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#1 07-09-2011 15:54:07

cecileb95
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Licenciement de mon AM

Bonjour à tous,
Je découvre ce site et ce forum, qui m'a déjà fourni de nombreuses réponses à mes questions ! pas facile en effet de s'y retrouver en tant que parents quand on emploie pour la première fois une AM.
Je suis ici pour vous poser une question. Voilà mon fils est en garde depuis janvier 2011 chez une AM agréée et j'ai à partir du 1er octobre une place en crèche. Je dois donc mettre fin au contrat avec mon AM dès la fin du mois.

Nous avions signé un contrat sur la base de 43 semaines par an, car j'ai 9 semaines de congés. Sur ces 9 semaines depuis janvier j'ai pris 4 jours en avril + 5 semaines en juillet - août. Mon AM n'a donc pas eu mon fils durant cette période.

Je déclare tous les mois depuis janvier 2,5j de congés et sa paye est annualisée, je lui règle donc 10% de congés par mois.

Je voudrais savoir ce que je vais devoir lui régler à la fin du contrat, si les congés qu'elle a eu en été sont déductibles de ses congés payés (dans ce cas là elle en a eu trop) ou si c'était seulement mes congés à moi compris hors des 43 semaines de travail. Bref c'est très compliqué et je suis un peu perdue !

Merci à tous pour votre aide, je ne voudrais pas léser mon AM par mon ignorance !

Cécile

Dernière modification par cecileb95 (07-09-2011 16:16:33)

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07-09-2011 15:54:07

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#2 07-09-2011 16:16:37

MmeChoup
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :

Bonjour à tous,
Je découvre ce site et ce forum, qui m'a déjà fourni de nombreuses réponses à mes questions ! pas facile en effet de s'y retrouver en tant que parents quand on emploie pour la première fois une AM.
Je suis ici pour vous poser une question. Voilà mon fils est en garde depuis janvier 2011 chez une AM agréée et j'ai à partir du 1er octobre une place en crèche. Je dois donc mettre fin au contrat avec mon AM dès la fin du mois.

Nous avions signé un contrat sur la base de 43 semaines par an, car j'ai 9 semaines de congés. Sur ces 9 semaines depuis janvier j'ai pris 4 jours en avril + 5 semaines en juillet - août. Mon AM n'a donc pas eu mon fils durant cette période.

Je déclare tous les mois depuis janvier 2,5j de congés et sa paye est annualisée, je lui règle donc 10% de congés par mois.

Je voudrais savoir ce que je vais devoir lui régler à la fin du contrat, si les congés qu'elle a eu en été sont déductibles de ses congés payés (dans ce cas là elle en a eu trop) ou si c'était seulement mes congés à moi compris hors des 43 semaines de travail. Bref c'est très compliqué et je suis un peu perdue !

Merci à tous pour votre aide, je ne voudrais pas léser mon AM par mon ignorance !

Cécile

Bonjour Cécile,
Déjà préviens là dès que possible, et n'oublie pas que tu as 15 jours de préavis à faire. Le préavis démarre le jour de présentation de la lettre de licenciement.

Concernant ton contrat, comme tu es sur une année incomplète il te faire une régularisation des salaires. Tu compares le nombre de semaine prévues au contrat, et le nombre de semaine réellement effectuées... y'à un super tableau épinglé, il va bien t'aider...

Pour les congés, comment était il calculé? payes tu 10% tous les mois? qu'est il marqué au contrat?


et si on se posait en adulte pour discuter intelligemment?

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#3 07-09-2011 16:19:31

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

Bonjour.

Alors vous avez fait un contrat en année incomplète sur 43 semaine.
Donc votre enfant est accuielli 43 semaine et est absent 9 semaine.

Vous avez pris 4 jour en avril. Alors le problème c'est que les congé se prennent en semaine et non en jour par ci par là. Aviez vous vu cela avec votre am?

Il faudra faire une régularisation. C'est à dire comparer le nombre de semaine travaillé et le nombre de semaine prévu au contrat.
Le lien pour faire le calcul:
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500

Sa paye n'est pas annualisé mais mensualisé. Vous la payé tous les mois, et non une fois par an.
Vous lui avez bien versé la même mensue tous les mois depuis janvier, et ce même quand vous étiez en vacance.

Comment lui payé vous ses congé?

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#4 07-09-2011 16:20:22

cecileb95
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Re : Licenciement de mon AM

Merci MmeChoup ! Je l'ai prévenue oralement ce matin, et je vais lui donner dès demain sa lettre. Au contrat nous devions faire 43 semaines et elle en aura fait 33 fin septembre, en déduisant mes vacances d'avril et celles de juillet août. Pour les congés je la payais 10% chaque mois.

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07-09-2011 16:20:22

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#5 07-09-2011 16:22:35

cecileb95
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Re : Licenciement de mon AM

Merci Agua63 ! Je vais jeter un œil au lien ! Je la paye 10% par mois pour ses congés payés, et effectivement j'ai pris une semaine en avril (4 jours parce que je suis à 80% et du coup elle ne garde mon fils que 4 jours par semaine). Oui je lui ai versé la même paye tous les mois, effectivement, même en été quand elle ne l'avait pas.

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#6 07-09-2011 16:22:41

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :

Je voudrais savoir ce que je vais devoir lui régler à la fin du contrat, si les congés qu'elle a eu en été sont déductibles de ses congés payés (dans ce cas là elle en a eu trop) ou si c'était seulement mes congés à moi compris hors des 43 semaines de travail. Bref c'est très compliqué et je suis un peu perdue !

En année incomplète, les congé sont déduit de la mensue à la base.
Donc sur les 9 semaine d'absence prévu, il y a 5 semaine de congé de l'am.
Elle ne peut pas en avoir trop eu. L'année incomplète est faite pour les parent et les am qui ne prennent pas leur congé en même temps.
Les congé acquis sont a payé en plus de la mensue.

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#7 07-09-2011 16:25:02

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :

Merci Agua63 ! Je vais jeter un œil au lien ! Je la paye 10% par mois pour ses congés payés, et effectivement j'ai pris une semaine en avril (4 jours parce que je suis à 80% et du coup elle ne garde mon fils que 4 jours par semaine). Oui je lui ai versé la même paye tous les mois, effectivement, même en été quand elle ne l'avait pas.

1 semaine de vacance = 6 jour du lundi au samedi.
Vous avez droit à 30 jours ouvrable par an. Ne pas confondre avec les jour ouvré.
Donc en avril vous avez pris 1 semaine, soit 6 jour.
En juillet 5 semaine.
Donc en tout vous avez pris 6 semaine.

Et votre am elle a pris quoi?

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#8 07-09-2011 16:27:35

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :

Merci MmeChoup ! Je l'ai prévenue oralement ce matin, et je vais lui donner dès demain sa lettre. Au contrat nous devions faire 43 semaines et elle en aura fait 33 fin septembre, en déduisant mes vacances d'avril et celles de juillet août. Pour les congés je la payais 10% chaque mois.

Le fait qu'elle est travaillé que 33 semaine au lieu de 43 ne ve pas dire que vous lui avait assez payé.
Ses 43 semaine de travaille sont divisé par 12 pour que l'am est le même salaire tous les mois. Mais en arrêtant le contrat avant la fin des 12 mensue, il se peut que vous n'ayez payé que 30 semaine. Et comme elle en a travaillé 33, vous lui en devrez 3.

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#9 07-09-2011 16:41:33

cecileb95
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Re : Licenciement de mon AM

jali38 a écrit :

il n'y a que le trop percu de cp qui se récupère,,,,,et vu la méthode des 10% (pas la plus avantageuse pour l'am ceci dit au passage) il n'y a pas de trop perçu
par contre c'est dommage que vous privilégiez la crèche à une am,,,,

Merci pour votre réponse ! A vrai dire, financièrement je n'ai pas le choix, d'autant que ça ne se passe pas super bien avec mon AM ...

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#10 07-09-2011 16:42:10

cecileb95
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Re : Licenciement de mon AM

agua63 a écrit :
cecileb95 a écrit :

Merci MmeChoup ! Je l'ai prévenue oralement ce matin, et je vais lui donner dès demain sa lettre. Au contrat nous devions faire 43 semaines et elle en aura fait 33 fin septembre, en déduisant mes vacances d'avril et celles de juillet août. Pour les congés je la payais 10% chaque mois.

Le fait qu'elle est travaillé que 33 semaine au lieu de 43 ne ve pas dire que vous lui avait assez payé.
Ses 43 semaine de travaille sont divisé par 12 pour que l'am est le même salaire tous les mois. Mais en arrêtant le contrat avant la fin des 12 mensue, il se peut que vous n'ayez payé que 30 semaine. Et comme elle en a travaillé 33, vous lui en devrez 3.

OK ça me semble plus clair, merci  !

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#11 07-09-2011 16:44:09

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :
jali38 a écrit :

il n'y a que le trop percu de cp qui se récupère,,,,,et vu la méthode des 10% (pas la plus avantageuse pour l'am ceci dit au passage) il n'y a pas de trop perçu
par contre c'est dommage que vous privilégiez la crèche à une am,,,,

Merci pour votre réponse ! A vrai dire, financièrement je n'ai pas le choix, d'autant que ça ne se passe pas super bien avec mon AM ...

Vous êtes sûr que financièrement cela vous revient moins chère?
aRpsè il faut voir les tarif, mais il ne faut pas croire que l'am est plus chèr qu'une crèche.
Moi je un pe qui met la petite à la crèche 1 fois par semaine, et elle m'a dit que si elle l'a mettait tout le temps en crèche, cela lui reviendrai plus chèr.

Avec l'am vous avez droit à l'aide et vous déduisez des impôt.

Si cela ne se passe pas bien, vous pouvez prendre une autre am.

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#12 07-09-2011 16:45:02

agua63
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :
agua63 a écrit :
cecileb95 a écrit :

Merci MmeChoup ! Je l'ai prévenue oralement ce matin, et je vais lui donner dès demain sa lettre. Au contrat nous devions faire 43 semaines et elle en aura fait 33 fin septembre, en déduisant mes vacances d'avril et celles de juillet août. Pour les congés je la payais 10% chaque mois.

Le fait qu'elle est travaillé que 33 semaine au lieu de 43 ne ve pas dire que vous lui avait assez payé.
Ses 43 semaine de travaille sont divisé par 12 pour que l'am est le même salaire tous les mois. Mais en arrêtant le contrat avant la fin des 12 mensue, il se peut que vous n'ayez payé que 30 semaine. Et comme elle en a travaillé 33, vous lui en devrez 3.

OK ça me semble plus clair, merci  !

N'hésitez pas si vous avez besoin d'aide pour les calcul, ou si vous voulez qu'on les vérifie pour être sur.

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#13 07-09-2011 19:23:35

cecileb95
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Re : Licenciement de mon AM

agua63 a écrit :
cecileb95 a écrit :
agua63 a écrit :

Le fait qu'elle est travaillé que 33 semaine au lieu de 43 ne ve pas dire que vous lui avait assez payé.
Ses 43 semaine de travaille sont divisé par 12 pour que l'am est le même salaire tous les mois. Mais en arrêtant le contrat avant la fin des 12 mensue, il se peut que vous n'ayez payé que 30 semaine. Et comme elle en a travaillé 33, vous lui en devrez 3.

OK ça me semble plus clair, merci  !

N'hésitez pas si vous avez besoin d'aide pour les calcul, ou si vous voulez qu'on les vérifie pour être sur.

Merci c'est très gentil je vais effectivement avoir besoin d'aide je pense, je ferai ça tranquillement demain ! :-)

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#14 07-09-2011 19:31:55

Loulou53
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Re : Licenciement de mon AM

la creche on te deduit la part caf donc tu paie ce que tu dois le reste deduction impots donc oui suivant tarif de l am ca peut etre moins couteux. Apres je dirais pas que c'est l'usine mais bon ils s'en occupent aussi.


maman d'une fille de 13 ans et nounou de trois loulous de 2 mois 12  mois et 18 mois

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#15 07-09-2011 20:08:34

alyenor
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Re : Licenciement de mon AM

si le contrat est fait sur 43 semaines, ça veut dire que chaque mois vous la payez 3.58 semaines. Si c'est depuis début janvier jusque fin aout (septembre payé selon le calcul de la cour de cassation) vous l'avez donc payé 28.66 semaines. Si elle a travaillé plus vous devez lui payer la différence au titre de la régul. *Si elle a travaillé moins, ça lui reste acquis. Vous ne lui devrez rien au titre des cp puisque vous les payez tous les mois.

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#16 07-09-2011 20:43:22

louchasteri
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Re : Licenciement de mon AM

cecileb95 a écrit :

je ne voudrais pas léser mon AM par mon ignorance

Pourquoi écrire dans la rubrique "désaccord"...
il n'y en a pas encore... et je ne vous le souhaite pas !;)
Bon courage pour la suite...

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#17 07-09-2011 21:06:54

4i.modo
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Re : Licenciement de mon AM

je deplace...

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