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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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- Aide:
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#1 14-10-2011 20:20:51
- ghislaine1
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explication sur 1:5 sur 12 mois ou 3 dernier mois
Bonsoir, je pense avoir un petit problème dans la compréhension de l'article L sur parle du
"licenciement et demission la totale ! (la rupture de contrat)"
- la méthode 1/5ème:
= tous les salaires brut des 3 derniers mois / 3 le tout / 5 / 12 X nombre de mois travaillés depuis le début du contrat cp inclus s'il y en a.
donc payé en brut
Pour les 1/5e des 3 derniers mois, on prend le salaire des 3 derniers mois, """"mais sans l'indemnité compensatrice de congés payés (pour les congés acquis non pris)."""""
ou
tous les salaires brut perçus des 12 derniers mois / 12/12 le tout / 5 X Nbre de mois travaillés depuis le début du contrat cp inclus.
(Pour les 1/5e des 12 mois, il faut prendre les 12 mois précédents l'annonce du licenciement )
apres ces differentes formes de calculs vous devez comparer et prendre ce qui est le favorable pour l'assmat c'est la loi
Je ne comprend pas pourquoi sur les 3 dernier mois on ne doit pas prendre en compte la régul des CP qui est faite le dernier mois logiquement!
et que sur 12 mois il y sont forcément!
Les CP font parti du salaire normalement!
merci pour votre aide.
cordialement.
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14-10-2011 20:20:51
#2 14-10-2011 20:23:36
Re : explication sur 1:5 sur 12 mois ou 3 dernier mois
ceux pris oui les autres non 
puisque pas encore perçu et que ce cera une indemnité compensatrice
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#4 14-10-2011 22:09:23
- ghislaine1
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Re : explication sur 1:5 sur 12 mois ou 3 dernier mois
Merci, mais si tu te fais payer les CP au mois de juin il y sont dans le calcul sur 12 mois, pour mon cas début contrat en janvier 2011 et fin de contrat en octobre 2011 donc sur 12 mois salaire brut de janvier à mai 2011 de la mensu + (salaire de juin de la mensu + indemnité de CP de la période payer se mois si) + juillet, aout et septembre.
et sur 3 mois aout 2011, septembre et octobre + CP acquis sur la période.
Infos & Articles
» licenciement et demission la totale ! (la rupture de contrat)
- la méthode 1/5ème:
= tous les salaires brut des 3 derniers mois / 3 le tout / 5 / 12 X nombre de mois travaillés depuis le début du contrat cp inclus s'il y en a.
donc payé en brut
Alors pourquoi il est rajouter sa ?:
Pour les 1/5e des 3 derniers mois, on prend le salaire des 3 derniers mois, mais sans l'indemnité compensatrice de congés payés (pour les congés acquis non pris).
Pour le calcul sur 12 mois ou 3 mois il faut tenir compte des CP seulement pris et non forcément acquis,
qu'il soit pris ou acquis il sont forcément payer!
cordialement.
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14-10-2011 22:09:23
#5 14-10-2011 22:21:42
Re : explication sur 1:5 sur 12 mois ou 3 dernier mois
Pour le calcul sur 12 mois ou 3 mois il faut tenir compte des CP seulement pris et non forcément acquis,
qu'il soit pris ou acquis il sont forcément payer!
cordialement.
De juin à la fin de ton contrat les cp sont acquis mais ne sont pas payés si tu respectes l'année de référence. Ils seront payés le dernier mois sous forme d'indemnité compensatrice (qui ne doit pas paraitre dans le calcul).
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#6 14-10-2011 22:47:49
- ghislaine1
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Re : explication sur 1:5 sur 12 mois ou 3 dernier mois
Merci landocean, donc je dois confondre indemnité compensatrice de CP et Cp acquis et payer en juin de la 1er année(janvier à mai 2011) qui eux sont compris dans le calcul sur 12 mois et que sur 3 mois les CP acquis sur la période de juin à octobre 2011 sont des indemnité "compensatrice" de CP et donc ne peuvent pas entrer dans le calcul! mais pourtant sa fait parti du salaire déclaré à la pajemploi!?
cordialement.
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