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#1 27-08-2011 17:49:54
Le montant du salaire...
Bonjour,
Je suis peut être cruche mais je ne comprends pas le montant du salaire de ma nouvelle nounou. Je précise que je ne suis pas en désaccord avec elle.
Voilà, elle a commencé avec mon enfant depuis le 22 juillet (semaine d'adaptation) que je vais payer en heures réelles. Elle travaille également la semaine prochaine normalement. Je ne sais pas si je dois la payer en réel ou en mensualisation.
Nous avons fait une mensualisation sur une année complète.
Elle a un contrat de 20 H minimum dans la semaine mais elle peut faire plus (horaires décalées). On s'est basé sur le minimum mais ca peut aller jusqu'à 36H par semaine.
Jusqu'à là, c'est bon et pour elle et pour moi. Par contre, ce que j'ai du mal à comprendre, c'est que je lui dois une somme minimale par moi mais comment fait on quand par exemple le mois de septembre ne commence pas sur une semaine complète du lundi au dimanche?
Et comment je fais pour calculer les heures de cette semaine coupée?
Je me pose peut être trop de questions...
Merci pour vos réponses et pour votre aide!
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27-08-2011 17:49:54
#2 27-08-2011 18:01:06
- mamimijoss
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- Inscription : 11-07-2009
- Messages : 3 044
- Site Web
Re : Le montant du salaire...
tu pars juste de 20h par semaine, sur les jours de garde programmés.
Si à la fin de la semaine la nounou a effectué plus de 20h tu comptes en heures complementaires
on compte à la semaine en fait pas au mois! par exemple, le mois d'aout termine mercredi, tu mettras les heures complementaires de cette semaine là sur le salaire de septembre, mais si les semaines précedentes elle en a fait tu les mets sur le salaire d'aout !
jene sais pas si je suis claire.
Dors mon ange, mon tout petit d'amour, mon bébé pour toujours....
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#3 27-08-2011 18:01:51
Re : Le montant du salaire...
Quand une semaine est sur deux mois ....
Si elle fait plus de 20h cette semaine là , les hc sont comptées sur le deuxième mois 
Mais ce que je ne comprend pas dans votre contrat :
Début d'accueil le 22 juillet
Donc juillet payé au réel : ok
Mais payé fin juillet .... ce qui ne semble pas avoir été fait !
Et la mensu commence au 1er aout .... donc fin aout vous devez payer la mensu.
Autre question ... vous avez fait une mensu année complête vous avez donc 5 semaines de congés en commun, dans la période aout 2011 à juillet 2012 ?
Mais il semble qu'elle n'aura pas travaillé le mois d'aout en entier ... vous devez donc faire une déduction sur la mensu en fonction du calcul de la cours de cassation.
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#4 27-08-2011 19:37:10
Re : Le montant du salaire...
@ mamimijoss : ok, là j'ai compris. En fait on compte les semaines complètes et la semaine coupée est décalée sur le mois suivant. Voilà la réponse que j'attendais! Merci. Comme le calcul se fait à la semaine mais que la mensualisation, c'est comme son nom l'indique, au mois... ben je me perdais un peu. voilà que tout ça est simple finalement!
@sophie56 : je me suis trompée. En fait, le début d'accueil s'est fait le 22 aout... Vu que je reviens de vacances, je me perds un peu. Donc effectivement, je n'ai pas payé le mois de juillet...
En tous les cas, merci pour vos réponses claires et rapides!!
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27-08-2011 19:37:10
#5 27-08-2011 19:53:20
Re : Le montant du salaire...
@ mamimijoss : ok, là j'ai compris. En fait on compte les semaines complètes et la semaine coupée est décalée sur le mois suivant. Voilà la réponse que j'attendais! Merci. Comme le calcul se fait à la semaine mais que la mensualisation, c'est comme son nom l'indique, au mois... ben je me perdais un peu. voilà que tout ça est simple finalement!
Bonjour,
Chaque mois, votre AM touchera sa mensu, peut importe que le mois commence un lundi ou un vendredi.
En cas de semaines à cheval sur 2 mois, seules les heures complémentaires seront payées le mois suivant.
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#8 30-08-2011 18:30:20
Re : Le montant du salaire...
@coco72 : Le contrat est sur 46 semaines. Du coup je me demande si ca doit être en année complète ou incomplète, là j'ai un doute. Mais l'ass. mat s'est renseignée auprès du rapam et on lui a dit qu'avec moi (en expliquant ma situation et mon planning) il fallait une mensualisation sur une année complète. Est ce qu'on se serait trompée?
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#9 30-08-2011 18:50:35
Re : Le montant du salaire...
Alors reprennons les base.
Année complète= que les parent est l'am prennnent les même 5 semained e congé. Donc l'enfant est présent pendant 47 semaine chez l'am. Le calcul se fait sur 52 semaine,c ar en anéne complète, els congé sont inclus dans la mensue.
Année incomplète = les parent et l'am ne prennent pas les même dates de congé, les parent ont des rtt, l'enfant va chez ses grand parent,....
52 semaine - 5 semaine cp am - 5 semaine cp pe - rtt - grand parent-..=nombre de semaine d'accueil par an.
Apparement dans votre cas, il s'agit d'un contrat en année incomplète sur 46 semaine. Donc vous devez obligatoirement avoir au minimum 4 semaine de congé en commun avec votre am. Et la 6ème semaine d'absence est soit une semaine de congé en décalé, soit une semaine de rtt pe,...
Mensue (20h*46s*tarif)/12
Dernière modification par agua63 (30-08-2011 18:51:10)
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#10 30-08-2011 19:40:46
Re : Le montant du salaire...
@agua : c'est ce que j'ai fait, je parle du calcul. Donc c'est bien en année incomplète. Ok. Je reverrai cela avec mon Ass. mat. car nous avons fait le contrat en disant que c'était une année complète alors que c'est une année incomplète mais pour la mensualisation nous avons fait le même calcul. Nos congés sont les même sauf une semaine que je prends en plus.
Merci pour ta réponse agua63.
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#11 30-08-2011 21:21:15
Re : Le montant du salaire...
Oui donc c'est une erreur de terme.
Il faudra changer sur le contrat le mot complète par incomplète.
Souvent les gens pense que complète veut dire que le contrat sure toute l'année. Hors non, c'est le temps de travail qui détermine complet ou non, en gros cela correspond à mi temps pour d'autre salarié.
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#12 30-08-2011 21:28:08
Re : Le montant du salaire...
en année complete vous partez sur 52 semaines et les congés payés sont compris dans la mensualisation sinon en année incomplète donc 46 semaines il faudra rajouter les congés payés une fois acquis.
QUI NE DIT MOTS CONSENT...........
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#15 30-08-2011 23:35:07
Re : Le montant du salaire...
Contrat année incomplète sur 46 semaine.
Tous els mois vous versé sa mensue à votre am.
En mai 2012, vous faite le point sur le nombre de congé acquis, et vous calculé l'indemnité de congé que vosu devez à votre am.
Il existe deux méthode de calcul. Il faut faire les deux et garder la plus avantageuse pour l'am.
Et il existe 4 méthode de paiement: soit vous versé l'indemnité en intégralité en juin, soit ..... (voir convention).
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#16 31-08-2011 09:05:59
Re : Le montant du salaire...
Résumons : donc je me suis trompée et mon contrat doit être en année incomplète au lieu de complète. Je mensualise mon ass mat et je rajoute 10% pour les congés payés. C'est ca? Mon contrat peut être revu l'année prochaine si par exemlple je choisis de faire en année complète sur 47 semaines. Merci de me préciser si je me trompe.
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#18 31-08-2011 09:50:46
Re : Le montant du salaire...
Pour faire votre mensualisation, vous prenez le taux horaireXnombre de semaine (46)Xle nombre d'heures semaine (20) / par 12 mois. Voila la mensualisation sur année incomplète. Sur ce au mois de juin 2012 vous ferez le total de congés acquis, donc pour le moment pas de rémunération congé (pas de 10%). Et pour votre dernière question si vous partez sur une année complète ce sera sur 52 semaines et non pas 47, je vous explique pourquoi cela veut dire que les congés payés sont inclus dans la mensualisation et que vous prenez 5 semaines en tout vous et votre assistante maternelle. Une année complète veut dire toutes les semaines de l'année c'est a dire 52. Si votre mensualisation est fausse effectivement faites un avenant que vous signerez toutes les deux. Si vous avez vraiment trop de mal a tout comprendre et ce que je peux comprendre aussi car la mensualisation et les congés payés c'est la jungle et bien si vous avez un RAM chez vous, prenez un rendez vous et au moins tout sera claire dans votre tete. Voila j'espère avoir détailler au mieux.
coco
QUI NE DIT MOTS CONSENT...........
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#19 31-08-2011 12:29:23
Re : Le montant du salaire...
Résumons : donc je me suis trompée et mon contrat doit être en année incomplète au lieu de complète. Je mensualise mon ass mat et je rajoute 10% pour les congés payés. C'est ca? Mon contrat peut être revu l'année prochaine si par exemlple je choisis de faire en année complète sur 47 semaines. Merci de me préciser si je me trompe.
Oui année incomplète sur 46 semaine.
Parcontre non pour les 10% tous els mois, cette méthode est hors convention. Il faut respecter la convention, c'st mieux, cela évite des litige plus tard.
Si l'nnaée prochaine vous voulais changer les terme de votre contrat, il faudra faire un avenant à votre am, avec les nouveau horaire, nouvelle mensue,...
Votre am aura un mois pour accepter ou refuser votre avenant.
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