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#1 18-10-2011 15:36:35
Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Bonjour,
je poste ce message pour ma maman à qui est assistante maternelle depuis plus de 15 ans. Elle se retrouve face à une situation compliqué et ne sait pas comment réagir, j'espère donc trouver des réponses par vous.
Elle garde depuis septembre un nouveau bébé, (elle a un agrément pour 3), le papa et la maman lui annonce qu'il risque d'être muter. Suite à ça, un lundi matin le papa apelle pour lui signaler qu'elle n'aura le petit car il est malade. Au bout d'une semaine d'absence n'ayant pas de nouvelle elle le rapelle et celui ci lui annonce qu'il l'avait licencier pour faute grave, que l' AR allait lui parvenir d'ici peu et qu'il avait prévenu la PMI. Ses motifs sont négligences pour 3 raisons:
- la première est une boîte de médicament vide en haut d'un buffet en sachant qu'elle change les enfants sur l'abattant.
- la seconde il s'agit du vélo de mon père qu'il a entre-aperçu lorsqu'elle a ouvert la porte du salon. Comme le papa est arrivé avant que mon père est eu le temps de le ranger dans le cagibi sous clef, elle a fermé la porte et réuni les petits prés d'elle, le temps de rendre l'enfant à son père.
- Et la troisième c'est un tournevis qu'elle a posé en hauteur sur le buffet une fois avoir changer les piles d'un jouet.
Par précisions lorsqu'elle change un enfant celui ne reste pas sur la table un langer sans surveillance et n'a donc aucun accès à l'étagère du dessus.
Aujourd'hui, elle a donc rendez vous avec la PMI pour une convocation et ne sais pas à quoi s'attendre et quoi faire. Surtout que les autres parents des petits qu'elles gardent sont des parent fidèles à qui elle a garder frère et soeur.
Que va t il lui arriver ? Si il la licenci pour faute grave va t elle perdre sont agrément ?
Merci d'avance pour toute vos réponses
Hors ligne
18-10-2011 15:36:35
#2 18-10-2011 15:44:31
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Bonjour,
je poste ce message pour ma maman à qui est assistante maternelle depuis plus de 15 ans. Elle se retrouve face à une situation compliqué et ne sait pas comment réagir, j'espère donc trouver des réponses par vous.
Elle garde depuis septembre un nouveau bébé, (elle a un agrément pour 3), le papa et la maman lui annonce qu'il risque d'être muter. Suite à ça, un lundi matin le papa apelle pour lui signaler qu'elle n'aura le petit car il est malade. Au bout d'une semaine d'absence n'ayant pas de nouvelle elle le rapelle et celui ci lui annonce qu'il l'avait licencier pour faute grave, que l' AR allait lui parvenir d'ici peu et qu'il avait prévenu la PMI. Ses motifs sont négligences pour 3 raisons:
- la première est une boîte de médicament vide en haut d'un buffet en sachant qu'elle change les enfants sur l'abattant.
- la seconde il s'agit du vélo de mon père qu'il a entre-aperçu lorsqu'elle a ouvert la porte du salon. Comme le papa est arrivé avant que mon père est eu le temps de le ranger dans le cagibi sous clef, elle a fermé la porte et réuni les petits prés d'elle, le temps de rendre l'enfant à son père.
- Et la troisième c'est un tournevis qu'elle a posé en hauteur sur le buffet une fois avoir changer les piles d'un jouet.
Par précisions lorsqu'elle change un enfant celui ne reste pas sur la table un langer sans surveillance et n'a donc aucun accès à l'étagère du dessus.
Aujourd'hui, elle a donc rendez vous avec la PMI pour une convocation et ne sais pas à quoi s'attendre et quoi faire. Surtout que les autres parents des petits qu'elles gardent sont des parent fidèles à qui elle a garder frère et soeur.Que va t il lui arriver ? Si il la licenci pour faute grave va t elle perdre sont agrément ?
Merci d'avance pour toute vos réponses

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#3 18-10-2011 15:48:52
- bibimolere
- Membre

- Lieu : Molsheim
- Inscription : 05-03-2009
- Messages : 2 869
- Site Web
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
bonjour donc deja en premier pour la licencier pour faute , il aurais du envoyer un recommandé des le lendemain et pas attendre 1 semaines donc deja ça elle peux le contester.
pour ce qui est du vélo ,je comprends comment il c'est retrouver dans un lieu acceuil des enfants, effectivement il n'as pas a y être et votre papa aurais du le ranger de suite sachant qu il y avais des enfants en garde.
pour le médicament normalement faut le mettre dans une boite a pharmacie sous clés (en tout cas par chez nous c'est comme ça)
pour le tournevis ,moi les miens sont dans la caisse outils de mon époux dans un placard murale et les loulous ne peuvent pas ouvrir la porte ,c'elle ci grince ,et ont ne compte pas y remedier pour le moment.
et non je ne pense pas qu elle perde sont agrément ,ont vas lui demander d'être plus vigilante pour le tournevis et médicaments ainsi que le vélo.
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#4 18-10-2011 15:50:13
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
plusieurs trucs ma turlupinent ![]()
bonjour
comment le pe sait' il que la boite de medocs est vide?
comment a t il acces au buffet? mes pe ne voient mon espace a langer quand ils viennent!
le trournvis est en hauteur!! pour moi y'a pas de probleme!!! elle a changé les piles, donné le jouet au loupiot et a oublié de la ranger ![]()
ta maman a t elle eu un certif pour maladie?
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18-10-2011 15:50:13
#5 18-10-2011 15:51:34
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#6 18-10-2011 15:55:48
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Bonjour,
tout est en hauteur mais elle les lange dans le buffet qui ce trouve dans l'entrée car elle est assez grande. De plus le pe ne lui avait rien dit, ni rien demander. Elle a appris les faits le jour ou elle a reçu la lettre. cette lettre à été posté le mardi et a été reçu le vendredi.
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#8 18-10-2011 15:57:55
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
bonjour une faute grave? ... la boite vide etait sur le buffet et pas sur le sol ? le tournevis etait en hauteur aussi ? et pour le vélo ? et bien je dirais que ce papa ne veut pas payer le preavis !!
tout simplement .. le pe ne peut pas mettre faute grave comme ça, surtout gratuitement !!
C EST NONOEL ........ IL NEIGE SUR MEDIA YYYYYYYYYYYYYEAAAAAAAAH BIP BIP NNNNNNNNIIIIIIIOOOON
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#9 18-10-2011 15:58:52
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Ce qui m'inquiète c'est qu'elle risque une suspension d'agrément car il la licencie pour faute grave.
quand elle va aller aux assedics ils leur faudra une raison valable pour la faute grave
là ce n'est pas une faute grave ....!
C EST NONOEL ........ IL NEIGE SUR MEDIA YYYYYYYYYYYYYEAAAAAAAAH BIP BIP NNNNNNNNIIIIIIIOOOON
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#10 18-10-2011 16:07:33
- moietlesloulous50
- Membre
- Inscription : 13-09-2011
- Messages : 405
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Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Bonjour,
Commes les filles, pas de raisons réellement valables.... et puis tout ça ne tient pas trop
la route...
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#11 18-10-2011 16:21:26
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
oui effectivement ça ne tiens pas la route, seulement la procédure est lancer, donc après contester je dirais c'est ce qui sera le plus simple à faire dans le sens ou la procédure à suivre est celle du code du travail et des prud'homme. Mais en parcourant plusieurs textes, plusieurs forum j'ai vu que beaucoup d'AM ont perdu leurs agrément ou on eu une suspension. La procédure en plus n'est pas claire et on est incapable de trouver comment se défendre face à la PMI qui la convoquer aujourd'hui.
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#12 18-10-2011 16:31:00
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
elle n'a qu'a dire la verité
que les enfants ne craignaient rien car les medoc et le tournevis etait en hauteur. elle dit les choses le plus simplement du monde.
et pour le velo j'ai rien compris. il etait ou?
et en quoi c'est grave d'avoir un vélo? je comprend pas?
je pense que la pmi saura faire la part des choses, sinon demander des lettres des pe anciens et actuels disant comme ils sont content d'elle ne peux pas faire de mal et montrer que ces pe là sont ou malhonete ou un peu cinglés (c'est mon avis.)
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#13 18-10-2011 16:41:17
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#14 18-10-2011 16:56:17
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
l'enfant c'est un bébé qu'elle garde depuis septembre mais il a quel âge? Par ce que un tout petit faut quand même pas me dire qu'il va réussir à grimper en haut du meuble pour récupérer des objets !!! Moi je pense comme les filles que les pe ne veulent pas payer le préavis et ils sont près à dire n'importe quoi.
Courage à ta maman.
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#15 18-10-2011 17:05:17
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
merci à tous, je pense aussi que le papa exagère, mais bon le mal est là. pour répondre à ta question Kalahan il doit avoir 10 mois et 4i. les motifs dans la lettre sont médicaments, outil à porter des enfants. Et oui il y a eu d'autre désacord, je sais qu'il a du mal à la payer même si il fini par le faire.
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#16 18-10-2011 17:22:40
- corinette68
- Membre

- Lieu : chez moi
- Inscription : 18-04-2008
- Messages : 24 336
- Site Web
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Comme les filles ,au vu de ce que tu nous racontes ,ces parents ont trouvé le moyen pour ne pas payer le préavis en invoquant des fautes ,c'est lamantable en plus ce sont de mauvais payeurs et bien chapeau pffffffffffffff!!
Bon courage à ta maman lolasham ,elle doit se défendre meme si ça doit pas etre évident,je le conçoit qu'elle s'explique comme tu viens de nous dire les choses et surtout bien raconter les désaccords avec ces parents là y'a pas de raison que ça ne soit que dans un sens et qu'elle ait des lettres des autres parents aussi pour l'appuyer ![]()
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#17 18-10-2011 17:31:40
- myriem
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- Inscription : 10-12-2007
- Messages : 18 216
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Pas facile : car comment qu'une boite vide n'est pas jetée ? qu'un vélo se trouve dans un salon ? Pourquoi avoir posé un tournevis sur un buffet ? des réponses devront être apportées devant la pmi .....
Pour la boite de médicaments , Lolasham dit qu'elle était vide mais quelqu'un d'étranger n'est pas sensé le supposer , il n'y a qu'une chose qui compte , c'est la boite qu'il voit ......
Il va falloir qu'elle trouve de très bons arguments pour élucider ces 3 questions de la place de ces 3 objets .....
Quand je vois ce que je vois , quand j'entends ce que j'entends , quand je lis ce que je lis .....je me dis , que : "j'ai bien raison de penser ce que je pense ."
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#18 18-10-2011 17:36:07
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
...
Pour la boite de médicaments , Lolasham dit qu'elle était vide mais quelqu'un d'étranger n'est pas sensé le supposer , il n'y a qu'une chose qui compte , c'est la boite qu'il voit ......
Si ça l'interpelle, il peut aussi en parler directement avec l'ass mat dès qu'il a aperçu la boîte. Il aurait ainsi su immédiatement qu'elle était vide
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#19 18-10-2011 17:44:28
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Les réponses sont toutes bête murie, le buffet est dans l'entrée donc elle a pose la boite vide pour penser a en racheter, le velo devais être ranger mais a 5 minute prêt elle a du répondre au papa mais elle a tout de même pris des précautions pour que les enfants n'y est pas accès, seul le tournevis qui était malgré tout en hauteur.
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#20 18-10-2011 17:46:01
Re : Licenciement pour faute grave, suspension d'agrément
Et puis vraiment, c'est si grave qu'une boite, vide ou pas, se retrouve posée sur une étagère ?
Vous faites comment, les filles, chez vous ? Un tournevis sur un meuble... Il va s'envoler, le tournevis, de son propre chef ?
Il faut arrêter d'être parano, aussi...
Soit ces objets étaient en hauteur, donc non accessibles, soit ils étaient à portée de main d'un enfant, auquel cas, effectivement il y a faute...
Mais de la façon dont c'est raconté par lolasham, je ne vois pas où est la faute...
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