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#1 22-10-2011 00:38:11
cp pris cp acquis et anticipation
bjr les girls !!!!
a celle qui seront patiente bonjours au autres bon courage lol
aller c est parti
j ai commencer mon contrat (annee incomplete 45sem) le 15 octobre 2009 par la periode d adaptation mois d octobre payer au reel
debut de la mensu le 1 er novembre 2009
j ai pris 6 jours en dec 2009
6 jours en fevrier 2010
10 jours sans soldes en mai 2010 pour un voyage
paiement des cp en juin 2010
18 jours en aout 2010
re paiement des cp en octobre 2010 a l anniversaire du contrat soit au 31 octobre au moment de la venant
on reppart en annee incomplete ( 46 sem cette fois )
6 jours de cp en decembre 2010
arret maladie du 6 au 20 avril 2011
6 jours de cp en avril 2011
19 jours de cp en aout/sept 2011
maintenant re avenant en octobre 2011 pour une annee incomplete sur 10 mois .................................ect ect
suite au rendez vous que je viens d avoir avec les pe me disent que pour cette periode la premiere annee
j ai commencer mon contrat (annee incomplete 45sem) le 15 octobre 2009 par la periode d adaptation mois d octobre payer au reel
debut de la mensu le 1 er novembre 2009
j ai pris 6 jours en dec 2009
6 jours en fevrier 2010
10 jours sans soldes en mai 2010 pour un voyage
paiement des cp en juin 2010
j ai pris mes cp par anticipation et que je n aurais pas du les prendre et je n aurais du les prendre que l annee suivante et qu en fait elle me les a payer alors que je n aurais pas du les prendre car il y a un an de decalage entre ce que l on a acquis et se que l on prend
en clair si j ai bien compris elle me dit que je lui dois des jours soit les 12 jours que j avais pris je dois les recuperer pour les lui redonner si j ai bien compris ce qu elle m a expliquer
alors a vous de jouer vous en penssez quoi ?
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22-10-2011 00:38:11
#3 22-10-2011 18:16:07
Re : cp pris cp acquis et anticipation
Bonjour,
Ton employeur doit comprendre que si le contrat est en année incomplète, les semaines de congés sont enlevées et qu'il est normal que tu les prennes dès la première année.
Ensuite ils sont payés en ou à partir de juin comme ils l'ont fait.
S'il tu lui rembourses les 12 jours, tu auras enlevé 2 fois ces semaines.
Par contre, en année complète, contrat sur 52 semaines, il aurait dû enlever les 12 jours.
Il faut que ton employeur relise la CCN et fasse la différence entre année compète et incomplète.
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#4 22-10-2011 18:21:09
Re : cp pris cp acquis et anticipation
si le contrat est en année incomplète, les semaines de congés sont enlevées et qu'il est normal que tu les prennes dès la première année.
Ensuite ils sont payés en ou à partir de juin comme ils l'ont fait.
S'il tu lui rembourses les 12 jours, tu auras enlevé 2 fois ces semaines.
ok
mais je crois que les pe ne comprennent pas que je puisse les prendre des la premiere annee ils penssent que je cumul pour l annee d apres et que je ne devrais les prendrent seulement en 1 an de decalage lol
par contre je ne comprend pas pourquoi tu dis "S'il tu lui rembourses les 12 jours, tu auras enlevé 2 fois ces semaines."
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22-10-2011 18:21:09
#5 22-10-2011 18:26:37
- bbmaydav05
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- Inscription : 03-09-2011
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Re : cp pris cp acquis et anticipation
parceque le mode de fonctionnement de notre métier fait que si on attend l'année d'après pour avoir des congés, et bien on ne les prendrai pas en même temps pour tous les employeurs (vu que nos employeurs changent souvent)
donc on calcule les mensus sur les semaines travaillées mais on prend toujours des congés même s'ils ne sont pas payés de suite.
donc en annéei ncomplète, tu as oté de la mensu les semaines non travaillées (congés des PE ou les tiens) donc tu es payée tout les mois uniquement pour les semaines travaillées.
si tu enlèves 12jours de congés , c'est comme si tu enlevais 2 fois tes congés.
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#7 22-10-2011 19:15:26
- bbmaydav05
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- Inscription : 03-09-2011
- Messages : 1 401
- Site Web
Re : cp pris cp acquis et anticipation
article 12 congés payés:
2°) Congés annuels complémentaires
Lorsqu’il est prévu au contrat que l’accueil s’effectue sur une année incomplète, le salarié n’acquiert pas 30 jours ouvrables de congés payés. Cependant pour lui permettre de bénéficier d’un repos total de 30 jours ouvrables, il lui est accordé le droit à un congé complémentaire non rémunéré.
pour le reste ce n'est pas noté mais c'est la logique, si tu n'as pas acquis tes cp avec une famille mais que tu les as pour une autre, il faut bien que tu prennes des congés à ce moment là, et donc ils seront sans solde.
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#8 22-10-2011 21:27:32
Re : cp pris cp acquis et anticipation
de 30 jours ouvrables, il lui est accordé le droit à un congé complémentaire non rémunéré
oui j etais dessus aussi mais ja i du mal a comprendre en fait comme le soucis se porte sur 2009 2010 tu vois je n avais qu un seul employeur donc cette maman
donc j ai commencer le 15 octobre 2009 donc du 15 oct au 31 mai je cumul 2,5 jours pour 4 semaines donc sur cette periode si je reprend mon calendrier il y avait en tout 33 semaines
donc je fais le calculs suivant 33 sem x 2.5 / 4 =20.62 arrondit a 21 jours que j ai cumulé pour cette periode c est ca ?
donc moi ja i poser 6 jours a noel + 6 jours en fevrier le reste etait sans solde donc j aurais du poser encore 9 jours pour cette periode ? ca me parait bcp non ?je crois que je dois me tromper quelque part
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#9 22-10-2011 22:18:16
Re : cp pris cp acquis et anticipation
De novembre à octobre, tu dois prendre 5 semaines de cp puisqu'enlevées de la mensu (décembre, février, août). C'est bien ce que tu as fait.
D'un autre côté, il y a la paiement qui ne correspond réellement pas avec les périodes de cp prises mais avec le temps d'accueil.
33 semaines d'accueil = 21 jours de congés Payés bien que tu n'aies encore pris que 12 jours. En août tu as pris les 3 semaines restantes et en octobre, lors d'une régul, j'imagine que ton employeur t'as payé les cp de juin à fin octobre ? 12 semaines d'accueil/4*2.5 = 8 jours. Est-ce bien ça ?
Dernière modification par landocean (22-10-2011 22:18:44)
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#10 23-10-2011 01:22:41
Re : cp pris cp acquis et anticipation
De novembre à octobre, tu dois prendre 5 semaines de cp puisqu'enlevées de la mensu (décembre , 6JOURS PRIS février 6 JOURS PRIS août 18 JOURS PRIS). C'est bien ce que tu as fait. OUI
D'un autre côté, il y a la paiement qui ne correspond réellement pas avec les périodes de cp prises mais avec le temps d'accueil.
33 semaines d'accueil = 21 jours de congés Payés bien que tu n'aies encore pris que 12 jours. ( 33 SEMAINES MAIS POUR LA PERIODE DU 15 aout 2009 au31 mai 2010 il
y a eu 29 semaine d acceuil)ET LA EN JUIN JE ME SUIS FAITES PAYER
LES CP POUR CETTE PERIODE
En août tu as pris les 3 semaines restantes et en octobre OUI
, lors d'une régul, j'imagine que ton employeur t'as payé les cp de juin à fin octobre ? 12 semaines d'accueil/4*2.5 = 8 jours. Est-ce bien ça ? BEN NON LA IL Y AVAIT 19 SEMAINES D ACCUEIL POUR LA PERIODE JUIN AU 31 OCTOBRE SOIT 12 JOURS
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#11 23-10-2011 19:20:47
- nathodisab
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Re : cp pris cp acquis et anticipation
De novembre à octobre, tu dois prendre 5 semaines de cp puisqu'enlevées de la mensu (décembre , 6JOURS PRIS février 6 JOURS PRIS août 18 JOURS PRIS). C'est bien ce que tu as fait. OUI
D'un autre côté, il y a la paiement qui ne correspond réellement pas avec les périodes de cp prises mais avec le temps d'accueil.
33 semaines d'accueil = 21 jours de congés Payés bien que tu n'aies encore pris que 12 jours. ( 33 SEMAINES MAIS POUR LA PERIODE DU 15 aout 2009 au31 mai 2010 il
y a eu 29 semaine d acceuil)ET LA EN JUIN JE ME SUIS FAITES PAYER
LES CP POUR CETTE PERIODEEn août tu as pris les 3 semaines restantes et en octobre OUI
, lors d'une régul, j'imagine que ton employeur t'as payé les cp de juin à fin octobre ? 12 semaines d'accueil/4*2.5 = 8 jours. Est-ce bien ça ? BEN NON LA IL Y AVAIT 19 SEMAINES D ACCUEIL POUR LA PERIODE JUIN AU 31 OCTOBRE SOIT 12 JOURS
bonjour,
comment est-ce possible que tu es eu 19 sem d'accueil de juin à octobre ?
contrat sur 45 sem, de novembre à oct de l'année d'aprés
33 sem de novembre à mai, donc en principe, il devrait rester 12 semaines d'accueil de juin à octobre
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#12 23-10-2011 19:55:18
Re : cp pris cp acquis et anticipation
33 semaines d'accueil = 21 jours de congés Payés bien que tu n'aies encore pris que 12 jours. ( 33 SEMAINES MAIS POUR LA PERIODE DU 15 aout 2009 au31 mai 2010 il
y a eu 29 semaine d acceuil)ET LA EN JUIN JE ME SUIS FAITES PAYER
LES CP POUR CETTE PERIODE
Tu dis avoir commencé en octobre, pourquoi calculer depuis août 2009 ? Rien n'est clair !!! 
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#14 23-10-2011 20:25:26
Re : cp pris cp acquis et anticipation
bonjour,
comment est-ce possible que tu es eu 19 sem d'accueil de juin à octobre ? ben non de nov 2009 au 31 mai 2010 26 sem d accueil et de juin 2010 au 31 oct 2010
19 d accueil donc 26 + 19 ca fait bien 45
contrat sur 45 sem, de novembre à oct de l'année d'aprés
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#16 23-10-2011 21:01:06
Re : cp pris cp acquis et anticipation
oui on a un peu devié du coup enfin bref vendredi j ai eu rendez vous avec les pe et a ce rendez vous les pe m ont dit qu il n etait pas normal que je prenne des cp la premiere annee ils sont ok pour les payer en juin car je les aient cumulé mais pas normal que je les prennent j aurais du les prendre sur l annee 2010 2011 et ceux de 2010 2011 sur 2012 .........
en clair pour eux je leur dois ces jours que je n aurais pas du prendre c est la le probleme
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#17 23-10-2011 21:23:50
Re : cp pris cp acquis et anticipation
Dis à tes PE de relire la CCN, année incomplète.
Les semaines sont enlevées pour le calcul de la mensu c'est normal que tu ne les travailles pas.
Ce sont des semaines SANS SOLDE jusqu'à fin mai, ensuite ce sont des CONGES PAYES.
Les jours que tu as pris pour ton voyage et que tu as déduit j'imagine ne lui ont pas posé de problème. C'est la même chose pour décembre et février sauf que tu avais déjà enlevé les semaines pour le calcul de la mensu.
Il peuvent faire le distinguo quand même.
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#19 24-10-2011 10:17:41
Re : cp pris cp acquis et anticipation
Bonjour,
Tu leur expliques :
Il a été prévu 45 semaines d'accueil, c'est-à-dire 52 semaines - 5 semaines AM - 2 semaines supplémentaires parents (ou décalés).
Le salaire des 45 semaines (tarif horaire x nbre d'h hebdo x 45 sem) est réparti sur 12 mois (tarif horaire x nbre d'h hebdo x 45/12) donc à payer tous les mois même pendant les congés respectifs.
Tes congés de décembre et février font partie des 5 semaines enlevées du calcul de la mensu : elles ne sont donc pas payées : ce sont des congés tout court, pas des congés PAYES.
En mai tu as pris des congés supplémentaires qui ont été déduits, OK.
En juin, tu t'es fait payer les congés acquis entre le début de l'accueil et mai (donc mensu + CP).
A la date anniversaire, tu ne dois pas avoir travaillé plus de 45 semaines (moins les semaines de mai déduites) : donc avoir pris 5 semaines de congés + les 2 semaines de congés parents.
En juin 2011 paiement des congés acquis entre juin 2010 et mai 2011.
En fait, tu dois prendre tes 5 semaines de congés dans les 12 mois de la mensualisation (novembre à octobre), le paiement de ta mensu pendant 12 mois (sauf si absences maladie à déduire), avec paiement des congés acquis en plus en fonction de ce que tu as travaillé (ou assimilé).
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