passage d'un contrat temps plein à un contrat occasionnel

laeti_c · 27-09-2011 15:48:09

Bonjour,

Mon enfant est rentré à l'école en septembre et j'ai fait un rupture de contrat avec mon assitante maternelle. Ayant déjà eu le retrait d'un enfant au préalable elle va faire valoir ses droits au chomage car elle n'a actullement pas de nouveau contrat.

Par contre j'aurais souhaité qu'elle continue à garder mon enfant en occasionnel c'est à dire quelques jours pendant les vacanaces scolaires.

Je lui est donc proposé de faire un nouveau contrat en occasionnel.

Ce type de démarche est il possible :

- Rupture de contrat à temps plein et signature d'un nouveau contrat en occasionel pour le même enfant.

- Ce nouveau contrat l'empechera-t-elle de percevoir son indemnité chomage, car les salaires mensuels perçus seront assez faible 3 à 4 jours par mois ?

Merci pour vos éclairages je suis un peu perdue.

27-09-2011 15:48:09

sophie56 · 27-09-2011 15:52:48

laeti_c a écrit :

Bonjour,
Mon enfant est rentré à l'école en septembre et j'ai fait un rupture de contrat avec mon assitante maternelle. Ayant déjà eu le retrait d'un enfant au préalable elle va faire valoir ses droits au chomage car elle n'a actullement pas de nouveau contrat.
Par contre j'aurais souhaité qu'elle continue à garder mon enfant en occasionnel c'est à dire quelques jours pendant les vacanaces scolaires.
Je lui est donc proposé de faire un nouveau contrat en occasionnel.
Ce type de démarche est il possible :
- Rupture de contrat à temps plein et signature d'un nouveau contrat en occasionel pour le même enfant.
- Ce nouveau contrat l'empechera-t-elle de percevoir son indemnité chomage, car les salaires mensuels perçus seront assez faible 3 à 4 jours par mois ?
Merci pour vos éclairages je suis un peu perdue.

Bonjour et bienvenue.

Vous allez confier votre enfant ... 3 à 4 j / mois , toute l'année ou que pendnat les vacances ?

Si vous baissez le temps de travail .... elle ne pourra percevoir de complément assedic puisque vous restez son employeur.

laeti_c · 27-09-2011 16:20:20

oui son temps de travail va être fortement impacté puisque qu'elle était à 164h/mois et que nous devrions passer à une garde pendant les vacances scolaires et pas toutes les vacances scolaires.

Ceci en attendant qu'elle retrouve des nouveaux enfants à garder.

Il est vrai que je reste son employeur mais pour un salaire trés différents et pas tous les mois.
salaire en octobre - décembre - février et avril probablement.

Occitane · 27-09-2011 17:17:44

Alors licenciez-la. Ca lui permettra de s'inscrire à pole emploi et d'être indemnisée.
Et rien ne vous empêche en octobre de l'employer en occasionnel (et les 3 autres mois aussi). A ce moment-là, elle déclarera les heures faites le mois concerné à pôle emploi, qui réduira son indemnité, mais sans la supprimer.