps après avoir reçu l'agreement?
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29-08-2011 18:46:55
#5 29-08-2011 19:01:31
- melimelo30
- Membre
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- Messages : 462
- Site Web
Re : refus partiel d'agréement /recours
J'attends toujours, mon courrier date de juillet !
Et la PMI m'avait bien dit pas de formation avant fin 2011 ici ... (je suis dans le gard) ... 
Donc tout dépend de ton secteur et de ta région au niveau laps de temps ...
Assistante maternelle agréée pour 2 enfants 0-10 ans et 1 enfant 18 mois-10 ans
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#6 29-08-2011 19:07:32
Re : refus partiel d'agréement /recours
merci pour vos réponses, agua63 et melimelo30! c'est plutôt rassurant! ma puer rentre de vacances le 6 septembre, je l'appelle immédiatement! et pour la formation vous avez dû attendre longtemps après avoir reçu l'agreement?
selon les cg ca peut prendre quelques semaine sou quelques mois
donc faire les choses dans l'ordre, d'abord ta puer, ensuite ta formation et apres boulot
profitez de la vie tant qu'il est encore temps
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#7 29-08-2011 22:12:21
Re : refus partiel d'agréement /recours
Chez moi c'est rapide, elle est passé en août pour sa visite.
Septembre j'ai reçu l'agrément.
Novembre j'ai fait formation.
Après ma formation, en décembre elle est passé voir ma rambarde.
Et fin décembre j'ai accueillis mes deux loulou.
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