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#1 04-10-2011 23:29:40

tigrounette
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litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

bonjour,
je vous expose mon probleme, je travaille en creche et j'ai donc des horaires décalés. dans le contrat signé avec ma nounou , on a inscrit 8h-19h30 en amplitude horaires mais 37h par semaine puisque que ma fille ne fait que 10h grand maximum par jours, et il y'a des semaines où ma nourice fait 35h30, des semaines à 36.30, des semaines à 38,15 et des semaines à 36h. ma fille y va 4 jours par semaine et le mardi , mon mari la recupere a 17h meme si je la depose à 10h. bref je trouve pas qu'on abuse. seulement , la nourrice m'annonce qu'elle a calculé les heures selon le planning que je lui ai donné et qu'en lissant sur l'année ma fille fera du 40h par semaine. en calculant, moi je ne trouve pas ça! alors je lui dit que je comprend pas son calcul et elle me dit assez sechement que de toute façon je devrai normalement payé 200 euros de plus puisqu'elle m'explique que normalement je dois payer mon amplitude horaire et non les 37h par semaines que ma fille fait. elle me dit qu'elle me fait un cadeau et qu'il faut que j'en soit bien consciente!!
de plus dans le contrat elle a marqué qu'elle prennait 3 jours pour accompagné ses enfants en sortie scolaire et que c'etait remunéré, je trouve cela un peu bizard?
de plus, lorsqu'on a fait le contrat on lui a expliqué que 3 jours par mois je viendrai chercher ma fille à 19h30 sauf qque pendant 1 ans ,je me suis arrangée au travail et je n'ai quasiment jamais fini à cette heure-ci! mais cette année , j'ai une semaine tout les mois ou  ma fille devrai faire 10h-19h30 sauf le mardi où elle partira à 17h et donc 3 jours à faire 10-19h30! et là elle m'annonce qu'elle s'est inscrite au sport et que le lundi et jeudi je doit la recuperer à 19h15 et  que 19h30 max il faut que ma fille soit partie!!!
alors mes questions sont les suivantes:
es ce que je dois reelement la payer sur l'amplitude horaire ou sur les 37 heures prevues et que ma fille fait??
et es ce que c'est vraiment ecrit dans la loi que les assistantes maternelles ont droit a 1 journée pour accompagnée leur enfant en sortie scolaire payés par l'employeur???

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04-10-2011 23:29:40

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#2 04-10-2011 23:39:31

lamouche60
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

je ne crois pas que se soit une loi que l'on est droit a des journées de sortie scolaire payer par le parent employeur.... je pense qu'elle tente si çà marche tant mieux.... pas cool pour vous sad


Maman de 2 loulous de 8 et 10 ans. Et assmat qui accueil 3 enfants.

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#3 04-10-2011 23:39:56

chris84
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

bonsoir
non vous payez 37h par semaine
et non les sorties scolaires ne sont pas rémunérées par les parents, ppfff on aura tout lu
au mieux elle vous demande une journée sans solde que vous pouvez accepter ou refuser

et pour les amplitudes horaires vous avez prévu au contrat qu'elle pourrait avoir l'enfant jusqu'à 19h30 elle a accepté ces conditions de travail, donc vous dire maintenant qu'elle s'est inscrite au sport c'est pas honnete de sa part:
soit elle vous disait dès le début du contrat je refuse de finir si tard, ça peut se comprendre, vous mettiez amplitude maxi 19h par exemple, et elle faisait ce qu'elle voulait, avait du temps pour son sport le soir,
soit elle acceptait le contrat  avec ces obligations: c'est ce qu'elle a fait!
en revanche quand on marque 19h30 là elle a raison c'est le départ du parent avec son enfant et pas votre arrivée pour venir chercher votre enfant, on termine notre journée quand vous franchissez votre portail pas quand vous arrivez chez nous,
et inversement le matin on commence quand vous entrez chez nous pas quand vous partez travailler

Dernière modification par chris84 (04-10-2011 23:45:58)

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#4 04-10-2011 23:43:08

Babou74
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

tigrounette a écrit :

bonjour,
je vous expose mon probleme, je travaille en creche et j'ai donc des horaires décalés. dans le contrat signé avec ma nounou , on a inscrit 8h-19h30 en amplitude horaires mais 37h par semaine puisque que ma fille ne fait que 10h grand maximum par jours, et il y'a des semaines où ma nourice fait 35h30, des semaines à 36.30, des semaines à 38,15 et des semaines à 36h. ma fille y va 4 jours par semaine et le mardi , mon mari la recupere a 17h meme si je la depose à 10h. bref je trouve pas qu'on abuse. seulement , la nourrice m'annonce qu'elle a calculé les heures selon le planning que je lui ai donné et qu'en lissant sur l'année ma fille fera du 40h par semaine. en calculant, moi je ne trouve pas ça! alors je lui dit que je comprend pas son calcul et elle me dit assez sechement que de toute façon je devrai normalement payé 200 euros de plus puisqu'elle m'explique que normalement je dois payer mon amplitude horaire et non les 37h par semaines que ma fille fait. elle me dit qu'elle me fait un cadeau et qu'il faut que j'en soit bien consciente!!
de plus dans le contrat elle a marqué qu'elle prennait 3 jours pour accompagné ses enfants en sortie scolaire et que c'etait remunéré, je trouve cela un peu bizard?
de plus, lorsqu'on a fait le contrat on lui a expliqué que 3 jours par mois je viendrai chercher ma fille à 19h30 sauf qque pendant 1 ans ,je me suis arrangée au travail et je n'ai quasiment jamais fini à cette heure-ci! mais cette année , j'ai une semaine tout les mois ou  ma fille devrai faire 10h-19h30 sauf le mardi où elle partira à 17h et donc 3 jours à faire 10-19h30! et là elle m'annonce qu'elle s'est inscrite au sport et que le lundi et jeudi je doit la recuperer à 19h15 et  que 19h30 max il faut que ma fille soit partie!!!
alors mes questions sont les suivantes:
es ce que je dois reelement la payer sur l'amplitude horaire ou sur les 37 heures prevues et que ma fille fait??
et es ce que c'est vraiment ecrit dans la loi que les assistantes maternelles ont droit a 1 journée pour accompagnée leur enfant en sortie scolaire payés par l'employeur???

Coucou

vous devez la payer sur la base de 37h/semaine , et non sur l'amplitude horaire , qui n'est qu'une indication de limites d'heures

et lui fournir un planning chaque semaine

Quant aux 3 jours rémunérés pour accompagner ses enfants , non , vous ne les lui devez pas.

Et pour les jouirnées finissant à 19h30 , elle se doit d'accueillir votre enfant jusqu'à cette heure , puisque c'est noté en amplitude horaire sur le contrat

et pour les memes raisons , oui , il est normal qu'à 19h30 , votre fille soit partie , puisque c'est la limite de l'amplitude
Au delà , ce seront des heures  complémentaires

Et elle n'est pas tenue d'accepter de faire des heures complémentaires


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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04-10-2011 23:43:08

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#5 04-10-2011 23:45:37

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

elle m'a vraiment pris de haut et m'a mis à bout de nerf ce matin en etant vraiment sur d'elle alors du coup je doute et j'angoisse pour ma fille!
de plus on a un autre probleme car ma fille est  propre depuis ses 2 ans pile poil et la nourrice lui met des couches quand elle se balade en poussette pour eviter de salir la poussette en cas d'accident, pareil pour les siege auto de la voiture et pareil pour la sieste et le  lit parapluies sa chant qu'a la maison elle n'a plus de couche et meme au mois d'aout pas de couche quasiment la nuit et la elle refait pipi au lit alors on remet des couches mais seulement la nuit! je trouve ça vraiment bizad, tous ça car elle a peur que ma fille fasse un accident!

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#6 04-10-2011 23:50:49

chris84
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

pourquoi angoisseriez vous pour votre fille, il faut dialoguer tranquilement autour d'une table avec votre assmat
visiblement il y a des points de désaccords, et il faudrait éviter de finir en litige ça serait dommage
pour les couches c'est vous la maman donc vous demandez que l'assmat suive vos indications et aille dans le sens de l'autonomie de l'enfant, votre enfant est propre i ln'a plus besoi nde couche, si elle a peur pour ses sièges auto et poussettes elel peut mettre des alèses de personnes agées, je le fais au début de l'apprentissage de la propreté, l'assmat doit faire confiance à l'enfant c'est la base pour bien grandir

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#7 04-10-2011 23:52:04

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

ok pour le 19h30 mais comme je travaille en creche je suis aussi dependante des heures de depart des autres enfants et je ne peux pas partir de la creche si ils ne sont pas tous partis!! alors je vais etre obligé de m'arranger autrement.
vous etes toutes sur de ce que vous dite? car du  coup, je vais surement faire une demande en creche parce qu'en nous demandant de l'argent en plus et grattant comme ça, ça a cassé la confiance qu'on avait entre nous!
de plus , on trouve qu'elle exagere car j'ai des semaines de vacances en plus et je garde ma fille mais je la paye quand meme et on l'arrange souvent comme par exemple la rentrée ou j'ai gardé ma fille et elle a pu faire la rentrée de ses 3 enfants! bref on trouve qu'elle abuse. merci de me lire , ça me soulage un peu de vous expliquer!!

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#8 04-10-2011 23:59:51

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

ben en fait au debut de la propreté , pendant 1 mois qu'elle etait propre à la maison , elle continuait à lui mettre des couches et quand ça l'arrangait, elle lui retirait et du coup ma fille faisait sur elle sans comprendre ce qui se passait. un jour je lui ai dit qu'en lui mettant de couches et en lui retirant quand elle le decidait elle ne la mettait pas en confiance et du coup ça c'est arrangé mais elle continue pour la poussette, la voiture et à la sieste!
mon mari a parlé 1h avec elle ce soir et elle reste sur ses positions en disant qu'elle nou fait une fleur et qu'on devrait payé 46h par semaine!alors que sur le contrat il y'a ecrit :"l'enfant est accueilli selon les horaires ainsi definis.soit 37h hebdomadaires."

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#9 05-10-2011 00:15:58

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

en regardant sa feuille où elle m'explique son calcul, en fait elle ne prend pas en compte le mardi ou ma fille part à 17h car pour elle , elle fait un calcul sur l'année et qu'elle prend mes horaires sur la semaine c'est à dire que si elle a ma fille de 10h-19h30 toute la semaine sauf le mardi à 17h  mais elle compte le mardi comme un autre jour et pour moi c'est une semaine a 35h30 mais pour elle c'est une semaine à 38h.
qui a raison et qui a tord?

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#10 05-10-2011 00:45:27

chris84
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

si votre contrat stipule bien amplitudes horaires 8h 19h30 mais mensu calculée sur 37h par semaines avec remise d'un planing
effetcivement si vous venze chercher l'enfant à 17h tous les mardis prévus au planing, elle ne doit pas vous compter jusqu'à 19h30
elle confond amplitude horaire maximum acceptée et calcul de la mensu
pour etre sure i lfaudrait vérifier ce qui est noté réellement mot par mot à votre contrat concernant le calcul de la mensu, car j'ai l'impression que votre assmat estime que la mensu est calculée sur tous les jours 8h 19h30

si vous aviez des semaines de vacances en plus il aurait fallu les déduire dès le départ du calcul de la mensu,
pareil pour la rentrée si vous avez acceptée de ne pas mettre votre fille ce jour là c'était pour convenance perso de l'assmat donc vous auriez du lui déduire sa journée

maintenant qu'il y a un souçi tous ses petits points de désaccords, ses impressions de faire des cadeaux que dans un sens (pour l'arranger elle) vont se cristaliser en litiges

Dernière modification par chris84 (05-10-2011 00:49:13)

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#11 05-10-2011 00:51:11

chris84
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

par contre l'assmat comtpe 46h soit 4 j de 8 à 19h30, mais vous comment avez vous trouvé 37h pour le calcul de la mensu?

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#12 05-10-2011 01:14:07

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

bon ben bizarement il me manque la page du calcul de la mensualisation mais bon je crois que le probleme est là et que ni elle ni moi allons changer d'avis.
merci pour les reponses
je reste preneuse de tous vos avis. merci

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#13 05-10-2011 01:25:09

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

en fait le plannig etais le suivant :
lundi: de 8h à 17h ou 10h à 19h30
mardi: 8h à 17h ou 10h à 17h30
jeudi: 8h30à 18h ou 8h à 18h
vendredi:8h30à 18h ou 8h à 18h soit 37h hebdomadaire

je lui ai donné le nouveau planning qui dit:
1 semaine de 4 jours de 8h à 17h soit 36h
1 semaine de 4 jours de 8h à 17h45 sauf le mardi 17h soit pour moi 38h15 et pour elle 40h car elle dit 4 jours à 10h
1 semaine de 4 jours de 9h à 18h30 sauf le mardi 17h soit pour moi 36h30 et pour elle 38h car elle dit 4 jours à 9h30
1 semaine de 4 jours de 10h à 19h30 sauf le mardi 17h soit pour moi 35h30 et pour elle 38h car elle dit 4 jours à 9h30 sachant que le lundi et jeudi elle ne peut pas trop faire 19h30 puisqu'elle va au sport.

elle nou a expliqué qu'elle a fait le calcul sur l'année et que cela fait du 40h par semaine alors je ne sais pas si elle compte des heures quand ma fille est en vacance, quand il y'a des semaines avec des jours férié....

bref je trouve qu'elle n'est pas réglo!

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#14 05-10-2011 01:27:57

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

j'ai oublié, en juillet je lui ai preciser que le planning allait changer puisque j'ai changé de collegue et qu'on fera des semaines completes avec le meme horaire.et je lui ai aussi preciser qu'au mois de novembre ma fille partira surement tous le mois à 17h. mais sans changer de contrat ou rien, on etait pas à chercher la petite bete!tant que notre fille etait bien , on voulait pas se prendre la tete!

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#15 05-10-2011 01:52:24

mamamama
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

tigrounette a écrit :

ben en fait au debut de la propreté , pendant 1 mois qu'elle etait propre à la maison , elle continuait à lui mettre des couches et quand ça l'arrangait, elle lui retirait et du coup ma fille faisait sur elle sans comprendre ce qui se passait. un jour je lui ai dit qu'en lui mettant de couches et en lui retirant quand elle le decidait elle ne la mettait pas en confiance et du coup ça c'est arrangé mais elle continue pour la poussette, la voiture et à la sieste!
mon mari a parlé 1h avec elle ce soir et elle reste sur ses positions en disant qu'elle nou fait une fleur et qu'on devrait payé 46h par semaine!alors que sur le contrat il y'a ecrit :"l'enfant est accueilli selon les horaires ainsi definis.soit 37h hebdomadaires."

Je trouve qu'on est dans la faute professionnelle, sincèrement ! C'est le bien de votre fille (en l'occurrence, son accès à l'autonomie) qui doit primer, et pas son petit confort. Vous avez déjà essayé de lui dire que les couches c'était terminé, point barre ? Elle n'a pas le droit d'imposer des couches au motif que ça l'arrange, j'ai l'impression que vous vous retrouvez à "négocier" avec elle alors qu'il ne devrait pas y avoir de discussion.

Vous parlez de la mettre à la crèche et sincèrement, je pense que ce serait mieux, entre la malhonnêteté (les 3 jours que vous lui devez soi-disant) et ce que vous dites sur les couches, je doute fortement du professionnalisme de cette dame.


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#16 05-10-2011 09:12:45

tigrounette
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

merci mamamama, ça me reconforte dans mon choix, je travaille en creche departementale et du coup je suis prioritaire pour avoir une place donc des que j'ai l'accord je lui envoie une lettre recommandée! merci

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#17 05-10-2011 11:02:09

nounoubbert
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

pour la propreté, je rebondi, car bon, faut bien un avocat du diable : ma fille à encore des couches (culotte d'apprentissage) pour la nuit, elles sont toutes propres le matin. deux trois fois, quand on fait des voyage un peu long sans être certain de pouvoir s'arrêter, elle en a aussi. Je n'ai même pas eu à lui apprendre la propreté, à 2 ans et 2 mois les couches étaient propres à chaque sieste et chaque nuit. Je lui ai montré que la journée, on pouvait faire dans les toilettes, des accidents le 1er jour, 2 le second, et propre depuis sans aucun accident. Elle a gardé des couches 2 semaines, car les petits que je gardais en était à la marche, et je ne pouvais pas trop prendre le risque d'un pipi par terre. Quand la propreté est acquise, elle l'est, couche ou pas couche...
Par contre, il y a des petits qui vont faire pipi culotte chez nounou, mais pour des raisons affectives, pas à cause des couches...

vous accumulez beaucoup de griefs, une réunion, une vrai, pas sur le paillasson, avec la CCN, où vous montrez bien la notion entre amplitude horaire maximale, et mensualisation.
avec le planning que vous donnez, vous êtes à 147 heures par mois, soit 36,75 par semaine.
La mensu, c'est semaine de présence de l'enfant x par volume horaire hebdomadaire / 12 = heures mensualisées.

En vous lisant, j'ai le sentiment que vous avez fait des "cadeaux", qu'elle a le sentiment qu'elle vous en fait, et que de cadeaux en cadeaux non reconnus, tout le monde à des rencoeurs.
Vous vous mettez autour d'une table, vous refaites la mensualisation ensemble, et si elle refuse les chiffres du contrat, vous lui remettez sa lettre de licenciement, en main propre. Voilà, tout simplement...
n'ayant qu'un son de cloche, je ne porterai aucun jugement sur ce qui a été rapporté comme discours, ou actions smile

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#18 05-10-2011 11:16:24

alyenor
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

justement la convention ne parle pas d'amplitude horaire, mais précise que toutes les heures prévues au contrat doivent être payées... c'est surement là dessus que s'appuie l'ass mat.

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#19 05-10-2011 12:06:59

melolivia
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

par contre pour les vacances non prévues au contrat où la petite a été absente, là elle a raison et ce n'est pas une fleur que vous lui faites  :  wink c'est de l'absence imprévue, et donc rémunérée (hors indemnités bien sûr)/ Donc si vous avez eu des absences imprévues elles doivent être rémunérées c'est juste normal wink
pour les horaires/semaine, si effectivement vous partez sur du 37h semaine, c'est un minimum : ça veut dire que les semaines où l'enfant y sera moins, ce sera quand même payé sur 37h, et si la semaine suivante elle y va plus, ce sera payé sur 37h + X heures complémentaires .

Maid là vous avez besoin d'une bonne remise à plat ensemble, sur un rdv pris et fixé où vous avez le temps smile


Assistante maternelle agréée en 2009.
1er septembre 2012, une page se tourne, mais je reviendrai certainement à notre beau métier ;-)

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#20 05-10-2011 12:39:12

nounoubbert
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Re : litige heure/ amplitude horaire et sortie scolaire payé?

alyenor a écrit :

justement la convention ne parle pas d'amplitude horaire, mais précise que toutes les heures prévues au contrat doivent être payées... c'est surement là dessus que s'appuie l'ass mat.

c'est vrai, mais il m'avait semblé que le planning donné ci-dessus avait été noté au contrat. Auquel cas lui seul pourra être facturé.

mais il est vrai qu'il faudrait avoir les termes exacts noté au contrat pour pouvoir juger objectivement smile

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