déclaration pajemploi fin de contrat

agua63 · 23-09-2011 13:16:59

Bonjour.

J'ai un contrat qui va s'arrêter en octobre.
Alors on arrête la mensue en septembre, et on calcul octobre au réel.

Pour pajemploi, septembre la maman déclare normalement.
Mais pour octobre, la maman va donc déclarer au réel.

Mon problème c'est que la maman va devoir déclarer mes indemnité de congé sur octobre, puisque dernier mois travailler.
Mais en plus, en octobre j'aurai 10% au réel pour les cp.

Peut-on additionner les deux sur pajemploi?
C'est à dire mettre sur le même bs l'indemnité de congé et les 10% de congé du dernier mois?

Merci.

23-09-2011 13:16:59

agua63 · 24-09-2011 22:12:44

up

christyv · 25-09-2011 01:55:48

agua63 a écrit :

Bonjour.
J'ai un contrat qui va s'arrêter en octobre.
Alors on arrête la mensue en septembre, et on calcul octobre au réel.
Pour pajemploi, septembre la maman déclare normalement.
Mais pour octobre, la maman va donc déclarer au réel.
Mon problème c'est que la maman va devoir déclarer mes indemnité de congé sur octobre, puisque dernier mois travailler.
Mais en plus, en octobre j'aurai 10% au réel pour les cp.
Peut-on additionner les deux sur pajemploi?
C'est à dire mettre sur le même bs l'indemnité de congé et les 10% de congé du dernier mois?
Merci.

Bonsoir,

C'est un contrat en année incomplète, il faut procéder à une régularisation.

Dernière modification par christyv (25-09-2011 01:56:34)

agua63 · 25-09-2011 12:25:09

Oui contrat en année incomplète.
C'est bon on a fait tout les calcul et tout les papier.
C'est juste pour la déclaration pajemploi que je beug un peu.

25-09-2011 12:25:09

Janis71 · 26-09-2011 10:29:45

Quand un contrat année incomplète se termine, il faut d'abord voir s'il y a une régularisation à faire ou non.

Puis il faudra régler les congés de l'année 2010-2011 non encore réglés (si tu les as calculé fin mai 2011 et fait payer en une fois en juin ou cet été, il n'y a plus rien à régler à ce titre), donc uniquement si tu as opté pour le paiement en plusieurs fois au moment des congés ou par 12e.

Ensuite il faudra calculer les congés acquis entre juin 2011 et octobre 2011.

Le tout est additionné au dernier salaire.

Le salaire des congés est à convertir en heure (division par le tarif horaire) qui seront rajoutées aux heures du dernier mois (auquel on aura aussi rajouté les heures de la régularisation éventuelle). Et remplir la case "nombre de jours de congés payés au cours du mois".

Bien évidemment, il faut aussi déclarer les jours d'activité (réduits si le mois est incomplet, mais attention, la régul est aussi à convertir en jours) : (heures du dernier mois + régul)/8 = nombre de jours d'activité.

Pour octobre, il ne faudrait pas faire au réel mais la mensu moins les retenues sur salaire selon le calcul de la Cour de cassation :

Salaire mensuel/nbre de jours (ou d'heures) potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour (ou heure) non travaillé.

agua63 · 11-10-2011 19:34:22

Oui mais si octobre on déclare au réel comment on fait?

agua63 · 11-10-2011 19:40:52

Indemnité de congé de juin 2011 à septembre 2012, converti en heure, cela donne 71h.
Dans la case nombre de jour de congé: 10 jour ouvrable.

Sauf que en octobre il y a 3 jour travaillé que l'on va déclarer au réel+10% pour cp.

Donc dans la case nombre de jour d'activité le pe met 3 jours d'activité

Mais dans la case heure il met quoi: (3jour*9.75=29.25) 29.25+71h=100.25=100H?
Et on ne doit rien rajouter pour les 10% du mois d'octobre?

Et dans la case nombre de jour de congé, le pe met 10 jour, ou il doit rajouter pour octobre 2.5 jour?

nathodisab · 11-10-2011 19:58:06

coucou,
pourquoi tu ne comptes pas les jours de cp acquis en octobre pour ton ind compensatrice de cp, je comprend pas pourquoi tu le fais en 2 temps.
pour définir le nbre de jours ouvrables de cp acquis, tu as 3 manières,
2.5j par mois, par tranche de 4 semaines ou par tranche de 24j

Dernière modification par nathodisab (11-10-2011 20:02:43)

agua63 · 11-10-2011 20:04:12

Ben parceque que octobre est calculé au réel, donc la mensue s'arrête en septembre.
Donc j'ai calculer les cp pour la mensue. Et octobre au réel, donc en dehors? Non?

nathodisab · 11-10-2011 20:06:12

ben moi j'aurai calculé tous mes cp acquis de juin à la fin du contrat en une fois

agua63 · 11-10-2011 20:15:58

oui bon j'ai fait les deux versions et je verrai avec mon pe.
J'y vais il m'attende pour l'apéro.

Merci.
Bonne soirée mon beau papillon.

nathodisab · 11-10-2011 20:17:29

tu m'invites même pas! pffff, et ben c'est beau l'amitié!
un petit rosé pamplemousse pour moi !

agua63 · 12-10-2011 11:36:55

Bon mon pe a pris le calcul comme tu m'a dit.
Donc nikel on sait comment déclarer au pajemploi maintenant.

Désolé de pas t'avoir inviter.
Mais je saurai ce que tu bois pour la prochaine fois

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