Conflit suite rupture de contrat

smelly · 26-10-2011 19:07:46

Bonjour,

Je suis toute nouvelle ici et je constate que les désaccords entre parents et AM sont nombreux et deviennent parfois violents.

En tant que maman, je suis en conflit avec mon assistante qui m'a laissé tomber juste avant la rentrée.

Nous avions signé un contrat fin août 2010 pour la garde de mon fils de 18mois.

Nous étions parties sur un contrat basée sur la mensualisation avec un coût horaire + les frais d'entretiens.

J'avoue que les termes mentionnés dans le contrat ne sont pas forcément évidents pour des novices et que le calcul de la mensualisation et des CP n'est pas évident pour des novices.

Durant toute l'année, mon AM n'a eu de cesse de me dire que le salaire que je lui versais ne correspondait pas au salaire que je devais lui payer (normalement le même tous les mois pour un forfait décidé ensemble).

Bref, de guerre lasse et pour éviter toutes discordes, je validais avec elle avant la déclaration sur la PAJE le montant et les heures. Quand vous travaillez et que votre enfant est entre de bonnes mains et que malgré les multiples tentatives d'explications, même devant une conseillère, mon AM n'a jamais saisi que dans le cadre d’une mensualisation, il convient de déclarer le nombre de jours mensualisés et non le nombre de jours réels de garde, et bien vous faites passer l'intérêt de l'enfant avant tout et vous acceptez de payer un peu plus chaque mois !!!

Je lui ai même fais un chèque(bêtement!) supplémentaire (hors salaire) en avril 2011 pour compenser des sommes qu'elle n'aurait pas touchées sur les mois d'avant (elle continuait à calculer son salaire sur le nombre de jours réels!).

Nous nous entendions bien, je pensais être une amie, mon fils était bien, bref je voulais éviter les histoires. En plus elle était à deux pas de chez mois, c'était bien pratique !

C'est à la fin de l'été que tout s'est gâté ! Elle devait reprendre mon fils à la rentrée, il rentrait pour la première fois à l'école en septembre. Tout était convenu, nous n'avons pas modifié le contrat, nous voulions le faire sur la base des nouveaux horaires.

A la rentrée de nos congés respectifs fin août, plus moyens de la joindre! Je commençais à m'inquiéter, la rentrée approchait! Je passais chez elle, je laissais des messages à ses enfants, sur son répondeur, rien de rien ! J'avais néanmoins confiance puisque nous nous entendions bien!

Et puis le jeudi d'avant la rentrée, elle m'appelle alors que je partais travailler (j'avais confié mon fils à une amie), mon AM m'appelle pour me dire qu'elle n'était plus intéressée par la garde de mon fils car elle avait validé entre temps une nouvelle garde pour un enfant à temps plein! En effet, mon fils allant à l'école, elle avait moins d'heures, donc moins d'argent !

Je venais de commencer un nouveau travail et je me retrouvais sans nourrice, comme cela, du jour au lendemain ! Aucune lettre en AR pour me prévenir de la rupture du contrat !

J'ai pu trouvé en urgence une solution de dépannage mais j'avoue avoir été complétement dépitée devant ce comportement ! (même si c'était son droit).

Sous l'effet de la colère, j'ai laissé passé du temps, le temps de tout réorganiser ! je reçois début octobre une lettre en AR me menaçant de poursuites judiciaire pour rupture de contrat, non paiement du solde de tout compte et me demandant les papiers de fin de contrat !

Bien sûr je me suis immédiatement inquiétée de lui faire parvenir un certificat de travail et l'attestation Pôle emploi ! Mais j'avoue être perdue concernant le solde de tout compte! je ne sais pas quoi payer ! Elle n'a pas eu mon fils pendant trois semaines en juillet (j'étais en congés), pas en août, elle était en congés (elle s'était engagée à reprendre mon fils la dernière semaine d'août mais ne s'est pas acquittée de cela)! Nous étions parties sur 6 semaines de CP ! Elle a pris 2 semaines à noël + les 3 semaines ou elle n'a pas travaillée en juillet (j'ai payé le salaire normal), + 4 semaines en août !!! Cela fait 9 semaines sans travailler dans l'année!

Je souhaite rester honnête et payer ce que je dois payer, mais la façon de procéder m'a écœurée ! Je pensais pouvoir discuter de tout cela avec elle mais le courrier en AR m'a mise en colère ! Elle m'a plongé dans une situation très difficile.

Quand je vois tous ces parents qui se comportent mal et que j'ai toujours essayé de respecter mon AM, ses slaires ont toujours été payés en temps et en heure, je me suis toujours assurée de respecter les horaires et ses demandes, pour au final me retrouver en conflit avec elle, sincèrement je suis sans voix!!!

Je suis vraiment perdue et je trouve que l'on devrait mieux expliquer aux parents et aux AMs les éléments techniques d'un contrat et les engagements que cela amènent pour chaque partis!

La colère me pousse à ne plus rien faire mais je me doute que cela va mal finir pour moi ! J'avais confiance en elle et tout s'est écroulé! Comme quoi il n'y pas que les parents qui peuvent mal se comporter!!!

26-10-2011 19:07:46

Kalahan · 26-10-2011 19:13:46

smelly a écrit :

Bonjour,
Je suis toute nouvelle ici et je constate que les désaccords entre parents et AM sont nombreux et deviennent parfois violents.
En tant que maman, je suis en conflit avec mon assistante qui m'a laissé tomber juste avant la rentrée.
Nous avions signé un contrat fin août 2010 pour la garde de mon fils de 18mois.
Nous étions parties sur un contrat basée sur la mensualisation avec un coût horaire + les frais d'entretiens.
J'avoue que les termes mentionnés dans le contrat ne sont pas forcément évidents pour des novices et que le calcul de la mensualisation et des CP n'est pas évident pour des novices.
Durant toute l'année, mon AM n'a eu de cesse de me dire que le salaire que je lui versais ne correspondait pas au salaire que je devais lui payer (normalement le même tous les mois pour un forfait décidé ensemble).
Bref, de guerre lasse et pour éviter toutes discordes, je validais avec elle avant la déclaration sur la PAJE le montant et les heures. Quand vous travaillez et que votre enfant est entre de bonnes mains et que malgré les multiples tentatives d'explications, même devant une conseillère, mon AM n'a jamais saisi que dans le cadre d’une mensualisation, il convient de déclarer le nombre de jours mensualisés et non le nombre de jours réels de garde, et bien vous faites passer l'intérêt de l'enfant avant tout et vous acceptez de payer un peu plus chaque mois !!!
Je lui ai même fais un chèque(bêtement!) supplémentaire (hors salaire) en avril 2011 pour compenser des sommes qu'elle n'aurait pas touchées sur les mois d'avant (elle continuait à calculer son salaire sur le nombre de jours réels!).
Nous nous entendions bien, je pensais être une amie, mon fils était bien, bref je voulais éviter les histoires. En plus elle était à deux pas de chez mois, c'était bien pratique !
C'est à la fin de l'été que tout s'est gâté ! Elle devait reprendre mon fils à la rentrée, il rentrait pour la première fois à l'école en septembre. Tout était convenu, nous n'avons pas modifié le contrat, nous voulions le faire sur la base des nouveaux horaires.
A la rentrée de nos congés respectifs fin août, plus moyens de la joindre! Je commençais à m'inquiéter, la rentrée approchait! Je passais chez elle, je laissais des messages à ses enfants, sur son répondeur, rien de rien ! J'avais néanmoins confiance puisque nous nous entendions bien!
Et puis le jeudi d'avant la rentrée, elle m'appelle alors que je partais travailler (j'avais confié mon fils à une amie), mon AM m'appelle pour me dire qu'elle n'était plus intéressée par la garde de mon fils car elle avait validé entre temps une nouvelle garde pour un enfant à temps plein! En effet, mon fils allant à l'école, elle avait moins d'heures, donc moins d'argent !
Je venais de commencer un nouveau travail et je me retrouvais sans nourrice, comme cela, du jour au lendemain ! Aucune lettre en AR pour me prévenir de la rupture du contrat !
J'ai pu trouvé en urgence une solution de dépannage mais j'avoue avoir été complétement dépitée devant ce comportement ! (même si c'était son droit).
Sous l'effet de la colère, j'ai laissé passé du temps, le temps de tout réorganiser ! je reçois début octobre une lettre en AR me menaçant de poursuites judiciaire pour rupture de contrat, non paiement du solde de tout compte et me demandant les papiers de fin de contrat !
Bien sûr je me suis immédiatement inquiétée de lui faire parvenir un certificat de travail et l'attestation Pôle emploi ! Mais j'avoue être perdue concernant le solde de tout compte! je ne sais pas quoi payer ! Elle n'a pas eu mon fils pendant trois semaines en juillet (j'étais en congés), pas en août, elle était en congés (elle s'était engagée à reprendre mon fils la dernière semaine d'août mais ne s'est pas acquittée de cela)! Nous étions parties sur 6 semaines de CP ! Elle a pris 2 semaines à noël + les 3 semaines ou elle n'a pas travaillée en juillet (j'ai payé le salaire normal), + 4 semaines en août !!! Cela fait 9 semaines sans travailler dans l'année!
Je souhaite rester honnête et payer ce que je dois payer, mais la façon de procéder m'a écœurée ! Je pensais pouvoir discuter de tout cela avec elle mais le courrier en AR m'a mise en colère ! Elle m'a plongé dans une situation très difficile.
Quand je vois tous ces parents qui se comportent mal et que j'ai toujours essayé de respecter mon AM, ses slaires ont toujours été payés en temps et en heure, je me suis toujours assurée de respecter les horaires et ses demandes, pour au final me retrouver en conflit avec elle, sincèrement je suis sans voix!!!
Je suis vraiment perdue et je trouve que l'on devrait mieux expliquer aux parents et aux AMs les éléments techniques d'un contrat et les engagements que cela amènent pour chaque partis!
La colère me pousse à ne plus rien faire mais je me doute que cela va mal finir pour moi ! J'avais confiance en elle et tout s'est écroulé! Comme quoi il n'y pas que les parents qui peuvent mal se comporter!!!

J'ai une question : l'avez vous licencier ?

Kalahan · 26-10-2011 19:19:29

Si je vous lit bien, votre ass mat à décider du jour au lendemain de ne plus prendre votre enfant. Elle n'en a pas le droit car c'est une faute professionnelle. Si elle ne voulait pas diminuer les heures elle pouvait refuser votre avenant et dans ce cas là soit vous étiez obligée de la licencier soit vous deviez continuer à lui payer ses heures.

Si elle ne veut plus de votre contrat elle doit démissionner, vous le dire par courrier en recommandé et effectuer son préavis. Ne vous laissez pas faire elle à aussi des obligations envers vous.

Daljaa · 26-10-2011 19:25:28

Bonjour

Y a-t-il eu une quelconque lettre de rupture de sa part ou de la votre ?

26-10-2011 19:25:28

smelly · 26-10-2011 19:25:31

Je ne l'avais pas licenciée dans la mesure où elle m'avait dit qu'elle continuerait à s'occuper de mon fils cette année ! Pour moi, tout était OK ! Je pense qu'elle attendait la confirmation de pouvoir garder un autre enfant à temps complet ! J'ai vraiment l'impression d'avoir été prise pour une bille !

smelly · 26-10-2011 19:27:01

Aucun écrit de rupture ! Sûrement pas de ma part puisque je voulais qu'elle continue à garder mon fils ! Quant à elle c'est uniquement par téléphone, au dernier moment qu'elle m'a avertie ! Elle m'a même proposée que sa fille aînée puisse occasionnellement récupérer mon fils à la sortie de l'école!!!! Super comme solution !

smelly · 26-10-2011 19:29:19

Kalahan a écrit :

Si je vous lit bien, votre ass mat à décider du jour au lendemain de ne plus prendre votre enfant. Elle n'en a pas le droit car c'est une faute professionnelle. Si elle ne voulait pas diminuer les heures elle pouvait refuser votre avenant et dans ce cas là soit vous étiez obligée de la licencier soit vous deviez continuer à lui payer ses heures.
Si elle ne veut plus de votre contrat elle doit démissionner, vous le dire par courrier en recommandé et effectuer son préavis. Ne vous laissez pas faire elle à aussi des obligations envers vous.

Ce qui fait mal dans ces situations c'est qu'il a un affectif qui s'est développé, ne serait-ce qu'avec l'enfant ! et au final, on en vient aux menaces par courrier ! je suis affligée ! Non seulement elle me plante en me mettant dans l'embarras, mais en plus elle me menace ! J'ai toujours été honnête avec elle ! C'est pour le principe et sous l'effet de la colère que j'ai laissé passer un peu de temps !!!

grenouille2702 · 26-10-2011 19:44:02

bonjour je suis AM et je comprend votre colère moi j'ai eu la même chose mais ds l'autre sens
j'ai été licencié avec LAR le lundi alors que le vendredi d'avant la maman me disait a lundi bon week end on fait les même horaires la semaine prochaine!!!!! et le lundi je me suis levé a 6h du matin pour ne jamais avoir l'enfant et c à 10h30 que le papa m'a enfin répondu au téléphone
je lui ai dt uq'est ce qui se passe? y'a eu un problème? tout va bien? je m'inquiète? et lui m'a répondu bêtement "ben oui mais bon voilà quoi on arrête le contrat!!!"
biensur je lui ai demandé pourquoi et en réponse ben c comme ça on arrête!!
je trouve sa nul d'arrêter sans motif valable alors que dans votre message il y a bien un lien affectif qui se cré et moi aussi je pensais etre amie et tt aller bien avec les parents
voila mon histoire comme quoi y'a des mal honnête ds ts les sens
je vous souhaite bon courage pour la suite et j'espère que vous retrouverais une autre nourisse car je vous l'assure nous ne sommes pas tous comme ca..
moi les enfants je les gardes peu importe leur age !!

Daljaa · 26-10-2011 19:45:45

smelly a écrit :

Aucun écrit de rupture ! Sûrement pas de ma part puisque je voulais qu'elle continue à garder mon fils ! Quant à elle c'est uniquement par téléphone, au dernier moment qu'elle m'a avertie ! Elle m'a même proposée que sa fille aînée puisse occasionnellement récupérer mon fils à la sortie de l'école!!!! Super comme solution !

Alors attention, plusieurs choses à savoir :

- Sans lettre de rupture, votre contrat court toujours ! Et vous lui devez donc sa mensualisation intégralement sur la base du contrat.

- Vous auriez dû la licencier sans préavis pour faute le jour où elle vous a refusé la garde.

A mon avis, elle s'attendait à un licenciement, pour avoir la prime. Ce que je vous conseille, c'est de :

- Réunir toutes les preuves possibles qui peuvent vous aider à montrer qu'elle vous a laissée en plan du jour au lendemain. Demandez à votre amie une attestation écrite, peut être aussi à votre patron si vous avez dû manquer le travail.

- Contacter immédiatement la PMI, et expliquez leur que vous avez un contrat en cours avec cette dame, qui refuse d'accueillir votre enfant et en accueille un autre à la place : elle s'est mise en faute de dépassement d'agrément et ça ne va pas leur plaire.

- Envoyer un RAR à votre ancienne nounou pour lui expliquer que vous attendez toujours sa lettre de démission sans quoi vous serez obligée de l'assigner au prud'hommes pour abandon de poste.

Courage !

nielle · 26-10-2011 19:46:33

comment peut elle te menacer de rupture de contrat?

tu as le choix ou tu finis et tu passes a autre chose (mais un peu facile )

ou alors tu appelle l'inspection du travail et tu vois:

tu dois bien avoir des temoins qui certifient qu'elle n'a pas voulu ton enfant?

tu lui remets l'enfant en diant qu'il n'y a aucune rupture de contrat (a mon avis elle sera bien embetee )

mais est ce que cela vaut le coup pour ton enfant?

elle s'est tres mal conduite mais tu aurais du faire constate son refus de prendre le travail des le debut. tu n'aurais rien eu a payer

bon courage parce que c'est moche ce qu'elle a fait :

nadinou21 · 26-10-2011 19:53:02

bonsoir renseigne toi aussi si elle a deja accueillit un autre enfant a la place du tien et qu'lle depasse ses agrements

Occitane · 26-10-2011 20:05:51

Et vous lui avez déjà donné l'attestation assedic ?
A votre place, je la jouerais aussi malhonnête qu'elle : je lui ferais une lettre AR la menaçant de poursuite pour abandon de poste. En joignant en même temps tous les papiers de fin de contrat, avec une lettre bien explicative sur les 9 semaines de congé qu'elle a eu alors qu'elle ne devait en avoir que 6, ce qui veut dire qu'au niveau argent, vous ne lui devez rien...
Ne vous laissez pas faire. Comme l'ont dit les filles, avec votre contrat non rompu et le nouveau qu'elle a signé, elle est certainement en dépassement d'agrément. Elle a plus à perdre que vous...

sylvie34 · 26-10-2011 20:10:50

Bonjour,
bein en fait c'était à vous en tant que parent de présenter un avenant à votre ass mat, votre enfant rentrant à l'école vous modifier les termes du contrat initial.
Donc votre ass mat acceptait ou refusait.
Hélas pour vous apparement rien n'a été notifié par écrit.
Donc comme il n'y a eu aucune modification noté par écrit, votre contrat court toujours.
Par contre le comportement de votre ass mat est à déplorer car pas pro du tout.
Remettez tout à plat avec elle, car vous êtes encore liée par contrat avec cette personne puisque vous n'avez présenté aucun avenant au contrat qui était en cours.
En espérant que votre situation se décante au plus vite...

4i.modo · 26-10-2011 20:14:39

delicat
vous n'avez aucune preuve qu'ele a refusé l'accueil
vous n'avez pas fait d'avenant

et vous attendez pres de 3 mois pour reagir

quel est le calcul de la mensu?
nb d'heures
nb de jours par semaine
nb de semaines par an

pourquoi ne aps avoir fait l'avenant?

ce sera une parole contre une autre
elle peut même reclamer le salaire de septembre et jusqu'au jour de rupture effective + préavis

si elle est "maline" elle a une derogation ou une place libre pour votre enfant et là pas de depassement d'agrement

mammouth · 26-10-2011 21:29:46

juste je ne vois pas pourquoi elle aurai fait un avenant... vu qu'elle n'a pas pris l'enfant. quand elle la gardait les conditions etaient les meme et la nounou ne l'a pas repris donc je ne vois pas quand elle aurait put presenter un avenant.

smelly · 26-10-2011 21:37:20

Nous avions parlé de faire un avenant à la rentré des congés d'été ! Elle devait gardé mon fils la dernière semaine d'août ! Le problème c'est qu'elle fuyait les contacts parce qu'elle ne voulait sûrement pas me dire qu'elle ne continuerait pas la garde !

En tant que particulier employeur, on n'est pas forcément préparé à tout cela ! Du jour au lendemain, il faut trouver une solution de rechange, en plus je commençais un nouveau job début septembre, bref pas évident à gérer !

J'ai commis des erreurs en retardant les formalités (ne sachant pas non plus comment m'y prendre) mais je ne pensais pas en arriver là ! Je vais donc prendre RDV au RAM pour expliquer les faits ! Si effectivement elle a reprit un enfant à temps complet sans démissionner, c'est elle qui est en tort quand même !

Elle m'aurait simplement prévenue en juillet avec honnêteté, nous n'en serions pas là...

smelly · 26-10-2011 21:38:01

mammouth a écrit :

juste je ne vois pas pourquoi elle aurai fait un avenant... vu qu'elle n'a pas pris l'enfant. quand elle la gardait les conditions etaient les meme et la nounou ne l'a pas repris donc je ne vois pas quand elle aurait put presenter un avenant.

Nous devions faire un avenant pour établir les nouveaux horaires de garde !

alyenor · 26-10-2011 23:10:10

L'avenant aurait du être fait au mois d'aout pour le mois de septembre. Effectivement elle est tout à fait en droit de refuser le passage en péri avec la perte de salaire qui va avec... et elle pourrait également demander son salaire intégral jusqu'à la date de licenciement effective.

4i.modo · 27-10-2011 08:32:09

smelly a écrit :

Nous avions parlé de faire un avenant à la rentré des congés d'été ! Elle devait gardé mon fils la dernière semaine d'août ! Le problème c'est qu'elle fuyait les contacts parce qu'elle ne voulait sûrement pas me dire qu'elle ne continuerait pas la garde !
En tant que particulier employeur, on n'est pas forcément préparé à tout cela ! Du jour au lendemain, il faut trouver une solution de rechange, en plus je commençais un nouveau job début septembre, bref pas évident à gérer !
J'ai commis des erreurs en retardant les formalités (ne sachant pas non plus comment m'y prendre) mais je ne pensais pas en arriver là ! Je vais donc prendre RDV au RAM pour expliquer les faits ! Si effectivement elle a reprit un enfant à temps complet sans démissionner, c'est elle qui est en tort quand même !
Elle m'aurait simplement prévenue en juillet avec honnêteté, nous n'en serions pas là...

mais je ne comprend pas...
depuis le 22 aout, vous dite qu'elle fuyait.
aviez vous preparé l'avenant?
mais êtes vous allée la voir (ne serait ce que pour recuperer vos affaires?)
ou vous avez juste attendu? (et le papa? il a aussi laisser "filer"? )
coment avez vous fait depuis 9 semaines?
avez vous une nouvelle assmat?

a t elle reclamé son salaire d'aout? de septembre?
ses papiers de fin de contrat?
en général on se contacte au moins pour ça...

y a quelque chose qui m'echape

moietlesloulous50 · 27-10-2011 08:48:22

Bonjour,

Malhonnête oui je crois que c'est bien le terme mais il va falloir réagir au plus vite car le contrat
court toujours en effet et selon les modalités de départ à savoir un temps complet.

J'ajoute juste que le fait de parler d'amie n'est pas forcément une bonne chose, je m'explique.
On peut tout à fait devenir amie avec le temps avec une personne que l'on cotoie tous les jours
professionnellement mais il ne faut pas oublier qu'à la base c'est un contrat de travail qui lie deux
personnes et parler d'amitié (qui revient souvent dans les posts) ne me semble pas très réaliste.

Bon courage en tous cas pour la suite et j'espère que vous trouverez une ass mat en accord avec vos
besoins.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 26-10-2011 19:07:46

Conflit suite rupture de contrat

26-10-2011 19:07:46

#2 26-10-2011 19:13:46

Re : Conflit suite rupture de contrat

#3 26-10-2011 19:19:29

Re : Conflit suite rupture de contrat

#4 26-10-2011 19:25:28

Re : Conflit suite rupture de contrat

26-10-2011 19:25:28

#5 26-10-2011 19:25:31

Re : Conflit suite rupture de contrat

#6 26-10-2011 19:27:01

Re : Conflit suite rupture de contrat

#7 26-10-2011 19:29:19

Re : Conflit suite rupture de contrat

#8 26-10-2011 19:44:02

Re : Conflit suite rupture de contrat

#9 26-10-2011 19:45:45

Re : Conflit suite rupture de contrat

#10 26-10-2011 19:46:33

Re : Conflit suite rupture de contrat

#11 26-10-2011 19:53:02

Re : Conflit suite rupture de contrat

#12 26-10-2011 20:05:51

Re : Conflit suite rupture de contrat

#13 26-10-2011 20:10:50

Re : Conflit suite rupture de contrat

#14 26-10-2011 20:14:39

Re : Conflit suite rupture de contrat

#15 26-10-2011 21:29:46

Re : Conflit suite rupture de contrat

#16 26-10-2011 21:37:20

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#17 26-10-2011 21:38:01

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#18 26-10-2011 23:10:10

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#19 27-10-2011 08:32:09

Re : Conflit suite rupture de contrat

#20 27-10-2011 08:48:22

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