Régularisation

saboche · 23-08-2011 17:36:47

TITRE ORIGINAL : help !!!!!

____________________________________________

hello aux personnes présentes sur le forum,

j'accueille un enfant depuis début septembre 2010 et nous allons, les pe et moi, faire un avenant pour une reconduction de contrat.
je dois également faire une régularisation car j'ai accueilli l'enfant sur 45 semaines au lieu de 44 prévues au contrat.

je me suis balader sur le forum et dans l'index à la recherche d'infos ou d'un tableau mais je préfère vous demander conseil avant quoi que ce soit !
en effet, les infos que je trouve concerne des régularisations pour fin de contrat avec des calculs sur le nb d'heures effectuées et non sur le nb de semaines réellement travaillées.

comment dois-je procéder ?

merciiiiiii

23-08-2011 17:36:47

jeluma · 23-08-2011 17:42:29

bonjour

il est inutile de faire un avenant pour continuer un contrat
l'avenant intervient uniquement en cas de changement dans les modalites du contrat ..
si tu as travaillées une semaine de plus que les semaines prevues tu calcules tes heures reellement faites par ton taux horaire ..

saboche · 23-08-2011 17:48:30

jeluma a écrit :

bonjour
il est inutile de faire un avenant pour continuer un contrat
l'avenant intervient uniquement en cas de changement dans les modalites du contrat ..
si tu as travaillées une semaine de plus que les semaines prevues tu calcules tes heures reellement faites par ton taux horaire ..

ce n'est pas les heures que je veux calculer mais la semaine travaillée en plus de ce qui était prévu au contrat !!
pour la reconduction de contrat, je ne savais pas qu'il n'était pas utile de faire un avenant : merci pour l'in jeluma ☻☺☻☺

agua63 · 23-08-2011 17:52:38

Bonjour.

Nos contrat sont des CDI. Un cdi n'a pas de date de fin. Nous sommes comme tous salarié. Un patron ne fait pas un avenant pour reconduire ses salarié en cdi.

En année incomplète, il faut faire une régul à chaque date anniversaire de la mensue, à chaque avenant au contrat, et en fin de contrat.

Pour cela tu fais
nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y

total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z

si Y> Z =>l'employeur doit te payer la différence

23-08-2011 17:52:38

saboche · 23-08-2011 18:05:36

agua63 a écrit :

Bonjour.
Nos contrat sont des CDI. Un cdi n'a pas de date de fin. Nous sommes comme tous salarié. Un patron ne fait pas un avenant pour reconduire ses salarié en cdi.
En année incomplète, il faut faire une régul à chaque date anniversaire de la mensue, à chaque avenant au contrat, et en fin de contrat.
Pour cela tu fais
nbre de sem réellement travaillées (et non j car les fériés ou les abs imprévues= J travaillés) x nbre d'h prévus au contrat x tarif horaire =>Y
total des mensu perçues pour la même période (hors h comp ou sup , hors cp , hors ie )=> Z
si Y> Z =>l'employeur doit te payer la différence

oui, c'est tellement logique !!! on est en cdi même si il est de courte durée et j'ai tendance à l'oublier !

pour ce qui est de la régul, je te remercie pour ces infos. je les ai vues dans une discussion mais je voulais avoir confirmation sur le calcul !!!
par contre, j'ai 1 petite question : le nb d'heures prévu au contrat, c'est le nb d'heures hebdo ?

faut-il que je rajoute les 10% de cp au résultat ?

saboche · 23-08-2011 18:29:35

quelqu'un peut-il répondre à mes questions posées juste au-dessus ?

merci d'avance !

agua63 · 23-08-2011 20:40:09

oui le nombre d'heure par semaine prévu au contrat.

Les congé, hc, hs ie ie ne rentre pas en compte.
Il faut prendre ton salaire net, ta mensue de base quoi.

La régul ça sert à vérifier que tu a bien travaillé le nombre de semaine prévu au contrat, et à vérifier que toutes tes semaines travaillées t'ont été payé.

Dernière modification par agua63 (23-08-2011 20:41:59)

saboche · 03-09-2011 14:52:54

agua63 a écrit :

oui le nombre d'heure par semaine prévu au contrat.
Les congé, hc, hs ie ie ne rentre pas en compte.
Il faut prendre ton salaire net, ta mensue de base quoi.
La régul ça sert à vérifier que tu a bien travaillé le nombre de semaine prévu au contrat, et à vérifier que toutes tes semaines travaillées t'ont été payé.

merci encore agua63 pour tes réponses !!

en fait, j'ai procédé à 1 régul car le nb de semaines d'accueil prévu au contrat était de 44 sem et au final je l'ai eu pdt 45 sem car les pe ont eu 1 sem en moins sur leur CP.
donc je voulais savoir comment on fait pour calculer.....tout simplement !

bye !

chris84 · 03-09-2011 15:16:14

le calcul
44 sem représentent ce que vous avez été payée
45 sem x heures hebdo x tarif horaire= ce que vous auriez du etre payée
donc la différence entre les 2 vous donnera le montant que les parents vous doivent
ils déclareront ces heures en plus à la paje sur le mois où ils vont regulariser, ainsi que les jours à ajouter aux jours mensualisés, de plus cela ouvre droit à cp donc si vous etes aux 10% mensuels, pensez à ajouter 10% sur la regul

saboche · 03-09-2011 16:39:04

chris84 a écrit :

le calcul
44 sem représentent ce que vous avez été payée
45 sem x heures hebdo x tarif horaire= ce que vous auriez du etre payée
donc la différence entre les 2 vous donnera le montant que les parents vous doivent
ils déclareront ces heures en plus à la paje sur le mois où ils vont regulariser, ainsi que les jours à ajouter aux jours mensualisés, de plus cela ouvre droit à cp donc si vous etes aux 10% mensuels, pensez à ajouter 10% sur la regul

yes!!!!!!!
c'est ce que j'ai fini par faire ! rassurée de ne pas m'être trompée ☺☻

par contre, quel est le nb d'H en plus et le nb de jrs à rajouter aux jrs mensualisés pour la déclaration à la paje ?

saboche · 04-09-2011 19:41:52

saboche a écrit :

chris84 a écrit :
le calcul
44 sem représentent ce que vous avez été payée
45 sem x heures hebdo x tarif horaire= ce que vous auriez du etre payée
donc la différence entre les 2 vous donnera le montant que les parents vous doivent
ils déclareront ces heures en plus à la paje sur le mois où ils vont regulariser, ainsi que les jours à ajouter aux jours mensualisés, de plus cela ouvre droit à cp donc si vous etes aux 10% mensuels, pensez à ajouter 10% sur la regul
yes!!!!!!!
c'est ce que j'ai fini par faire ! rassurée de ne pas m'être trompée ☺☻
par contre, quel est le nb d'H en plus et le nb de jrs à rajouter aux jrs mensualisés pour la déclaration à la paje ?

il n'y a personne qui peut répondre à ma question (ci-dessus) ?
je voudrais régler ça le + vite possible avec les pe avant la déclaration auprès de pajemploi.

merciiiiiiiii

Occitane · 04-09-2011 20:05:14

La réponse semble simple : si ton contrat est par exp de 30 h par semaine sur 4 jours, alors tu rajoutes 30 h et 4 jours sur la déclaration...

saboche · 04-09-2011 21:47:27

Occitane a écrit :

La réponse semble simple : si ton contrat est par exp de 30 h par semaine sur 4 jours, alors tu rajoutes 30 h et 4 jours sur la déclaration...

ok, ok !!!!! merci beaucoup Occitane

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