Heures Supplémentaires

titeloute · 14-09-2011 08:24:29

Bonjour,

J'aurai une question (tordue) sur les heures supplémentaires. J'ai compris qu'elles intervenaient au delà de la 45eme heure de la semaine. Cependant j'aurai besoin de précisions concernant les "45 h dans la semaine".

Pouvez-vous me confirmer que sur un contrat de 5 jours à 10 h/j (en année complète), si pour convenance (exceptionnelle) des parents l'accueil de l'enfant se fait sur moins de 10 heures (1 ou plusieurs jours dans une même semaine), grâce à la mensualisation on reste sur 45 heures au tarif de base + 5 heures supplémentaires ?

Autre question, sur ce même contrat 5 x 10h/j, si il y a 2 jours de CP dans une semaine il n'y aura que 30 heures travaillées. Grâce à la mensualisation on reste sur le même principe de 45 heures au tarif de base + 5 heures supplémentaires ?

Merci d'avance pour vos réponses.

14-09-2011 08:24:29

caramiel · 14-09-2011 09:44:01

Coucou
La majoration n'intervient que si les heures ont réellement été effectuées.

Occitane · 14-09-2011 09:47:13

Et tu ne dois pas mensualiser les heures déjà majorées. Normalement ta mensu doit être sur 50 h à tarif normal, et tu ne rajoutes la majoration que sur les heures sup réellement faites.