Conflit suite rupture de contrat

bidulle · 27-10-2011 09:15:35

alors, de toute urgence, vous lui faites un conrrier en RAR dans laquelle vous rappelez les faits, ensuite, je vous conseille de la licencier, même si cela vous coute de l'argent, il faut en finir avec elle pour pouvoir passer à autre chose.
je comprends votre désarroi, j'ai une collègue à qui il est arrivé le même genre de situation, sauf que c'est elle l'am. les parents lui avaient certiié oralement que loulou n'entrerait pas à l'école, et la veille de la rentrée les parents lui ont annncé son changement d'horaires toujours oralement, sans écrit, sans avenant....je l'ai soutenue, il y a eu beaucoup d'échanges de courriers en RAR afin,de se préparer à un éventuel prudhomme, et ce jour elle a obtenu gain de cause, bizarement dès qu'elle a parlé de référé.
hélas, vous parents, vous retrouvez avec un statut d'employeur, mais sans trop savoir ce que vous devez faire. et pour ma part j'informe mes employeurs, de leurs droits mais aussi de leurs devoirs.

votre AM semble avoir agi, en toute malhonneteté, c'est pourquoi il est délicat de parler amitié, car cela lui a donné de l'assurance, et elle a profité de votre "ignorance".

pour ma part, chaque année, je demande aux parents dès janvier, si ils ont une idée de la suite du contrat en septembre, cela n'a sans doute aucune valeur, mais personnelement, j'ai une relation de confiance, et si j'ai un appel qui semble m'intéresser, je demande à nouveau aux parents avec qui je travaille, si ils me disent qu'on terminera le contrat en septembre, je leur demande un écrit, afin d'éviter des soucis.
courage !

27-10-2011 09:15:35

4i.modo · 27-10-2011 09:53:50

j'ai beau retourner a dans ma tête...
si c'etait tout simplement un malentendu, un manqu de dialogue reel (comme 99% des desaccords!)

si l'assmat avait dit : je ne le prendrais plus en peri
(comme beaucoup d'assmat quand elles ont le choix!!)
que la maman à prit ça pour un refus d'accueil... sans chercher comment on fait dans ces cas là !

tout est dans l'interpretation.
on a qu'une vesion, comme toujours!
si l'assmat etait vraiment malhonnete, elle serait dejà aux prud'hommes et la maman serait bombardée de recommandés non?
si ça se trouve elle veut pas passer par une procedure et simplement regler ça à l'amiable ...

sinon, elle reclamerait ses salaire jusqu'à ce jour

or là l'assmat ne dit rien...(ou la maman oublit de nous dire certains trucs?)
bizarre non?

ok c'est pas facile de devenir employeur
ok on est mal informé (hum)
(y a internet, le telephone et la poste... sans parler de paje, les ram, la pmi, l'inspection du travail, 36 syndicats ou de simples connaissances qui emploient aussi une assmat ...)

mais laisser une situation ainsi pendant 2 mois et +
je pige pas

zeta · 27-10-2011 10:09:30

bo,jour attention smelli , vous dites que si elle a prit un enfant depuis elle est en tord ? mais depuis aout l'avez vous seulement payer ??? parce que si elle n'a pas démissionné et si vous ne l'avez pas licencié vous auriez dut payer les salaires prévus ????

Daljaa · 27-10-2011 10:17:27

4i, regarde ce que la maman dit :

mon AM m'appelle pour me dire qu'elle n'était plus intéressée par la garde de mon fils car elle avait validé entre temps une nouvelle garde pour un enfant à temps plein

Il me semble bien que l'AM a refusé de continuer avec l'enfant tout simplement, puisqu'en plus elle annonce qu'elle l'a remplacé. A mon avis, si elle n'a rien dit tout ce temps, c'est qu'elle pense avoir démissionné et être dans son droit en attendant ses papiers. Je ne crois pas qu'elle réclame de salaire pour ces semaines non travaillées, à mon avis elle doit pas être très fière d'elle-même et puis elle doit savoir quelque part qu'elle se met en faute avec 2 contrats simultanés pour 1 seule place...

Faites attention Smelly, car sur le plan légal vous avez la responsabilité de toutes les erreurs dans cette fin de contrat, puisque l'employeur est celui qui est sensé connaitre toutes les lois du travail et la convention Alors réagissez sans plus tarder

Moi, je ne suis pas spécialement étonnée que ni l'AM ni la maman n'aient réagit plus tôt... Combien de parents débutants ou même d'AM ne savent pas rompre légalement un contrat ou laisse filer les choses sous le coup de la panique... Mais bon, maintenant il faut bien le faire !

27-10-2011 10:17:27

smelly · 27-10-2011 10:39:20

Merci pour tout vos conseils !

Je pense n'avoir pas assez prise au "sérieux" le statu d'employeur et les liens que j'avais avec mon AM ne me laissait pas entrevoir un tel dénouement!

Il était convenu qu'elle reprendrait mon petit à la rentrée tout en sachant qu'il irait à l'école et donc qu'elle aurait moins de salaire.

J'ai attendu parce que j'ai du retrouver en urgence une solution pour la garde de mon petit ! Une amie sans emploie m'a dépanné un mois et maintenant j'ai employé une personne à domicile qui vient chercher mon fils à l'école et le ramène chez moi jusqu'à ce que moi ou mon compagnon rentrions du travail !

Dès que j'ai reçu son courrier en AR, je lui ai répondu immédiatement en AR en lui spécifiant que c'est elle qui avait rompu le contrat au dernier moment, sans m'en informer officiellement et qu'en cas de poursuites judiciaire, je me retournerais contre elle pour rupture abusive !

Dans la foulée je lui ai envoyée en AR le certificat de travail ainsi que l'attestation Pôle emploi en spécifiant que la rupture du contrat était à son initiative !

Il me reste le problème du solde de tout compte ! Dois-je lui demander une lettre de démission pour valider la fin du contrat, ou dois-je la licencier ???

C'est bien compliqué tout cela !!!

smelly · 27-10-2011 10:50:03

claudie92 a écrit :

Effectivement un avenant en Août aurait changé la donne
Nous arrivons fin Octobre...
Il aurait fallu faire constater de suite son refus de garde en Août..
Bientôt 3 mois après, ça me parait bien litigieux
Je gère tout niveau de mes PE...avenant, préavis etc... c'est à vous pourtant employeur de gérer tout cela il faut connaitre la convention, vous avez un statut d'employeur !
Vous n'avez pas de chance, vous êtes tombé sur une AM assez malhonnête
Bon courage.

C'est vrai que presque 2 mois après, c'est bien litigieux ! Mais j'ai gérée une situation d'urgence, nouveau boulot début septembre et recherche d'une nouvelle solution de garde pour mon fils.

On ne s'attend pas à ce genre de choses en tant que PE ! A tort certainement ! Maintenant je me suis renseignée et je ne tomberais plus dans ce piège !!! Mais en attendant que de soucis et de déception.

4i.modo · 27-10-2011 12:32:49

smelly a écrit :

Merci pour tout vos conseils !
Je pense n'avoir pas assez prise au "sérieux" le statu d'employeur et les liens que j'avais avec mon AM ne me laissait pas entrevoir un tel dénouement!
Il était convenu qu'elle reprendrait mon petit à la rentrée tout en sachant qu'il irait à l'école et donc qu'elle aurait moins de salaire.
J'ai attendu parce que j'ai du retrouver en urgence une solution pour la garde de mon petit ! Une amie sans emploie m'a dépanné un mois et maintenant j'ai employé une personne à domicile qui vient chercher mon fils à l'école et le ramène chez moi jusqu'à ce que moi ou mon compagnon rentrions du travail !
Dès que j'ai reçu son courrier en AR, je lui ai répondu immédiatement en AR en lui spécifiant que c'est elle qui avait rompu le contrat au dernier moment, sans m'en informer officiellement et qu'en cas de poursuites judiciaire, je me retournerais contre elle pour rupture abusive !
Dans la foulée je lui ai envoyée en AR le certificat de travail ainsi que l'attestation Pôle emploi en spécifiant que la rupture du contrat était à son initiative !
Il me reste le problème du solde de tout compte ! Dois-je lui demander une lettre de démission pour valider la fin du contrat, ou dois-je la licencier ???
C'est bien compliqué tout cela !!!

euh... vous avez donc eu un ecrit de sa part...!
que dit ce courrier exactement?

Kalahan · 27-10-2011 13:05:59

oui 4i si tu relis son ass mat lui a envoyer un courrier début octobre pour la menacer de poursuites car elle n'avait pas ses papiers.

4i.modo · 27-10-2011 13:12:08

decidement:lol:
je lis pas bien aujourd'hui...

ben on va rester très terre à terre :
l'assmat aura gain de cause devant un pruid'homme
1- parce qu'elle n'a pas signifié par ecrit qu'elle refusait l'enfant
2- la maman n'a pas fait d'avenant
3- l'employeur doit prouver le refus de travail de l'employée

alors au lieu de chercher de midi à quatorze heure: faites les papiers sur la base du refus d'avenant (seul point où vous êtes d'accord sur la version des faits)
et basta!
de toute façon, si vous aviez fait els choses dans l'ordre c'est comme ça que ça se serait passé...

maintenant vous pouvez faire trainer en disant que c'est elle qui a commencé
et qu'elle a un autre contrat et blablabla...
mais soyez sure qu'elle n'a pas d'agrement (ou derogation) de libre...

mamamama · 27-10-2011 13:29:52

Comme Daljaa, je ne suis pas sûre du tout que l'assmat aie profité de l'ignorance des parents, il semble qu'elle réclame juste son solde de tout compte.

Ce n'est pas méchant, mais même sans connaître les tenants et aboutissants de la CCN, je crois que n'importe quel PE peut savoir qu'on rompt un contrat par courrier (la maman aurait pu prendre acte de la démission de son assmat sans préavis, même sans savoir que du coup, l'assmat lui devait une indemnité), et qu'on envoie les papiers dans la foulée, tout de même.

smelly, je vous conseille de faire les choses correctement :

- Envoi d'un courrier en LRAR pour rappeler le contexte + solde de tout compte, vous serez aidée ici si vous avez besoin d'aide pour les calculs.

Vous lui devez un certificat de travail, attestation Pole Emploi, chèque si vous lui devez de l'argent (pour moi, elle vous en doit pour sa démission sans préavis, mais je ne sais pas si vous pouvez le prouver), sa dernière fiche de paie et attestation de solde de tout compte en double exemplaire (elle en renvoie un signé)

Bon courage

Daljaa · 27-10-2011 13:34:56

La maman ne peut prouver la mauvaise foi de l'AM que si elle se fait confirmer par la PMI qu'elle n'a pas de place supplémentaire pour le contrat remplaçant. Dans ce cas, il sera très facile de prouver qu'elle a abandonné son poste je pense, en regardant la date de signature de ce contrat remplaçant en question !

Si elle a signé avec les autres parents avant que la maman n'ai signé pour une nouvelle garde de son côté, il est logique d'en déduire que c'est l'AM qui est en faute Même si c'est vrai que c'est très litigieux.

smelly · 27-10-2011 16:17:13

Je vais prendre RDV avec la PMI rapidement !

Comprenez moi, je ne cherche pas à être malhonnête avec elle !

Elle me plante du jour au lendemain à la veille de la rentrée ! Je pensais que nos liens auraient pu éviter ce genre de chose ! Je peux comprendre qu'elle veuille gagner plus mais il y a la façon de faire les choses !

Elle me réclame le salaire du mois d’août, elle n'a pas eu mon fils 3 semaines en juillet et 4 semaines en août et toutes les sommes de fin de contrat ! Je suis prête à payer, mais le fait de se faire planter de la sorte et que dès le 1er courrier en AR elle me menace de poursuites judiciaires, cela m'a mise en colère ! Je pensais qu'elle aurait pu m'appeler pour en parler et régler le problème face à face.

Bon bref, elle m'a mise dans la m...., maintenant je voudrais bien en sortir honnêtement mais sans être prise non plus pour la dernière des imbéciles.

Je lui ai fais parvenir : Le certificat de travail signifiant que je l'avais employée de Août 2010 à Août 2011, l’attestation pôle emploie avec tous les salaires déclarés sur l'année. Effectivement je n'ai pas joins le solde de tous comptes, ne sachant pas le calculer ! Et sous la colère je n'ai pas réglée le salaire d'août !!! Je me demande si je lui dois dans la mesure où elle n'a pas travaillé pendant 9 semaines dans l'année alors que le contrat stipulait 6 semaines de CP! De plus j'ai versé chaque mois 10% du salaire en CP ! Bref un vrai casse tête !!!!

steffyd · 27-10-2011 16:20:32

bonjour,

l'ass mat doit déclarer à sa pmi les enfants qu'elles accueillent et ceux qu'elles n'accueillent plus, un petit coup de fil à la pmi pour savoir à quelle date a été faite sa déclaration... et pour savoir son nb d'agrément.

en tout cas, moi je la sens pas cette ass mat, franchement malhonnette !

je souhaite bon courage à cette maman !

zeta · 27-10-2011 16:41:33

bonjour , smelly ici nous comprenons toute que vous ne voulez pas être malhonnete et les réposes sont faites par rapport à ce que vous nous dites !
en l'absence de lettre de fin de contrat que ça soit licenciement ou démission le contrat court toujours ! vous avez établit une mensualisation aprés que vous confiez l'enfant ou non ce n'est pas le soucis de l'ass mat le salaire est dut !
en allant aux pru d'hommes vous aurez tout faut malheureusement même si vous êtes de bonne fois , si votre ass mat ne reconnait pas avoir refuser de travailler vous ne pourre rien prouvez sans écrit ça sera votre parole contre la sienne !
même la pmi ne pourra rien pour vous à moins qu'elle ait pris un autre contrat sans avoir de place là ça pourra montrer sa mauvaise fois !
c'est vraiment triste de lire tout ça
et je comprend tout à fait votre désarois mais rester muette pendant deux mois ce n'était pas vraiment la meilleur solution !je vous souhaite aussi bon courage et j'espère que vous ni laisserai pas trop de plumes mais là c'est trés mal partie , j'espère que vous pourrez trouver une solution ,et que vous nous donnerez des nouvelles !
à part prouver qu'elle à prit un nouveau contrat avant même d'avoir finit le votre (à condition qu'elle était hors agréement ) c'est la seule façon de prouver sa mauvaise fois !

smelly · 27-10-2011 16:49:46

J'ai RDV à la PMI lundi !

Je viens de recevoir un nouveau courrier en AR de mon AM. Elle est beaucoup moins agressive que la première fois ! Comme quoi mon courrier l'a calmée ! Elle ose quand même dire que c'est moi qui ne lui a pas donné mon fils !!!!! Quelle mauvaise foie !!!!!! Et là elle parle de conciliation.

J'attends mon RDV à la PMI pour adopter la marche à suivre !

A la base, on devrait signer des contrats avec un conseiller pour être sûr que tout est en bonne et due forme et que chaque parti a bien compris ses droits et ses devoirs !

jacadi · 27-10-2011 16:54:08

tu présentes son courrier à la PMI, regroupe toutes les preuves possibles afin de te sortir de ca.. bon courage

smelly · 27-10-2011 17:03:22

Merci à toutes ! Je m'en veux d'avoir été naïve et d'avoir laissé la colère et le désarroi m'emporter !

Je pensais qu'elle aimait bien mon fils et qu'on aurait pu trouver un point d'entente ! Pourquoi m'a-t-elle menée en bateau ainsi fin août ???? C'est quand même irresponsable !

Je ne sais pas si j'aurais de nouveau recours au service d'une AM, c'est trop compliquée à gérer !

smelly · 27-10-2011 17:42:37

jacadi a écrit :

tu présentes son courrier à la PMI, regroupe toutes les preuves possibles afin de te sortir de ca.. bon courage

Je trouve ça moche d'en arriver là ! :-(

Daljaa · 27-10-2011 18:58:19

Ce n'est pas que c'est moche : le litige est là, vous n'y pouvez rien. Maintenant il faut vous en sortir sans vous faire abuser davantage. Ce qui serait moche, c'est que vous sombriez dans la "vengeance" en faisant des choses qui ne sont pas nécessaires... Ce n'est pas le cas n'est ce pas ? Vous ne faites que ce qui vous permet de clôturer cette histoire sans avoir à payer *tous* les pots cassés.
Mais n'oubliez jamais que vous avez une part de torts, également Il faut rester humble (mais je vois que c'est ce que vous semblez faire déjà).

Kalahan · 27-10-2011 19:37:37

Vu la situation le mieux serait d'essayer de t'arranger avec ton AM avant qu'elle ne te réclame septembre et octobre.

Si tu arrives à prouver qu'elle a pris un autre contrat sans avoir résilier le tien elle sera en faute (sauf si elle a une extension d'agrément).

Je te souhaites bon courage et je voulais aussi te dire que toutes les ass mat ne sont pas malhonnete comme celle-ci.

Donnes nous de tes nouvelles.

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