congés payès régularisation

yohann · 07-09-2011 20:36:45

Bonsoir tout le monde
voila je voudrais savoir j'ai pris mes cp par anticipation mais la, la maman veut une régularisation pour le départ du nouveau contrat
le contrat a débutée Avril 2009 année complète

pris CP du 13 juillet 2009 au 19 juillet (14 juillet férié )
16 novembre 2009 au 22 novembre 2009
21 décembre 2009 au 3 janvier 2010 mais la c'est la maman qui partait en métropole donc j'avais pas le choix .

ANNÉE 2010
22/mars au 28 mars 2010
17/mai au 23 mai 2010
02/aout au 15 aout (15 aout férié)
15/novembre/ au 21 aout 2010

ANNÉE 2011
16/mai au 27 mai 2011
a partir du 1er septembre 2011 avenant sur année incomplète avec mes 5 semaines de retiré et deux de la maman .
comment je peux calculer SVP pour savoir ce que je lui dois
je ni comprend vraiment
rien
merci d'avance si vous pouvez m'aider
yoanne

07-09-2011 20:36:45

Occitane · 07-09-2011 20:47:58

d'abord il faut que tu comptes combien de jours tu as acquis. Tu as bossé 28 mois (à vérifier), ça fait 28 x 2.5 jours = 70 jours de Cp.

ensuite, tu comptes combien de jours tu as posés (1 semaine de vacances = 6 jours de CP, sauf s'il y a un férié, auquel cas on ne décompte que 5 jours).
A vue de nez, je dirais que tu as posé environ 50 jours : il faut que tu vérifies.

Donc, à mon sens, c'est la maman qui te doit des sous, pas toi...

Par contre, pense à convertir ton solde de jours de CP en jours ouvrés, pour le paiement.

4i.modo · 07-09-2011 21:05:42

# AVANT DE POSTER SUR LE FORUM #

bonjour,
et bienvenue sur notre forum,
voici quelques conseils pour vous aider à bien vous servir de votre forum
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NOUVEAUX MEMBRES (et anciens...) ou comment trouver des réponses aux questions déjà postées ?

1- avant de poser votre question : avez vous choisi la bonne rubrique?

métier assmat = agréments, visite des candidates et logement, sécurité
parents = rubrique pour les parents aide à l'embauche
tarifs = tout ce qui touche à la convention, au contrat, aux tarifs, etc...
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autour de bébé = besoin de l'enfant et tout son confort + santé
pause café = détente

2- avez vous parcouru la bonne rubrique,

90% des réponses à vos questions ont déjà été traitées et sont dans la bonne rubrique, n'hésitez pas à lire, fouiner et ... cliquer pour changer de page, car parfois ce n'est pas en 1ère page!

3- avez vous vu la page d'accueil du site?

elle y contient tant d'infos importantes... il serait dommage de les rater!

4- infos & articles :

et rappel amical :
pas de sms
pas de majuscules (même dans le titre
pas de pub
pas de lien
MERCI !!!!!!
une mine d'or d'infos, de liens, de doc etc... on oublis souvent qu'il y a 2 ou 3 pages de differents posts!

ça nous évitera de déplacer les postes qui de + en + souvent sont posté n'importe où et de + de répéter pelin de fois la même chose
ET PENSEZ AUSSI AU MOTEUR DE RECHERCHE (haut de page)

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non pas qu'on soit fainéantes
mais nous avons aussi 2 clics sur souris comme vous ! alors cliquons! cliquons

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yohann · 07-09-2011 21:20:48

Merci Occitane
si j'ai bien compris elle voudrait que je lui rembourse les cp que j'ai pris la première année car j'y avait pas le droit
j'ai travaillé 29 mois 29x2.5=72.5
si je me suis pas tromper
2009:21 jours cp
2010:23 jours cp
2011;12 jours cp totale :56 jours
après je fais comment
merci

07-09-2011 21:20:48

yohann · 07-09-2011 21:51:34

D'accord 41
mon calcul est 'il bon quand même cela se calcule t'il comme sa ?
on a fait un avenant au 1er septembre d'année complète on est passée en année incomplète avec 7 semaines en moins
c'est pour sa que la maman veut une régularisation
merci ,bonsoir

tartinauchocolat · 07-09-2011 22:34:45

yohann a écrit :

Bonsoir tout le monde
voila je voudrais savoir j'ai pris mes cp par anticipation mais la, la maman veut une régularisation pour le départ du nouveau contrat
le contrat a débutée Avril 2009 année complète
pris CP du 13 juillet 2009 au 19 juillet (14 juillet férié )
16 novembre 2009 au 22 novembre 2009
21 décembre 2009 au 3 janvier 2010 mais la c'est la maman qui partait en métropole donc j'avais pas le choix .
ANNÉE 2010
22/mars au 28 mars 2010
17/mai au 23 mai 2010
02/aout au 15 aout (15 aout férié)
15/novembre/ au 21 aout 2010
ANNÉE 2011
16/mai au 27 mai 2011
a partir du 1er septembre 2011 avenant sur année incomplète avec mes 5 semaines de retiré et deux de la maman .
comment je peux calculer SVP pour savoir ce que je lui dois
je ni comprend vraiment
rien
merci d'avance si vous pouvez m'aider
yoanne

bonsoir
73 jours ouvrables acquis ok

pris CP du 13 juillet 2009 au 19 juillet (14 juillet férié )=5 jours ouvrables
16 novembre 2009 au 22 novembre 2009=6 jours ouvrables
21 décembre 2009 au 3 janvier 2010 = 10 jours ouvrables
total=21 jours ouvrables

ANNÉE 2010
22/mars au 28 mars 2010= 6 jours ouvrables
17/mai au 23 mai 2010 =6 j ouvrables
02/aout au 15 aout (15 aout férié)=12j ouvrables
15/novembre/ au 21 aout 2010.au 21 novembre?=6j ouvrables
total=30 jours ouvrables

ANNÉE 2011
16/mai au 27 mai 2011=12 jours ouvrables

total =63 jours ouvrables de pris sur 73 acquis
reste 10 jours ouvrables a transformé en jours ouvres (5 si vous travaillez la semaine entiere ) soit 9 jours ouvres x nombres d'heures par jour x tarif horaire
payé par une indemnité compensatrice de cp

Dernière modification par tartinauchocolat (07-09-2011 22:41:26)

yohann · 07-09-2011 23:03:03

Merci je travaillait 4 jours par semaines bonsoir

Dernière modification par yohann (08-09-2011 10:30:00)

yohann · 08-09-2011 10:44:22

Bonjour
voila j'ai tout refais ce matin et je me suis aperçu qu’il manquait une semaine
Année 2011
07/mars 2011 au 13/mars 2011 : 6 jours ouvrables
donc 69 jours de pris sur 73 acquis
reste 4 jours ouvrables a transformés en jours ouvrés?
merci

Dernière modification par yohann (08-09-2011 10:46:19)

Occitane · 08-09-2011 11:19:17

Voilà, c'est ça...
Donc tes 4 jours ouvrables, ça correspond à des vacances du lundi au jeudi : tu dois donc te faire payer les heures que tu fais habituellement du lundi au jeudi.
Si par exp, tu ne travailles pas le mercredi, alors tu additionnes les heures du lundi + mardi + jeudi et tu multiplies par ton tarif.
Si tu ne travailles pas le lundi, alors tu te fais payer les heures habituelles que tu fais du mardi au vendredi.

yohann · 08-09-2011 11:32:44

bonjour et merci
je peux vraiment faire ce calcul ?
car alors déjà d'avril 2009 a mai 2009 = 5 jours acquis
juin 2010 a mai 2011 = 30 jours acquis
sachant que j' avais a fin mai 2011 = 35 jours a prendre uniquement
si on cumule les jours de juin juillet et aout 2011 = 7,5 jours soit 8 jours a l'arrondis çà en fais un peu plus
35 = 8 = 43 et si je compte ce que je devais prendre vraiment je lui doit 19 jours?
car moi je compte 6i jours de pris
je suis complètement perdu
je préférerai sans problème votre calcul mais je veux être sur
merci beaucoup de votre aide

CORIGA60 · 08-09-2011 12:13:17

Bonjour,
Question : si les parents et l'assistance maternelle ont prévu de ne pas prendre les mêmes dates de congés payés doit-on décompter les semaines sans accueil du salaire de l'assmat ?
Le RAM m'a dit que le salaire normal doit être maintenu et les 10pourcent payés tous les mois dès le début de contrat(année incomplète).
Si tel était le cas les salaires sont très bas dans la profession lorsque nous sommes en congés.

tartinauchocolat · 08-09-2011 17:40:55

yohann a écrit :

bonjour et merci
je peux vraiment faire ce calcul ?
car alors déjà d'avril 2009 a mai 2009 = 5 jours acquis
juin 2010 a mai 2011 = 30 jours acquis
sachant que j' avais a fin mai 2011 = 35 jours a prendre uniquement
si on cumule les jours de juin juillet et aout 2011 = 7,5 jours soit 8 jours a l'arrondis çà en fais un peu plus
35 = 8 = 43 et si je compte ce que je devais prendre vraiment je lui doit 19 jours?
car moi je compte 6i jours de pris
je suis complètement perdu
je préférerai sans problème votre calcul mais je veux être sur
merci beaucoup de votre aide

bonjour

fais le calcul d'occitane
il est correct et c'est celui qu'on applique en maintien de salaire

tartinauchocolat · 08-09-2011 17:44:36

CORIGA60 a écrit :

Bonjour,
Question : si les parents et l'assistance maternelle ont prévu de ne pas prendre les mêmes dates de congés payés doit-on décompter les semaines sans accueil du salaire de l'assmat ?
Le RAM m'a dit que le salaire normal doit être maintenu et les 10pourcent payés tous les mois dès le début de contrat(année incomplète).
Si tel était le cas les salaires sont très bas dans la profession lorsque nous sommes en congés.

bonjour

si les parents et l'assmat n'ont pas leur conges en même temps , ce sera une annee incomplete , et en annee incomplete on mensualise QUE les semaines d'accueil

toutes les semaines de non accueil sont deduites des le depart , reste donc les semaines d'accueil qui seront reparties sur 12 mois( mensualisation)
donc pendant ses 12 mois l'assmat aura toujours le même salaire , qu'elle soit en conges ou que ce soit vous qui etes en conges
pas de 10% pâr mois c'est hors ccn

yohann · 08-09-2011 18:27:10

bonjour,
la maman risque pas de m' embêté ? et me dire que j'avais pas le droit au cp en 2009? c'est une pointilleuse !!
je sais je suis dur a comprendre
mais quand je fais

car alors déjà d'avril 2009 a mai 2009 = 5 jours acquis
juin 2010 a mai 2011 = 30 jours acquis
sachant que j' avais a fin mai 2011 = 35 jours a prendre uniquement
si on cumule les jours de juin juillet et aout 2011 = 7,5 jours soit 8 jours a l'arrondis çà en fais un peu plus
35 = 8 = 43 et si je compte ce que je devais prendre vraiment je lui doit 19 jours?
car moi je compte 61 jours de pris et j'ai acquis 43 CP je préfère celui d'Occitane

Voilà, c'est ça...
Donc tes 4 jours ouvrables, ça correspond à des vacances du lundi au jeudi : tu dois donc te faire payer les heures que tu fais habituellement du lundi au jeudi.
Si par exp, tu ne travailles pas le mercredi, alors tu additionnes les heures du lundi + mardi + jeudi et tu multiplies par ton tarif.
Si tu ne travailles pas le lundi, alors tu te fais payer les heures habituelles que tu fais du mardi au vendredi.
merci .

tartinauchocolat · 08-09-2011 23:28:14

on recapitule

d'avril 2009 mai 2009 =5 jours acquis
33 jours pris sur la periode
juin 2009/mai 2010
28 jours ouvrables pris par anticipation

de juin 2009 a mai 2010=30 jours acquis
36 jours pris sur la periode juin 2010 a mai 2011 soit 6 jours ouvrable pris par anticipation

de juin 2010 a mai 2011= 30 jours ouvrables acquis et 0 jours de pris de juin 2011 a aout 2011?????

de juin 2011 a aout 2011= 8 jours ouvrables acquis

si c'est ça acquis 38 jours - 28 - 6=4

elle te dois donc bien 4 jours

Dernière modification par tartinauchocolat (08-09-2011 23:31:29)

CORIGA60 · 14-09-2011 17:18:17

Bonjour,
tartinauchocolat quand on a plusieurs employeurs il est quasi impossible que tout le monde prennent ses congés en même temps.
J'ai lu que de ce fait les parents prenaient leurs congés en même temps que l'assmat. Si l'on doit calculer les mensualisations à l'avance alors que l'on connaît un ou deux mois seulement à l'avance les dates de CP cela est impossible et pénalise l'assmat.
Quant au 10% j'ai lu que c'était une pratique courante et non illégale même si hors convention. Cela revient au même que 1/12e non ?
J'ai pensé à une régularisation en fin de contrat et faire payer uniquement la prime de rupture de contrat.

agua63 · 14-09-2011 17:27:45

Quand l'am a plusieurs employeur, c'est elle qui choisit ses date de congé.
Quand tu fais la mensue au début du contrat, tu ne connais peut être pas les dates de congé, mais tu connais le nombre de semaine de congé. 52-5 semaine am-5 semaine pe-rtt,...= nombre de semaine de travaille.

Les dates de congé doivent être posé au 1er mars de chaque année (voir convention).

Les 10% par anticipation (c'est à dire dès le début du contrat), c'est hors convention. Ce n'est pas le plus avantageux pour l'am, et cela ne correspond pas du tout au 1/12. Avec les 10%, tu te fais payer tes congé avant de les avoir acquis.

Il faut faire une régularisation en année incomplète, chaque année à date anniversaire de la mensue.

CORIGA60 · 14-09-2011 17:39:31

agua63, je crois que je vais devenir "chèèvre" !
J'explique : Occitane vient de me dire sur un autre post au 10% CP par mois c'était bon.
Un des syndicats signataire de la CNN m'a dit que je n'avais pas le droit d'imposer aux différents employeurs mes dates de congés et qu'il ne m'aiderait pas en cas de litige car non conforme à la CNN !
Le syndicat m'a dit que comme les tous les CP n'avaient pas pu être pris en m^me temps que tous mes employeurs je devais déduire toutes les semaines de CP des parents non en commun avec moi, résultat cela me ferait maxi 250€ de salaire sur juillet puis sur août !

agua63 · 14-09-2011 17:58:20

Alors il est bien stipulé dans la convention que en cas de multiemployeur l'am peut imposer ses date. Lis là tu verra.

10% par mois dès le début en année incomplète, pas illégale, mais hors convention. Cela fait souvent des litige en fin de contrat. Car tu te fais payer tes congé par anticipation, donc quand le contrat est rompu si les pe t'ont payé plus de congé que ce que tu n'en a acquis, tu va devoir les rembourser.

Ex: am 5 semaine cp, pe 5 semaine cp, rtt 2 semaine pe
Les pe et l'am ne prennet aucune semaine de congé, ni rtte n commun.
52-5-5-2=40 semaine s'accueil par an. *Contrat en année incomplète de 40 semaine par an.
Début du contrat 1er octobre 2011.
De octobre 2011 à mai 2012, les pe verse la mensue de base tous les mois+indemnité
En mai 2012, faire la calcul du nombre de jour de congé acqusi en argent.
Les pe te payent tes congé acqusi en juin 2012. Donc juin 2012, mensue de base+indemnité+congé payé
De juillet 2012 à mai 2013, mensue de base+indemnité.
Mai 2013 calcul des congé acqusi en argent...

nathodisab · 14-09-2011 18:03:28

yohann a écrit :

bonjour et merci
je peux vraiment faire ce calcul ?
car alors déjà d'avril 2009 a mai 2009 = 5 jours acquis
juin 2010 a mai 2011 = 30 jours acquis
sachant que j' avais a fin mai 2011 = 35 jours a prendre uniquement
si on cumule les jours de juin juillet et aout 2011 = 7,5 jours soit 8 jours a l'arrondis çà en fais un peu plus
35 = 8 = 43 et si je compte ce que je devais prendre vraiment je lui doit 19 jours?
car moi je compte 6i jours de pris
je suis complètement perdu
je préférerai sans problème votre calcul mais je veux être sur
merci beaucoup de votre aide

bonjour !
dans ton calcul tu oublis de compter de juin 2009 à mai 2010 !!! c'est pour ça que tu ne trouves pas pareil qu'occitane !!!!

et pour la première période d'avril à mai 2009 tu peux également avoir droit à 2j sup par enfant de -15 ans

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#1 07-09-2011 20:36:45

congés payès régularisation

07-09-2011 20:36:45

#2 07-09-2011 20:47:58

Re : congés payès régularisation

#3 07-09-2011 21:05:42

Re : congés payès régularisation

#4 07-09-2011 21:20:48

Re : congés payès régularisation

07-09-2011 21:20:48

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#7 07-09-2011 23:03:03

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#8 08-09-2011 10:44:22

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#10 08-09-2011 11:32:44

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Re : congés payès régularisation

#18 14-09-2011 17:39:31

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Re : congés payès régularisation

#20 14-09-2011 18:03:28

Re : congés payès régularisation

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