Avenant au contrat

pepette42 · 05-09-2011 20:34:15

Mon petit garcon est rentré ce matin en TPS(il va donc à l'école que les matins), ma nounou le récupère à 11h30 et le garde jusqu'à 17h le lundi,mardi et jeudi et le vendredi de 11h30 à 13h. Je la paie 3euros de l'heure. Comment cela se passe t'il doit on faire un avenant au contrat et au niveau du salaire comment faut'il le recalculer?
Aidez moi,car ma nounou me dit que vu qu'il va que le matin rien ne change,ni le contrat,ni le salaire!!
Merci de votre aide

05-09-2011 20:34:15

tartinauchocolat · 05-09-2011 20:41:53

bonsoir

il fallait lui présenter un avenant en aout si il y a baisse d'heures

elle aurait pu refuser l'avenant ou augmenter son tarif horaire pour palier a la perte de salaire

ce qui lui fait 18h par semaines x nombres de semaines d'accueil x 3/12

parme · 05-09-2011 20:44:16

coucou s'il y a modification du contrat initial alors oui on passe par avenant!
soit 3jours a 5h50
et 1 jour a 1h50
= 7h semaine maintenant il faut prendre en compte les nombre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat et / par 12 mois pour mensualiser.
il faut donc refaire une nouvelle mensualisation!mais mais l'assmat est en droit de refuser l'avenant puisqu'il y réduction d'h!
si tel est le cas soit vous rester sur le contrat initial,soit vous la licencier.
A+

Zen56 · 05-09-2011 20:45:24

pepette42 a écrit :

Mon petit garcon est rentré ce matin en TPS(il va donc à l'école que les matins), ma nounou le récupère à 11h30 et le garde jusqu'à 17h le lundi,mardi et jeudi et le vendredi de 11h30 à 13h. Je la paie 3euros de l'heure. Comment cela se passe t'il doit on faire un avenant au contrat et au niveau du salaire comment faut'il le recalculer?
Aidez moi,car ma nounou me dit que vu qu'il va que le matin rien ne change,ni le contrat,ni le salaire!!
Merci de votre aide

Bonsoir pepette,

Vous nous parlez d'avenant, mais quels étaient les horaires avant que votre petit aille à l'école le matin ?

05-09-2011 20:45:24

Zen56 · 05-09-2011 20:47:54

parme a écrit :

coucou s'il y a modification du contrat initial alors oui on passe par avenant!
soit 3jours a 5h50
et 1 jour a 1h50
= 7h semaine maintenant il faut prendre en compte les nombre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat et / par 12 mois pour mensualiser.
il faut donc refaire une nouvelle mensualisation!mais mais l'assmat est en droit de refuser l'avenant puisqu'il y réduction d'h!
si tel est le cas soit vous rester sur le contrat initial,soit vous la licencier.
A+

parme, tu as fait une faute de frappe ... c'est 18 heures/semaine et non 7

tartinauchocolat · 05-09-2011 20:55:13

parme a écrit :

coucou s'il y a modification du contrat initial alors oui on passe par avenant!
soit 3jours a 5h50
et 1 jour a 1h50
= 7h semaine maintenant il faut prendre en compte les nombre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat et / par 12 mois pour mensualiser.
il faut donc refaire une nouvelle mensualisation!mais mais l'assmat est en droit de refuser l'avenant puisqu'il y réduction d'h!
si tel est le cas soit vous rester sur le contrat initial,soit vous la licencier.
A+

??????????????????????

18h semaine parme et non pas 7....................;)

parme · 05-09-2011 21:21:37

tartinauchocolat a écrit :

parme a écrit :
coucou s'il y a modification du contrat initial alors oui on passe par avenant!
soit 3jours a 5h50
et 1 jour a 1h50
= 7h semaine maintenant il faut prendre en compte les nombre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat et / par 12 mois pour mensualiser.
il faut donc refaire une nouvelle mensualisation!mais mais l'assmat est en droit de refuser l'avenant puisqu'il y réduction d'h!
si tel est le cas soit vous rester sur le contrat initial,soit vous la licencier.
A+
??????????????????????
18h semaine parme et non pas 7....................;)

coucou oui autant pour moi,merci
A+

parme · 05-09-2011 21:22:50

Zen56 a écrit :

parme a écrit :
coucou s'il y a modification du contrat initial alors oui on passe par avenant!
soit 3jours a 5h50
et 1 jour a 1h50
= 7h semaine maintenant il faut prendre en compte les nombre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat et / par 12 mois pour mensualiser.
il faut donc refaire une nouvelle mensualisation!mais mais l'assmat est en droit de refuser l'avenant puisqu'il y réduction d'h!
si tel est le cas soit vous rester sur le contrat initial,soit vous la licencier.
A+
parme, tu as fait une faute de frappe ... c'est 18 heures/semaine et non 7

coucou oupss et oui désolé,donc je confirme 18h
j'ai oublié dans l'élan 5h50x3jours
merci
A+

pepette42 · 05-09-2011 22:02:38

Bein avant elle le gardait 30 h par semaine.
Après autre question mais pour les congés payés et les indemnités journalières comment cela se passe t'il?
Et tartineauchocolat dans ton calcul pourquoi multiplie tu as la fin par 3/12?
Merci de votre aide.

pepette42 · 05-09-2011 23:33:43

Excusez moi j'ai egalement oublier les vacances scolaires sur les 16 semaines,il va y aller 7 semaines avec les horaires suivant lundi mardi jeudi 8h30-17h et vendredi 8h30 13h.

lulu54 · 06-09-2011 00:03:26

pour sept il est trop tard...
pour oct proposez lui un avenant des maintenant !!!( modele dans l'index)

la mensu commencera en oct si elle accepte l'avenant
elle n'est pas obligee soit elle accpete , soit elle refuse ( là vous maintenez la mensu de depart ou vous la licenciez )
souvent on negocie une augmentation de salaire horaire

vous calculez donc :
nbre d'h par sem periode ecole * nbre de sem periode ecole
+
nbre d'h par sem periode vac * nbre de sem periode ecole

/12 = mensu en h( a declarer a la paje ) * tarif horaire= mensu en €

pour les cp il nous faut connaitre le nbre de sem totales de garde dans l'annee
je pense que c'est une annee incomplete donc paiement des cp a /en juin

pour separer les deux mensu ( avant avenant et apres ) il faut faire une regularisation des salaires et cp de la mensu precedente ( voir index a regularisation )

pepette42 · 06-09-2011 20:02:31

Bonjour,
J'en ai reparlé avec la nounou ce jour qui me dit quand formation on lui aurait dit que temps que l'enfants n'avait pas 3 ans et que meme s'il allait à l'école le matin le contrat ne changeait pas et que le salaire est touojours le meme.
Quand pensez vous?
Merci,bises

parme · 06-09-2011 20:08:27

pepette42 a écrit :

Bonjour,
J'en ai reparlé avec la nounou ce jour qui me dit quand formation on lui aurait dit que temps que l'enfants n'avait pas 3 ans et que meme s'il allait à l'école le matin le contrat ne changeait pas et que le salaire est touojours le meme.
Quand pensez vous?
Merci,bises

coucou c'est faux faux,c'est impossible soit le formateur c'est mal expliquer!
soit l'assmat a pas compris!
non et non lorsqu'il y a la moindre modification au contrat initial,tous se passe par avenant!
c'est écrit clairement dans la CCN
A+

Zen56 · 06-09-2011 20:16:09

pepette42 a écrit :

Bonjour,
J'en ai reparlé avec la nounou ce jour qui me dit quand formation on lui aurait dit que temps que l'enfants n'avait pas 3 ans et que meme s'il allait à l'école le matin le contrat ne changeait pas et que le salaire est touojours le meme.
Quand pensez vous?
Merci,bises

C'est vraiment du n'importe quoi !

Imaginez que l'enfant aille à l'école toute la journée à 2 ans (ça arrive !) et que votre assmat aille uniquement le chercher à la sortie pour l'accueillir pendant 2 heures !!!
Vous n'allez quand même pas la rémunérer sur la base d'une journée entière !!

Revoyez ça avec votre assmat ! je pense qu'elle n'a pas bien compris ce que la formatrice a voulu dire .... ou bien c'est la formatrice qui a été mal formée !

alyenor · 06-09-2011 22:37:58

ou l'ass mat n'a pas l'intention d'accepter une baisse de salaire, ce qui est parfaitement son droit. Il aurait fallu lui en parler avant. Parce que là tant qu'il n'y a pas d'avenant signé, le contrat se poursuit selon le contrat initial.

tartinauchocolat · 06-09-2011 22:43:34

pepette42 a écrit :

Bein avant elle le gardait 30 h par semaine.
Après autre question mais pour les congés payés et les indemnités journalières comment cela se passe t'il?
Et tartineauchocolat dans ton calcul pourquoi multiplie tu as la fin par 3/12?
Merci de votre aide.

......... 3 c'est le tarif horaire et /12 mois= mensu

nounou tat · 06-09-2011 23:15:46

je pense savoir où se trouve le problème : un enfant qui va à l'école que le matin est considéré comme contrat "normal" et non comme périscolaire. en aucun cas on garde le même salaire .

pepette42 · 07-09-2011 22:44:54

Bonsoir,
Au pire pour le mois de septembre si c'est trop tard, je ferais signé l'avenant et on debutera le nouveau salaire quand octobre.
Pour ce qui est des frais d'entretien il ne faut pas les modifier c'est ca?

En tout cas heureusement qu'il y a ces forums car les administrations n'y connaissent rien!!!!

Merci

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