quel contrat choisir ?

ness41 · 02-10-2011 22:07:21

Je souhaite faire garder mon enfant par une AM dès le 1er Février 2012, quel contrat dois je faire année complète ou incomplète, sachant que de fevrier 2012 à mai 2012 elle ne le gardera que 17 semaines car elle a une semaine de vacances et moi trois.

Moi j'étais partie sur une année incomplète, puis de juin 2012 à mai 2013 faire un avenant pour passer sur une année complète sachant que durant cette année nous prenons les mêmes vacances mais elle me dit qu'avec les autres parents elle ne fait pas d'avenant aux contrats.

De même qu'elle veut anticiper le paiement de ces cp sur la période février-mai ? Peut on le faire ?

Elle prend une semaine de vacances en avril 2012, alors qu'avec moi elle n'aura pas encore cotisé pour ses cp, comment je fais pour la rémunération ou plutôt la non rémunération de cette semaine ?

J'avoue que je suis un peu perdue avec tous çà et je penses que elle aussi.

Pouvez vous m'aider et merci d'avance.

02-10-2011 22:07:21

agua63 · 02-10-2011 22:39:09

Bonsoir.

Votre contrat démarre en février 2012.
Il faut voir combien de semaine de garde vous avez besoin jusqu'en février 2013.

Non il ne faut pas faire d'avenant en mai. Le contrat débute en février, et le mensue est fiate sur un an, donc février 2013.

Le paiement des congé va dépendre de quel contrat vosu allez faire, complète ou incomplète.

Votre am a droit a 5 semaine de congé par an. Et ceux dès la première année. Ce sont des congé en temps.
Par contre en argent, seul les congé cotisé seront payé.
Etant multiemployeur, c'est votre am qui choisit ses date de congé. Elle doit avoir les même pour tout les employeur.
Soyez donc sur à 100% de pouvoir vous aligner sur ces 5 semaine avant de faire une année complète.

ness41 · 02-10-2011 23:06:53

Je croyais qu'un contrat allait de Juin à Mai c'est ce qui est dit sur toutes les conventions et ceux qui est fait par toutes les AM que je connais même en année complète.

La première année elle peut prendre ces congés vu qu'elle a cotisée avec les autres parents mais moi je n'ai pas à les lui payer comme c'est la première année pour moi ?

shainali · 02-10-2011 23:16:12

ness41 a écrit :

Je souhaite faire garder mon enfant par une AM dès le 1er Février 2012, quel contrat dois je faire année complète ou incomplète, sachant que de fevrier 2012 à mai 2012 elle ne le gardera que 17 semaines car elle a une semaine de vacances et moi trois.
Moi j'étais partie sur une année incomplète, puis de juin 2012 à mai 2013 faire un avenant pour passer sur une année complète sachant que durant cette année nous prenons les mêmes vacances mais elle me dit qu'avec les autres parents elle ne fait pas d'avenant aux contrats.
De même qu'elle veut anticiper le paiement de ces cp sur la période février-mai ? Peut on le faire ?
Elle prend une semaine de vacances en avril 2012, alors qu'avec moi elle n'aura pas encore cotisé pour ses cp, comment je fais pour la rémunération ou plutôt la non rémunération de cette semaine ?
J'avoue que je suis un peu perdue avec tous çà et je penses que elle aussi.
Pouvez vous m'aider et merci d'avance.

Bonsoir,

Il faut faire 1 mensualisation sur 12 mois en enlevant les semaines où elle n'aura pas votre enfant et où elle ne sera pas en vacances.

Vous notez que de Février 2012 à Mai 2012 elle prend 1 semaine de vacances et vous 3 semaines si sa semaine de vacances est incluse dans vos 3 semaines alors il faut partir sur 45 semaines.

52 semaines - 5 semaines CP Ass Mat - 2 semaines parents =45 semaines

Après pour le paiement des CP vous choisissez ensemble la méthode qui vous convient.

De février 2012 à Mai 2012 = 4 mois travaillés = pour vous 17 semaines

02-10-2011 23:16:12

agua63 · 02-10-2011 23:27:25

ness41 a écrit :

Je croyais qu'un contrat allait de Juin à Mai c'est ce qui est dit sur toutes les conventions et ceux qui est fait par toutes les AM que je connais même en année complète.
La première année elle peut prendre ces congés vu qu'elle a cotisée avec les autres parents mais moi je n'ai pas à les lui payer comme c'est la première année pour moi ?

Il n'est pas écrit dans la convention qu'un contrat va de juin à mai.
Un contrat débute au moment où vous le voulez dans l'année.

Là vous confondez avec les cp. Les cp s'acquière de juin à mai. Cela n'a aucun rapport avec la date du contrat.

C'est ce que je vous ai expliqué. Dans notre métier, on fait la différence entre congé en temps et en argent.
L'am doit prendre 5 semaine de congé par an, quelquesoit la date de début du contrat.
Mais en argent, vous ne lui payé que ce qui est acquis.

chris84 · 02-10-2011 23:31:39

vous confondez les années de référence pour les congés payés qui elles oui sont du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
mais pour les mensualisations non c'est en fonction du mois de début du contrat, et ça varie donc pour chacun de nos employeurs
j'ai un début de mensu en janvier 2011 qui va donc jusqu'au 31 décembre 2011, j'ai démarré 2 contrats en septembre avec 1 début de mensu en septembre et l'autre en octobre... ne pas confondre année d'acquisitio ndes cp et calcul de la mensu

concrètement pour vous:
vous prennez u ncalendrier avec votre assmat et vous cochez du 1er février 2012 au 31 janvier 2013, ses 5 semaines de congés à elle (meme si elle n'en a pas encore acquis avec vous elle doit les prendre "en temps" commun à tous ses employeurs) donc de février 2012 à janvier 2013 elle positionne d'une couleur ses congés, ensuite vous d'une autre couleur vous rayez vos semaines de congés, si vous n'en connaissez pas certaines (par exemple les congés de l'été 2012 vous savez que vous avez 3 semaines mais ne savez pas quand, vous les déduisez en indiquant que vous donnerez vos dates comme le prévoit la convention au 1er mars au plus tard)
de là vous connaitrez les semaines de présence et calculerez la mensualisation
et donc vous la rémunererez 12 mois sur 12 la meme somme, qu'elle soit en congés ou vous meme, car les semaines d'absence aurotn déjà été retiré du calcul

à savoir par contre que ce n'est pas parceque votre assmat vous dit qu'elle ne fait jamais d'avenant à ses contrats, que vous en devz pas en faire, vous etes tout à fait en droit en tant qu'employeur de proposer un avenant avec votre employée (et réciroquement elle peut le faire) mais ensuite elle peut accepter ou refuser votre avenant

ness41 · 02-10-2011 23:36:23

Bonsoir Shainali, n'est il pas plus facile de partir sur un contrat en année incomplète jusqu'à fin mai, puis de suivre de juin à mai pour les autres années.

Mes vacances se posent et se cumulent de Mai à Juin donc je trouverais plus simple de faire de même avec mon AM pour que l'on puisse se mettre d'accord et poser nos vacances en même temps.

Toutes les AM que je connais, ou les parents qui ont eu une AM ou presque ont eus des problèmes pour les calculs des CP et leur paiement, c'est pour celà que j'aimerais partir sur une base saine et assez simple pour ne pas avoir de problème avec mon AM.

Y'a t'il beaucoup d'inconvénients à passer d'un contrat année incomplète à un avenant pour une année complète ?

Merci d'avance

ness41 · 02-10-2011 23:43:48

Merci Chris84 de toutes tes infos, mais d'après ce que vous me dites j'ai jusqu'au 1er mars 2012 pour lui donner mes dates de cp pour l'année 2012 hors je ne penses pas les connaitre à ce moment là.

Travaillant dans le commerce je soumets à mon patron plusieurs voeux de cp et il délibère en prenant en compte ceux de tous mes collègues, puis il nous donne son choix définitif mais pas au 1er mars.

Donc ai-je un autre choix ?

4i.modo · 03-10-2011 06:03:08

dans le doute deduisez 10 semaines : 5 pour vous et 5 pour elle
et en date anniversaire voyez où vous en êtes.
mettez un delais de prevenance au contrat (15j - 1 mois)
pour vos dates à vous
puisqu'elle connait forcement ses dates avec plusieurs employeurs.
elle doit obligatoirement avoir ses cp en même temps pour tout ses employeurs.
à ne pas confondre avec les cp en argent qui se rajoutent à la mensu après acquisition (juin tout les ans) en année incomplete.

à lire EN ENTIER (en + de la convention collective)
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

agua63 · 03-10-2011 12:19:57

ness41 a écrit :

Merci Chris84 de toutes tes infos, mais d'après ce que vous me dites j'ai jusqu'au 1er mars 2012 pour lui donner mes dates de cp pour l'année 2012 hors je ne penses pas les connaitre à ce moment là.
Travaillant dans le commerce je soumets à mon patron plusieurs voeux de cp et il délibère en prenant en compte ceux de tous mes collègues, puis il nous donne son choix définitif mais pas au 1er mars.
Donc ai-je un autre choix ?

C'est pour cela que je vous conseille de partir sur une année incomplète.
Votre am ne posera pas ses date par rapport à vous. Elle choisit les semaine qu'elle veut. Et si vous faite en année complète, vous devrez obligatoirement vous aligner sur ces dates, ce qui apparement risque d'être compliqué.

Si au 1er mars de chaque année, vous ne pouvais pas savoir vos date (que se soit vous ou votre am), il faut mettre dans le contrat un délai de prévenance (15 jour, 1 mois, 2 mois: négocier avec votre am).
Cela permet de se protéger. Ainsi votre am sera obliger de vous prévenir avec un delai de ces date de vacance, que vous ayer le temps de vous retourner. Et de la même façon, cela permettra à l'am de prévoir ses rdv, sortie avec les enfant,.... en sachant à l'avancec quel semaine votre enfant sera absent.

Quand vous donner les date de vos vacance, c'est par écrit, singer des deux parties.

ness41 · 03-10-2011 21:32:01

merci à toutes de vos conseils
Je vais voir si mon am veux bien partir sur un contrat en année incomplète.

4i.modo · 03-10-2011 22:55:27

ness41 a écrit :

merci à toutes de vos conseils
Je vais voir si mon am veux bien partir sur un contrat en année incomplète.

si elle refuse vous changez d'assmat !
surtout n'allez aps accepter uen année complete si ce n'est pas le cas à 100% ....

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