Regularisation gros souci

audreynounou · 13-10-2011 20:45:43

Bonjour et merci de m'accueillir dans votre forum.
J'espère être au bon endroit,.
Je suis une jeune assistante maternelle, 1 an en activité et j'ai déjà un probleme avec un fin de contrat.
J'ai parcouru auparavant votre index, pour éviter toute discution inutil, mais je n'ai pas pu tout trouver de plus moi et l'ordi ca fait 2.
J'ai un gros souci avec mon-ex patronne, qui ne veut pas me payer le dernier moi de travail qui est septembre. Je vous explique.
j'ai commencer un contrat le 10 janvier 2011, et la maman, n'arrivant plus à me payer, décide de me licencier, mon dernier jour de travail : 12 septembre 2011
Contrat de 35 h 25 hebdomadaire à 3 € 10 de l'heure sur 46 semaine de travail ce qui fait un total de 460 € 76 (avec les 10 %) de mensualisation.
Alors en parcourant votre forum, pour le calcul de la régularisation, un coup je vois qu'il faut le faire à l'heure, ma RAM me dit en semaine.
Ensuite pour les nombre de semaine travailler, on déduit les vacances ok, et aussi la semaine de maladie ou je n'ai jamais eu de certificat, et ou on m'a dit de quand même de le facturer (mars) si c'est le cas, je les donc facturé et pour la regul, on l'enlève ???? ce qui me tombe à 29 semaine travaillé . et du coup, d'aprés les calculs savantde la régul; j'ai été trop payé de 300 € que ma patronne me réclame, et ne m'a ni fait la déclaration à PAJEMPLOI pour septembre ni payé les 12 jours, car pour elle je lui ai trop paye et elle à téléphoné à L'URSAF qui lui ont dit que je devais remboursé, et mon ex-patronne refuse de me payer et cette A-M au téléphone m'a jeter comme un ch.... pour... que j'ai du raccroché .
Je suis déséspérée, je ne sais plus quoi faire !!!

Une info de +, je ne suis pas trés trés doué pour tout ce qui est compte, je m'embrouille un peu, même avec la formation, le 1er moi de janvier, biensur j'ai fais à l'heures puisqu'il n'était pas complet, et aprés aussi les autres mois, j'ai pas fais attention, sur 4 mois, ce qui fait environ 90 € de trop payé, car on s 'en ai rendu compte pour la feuille de juin, sinon le reste tout est bon.

Mon ex-patronne même avec la RAM ne croit pas quand on dit que s'il y a trop perçu c 'est perdu, elle s'arrete à ce que lui a dit l'URSAF.
Dois-je lui rembourser ou pas ?
Si non,Avez vous un texte de loi ou autre que je puisse lui montrer ??
Qui peut m'aider !!!! merci beaucoup

13-10-2011 20:45:43

debo67370 · 13-10-2011 20:53:15

tu ne dois pas lui rembourser à part si c est un trop perçu de cp et dans ce cas la tu dois lui rembourser voilà pourquoi il ne faut pas faire les 10%de cp par mois car par anticipation c est hors convention et ca evite des problèmes

audreynounou · 13-10-2011 21:01:17

Merci beaucoup déjà une bonne nouvelle
Pour les vacances d'aprés la regul, elle me devrait 27 € sur mes congés acquis ! c'est correcte ?

Dernière modification par audreynounou (13-10-2011 21:02:26)

agua63 · 13-10-2011 21:45:17

Bonsoir.

Pour faire la régularisation il faut faire la difference entre le nombre de semaine travaillé,e t le nombre de semaine prévu au contrat.
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500 la formule se trouve là.

Un trop perçu lors de la régul ne se rembourse pas.
Semaine d'absence injustifié, donc rémunéré, donc considéré come semaine travaillé.

Pour les cp, les pe ne te doivent rien car tu t'es fait payé par les 10% par anticipation.

13-10-2011 21:45:17

alyenor · 13-10-2011 22:01:15

Dans la convention il est bien précisé que s'il y a lieu, l'employeur procède à la régularisation. Il n'y a rien à payer donc lorsque la régul est au bénéfice du salarié.
Visiblement tu as affaire à une personne de mauvaise foi.
Donc la régul est en faveur tu ne lui dois rien, par contre elle te doit ton salaire de septembre. Tu lui fais un recommandé avec copie en courrier simple avec mise en demeure de te payer ton salaire sous 8 jours, faute de quoi tu feras un référé aux prudhommes. Car en aucun cas elle ne peut se permettre de ne pas payer un salaire pour un mois où tu as travaillé. Tu lui rappeles dans le courrier que le non respect de la convention l'expose à une amende de 750 euros.

Fila · 13-10-2011 22:41:29

le 1er moi de janvier, biensur j'ai fais à l'heures puisqu'il n'était pas complet, et aprés aussi les autres mois, j'ai pas fais attention, sur 4 mois, ce qui fait environ 90 € de trop payé, car on s 'en ai rendu compte pour la feuille de juin,

Est-ce de cet argent là dont il s'agit ? S'il s'agit d'une erreur comptable, c'est aussi remboursable.

Contrat de 35 h 25 hebdomadaire à 3 € 10 de l'heure sur 46 semaine de travail ce qui fait un total de 460 € 76 (avec les 10 %) de mensualisation.

Pour les vacances d'aprés la regul, elle me devrait 27 € sur mes congés acquis ! c'est correcte ?

ça dépend de comment tu as fait ton calcul, si tu as touché 10% de chaque salaire, logiquement, elle ne te devrait rien de plus. D'où sortent ces 27€ ?

audreynounou · 13-10-2011 22:43:31

Ah merci de vos réponses, je vois un peu de soleil, dans mon ennuie.
Pour la semaine de maladie ca me rassure, du coup je remonte à 30 et là c'est elle qui me doit 89 €, ou la la, ca va pas lui plaire.
Alyeonor, tu as raison, mon ex-patronne, est de trés mauvaise foi,elle est aussi trés frare avec moi et une grande menteuse. Je ne vous dit pas ce que je me suis pris dans les dents, mais je n'ai jamais rien dit, je me suis toujours laissé faire, comme quand j'avais refusé de donner les médicaments sans ordonnance, elle m'a dit : " Je sais que vous n'avez pas le droit, mais vous avez interé de lui donner sinon je me fache", ou rentrer chez moi sans frapper, ou enjamber le portail fermé, ou arriver toujours en avance et bien d'autres aussi, je ne voulais plus continuer, juste avant qu'elle me donne ma lettre de licenciement, j'étais aller la veille au RAM pour demander un exemple de lettre de dem, car je n'en pouvais plus. Et aujourd'hui aprés plusieurs tentaive de discution de RDV avec le RAM elle est buté et me tient tête qu'elle veut que je lui paye le trop perçue.
En passant, j'ai vu des modele de lettres de mise en demeure que BABOU à mis sur un poste, je vas le copier et rajouter l'amande ca va lui faire peure, enfn j'espère

audreynounou · 13-10-2011 22:56:15

Pour les 22 € 83 de vacance (pas 27 € je me suis trompée) , c'est le calcul que m'a fait passé mon RAM à savoir :

REGULARISATION DES CONGES PAYES:
Nombre de congés payés acquis:
2,5 jours par mois de 4 semaines travaillées
soit 2,5 jours x 8 mois travaillé plein (fevrier à aout) = 20 jours de Congés
20 jours : 6 = 3 , 33 semaines ( je ne sais pas d 'ou sort ce 6 ?)
Montant d 'une semaine (calculer auparavant ) 109 € 27
Indemnité de congés payés : 3,33 x 109,27 = 363 € 87
Avec les 10 % l'assistante maternelle à perçu 335 € 04
La difference est de 363 € 87 - 335 € 04 = 22 € 83

Voilà donc ces 22 € 83

audreynounou · 13-10-2011 23:04:39

voici aussi la feuille de regularisation de fin de contrat que le ram m'a donné :

EXEMPLE pour un enfant gardé 18 h /semaine, 42 semaine/an, contrat signature le 2/05 et rupture le 31 aout de la même année:
CALCUL de la mensualisation
Taux horaire x Nbr d 'heures/ semaine X Nbr de semaine de garde / an : 12
soit dans ce cas : 2,70 x 18 x 42 : 12

de mai à aout, l'assistante maternelle a perçu:
- 4 mensualisations soit 170 € 01 x 4 = 680 € 04
Congés payés : 10 % soit 17 € 01 x 4 = 68 € 04
Soit un total de 680 € 04 + 68 € 04 = 748 € 08

Seaine réellement travaillées (préavis inclus) : 15
montant d 'une semaine : Taux horaire X Nbr d 'heures / semaine
soit 2 € 70 x 18 = 48 € 60

L'assistante mat aurait du percevoir :
Nbr de semaine x montant d 'une semaine
soit 48 € 60 x 15 semaines = 729 € 00
soit un total de 729 € + 72 € 90 = 801 € 90

REGULARISATION A EFFECTUER :
Ce qu'elle aurait dû pêrcevoir - ce qu'elle à déjà percu :
Soit 801 € 90 - 748 € 08 = 53 € 82

SOLDE DÛ A L'ASSISTANTE MATERNELLE (préavis inclus ) : 53 € 82

Voilà ce dont on m'a donné, et j'ai tout remplacé par mes chiffres

agua63 · 13-10-2011 23:31:44

audreynounou a écrit :

Pour les 22 € 83 de vacance (pas 27 € je me suis trompée) , c'est le calcul que m'a fait passé mon RAM à savoir :
REGULARISATION DES CONGES PAYES:
Nombre de congés payés acquis:
2,5 jours par mois de 4 semaines travaillées
soit 2,5 jours x 8 mois travaillé plein (fevrier à aout) = 20 jours de Congés
20 jours : 6 = 3 , 33 semaines ( je ne sais pas d 'ou sort ce 6 ?)
Montant d 'une semaine (calculer auparavant ) 109 € 27
Indemnité de congés payés : 3,33 x 109,27 = 363 € 87
Avec les 10 % l'assistante maternelle à perçu 335 € 04
La difference est de 363 € 87 - 335 € 04 = 22 € 83
Voilà donc ces 22 € 83

Ton contrat est en année incomplète.
Tous le smois depuis le début du contrat, les pe te paye ta mensue+10% pour les cp.
Cette méthode est hors convention. En fait les pe te paye les congé par anticipation.

Avec cette méthode, les pe ne te doivent rien en fin de contrat. Il n'y a auccun calcul à faire.
Le calcul de ton ram est faux.

agua63 · 13-10-2011 23:36:49

audreynounou a écrit :

voici aussi la feuille de regularisation de fin de contrat que le ram m'a donné :
EXEMPLE pour un enfant gardé 18 h /semaine, 42 semaine/an, contrat signature le 2/05 et rupture le 31 aout de la même année:
CALCUL de la mensualisation
Taux horaire x Nbr d 'heures/ semaine X Nbr de semaine de garde / an : 12
soit dans ce cas : 2,70 x 18 x 42 : 12
de mai à aout, l'assistante maternelle a perçu:
- 4 mensualisations soit 170 € 01 x 4 = 680 € 04
Congés payés : 10 % soit 17 € 01 x 4 = 68 € 04
Soit un total de 680 € 04 + 68 € 04 = 748 € 08
Seaine réellement travaillées (préavis inclus) : 15
montant d 'une semaine : Taux horaire X Nbr d 'heures / semaine
soit 2 € 70 x 18 = 48 € 60
L'assistante mat aurait du percevoir :
Nbr de semaine x montant d 'une semaine
soit 48 € 60 x 15 semaines = 729 € 00
soit un total de 729 € + 72 € 90 = 801 € 90
REGULARISATION A EFFECTUER :
Ce qu'elle aurait dû pêrcevoir - ce qu'elle à déjà percu :
Soit 801 € 90 - 748 € 08 = 53 € 82
SOLDE DÛ A L'ASSISTANTE MATERNELLE (préavis inclus ) : 53 € 82

Voilà ce dont on m'a donné, et j'ai tout remplacé par mes chiffres

Ce calcul est faux aussi. Les congé n'entre pas en compte pour la régularisation.

(nombre de semaine travaillé*nombre d'heure par semaine*tarif)= Y

totale des mensue perçu pour la même période (hors hc, hs, cp)=Z

si Y-Z= ce que doit l'employeur à l'am

alyenor · 14-10-2011 09:48:11

jali38 a écrit :

alyenor l'amende est passée en classe 1 il me semble ce qui donne 1500 euros ^^
ca fait toujours réfléchir

Ah, ok.... c'est bon à savoir... merci

audreynounou · 15-10-2011 14:45:09

Merci bien, de vos réponses et j'en déduit une fois de + que j'ai plusieurs version, alors cette maman en question s' arrete à ce qu'elle veut entendre, et avec plusieurs avis different, comment faire, le RAM dit une chose, la convention des ass-mat et de la loie different aussi, quand je telephone à l'organisme de formation une autre, j'en devient chèvre.
Vive les papiers administratif !!! En attendant on est au milieu, fffffffffff dur dur
Je vous iens au courrant merci beaucoup

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