forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 07-10-2011 10:34:36
- pititesorciere
- Membre
- Inscription : 07-10-2011
- Messages : 4
Congés Payés.
Bonjour,
Tout d'abord comme je suis nouvelle, je tenais à vous féliciter pour ce site et ce forum qui m'ont apporté bien des réponses à mes questions.
J'ai une petite question au sujet des congés de mon assmat! Voila le contrat pour ma petite choupette est fait pour une année incompléte. Cependant il s'agit de 51 semaines (soit une année quasi compléte au final).
Notre assmat a déja positionné ces 5 semaines de congés pour l'année et nous avons mensualisé son salaire.
Dans ce cas pouvez vous me confirmer que je n'ai pas a lui payer les 10% de congé payé chaque mois puisque je continue de lui maintenir son salaire pendant qu'elle est en congé.
Et dans ce cas il faut peut être qu'en fin de période je calcule le 10éme de la rémunération pour éventuellement lui verser un complément?
En vous remerciant par avance pour vos réponse.
Bonne journée!
Hors ligne
07-10-2011 10:34:36
#2 07-10-2011 10:39:20
Re : Congés Payés.
bjr tout les mois tu lui verse le meme salaire sauf les frais d entretien si elle a pas ton enfant
en juin tu lui calculera les conge payer ,et tu lui versera comme c est prevu quand vous avez siginier votre contrat
une mesualisation de 51 semaine pas possible c est 52 semaine vacances en meme temps que la nounou ou 46 semaine et moins annee imcomplet pas les vacances en meme temps ou plus de vacances
j ai limpression que vous avez mensualiser les vacances alors que aurai valu enlever ces 5 semaines et les votre si decale des sienne
Hors ligne
#4 07-10-2011 11:00:57
- pititesorciere
- Membre
- Inscription : 07-10-2011
- Messages : 4
Re : Congés Payés.
En fait le contrat a débuté le 5 septembre. On est parti sur 51 semaines puisque l'ass mat a 5 semaines de congés et moi 6.
C'est notre premier contrat et c'est l'assmat qui l'a remplie avec nous comme elle fait ça depuis 20 ans.....
Quel probléme cela pose de procéder ainsi?
Hors ligne
07-10-2011 11:00:57
#5 07-10-2011 11:26:15
Re : Congés Payés.
En faisant comme ça, tu lui paies direct 30 jours de CP par an, alors qu'en fait puisqu'elle travaille moins de 47 semaines par an, elle en acquiert moins.
Normalement, tu dois la mensualiser sur 46 semaines, et chaque année en juin, tu calcules combien elle a acquis de jours de CP et tu les lui paies.
Ca veut dire que tous les mois, qu'elle soit en congés ou pas, tu dois lui verser sa mensu, + les congés quand tu les as calculés.
En travaillant 46 semaines par an, elle va acquérir : 46x2.5/4 =28.75, arrondis à 29 jours de CP.
Hors ligne
#7 07-10-2011 11:59:52
- pititesorciere
- Membre
- Inscription : 07-10-2011
- Messages : 4
Re : Congés Payés.
Rholalala sa me semble bien compliqué pour 1 semaine d'ecart avec une année compléte et 1 jour de congé de différence.
Ce sera donc a revoir pour l'année prochaine.
Cette année je serai généreuse! cadeau d'un jour de congé lol. En cette période de crise faut bien quelques employeurs sympa. ;-)
Hors ligne
#8 07-10-2011 12:05:20
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : Congés Payés.
bonsoir
et non il ne faudra pas revoir cela l'année prochaine mais corriger l'erreur au plus toto afin que votre contrat soit dans les regles et ne pas avoir de soucis ou vous retrouver en litige si par hasard vous devez y mettre fin plus tot que prevu
donc je suppose que le mois de septembre a été payé au réel puisque incomplet.
donc la mensu commencera en octobre..vous etes encore a temps de remettre les choses a plat sans trop de complications
Ainsi vous partirez sur une année incomplète....si les 5 semaines de l'ass mat tombe pendant vos 6 semaines vous partirez sur 46 semaines d'accueil
sinon se sera encore moins de semaines si vous avez encore plus de semaines de cp en decalage l'une de l'autre!
Hors ligne
#9 07-10-2011 12:05:38
Re : Congés Payés.
oui mais c est pas legal c est 52 semaine ou dans votre cas 46 semaine car la tu va lui payer des conge par anticipation qu elle aurai d uavoir qu en juin 2012 et elle aura pas acquis 29 mais moins car contrat commence en septembre
Hors ligne
#10 07-10-2011 13:14:26
Re : Congés Payés.
Rholalala sa me semble bien compliqué pour 1 semaine d'ecart avec une année compléte et 1 jour de congé de différence.
Ce sera donc a revoir pour l'année prochaine.
Cette année je serai généreuse! cadeau d'un jour de congé lol. En cette période de crise faut bien quelques employeurs sympa. ;-)
Année complète: 47 semaine d'accueil de l'enfant, et 5 semaine de congé (pe et am en commun). Dans ce cas le calcul de la mensue se fait (nombre d'heure par semaine*52 semaine*tarif)/12. En année complète, les congé payé sont inclus dans la mensue, donc la première année quand votre am prend ses congé, il faudra déduire de sa mensue car elle ne les a pas acuqis en argent.
Année incomplète: 52-semaine cp parent-semaine cp am-rtt pe,...=nombre de semaine d'accueil par an. LA mensue se fait (nombre de semaine d'accueil par an*nombre d'heure par semaine*tarif)/12=mensue de base.
En année incomplète, les congé ne sont pas onclus dans la mensue. La mensue correspond juste au paiement des semaine de garde. Il faut donc payé les congé en plus de la mensue en juin de chaque année.
Il faut rectifier votre contrat dès maintenant, car là votre contrat n'est pas légal. Il ne respeccte pas la convention, et pour votre déclaration pajemploi vous risquez d'avoir des problème.
Hors ligne
#11 07-10-2011 13:20:41
- pititesorciere
- Membre
- Inscription : 07-10-2011
- Messages : 4
Re : Congés Payés.
Ok je savais pas qu'il n'y avait que 2 cas! parfait et bien merci beaucoup pour vos lumiéres.
On va régulariser tout ça!
Hors ligne
