Conseil heures complémentaires.

employeur · 12-10-2011 20:41:36

Bonjour,
nous avons un petit "litige" avec nos heures complémentaires.
Notre assistante maternelle est mensualisée sur 20 heures semaines, plus petite semaine effectuée.
Je m'explique, il y a des semaines où le papa travail de matin, après-midi, nuit.
Qd il est de matin l'AM fait 32.25 en plus (donc : 12.25 heures complémentaires).
Qd il est d'après-midi : 20h (donc pas d'HC).
Qd il est de nuit : 28.50 (donc 8.50 heures complémentaires).

A la signature du contrat, c l'assistante maternelle qui nous a dit de prendre la plus petite semaine pour faire le salaire de base.
A chaque fois qu'il y a des heures complémentaires effectuées on lui les paye, normal.
Qd elle fait moins de 20h ds sa semaine on lui paye normal aussi.

Pour le mois d'aout elle m'a réclamé toutes les heures complémentaires non effectuées, étant donné que nous étions en vacances, 3 semaines tt de même.
Au mois de septembre, mois de nuit, donc 4 semaines, je lui devais 34 heures complémentaires, mais je n'ai pas travaillé 2 vendredi matins, donc 5h25 non travaillées pour l'AM.
Je lui ai donc retiré 2 vendredis matin.

Notre AM me dit que je dois lui les payer.
Des heures complémentaires payées, sont des heures effectuées pour moi, sinon à quoi sert la mensualisation ?
Je précise que nous ne touchons jamais à la mensualisation.

Merci de nous éclairer, et merci pour vos futures réponses.

12-10-2011 20:41:36

so · 12-10-2011 20:48:20

shainali · 12-10-2011 20:49:53

Bonsoir

Vous avez raison les heures complémentaires ne sont dues que si elles ont été effectuées.

C'est 1 inconvénient de partir sur la plus petite semaine pour l'assistante maternelle au lieu de faire 1 moyenne des 3 semaines.

La moyenne des 3 semaines serait de 27,25 heures

Dernière modification par shainali (12-10-2011 20:50:40)

shainali · 12-10-2011 20:50:27

employeur a écrit :

Bonjour,
nous avons un petit "litige" avec nos heures complémentaires.
Notre assistante maternelle est mensualisée sur 20 heures semaines, plus petite semaine effectuée.
Je m'explique, il y a des semaines où le papa travail de matin, après-midi, nuit.
Qd il est de matin l'AM fait 32.25 en plus (donc : 12.25 heures complémentaires).
Qd il est d'après-midi : 20h (donc pas d'HC).
Qd il est de nuit : 28.50 (donc 8.50 heures complémentaires).
A la signature du contrat, c l'assistante maternelle qui nous a dit de prendre la plus petite semaine pour faire le salaire de base.
A chaque fois qu'il y a des heures complémentaires effectuées on lui les paye, normal.
Qd elle fait moins de 20h ds sa semaine on lui paye normal aussi.
Pour le mois d'aout elle m'a réclamé toutes les heures complémentaires non effectuées, étant donné que nous étions en vacances, 3 semaines tt de même.
Au mois de septembre, mois de nuit, donc 4 semaines, je lui devais 34 heures complémentaires, mais je n'ai pas travaillé 2 vendredi matins, donc 5h25 non travaillées pour l'AM.
Je lui ai donc retiré 2 vendredis matin.
Notre AM me dit que je dois lui les payer.
Des heures complémentaires payées, sont des heures effectuées pour moi, sinon à quoi sert la mensualisation ?
Je précise que nous ne touchons jamais à la mensualisation.
Merci de nous éclairer, et merci pour vos futures réponses.

12-10-2011 20:50:27

employeur · 12-10-2011 23:03:04

shainali, merci pour votre réponse, et désolée pour la place du post.
En effet, je comptais lui faire une moyenne des semaines, mais elle avait rigolé en me disant qu'on ne faisait pas comme ca...
Jali38
Elle a un planning par contre, obligé de lui donner pour qu'elle sache ses heures.
Mais en semaine d'après-midi, donc de 20h, son vendredi n'est pas travaillé. Les vendredis travaillés (donc semaine de matin et de nuit) sont en heures complémentaires.

Occitane · 12-10-2011 23:16:03

Il faut comprendre quand même qu'en fonctionnant comme vous le faites (c'est à dire minimum d'heures mensualisées + heures complémentaires), c'est l'employée qui est perdante...
Rien que pour les congés, normalement on est payé par maintien de salaire : si j'ai un contrat hebdo de 40 heures, une semaine de vacances me sera payée 40 h. Pour votre asmat, qui travaille en moyenne 27.25 h, les congés sont du coup rémunérés sur la base de la mensu, soit 20 heures...
De même, quand vous ne travaillez pas pour une raison x ou y, vous pouvez lui déduire ces heures-là (vos fameux vendredis matins).

Même si ce système de calcul est souvent conseillé dans les cas de plannings changeants, il faut reconnaître que ce n'est pas à l'avantage de la salariée...

employeur · 12-10-2011 23:31:47

Occitane a écrit :

Il faut comprendre quand même qu'en fonctionnant comme vous le faites (c'est à dire minimum d'heures mensualisées + heures complémentaires), c'est l'employée qui est perdante...
Rien que pour les congés, normalement on est payé par maintien de salaire : si j'ai un contrat hebdo de 40 heures, une semaine de vacances me sera payée 40 h. Pour votre asmat, qui travaille en moyenne 27.25 h, les congés sont du coup rémunérés sur la base de la mensu, soit 20 heures...
De même, quand vous ne travaillez pas pour une raison x ou y, vous pouvez lui déduire ces heures-là (vos fameux vendredis matins).
Même si ce système de calcul est souvent conseillé dans les cas de plannings changeants, il faut reconnaître que ce n'est pas à l'avantage de la salariée...

Ce n'est pas ds son avantage, mais c à sa demande, j'étais partie sur une mensualisation avec une moyenne des heures, elle a refusé en rigolant tt en disant que "ca ne se passait pas comme ca" !
Ses congés payés sont de 10% son salaire brut (mensualisation+heures complémentaires).
Je sais qu'on en calcul comme ca, mais lorsque je fais l'addition de ses heures mensualisées plus ses heures complémentaires, elle dépasse largement les 27h et qq, donc les 10% chq mois doivent être plus "rentable" pour elle.

Moi même étant une ancienne assistante maternelle, je n'ai jamais réclamé des heures non effectuées !

Occitane · 12-10-2011 23:38:55

Je suis d'accord avec toi, elle n'a pas à réclamer les HC non faites...
Mais elle n'avait peut-être pas réalisé au départ tout ce que ce système implique, puisque les HC après tout, ne sont jamais garanties... Maintenant elle réalise, et elle essaie de défendre son bifteack...
Ca sent le litige à plein nez, ton histoire...

employeur · 12-10-2011 23:48:05

Oui un peu... et croyez moi c pas facile d'être ass mat, mais c pas facile d'être l'employeur !

alber · 13-10-2011 00:25:22

J'ai aussi un contrat de ce style. lors du calcul de la mensualisation, nous avons pris un calendrier. nous avons d'abord noter d'une couleur mes semaines de congés. Ensuite, d'une autre couleur, les semaines congés PE non communes. Puis, avec d'autres couleurs, les semaines du matin(32.25 h), d'aprem (20h) et celles du soir (28,50h). On a calculé tout cela pour la mensu et l'on sait où l'on en est en ce qui concerne les heures compl. car chacun de nous a ce planning clair et précis.

Nasoif44 · 13-10-2011 06:21:20

jali38 a écrit :

la seule raison pour laquelle vous devriez ces heures du vendredi à l'am c est si elles étaient prévues (sur planing) et que de votre fait elle ne les a pas effectué,,,
sinon non quand vous êtes en congés vous n'avez aucune heure complémentaire à payer,,,

bonjour,

même sur ce point, j'ai un doute quand même, si les heures complémentaires ne sont pas réalisées, je trouve un peu fort de les compter.

Et ce même si c'était sur planning.

Je suis moi même concernée car, certaines semaines, je suis appelée à travailler environ 10h au delà de mon contrat.

Si le pe vient chercher son enfant + tôt le soir (malgré le planning) ces semaines là, je ne compte alors pas les heures complémentaires qui auraient dû e^tre faites.

En revanche, si le pe vient + tôt sur des semaines "normales" de mensualisation, le salaire est maintenu....

employeur · 13-10-2011 19:42:06

Nous avons eu une personne de la caf, qui s'occupe des mensualisations etc... Notre situation est selon elle ambigüe, elle nous a conseillé d'appeler l'inspection du travail, qui eux nous disent que si les heures complémentaires ont un caractère régulier elles doivent être payées. Mais mon mari n'avait pas ts ls éléments sous les yeux, demandés par l'inspection, je vais moi même essayer de les joindre demain.
Si nous devons lui payer on lui paiera, là n'est pas le soucis, mais je trouve cela abusé de sa part !

lulu54 · 13-10-2011 19:47:17

il serait interessant de contacter un syndicat :

en effet cela est "d'usage "pour les salariés =un avantage devient un usage .. et est donc dû
mais je n'ai encore rien lu pour nous assmat en ce sens ....

employeur · 14-10-2011 15:15:53

Des nouvelles : j'ai eu l'inspection ce matin, donc je n'ai pas à lui devoir les HC.
J'ai voulu un deuxième avis, le ***, vous connaissez peut-être, ils me disent la même chose.
A partir du moment que je n'enlève rien de la mensualisation je n'ai pas a lui payer ds HC non faites.
Me voilà soulagée, (pas de lui devoir de l'argent mais d'avoir raison, depuis des mois que je lui rabâche la même chose), mais reste à lui dire maintenant....

fffnounou · 14-10-2011 15:44:01

Occitane a écrit :

Il faut comprendre quand même qu'en fonctionnant comme vous le faites (c'est à dire minimum d'heures mensualisées + heures complémentaires), c'est l'employée qui est perdante...
Rien que pour les congés, normalement on est payé par maintien de salaire : si j'ai un contrat hebdo de 40 heures, une semaine de vacances me sera payée 40 h. Pour votre asmat, qui travaille en moyenne 27.25 h, les congés sont du coup rémunérés sur la base de la mensu, soit 20 heures...
De même, quand vous ne travaillez pas pour une raison x ou y, vous pouvez lui déduire ces heures-là (vos fameux vendredis matins).
Même si ce système de calcul est souvent conseillé dans les cas de plannings changeants, il faut reconnaître que ce n'est pas à l'avantage de la salariée...

moi je fais le calcule sur un site très bien ou l'on prend les salaires bruts versés en compte ainsi que le nombre de semaines travaillées donc y compris heures complémentaires et supplémentaires , pour un contrat en année incomplète bien sur et la maman se base sur une mensu au plus faible, en revanche elle doit me fournir un planning et si changement de derniere minute tant pis elle paye quand meme , sinon on ne sait jamais quand on est en heures complémentaires....
par exemple ce mercredi je dois travailler (prévu au planning) et au dernier moment je ne travaille pas , et bien si le mercredi était prévu au planning et que le changement s'effectue en dehors du délais de prévenance elle doit me le payer en heures complémentaires .

4i.modo · 14-10-2011 16:52:28

employeur a écrit :

Des nouvelles : j'ai eu l'inspection ce matin, donc je n'ai pas à lui devoir les HC.
J'ai voulu un deuxième avis, le ***, vous connaissez peut-être, ils me disent la même chose.
A partir du moment que je n'enlève rien de la mensualisation je n'ai pas a lui payer ds HC non faites.
Me voilà soulagée, (pas de lui devoir de l'argent mais d'avoir raison, depuis des mois que je lui rabâche la même chose), mais reste à lui dire maintenant....

c'est ce qu'on vous expliquait
courage

employeur · 14-10-2011 17:06:41

Et merci à vous toutes pour vos commentaires.
Cordialement.

employeur · 15-10-2011 00:07:53

Encore une petite question qui me passe par la tête,
les heures complémentaires peuvent être mensualisée ? Ou il faut absolument les compter à part dès le début ?

labelette · 15-10-2011 02:02:20

employeur a écrit :

Encore une petite question qui me passe par la tête,
les heures complémentaires peuvent être mensualisée ? Ou il faut absolument les compter à part dès le début ?

bonsoir
les heures complementaires ne pas peuvent etre mensualisées

Fila · 15-10-2011 10:01:31

Vous pouvez procéder comme suit :
-comptez, sur les 52 prochaines semaines combien vous aurez de semaines à 32.25h, combien à 20h et combien à 28.50h.
-tarif horaire* ((n semaines * 32.25) + (n semaines *20) + (n semaines *28.50)) /12= mensu
si le nombre de semaines travaillées sur 25 est inférieur à 47, c'est une année incomplète, sinon, c'est une année complète.
Proposez un avenant à votre am. avec le détail du roulement (ou planning des semaines) et le calcul ci dessus.

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