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#1 29-08-2011 23:11:15
une journée ne remplace pas une autre
bonsoir a vous
voila ma question est dans le titre
une ami assistante maternelle a un souci avec son employeur
celui ci ne veut pas lui payer ses heures complémentaires effectués dans la journée car certain jour il ne l'a met pas du tous ou très peu , alors il pense que temps qu'il ne dépasse pas 40 semaine , il n'y pas d'heures complémentaires, il était convenu de 8 par jour sur 5 jours donc 40h semaine .
le truc s'est que la maman n'avait pas d'horaire fixe alors mon amie a mit sur le contrat qu'elle pouvait travailler a partir de 6h30 le matin et jusqu’à 18h30 le soir mais a oublier de préciser 8h par J comme ils étaient convenu avec les parents sur 8h par j.
ou je peux trouver un article qui me dis qu'une journée ou heures ne remplace pas un autre jours ou heures??
merci
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29-08-2011 23:11:15
#2 29-08-2011 23:15:00
Re : une journée ne remplace pas une autre
bonsoir
c'est dans la convention collective,
sauf que là précisement ce qui est prévu au contrat ne permet pas de réclamer quoi que ce soit, vu que pas d'horaires par jour indiqué, mais un horaire hebdomadaire avec des amplitudes horaires acceptées journalières, donc je vois pas comment facturer des heures complémentaires en ce cas précis
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#3 29-08-2011 23:38:04
Re : une journée ne remplace pas une autre
oui en faites les parents l'ont compris comme ça mais pourtant ils étaient bien partis sur 8h par jours sur 5 jours et mon amie leurs a demander des horaires et la pas possibles
donc pour faire simple et être sympa elle leur propose de faire les 8h entre 6h30 et 18h30 le soir mais oublier de le préciser sur le contrat .
alors comment compter les heures complémentaires sur la semaines , elle en fera jamais vu que qu'ils repartissent les 40h dans la semaines.
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#4 30-08-2011 00:02:16
Re : une journée ne remplace pas une autre
Bonjour.
Comme sonn contrat est fait, elle ne pourra jamais.
Car du moment que les pe ne dépassent pas 40h par semaine, c'est bon.
Seul solution, tout remttre à plat avec les pe, et faire un avenant.
S'il n'ont pas d'horaire régulier, il peuvent au moins lui fournir un planning à la semaine. Donc elle n'a cas mettre dans l'avenant un delai de prévenance pour donner le planning, et tout ce qui sort des horaires du planning=hc.
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30-08-2011 00:02:16
#5 30-08-2011 00:03:31
Re : une journée ne remplace pas une autre
Bonsoir,
Au vu de ce qu'il a été écrit sur le contrat j'ai bien peur que ton amie n'ait d'autre choix que de ne pas facturer d'heures complémentaire tant que les 40h/semaine ne sont pas dépassé... 
désolée pour elle...
Je pense que pour ses prochains contrats elle sera plus vigilante... Et même en restant sympa elle pourra tout simplement noter un nombre d'heure journalier en plus de celui hebdomadaire... sans pour autant forcément préciser des heures fixes pour chaque jour...
Simplement quelque chose du genre X heures / semaine; à raison de Y heures / jour sur Z jours / semaine...
Là malheureusement elle est coïncée...
Maman de jumeaux fille-garçon
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#6 30-08-2011 00:05:05
Re : une journée ne remplace pas une autre
Bonjour.
Comme sonn contrat est fait, elle ne pourra jamais.
Car du moment que les pe ne dépassent pas 40h par semaine, c'est bon.Seul solution, tout remttre à plat avec les pe, et faire un avenant.
S'il n'ont pas d'horaire régulier, il peuvent au moins lui fournir un planning à la semaine. Donc elle n'a cas mettre dans l'avenant un delai de prévenance pour donner le planning, et tout ce qui sort des horaires du planning=hc.
Ah ben oui j'y avais même pas pensé... oups
Un avenant est vraiment la seule solution...
Maman de jumeaux fille-garçon
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#7 30-08-2011 00:13:10
Re : une journée ne remplace pas une autre
ok je vais voir avec elle se qui écrit sur son contrat car je n'ai pas tous vu .
pour les heures c 'est ecrit 7 jours a l'avance .mais ils font comme ils veulent car ils préviennent souvent la vielle .
il faudrait qu'elle face un avenant que les parents ne sont pas obliger d'accepter ..
mais pour ma question je n'ai rien trouver dans les convention collective qui me dis que les heures non effectuer une journée peuvent etre faite une autre journée??
merci a vous
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#8 30-08-2011 00:24:12
Re : une journée ne remplace pas une autre
Si les parents ne respectent pas le délais de prévenance alors qu'il est préciser au contrat, là ils sont en tord, il faut qu'elle mette les choses à plat avec eux sur ce sujet.
Ce n'est absolument pas prévu dans la convention que les heures non effectuées sur une journée peuvent être faite un autre jour...
Mais là aux vues de ce que tu nous as dit du contrat, il n'y a pas le nombre d'heures par jour noté... Mais seulement le nombre d'heures par semaine... C'est pour cela qu'on te dit qu'elle ne peut pas réclamer d'heures complémentaires TANT QUE les 40h/semaine ne sont pas dépassé...
En revanche ce que la convention prévoit très clairement c'est que le nombre d'heures prévu au contrat est dû que l'enfant soit ou non confié à l'am , sauf en cas de maladie de l'enfant (avec certif médical à l'appui et pour un maximum de 10 jours dans l'année consécutif ou non les 10 jours) ou hospitalisation ou maladie grave (et là encore il y a une règle : 14 jours consécutif maximum, au delà soit les parents recommencent à payer leur am normalement, soit ils la licencient)
Dernière modification par floflogi (30-08-2011 00:26:27)
Maman de jumeaux fille-garçon
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#9 30-08-2011 00:55:42
Re : une journée ne remplace pas une autre
ok je vais voir avec elle se qui écrit sur son contrat car je n'ai pas tous vu .
pour les heures c 'est ecrit 7 jours a l'avance .mais ils font comme ils veulent car ils préviennent souvent la vielle .
il faudrait qu'elle face un avenant que les parents ne sont pas obliger d'accepter ..
mais pour ma question je n'ai rien trouver dans les convention collective qui me dis que les heures non effectuer une journée peuvent etre faite une autre journée??
merci a vous
Si sur le contrat il est écrit un délai de prévenance de 7 jours, les pe doivent le respecter. Là il sont en tord.
Cela n'est pas écrit noir sur blanc. Mais dans la convention il est bien dit que les horaire doivent être mis au contrat, et que les horaire doivent être respecter. Les dépassement sont des hc.
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#10 30-08-2011 07:57:59
Re : une journée ne remplace pas une autre
vu l'amplitude, delais de prevenance ou non, les pe peuvent confier l'enfant 8h entre 6h30 et 18h30 ...
elle a mal redigé le contrat
qu'elle discute avec les pe, propose un avenant, mais s'ils refusnet elle en pourra rien faire.
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#12 30-08-2011 11:12:54
Re : une journée ne remplace pas une autre
bonjour a vous
pour se qui est du dialogue , elle ne fait que sa depuis le début mais les parents ont déjà du mal a comprendre la mensualisation , pour le mois Aout, elle était en vacance et bien ils ne veulent pas la payer car pas travaillé , je lui dis que si les semaines pas travaillés ont été toutes enlever car année incomplète donc salaire normale toute l'année.
je vais voir de plus prêt ce qu'il est écrit dans son contrat.
merci je vous tiens au courant
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#14 30-08-2011 11:58:45
Re : une journée ne remplace pas une autre
elle fait un avenant pour tout preciser 
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#15 30-08-2011 12:17:39
Re : une journée ne remplace pas une autre
rebonjour
il est prévue au contrat qu'elle est un planning 7 jours a l'avance qui lui est bien fournie mais sans horaire spécifique .
Donc il lui donne un planning avec écrit quoi s'il ne mettent pas d'horaire?
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