Indemnités CP

louloute_77 · 15-10-2011 10:33:01

Bonjour,
Je me retrouve obligée de licencier mon AM.
J'aimerai avoir un peu plus d'expliquer sur le solde des CP.

- Je lui paie tous les mois 10% donc dois-je quand même lui payer des CP ?

- Je l'embauche depuis le 1er octobre 2008, les CP sont-ils cumulables si elle n'a pas tous posés ?
car par exemple à mon travail, si je prend pas tous dans l'année ils sont perdus.

- Si oui, j'arrive donc depuis le 1er octobre 2008 au 15 octobre 2011 à 91.25 CP acquis.
Elle en a pris en tout 81.
Dois-je payer la différence de 10 ?
Quelle méthode de calcul ?

Petite question supplémentaire, j'ai 2 contrats chez elle, son frère depuis le 10/06/2010. Elle a donc posé aout 2010 et aout 2011 soit pris plus de CP qu'elle n'avait droit.
Puis-je compenser avec les CP du 1er contrat ou sont-ils perdus pour moi ?

MErci d'avance

15-10-2011 10:33:01

1libellule · 15-10-2011 11:15:28

louloute_77 a écrit :

Bonjour,
Je me retrouve obligée de licencier mon AM.
J'aimerai avoir un peu plus d'expliquer sur le solde des CP.
- Je lui paie tous les mois 10% donc dois-je quand même lui payer des CP ?
- Je l'embauche depuis le 1er octobre 2008, les CP sont-ils cumulables si elle n'a pas tous posés ?
car par exemple à mon travail, si je prend pas tous dans l'année ils sont perdus.
- Si oui, j'arrive donc depuis le 1er octobre 2008 au 15 octobre 2011 à 91.25 CP acquis.
Elle en a pris en tout 81.
Dois-je payer la différence de 10 ?
Quelle méthode de calcul ?

Petite question supplémentaire, j'ai 2 contrats chez elle, son frère depuis le 10/06/2010. Elle a donc posé aout 2010 et aout 2011 soit pris plus de CP qu'elle n'avait droit.
Puis-je compenser avec les CP du 1er contrat ou sont-ils perdus pour moi ?
MErci d'avance

- Si tu lui paie tous les mois ses cp, tu ne devrais plus en avoir à payer.

- Tous dépends des contrats année complète ou incomplète. D'après ce que tu dis c'est une année incomplète donc régularisation à faire (au cas où)

- après je me demande comment tu arrives à 91.25 cp debut le début du contrat
c'est 2.5cp pour 4 semaines de travail effectif en année incomplète

- tous dépends du nombre de semaines au départ

il nous faut des détails sur la mensualisation

4i.modo · 15-10-2011 11:23:19

si c'est 10% par mois depuis le debut: pas de solde cp.
tout à ete payé.

louloute_77 · 15-10-2011 11:29:27

j'ai modifié plusieurs fois le contrat.
du 01/10/08 au 31/03/09 = 4 jours par semaine x 8h / jour x 3€ x 41 sem /12 = 328 + 32.8 CP
du 01/04/09 au 31/12/09 = 5 jours par semaine x 8h / jour x 3€ x 41 sem /12 = 410 + 41 CP

après enceinte de mon deuxième donc je l'ai gardé juste 1 jour / semaine
du 01/01/10 au 31/05/10 = 1 jour par semaine x 7h / jour x 3€ x 41 sem /12 = 71.75 + 7.18 CP

reprise à 80% mais sur 39 semaines au lieu de 41 et plus d'heures par jour car changement d'horaire de mon mari
du 01/06/10 au 30/09/11 = 4 jours par semaine x 9.5h / jour x 3€ x 39 sem / 12 = 370.5 + 37.05 CP

voilà mon récap durant ces 3 années.

pour les CP, j'ai toujours compter 2.5 acquis par mois travaillés, ce n'est pas ça ?

15-10-2011 11:29:27

Occitane · 15-10-2011 11:44:08

De toutes façons, en année incomplète, inutile de compter les jours acquis (quand on paie par 10 %...).
Ce qu'il faut faire, c'est vérifier qu'elle n'a pas travaillé plus de semaines que prévu...
A chaque avenant, il aurait donc fallu faire une régularisation des salaires : compter les semaines travaillées, multiplier par heures hebdo et par tarif. Et comparer avec les mensus versées.

Par exp : du 1/10/2008 au 31/3/2009 : 6 mois, elle a donc touché 328 euros x 6 = 1968 euros.
Si vous recomptez les semaines travaillées pendant cette période (donc hors congés), peut-être allez-vous trouver qu'elle n'a pas assez perçu pour le travail fourni : par exp, si vous trouvez 24 semaines de travail, cela fait :
24 x 32 h x 3 euros = 2304 euros. Il manque donc 2304 - 1968 = 336 euros de salaire, auquels il faut ajouter 10 % pour les CP.

Vous devez faire la même chose pour chaque période. Par contre, si elle a trop perçu, c'est perdu pour vous : un salarié n'a pas à rembourser un trop perçu de salaire.

lulu54 · 15-10-2011 11:46:29

question : avez vous systematiquement fait une regul ?

et pour cette fin de contrat vous devez en faire une aussi et compter des cp sur cette regul si elle est en sa faveur

lulu54 · 15-10-2011 11:46:53

Occitane a écrit :

De toutes façons, en année incomplète, inutile de compter les jours acquis (quand on paie par 10 %...).
Ce qu'il faut faire, c'est vérifier qu'elle n'a pas travaillé plus de semaines que prévu...
A chaque avenant, il aurait donc fallu faire une régularisation des salaires : compter les semaines travaillées, multiplier par heures hebdo et par tarif. Et comparer avec les mensus versées.
Par exp : du 1/10/2008 au 31/3/2009 : 6 mois, elle a donc touché 328 euros x 6 = 1968 euros.
Si vous recomptez les semaines travaillées pendant cette période (donc hors congés), peut-être allez-vous trouver qu'elle n'a pas assez perçu pour le travail fourni : par exp, si vous trouvez 24 semaines de travail, cela fait :
24 x 32 h x 3 euros = 2304 euros. Il manque donc 2304 - 1968 = 336 euros de salaire, auquels il faut ajouter 10 % pour les CP.
Vous devez faire la même chose pour chaque période. Par contre, si elle a trop perçu, c'est perdu pour vous : un salarié n'a pas à rembourser un trop perçu de salaire.

on est bien d'accord

louloute_77 · 16-10-2011 16:17:57

je n'ai jamais fait de régul.
je vais regarder mais pour moi de toute façon elle a travaillé moins que prévu.
c'est pour ça que j'avais réduit à 39 au lieu de 41 semaines au début car je m'étais rendu compte que je payais trop.

donc faut juste regarder une "possible" régul de salaire + 10% cp si il y a.
sinon pour les cp à partir du moment ou je paie 10% par moi je ne dois rien.

ok merci

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