repas obligation de le payer meme si pas pris?

mza07 · 02-10-2011 10:08:17

Bonjour

Ma nouvelle assistante maternelle m'oblige à lui payer le repas pour ma fille à 4 euros par jour.
Seulement, je lui donne le sein à 12h en venant directement chez elle et cela jusqu'au 6 mois de ma fille et le reste est du lait que je tire (1 bib par jour).
Suis je obligée quand même de lui verser ces 4 euros ou la loi est elle de mon coté car cela est très cher pour un repas qu'elle ne prend pas.
je lui verse déjà 3 euros d'indemnité d'entretien pour 9 heures par jour, 3 jours par semaine.

Par la suite (après les 6 mois) est ce que je suis aussi obligée de lui verser ces 4 euros alors que je préfére préparer moi même les repas (je trouve 4 euros pour une petite purée très cher).

Merci pour votre aide.

02-10-2011 10:08:17

lulu54 · 02-10-2011 10:12:30

bonjour

qu'avez vous signé au contrat ?
dites nous ce qui est ecrit a ce sujet

lulu54 · 02-10-2011 10:15:04

si les choses vont en ce sens , vous lui dites que vous paierez un repas lorsqu'elle en prendra un

assurez vous que ce ne sont pas les IE aussi

(je vous signale en passant que d'autres assmat n'accepterait peut etre pas votre presence a l'h du repas souvent destabiliasnt pour les autres enfant ou pour l'asmat elle meme dans son quotidien

lulu54 · 02-10-2011 10:19:38

est-ce celle qui demissionne ?

02-10-2011 10:19:38

4i.modo · 02-10-2011 10:26:03

un repas se facture uniquement s'il est prit.
même noté au contrat, si vous fournissez : c'est abusif !
seul les heures, cp (au moment du versement prevut au contrat) et les ie sont obligatoire dans votre cas.

lulu54 · 02-10-2011 11:36:29

petite precision pour d'autres : meme si l'enfant de refuse de manger ou vomit ou ne prends pas son dessert :le repas preparé doit etre facturé

on a dejà vu le cas recemment

kiki39 · 02-10-2011 12:35:23

heu simple question, pourquoi paierait-elle un repas alors qu'elle allaite sa fille??? ça c'est abuser quand même!

royokel · 02-10-2011 12:54:30

effectivement vous n'avez pas a régler un repas qui n'est pas donné ceci dit votre assistante maternelle est compréhensive de vous laisser allaiter votre fille sur le temps de travail moi dans mon cas la maman amènerai son lait en biberon qu'elle aurai tiré au préalable

caro52 · 02-10-2011 12:56:25

mza07 a écrit :

Bonjour
Ma nouvelle assistante maternelle m'oblige à lui payer le repas pour ma fille à 4 euros par jour.
Seulement, je lui donne le sein à 12h en venant directement chez elle et cela jusqu'au 6 mois de ma fille et le reste est du lait que je tire (1 bib par jour).
Suis je obligée quand même de lui verser ces 4 euros ou la loi est elle de mon coté car cela est très cher pour un repas qu'elle ne prend pas.
je lui verse déjà 3 euros d'indemnité d'entretien pour 9 heures par jour, 3 jours par semaine.
Par la suite (après les 6 mois) est ce que je suis aussi obligée de lui verser ces 4 euros alors que je préfére préparer moi même les repas (je trouve 4 euros pour une petite purée très cher).
Merci pour votre aide.

si ce n'est pas l'am qui prépare le repas vous ne devez pas payer le repas ; par contre vous devez bien lui payer les 3 euros d'indemnités d'entretien par jour de présence de l'enfant.
vous verserez les 4 euros qu'une fois qu'elle mangera ce que lui prépare l'am
relisez votre contrat :vous avez du déjà écrire qu'elle mangeait chez l'am;non?

royokel · 02-10-2011 13:12:18

non je n'ai pas dit qu'elle doit payer ces 4 eur je dis seulement qu'elle est bien aimable de l'autoriser a l'allaiter a domicile toutes ne le ferai pas .mais bien sur que non elle ne doit pas cette indemnité repas

mamamama · 02-10-2011 15:04:42

lulu54 a écrit :

bonjour
qu'avez vous signé au contrat ?
dites nous ce qui est ecrit a ce sujet

mon assmat stipule dans le contrat qu'en période de diversification, le repas (une purée avec un seul légume) est à 2 €, puis à 4 quand l'enfant mange de tout (elle fait 3 légumes et compote bio), mais ça me m'oblige en rien à payer des repas si je veux fournir moi-même.

Pour l'instant, je fournis mon lait, pour la diversification, je fournirai les purées pour que mon fils ait le même légume midi et soir (mon pédiatre m'a dit un légume par jour) et ensuite, elle prendra le relais.

Que les tarifs soient inscrits au contrat ne signifie pas que les pe doivent payer des repas non pris.

Dernière modification par mamamama (02-10-2011 23:15:22)

mamamama · 02-10-2011 15:07:24

saperlipopette a écrit :

Je trouve dommage d'avoir signer le contrat et seulement après de se poser les "bonnes" questions
Donc non ce n est pas normal de payer alors que vous fournissez le repas, mais maintenant que vous avez signé vous êtes obligé de respecter le contrat signé, donc payé ...

Je doute qu'une clause du genre "les parents doivent payer 4 euros par jour même s'ils fournissent les repas eux-mêmes" soit valide sur le plan du droit, c'est abusif.

J'imagine qu'il y a une mention sur les tarifs des repas comme dans mon propre contrat, mais ça n'oblige pas les pe à payer des repas non pris, tout comme la mention au contrat du tarif des heures sup' n'oblige pas les pe à faire faire des heures sup' à l'assmat, pour prendre un exemple.

mamamama · 02-10-2011 15:09:37

lulu54 a écrit :

petite precision pour d'autres : meme si l'enfant de refuse de manger ou vomit ou ne prends pas son dessert :le repas preparé doit etre facturé

on a dejà vu le cas recemment

Lol !

Dites, mesdames les modo, vous ne feriez pas une section "bêtisier" pour ce genre de trucs ?

momy87 · 02-10-2011 15:39:56

on ne paye les repas que si l'enfant mange, et là apparement elle ne mange pas encore, du fait que vous l'allaitez.
pour éviter tout litige quand je fais un contrat , sachant que je n'accepte de fournir les repas qu' après l'âge d'un an , je marque rien pour les reaps et je fais un avenant le moment venu.

mammouth · 02-10-2011 22:01:39

déjà en lisant le post d'origine moi je lit qu'elle lui donne le sein a midi avant d'aller chez la nounou (peut etre ai je mal lu)
ensuite l'enfant n'ayant pas 6 mois elle ne prend pas de repas! donc je ne vois pas comment un repas pourrait etre facturé.
tu dois refuser de payer ça.
pour moi c'est de l'escroquerie.

mamamama · 02-10-2011 22:15:30

mammouth a écrit :

déjà en lisant le post d'origine moi je lit qu'elle lui donne le sein a midi avant d'aller chez la nounou (peut etre ai je mal lu)
ensuite l'enfant n'ayant pas 6 mois elle ne prend pas de repas! donc je ne vois pas comment un repas pourrait etre facturé.
tu dois refuser de payer ça.
pour moi c'est de l'escroquerie.

tu as bien compris, en fait, en relisant, je vois qu'elle l'allaite avant d'arriver, et qu'ensuite, son bébé a un biberon de lait maternel.

lulu54 · 03-10-2011 10:42:14

pas de nouvelles ?
est-ce la l'assmat avec qui vous etes en litige pour demission suite a un controle pmi ?

nounoubbert · 03-10-2011 11:40:09

saperlipopette a écrit :

je ne vois pas pour quelle raison ce serait illégale, de la même façon qu un pe qui a besoin que de 20h/semaine mais accepte d'établir un contrat a 35h/semaine
si cette maman a accepté que sur le contrat l am fourni le repas et donc le facture si cette maman fourni malgré tout, l am facture tout de même

il y a des clauses de contrat qui peuvent être reconnues abusives. Et je pense que là s'en est une. On ne peut pas faire payer les IE quand l'enfant est absent, même pour une absence non prévue (on ne peut faire payer que les heures de salaires), il en est de même pour les repas : on ne peut facturer un service s'il n'y a pas lieu.
Le petit est allaité, le lait est fournis, il n'y a donc pas fourniture de repas par l'ass mat (même pas de l'eau); donc il ne peut y avoir facturation d'une prestation qui n'a pas lieu.

nounoucaline · 03-10-2011 16:56:28

le repas n'est payé que s'il est pris! par contre le fait que la nounou autorise la maman a venir , ca c'est un accord entre la nounou et la maman :-)

louisepompom · 03-10-2011 17:29:24

lulu54 a écrit :

petite precision pour d'autres : meme si l'enfant de refuse de manger ou vomit ou ne prends pas son dessert :le repas preparé doit etre facturé

on a dejà vu le cas recemment

Mdr !!!! :lol:

Tout à fait ! Je dirai meme plus, s'il reste quelque chose dans l'assiette facturée, faut rendre le tout aux PE pour le soir ! Meme si c'est écrasé, vomi ou que l'enfant (on est en pleine saison...) a éternué dedans....files et morceaux compris !
Faut être rester honnete, mesdames, allons c'est important !

Je plaisante biensure !!!...

J'ai jamais autant ris qu'aujourd'hui sur le forum...Entre lulu et 4i sur un autre post qui "decoiffe un enfant en lui hurlant dessus" (voir le contexte)...J'adore ! et ça m'a vraiment fait rire, haaaaaaaaaaaaaa ça fait du bien !

Allez hop, je dois aller emballer "les restes"...mdr !

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#1 02-10-2011 10:08:17

repas obligation de le payer meme si pas pris?

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