périscolaire

mallo56 · 06-10-2011 12:45:48

Bonjour,
J'ai eu un petit souci avec l'assistante maternelle de ma fille pour le calcul de son salaire de septembre, et j'avoue que ça me reste en travers de la gorge. Du coup, j'aimerais savoir quelle est la vérité dans tout ça.
Voilà, depuis le 1er septembre 2011, j'ai fait un contrat périscolaire à la nounou de ma fille. Or l'école commençait le 5 septembre. J'ai donc ajouté un alinéa dans le contrat disant que les jeudi 1 et vendredi 2 septembre, elle aurait ma fille de 9h à 16h30. En période scolaire, elle a ma fille le jeudi de 16h30 à 17h30 et le vendredi de 11h30 à 17h30. Pour calculer son salaire, j'ai donc compté toute la journée de jeudi en heures complémentaires, mais que 2 heures pour le vendredi 2 septembre. Là intervient notre désaccord : elle s'est compté tout le vendredi en heures complémentaire sous prétexte qu'on est en contrat périscolaire!
2 problèmes se posent : j'ai calculé un salaire dans le contrat où elle doit garder ma fille de 11h30 à 17h30 le vendredi, or là du coup ces heures sont comptées deux fois. De plus, pendant les vacances scolaires, elle doit garder ma fille de 8h30 à 17h30 tous les jours (sauf le mercredi) pendant un certain nombre de semaines déterminées dans le contrat, dans l'année. Les 1 et 2 septembre ne sont-ils pas considérés comme vacances scolaires????
Il faut savoir qu'en plus elle a majoré ces heures (qu'elle compte en brut), or elles sont stipulées dans le contrat : ne devrais je donc pas les payer en heures normales?
A ces heures complémentaires qu'elle a calculé, elle se rajoute 10% de congés payés calculées sur le brut, ces 10% sont donc également comptés 2 fois?!
Nous avons quand même une différence de 30 euros en sa faveur pour ces 2 petites heures travaillées en plus par rapport à son contrat, et encore, si on estime que l'on est en période scolaire, car en préiode de vacances, ce ne sont pas du tout des heures en plus... Je lui ai payé mais je voudrais savoir si je suis dans mon tort ou non dans ce que j'avais calculé.
Enfin, comme je l'ai déjà dit, depuis que l'on travaille ensemble, elle compte les heures complémentaires en heures brutes. Je lui ai dit au début du contrat que dans le texte que l'on avait signé ensemble, il est stipulé que les heures complémentaires sont payées en heures normales tant qu'on ne dépasse pas les 45 heures/semaine. C'est également noté dans la convention. Alors selon quel principe je dois lui payer en heures brutes sachant que c'est écrit nul part?
Merci de vos réponses, en espérant que vous aurez eu le courage de lire mon post jusqu'au bout...

06-10-2011 12:45:48

leguevinoise · 06-10-2011 15:50:27

bonjour les heures compl ne se majorent pas et son payer au même tarif horaire qu'une heure normale, ensuite moi je compterais en heures compl le 1 et 2 mais en période vacances.

sophie56 · 06-10-2011 16:07:28

Combien de semaine avez-vous pris en considération dans le calcul de la mensu ?

mallo56 · 06-10-2011 18:19:46

J'ai compté 37 semaines d'école, et 7 semaines de garde pendant les vacances scolaires, sachant qu'elle ne l'a pas du tout à la Toussaint. J'ai tout divisé par 12... Est ce que je réponds à la question?

06-10-2011 18:19:46

sophie56 · 06-10-2011 18:28:02

Donc la première semaine de septembre ne semble pas etre dans la calcul.
Puisqu'il n'y a que 2j

roseraie · 06-10-2011 19:53:29

Bonjour,

Oui ces 2 jours semblent être hors semaines comptées et de plus oui les heures complémentaires et supplémentaires faites sur la semaine donne droit à des CP qui ne sont pas calculés en base (dans votre mensualisation) donc on rajoute sur ces heures 10% en fin de mois.

Chaque mois vous rajouterez à vos heures complémentaires et supplémentaires 10 de CP.

On parle en net, car vous ne réglez que le net.
(Le brut oubliez le pour l'instant).

Pour la majoration si vous aviez plus de 45H sur cette semaine c'est + 25% SINON tarif de base;

leguevinoise · 06-10-2011 20:38:27

bonsoir alors moi je suis en année complète et je fais souvent des heures supp, je suis à 45h semaine et le reste c en supp et moi les 10% de cp sur ses heures et bien je les ai pas comment faire merci.

mallo56 · 06-10-2011 23:10:32

Ok, merci pour vos réponses. Je voulais être sûre avant d'avoir à en reparler avec elle. Du coup, au final, il semblerait que la seule erreur soit le fait de payer en brut des heures complémentaires... Pour les CP sur heures complémentaires, on l'a toujours calculé, mais comme là j'étais partie sur le fait que les heures du 1 et 2 septembre faisaient parties de son contrat, 'avais l'impression de les avoir payés 2 fois...
Enfin bref! Merci encore!

alyenor · 07-10-2011 10:14:48

Elle ne dit pas qu'elle les a majoré mais qu'elle les a compté en brut, hors selon la loi tepa les heures comp et sup, sont exonérées de charge donc payée en brut... c'est en tous cas ce que conseillaient les syndicats à l'époque où la loi tepa est sortie; peut être que l'ass mat est syndiquée.

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