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#1 09-11-2011 16:56:36
- Badaboom29
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Modifier un contrat année complete en année incomplete
Bonjour,
Voila, je vais bientôt arriver à l'anniversaire d'un de mes contrats.
Nous étions partis sur une année complète, j'ai donc eu des retenues sur salaire (enfin, congés sans solde) lors des congés programmés.
Je voudrais savoir si à l'anniversaire de notre contrat, il serait possible (si les PE sont ok biensur) de faire un avenant et de passer en contrat en année incomplète ?
Motif : mon autre contrat est sur 42 semaines et j'avoue que j'aimerai profiter un peu plus de ma fille en partant sur un contrat de 45 semaines par exemple.
Du coup, je me pose une question, si c'est possible, comment solder les congés en cours d'aquisition ??
En effet, en année complete, les PE me les payent lors de la prise de congés mais comment faire si on passe en année incomplète ? J'ai environ une dizaine de jours acquis pour l'heure...
Un peu compliqué tout ca ! mais j'aimerai y voir plus clair avant d'en parler aux PE.
Merci !
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09-11-2011 16:56:36
#2 09-11-2011 17:22:26
- nathodisab
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Re : Modifier un contrat année complete en année incomplete
bonjour,
Oui, il est tout à fait possible de passer en année incomplète si te pe sont 'accord, il faut que tu fasses une proposition d'avenant , aprés tes pe n'ont aucune obligation d'accepter!
Quand tu dis les pe me payaient les cp lors de la prise...En année complète les cp sont lissés dans la mensualisation, donc payés sur 12 mois...
Comment a été calculé ta mensu en année complète ?
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#3 09-11-2011 17:49:11
- Badaboom29
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Re : Modifier un contrat année complete en année incomplete
Merci nathodisab, oui pour mes cp ils sont lissés effectivement. Quand je dis "payés lors de la prise" c'est parce que je touche tous les mois le même salaire, même en congé. Cela sous réserve d'acquisition.
J'ai commencé en janvier 2010, j'ai pris une semaine en avril qui a été sans solde.
3 en aout (j'avais acquis 10 jours de cp) donc j'ai retiré une semaine.
La je reprend une à noel qui sera sans solde. Car mes cp en cous d'aquisition, je ne pourrai les toucher qu'à partir du 1er juin 2012.
Mais du coup, ca ne me dis pas comment régulariser ces jours en cours d'aquisition ?
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#4 09-11-2011 17:55:39
- nathodisab
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Re : Modifier un contrat année complete en année incomplete
je ne suis pas sure qu'il faille forcement solder les cp acquis, ils te seront payés en ou à partir de juin avec ceux acquis pendant le reste de la période d'acquisition
en mai 2012 tu compteras le nombre de sem travaillées de juin 2011 à mai 2012 /4 x2.5 et tu auras ton nombre de jours ouvrables acquis pour la période
ensuite pour le paiement tu auras à comparer les 10% et le maintien du salaire , et tu te feras payer en ou à partir de juin 2012
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