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Pages : 1
#1 19-10-2011 16:51:02
cas particulier
Bonjour,
j'ai besoin d'aide et je ne sais pas si je suis sur le bon forum! 
J'ai employé une AM à plein temps du 01-06-2009 au 31-08-2011 pour ma fille qui vient de rentrer en petite section et j'aimerai savoir comment calculer l'indemnité de rupture et l'indemnité des CP en sachant que depuis le 10-01-2011 elle est en arrêt maladie.
Je suis un peu perdue entre le 1/120e et le 1/5..., quels sont ses droits en matière de CP?
La situation est particulière et est ce que qqn peut me renseigner, car je ne voudrais pas commettre d'erreur
Merci par avance pour votre aide
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19-10-2011 16:51:02
19-10-2011 17:18:06
#6 19-10-2011 17:51:11
Re : cas particulier
Vous dite elle a pris, mais vous aussi vous étiez en vacance en même temps?
En année complète, pe et am prennent les même 5 semaine de congé.
En année complète, la mensue est calculé sur 52 semaine (47semaine d'accueil et 5 semaine de congé). Donc les congé sont inclus dans la mensue, donc la première année, comme les congé ne sont pas acuqis, il doivent être déduit.
Donc en août, vous auriez du lui déduire 3 semaine de congé sur sa mensue d'août 2009. Et en décembre 2009 aussi, il fallait déduire 1 semaine de congé de sa mensue.
Si vous n'avait jamais rien déduit, votre am à un trop perçu pour ses congé, et elle va devoir vous rembourser.
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#8 19-10-2011 18:18:57
Re : cas particulier
bonjour
en année complete l'am et le pe ont obligatoirement les memes vancances, sur combien de semaines avaez fais votre mensualisation? qu'est il noté au contrat?
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#9 19-10-2011 19:13:09
Re : cas particulier
Non une fin de contrat c'est pas compliqué.
Le problème c'est que c'est en faisant la find e contrat que beaucoup de pe se rendent compte que leur contrat est mal fait depuis le début, c'est là que les choses se complique.
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#10 19-10-2011 19:14:21
Re : cas particulier
Donc si vous n'aviez pas les même vacance qu'elle, il ne fallait pas fair eune année complète, mais faire une année incomplète.
De toute façon c'est fait, on peut pas revenir dessus. Mais vous le saurez pour la prochaine fois.
Donnez nous le calcul de votre mensue.
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#11 19-10-2011 19:50:50
Re : cas particulier
je ne le savais pas que si nos vacances n'étaient pas les mêmes que celles de l'AM il fallait calculer en année incomplète!
mon problème est lié surtout au fait que du 10 janvier au 31 août 2011 elle a été en arrêt maladie que dois je lui verser au titre de l'indemnité des congés payés?
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#12 19-10-2011 19:57:18
Re : cas particulier
Normalemnt pas de congé payés pour la periode de maladie ordinaire
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#14 19-10-2011 22:25:53
Re : cas particulier
Donc vous avez fait une année complète.
Donc contrat démmarré en juin 2009.
De juin 2009 à mai 2010, votre am n'avait pas acquis de congé en argent. Donc quand elle els a pris, il fallait retiré de la mensue.
3 semaine en août 2009= 18 jours ouvrable de cp
1 semaine en décembre 2009= 6 jours ouvrable de cp
18+6=24 jours ouvrable
A-t-elle pris d'autre congé avant mai 2010?
De juin 2009 à mai 2010= 12 mois*2.5=30 jour ouvrable.
Elle a donc acquis 30 jours ouvrable.
De juin 2010 à mai 2011= 12 mois*2.5=30 jours ouvrable
Elle a donc acquis 30 jour ouvrable.
De juin 2011 à août 2011=3mois*2.5= 7.5=8 jours ouvrable acquis.
Donc entout, depusi le début du contrat elle a acquis 30+30+8=68 jours ouvrable.
Il faut que vous comptiez combien de jour elle a pris.
Si elle en a pris 68, vous ne lui devez rien.
Si elle en a pris plus, elle doit vous rembourser ceux qu'elle a pris car elle ne les avait pas acuqis.
Si elle ne les a pas tous pris, vous devez lui payez ceux que vous ne lui avez pas encore payez.
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#16 19-10-2011 23:06:03
Re : cas particulier
Ca c'est à vérifier, je ne sais pas.
Je ne me jamais retrouvé en arrêt, donc je ne suis pas au point.
J'ai essayre de chercher dans l'index, mais je n'ai rien trouvé.
Il faudrait attendre qu'une modo passe par là pour vous le confirmer.
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#17 19-10-2011 23:24:17
Re : cas particulier
Bonsoir
la maladie n'ouvre pas droit aux cp .
art 12 de la CCN
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#19 19-10-2011 23:39:42
Re : cas particulier
Comme dit la maladie n'ouvre pas droit au cp Sauf si c'est un accident de travail ou une maladie professionnelle
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#20 20-10-2011 01:08:33
Re : cas particulier
pour Aldeet: oui c'est bien long mais les textes ne sont pas très clair et de surcroît elle souffre d'un cancer dont elle a été opéré, et suite à cette opération elle a eu des complications et elle est rentré chez elle que la semaine dernière!
Merci pour vos réponses
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