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#1 13-11-2011 23:57:44
retrait d'enfant ou faute grave ?
bonjour,
lundi dernier j'ai récupérer mon fils chez ma nounou avec une trace de 3doigts sur la joue
je suis allée le faire constater chez un médecin +photos et je n'ai pas remis mon fils chez la nounou le lendemain ,ni depuis.
les explications avec la nounou n'ont aboutis a aucunes explications , elle nie avoir mis une baffe. mais pourtant de l'hemoclar a été mis .
je souhaite retirer la garde de mon fils de 19 mois accueillis depuis fin juin 2011 sur année incomplète 42 semaine 22.5 h par semaine, 7h 30 par jour
dans quel conditions dois je le faire ? licenciement pour .... ? ( retrait ou faute ) je suis perdue
si par retrait d'enfant : préavis de 15 jours d accord mais est ce que je suis obligé de mettre mon fils pendant le préavis ?
est ce que une régularisation doit être faite ?
si oui , j'ai calculer mais a priori j'ai trop versé , est ce que je peux lui demande re trop perçu ?
merci de m'aider s'il vous plait
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13-11-2011 23:57:44
#2 14-11-2011 00:01:34
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
bonsoir,
en ce qui concerne le préavis, je crois que c'est un retrait pour faute et vous ne devez plus remettre votre enfant chez cette ass mat,,,
pour le reste, je laisse les collègues donner leur avis,,,
bon courage en tout cas.
Longue vie à notre super fofo 
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#3 14-11-2011 00:05:41
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
bonsoir, alors si depuis lundi vous n'avez pas remis votre enfant chez l'ass' mat , vous pouvez faire un licencieemnt pour faute, et dans ce cas pas de preavis à faire ni à payer.Pour le salaire il faudra juste payer lesjours de novembre ou votre enfant est allé chez l'ass mat .Et en plus de tout ca je ferais un signalement à la pmi , quitte a leur joindre les photos et l'attestation du medecin.
Bon courage
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14-11-2011 00:09:07
#5 14-11-2011 00:11:13
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
bonjour,
lundi dernier j'ai récupérer mon fils chez ma nounou avec une trace de 3doigts sur la joue
je suis allée le faire constater chez un médecin +photos et je n'ai pas remis mon fils chez la nounou le lendemain ,ni depuis.
les explications avec la nounou n'ont aboutis a aucunes explications , elle nie avoir mis une baffe. mais pourtant de l'hemoclar a été mis .je souhaite retirer la garde de mon fils de 19 mois accueillis depuis fin juin 2011 sur année incomplète 42 semaine 22.5 h par semaine, 7h 30 par jour
dans quel conditions dois je le faire ? licenciement pour .... ? ( retrait ou faute ) je suis perdue
si par retrait d'enfant : préavis de 15 jours d accord mais est ce que je suis obligé de mettre mon fils pendant le préavis ?est ce que une régularisation doit être faite ?
si oui , j'ai calculer mais a priori j'ai trop versé , est ce que je peux lui demande re trop perçu ?merci de m'aider s'il vous plait
coucou
si vous considerez que c'est une faute grave , vous ne devez pas lui reconfier votre enfant depuis lundi dernier.
Si vous le lui avez reconfié depuis cette date , vous ne pouvez invoquer la faute grave
car le retrait doit etre immédiat
et en cas de retrait de l'enfant "classique" , meme si vous la dispensez de préavis , vous devez le lui payer
Oui , une régularisation doit etre faite (comparer semaines travaillées , et semaines programmées)
et vous ne pouvez lui reclamer un trop perçu (sauf un trop perçu de cp)
par contre si elle a travaillé plus que prévu , vous lui devez la différence
et vois lui devez egalement , ses cp acquis
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#6 14-11-2011 00:12:51
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
non je ne crois pas que ca entraine des poursuites judiciaires.
Envoyer lui une lettre en recommander pour licenciement pour fautes , ne pas oublier les papiers et son salaire de novembre ( pour les jours travaillé).
Qua vous a t'elle dit l'ass mat pour ce justifier de cette marque sur la joue ?
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#7 14-11-2011 00:16:54
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
bonjour,
lundi dernier j'ai récupérer mon fils chez ma nounou avec une trace de 3doigts sur la joue
je suis allée le faire constater chez un médecin +photos et je n'ai pas remis mon fils chez la nounou le lendemain ,ni depuis.
les explications avec la nounou n'ont aboutis a aucunes explications , elle nie avoir mis une baffe. mais pourtant de l'hemoclar a été mis .je souhaite retirer la garde de mon fils de 19 mois accueillis depuis fin juin 2011 sur année incomplète 42 semaine 22.5 h par semaine, 7h 30 par jour
dans quel conditions dois je le faire ? licenciement pour .... ? ( retrait ou faute ) je suis perdue
si par retrait d'enfant : préavis de 15 jours d accord mais est ce que je suis obligé de mettre mon fils pendant le préavis ?est ce que une régularisation doit être faite ?
si oui , j'ai calculer mais a priori j'ai trop versé , est ce que je peux lui demande re trop perçu ?merci de m'aider s'il vous plait
Bonsoir
Pour moi c'est une faute
par contre vous ne devez pas remettre votre enfant, notifier le licenciement très vite et prevenir la pmi
Le licenciement pour faute grave est privative d'indemnité de preavis+licenciemnt
La faute lourde est privative des indemnités de préavis+ de licenciement+ indemnités de cp.
Vous pouvez aussi portez plainte a la gendarmerie
Dernière modification par sam01 (14-11-2011 00:17:43)
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#8 14-11-2011 00:17:49
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
que ce n'était pas elle , mais la seule présente a la maison avec 3 autres enfants qu'elle garde
cette marque n'est quand meme pas arrivée toute seule ? et l'hemoclar non plus !
mon erreur a été de voir cela juste en arrivant a la maison
il n'y ai pas retourné depuis lundi dernier , je ne l'ai pas remis
les CP sont payés tous les mois par 10 % donc pas de regul c'est ca ?
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#9 14-11-2011 00:23:28
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
que ce n'était pas elle , mais la seule présente a la maison avec 3 autres enfants qu'elle garde
cette marque n'est quand meme pas arrivée toute seule ? et l'hemoclar non plus !mon erreur a été de voir cela juste en arrivant a la maison
il n'y ai pas retourné depuis lundi dernier , je ne l'ai pas remis
les CP sont payés tous les mois par 10 % donc pas de regul c'est ca ?
vous n'avez rien vu chez la nounou ?? si vous avez eu le temps d'aller chez le medecin pour qu'il fasse l'attestation et les photos , et que la marque y etais encore , c'est que chez nounou la marque devais etre vraiement visible , c'est le 1 er truc que j'aurais vu.
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#10 14-11-2011 00:24:09
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
Normalement, si vous faites un licenciement pour faute,
pas d'indemnités de preavis a verser pour l'indemnité de licenciement, vous n'aurez aurez pas car contrat moins d'un an
il faudra faire une regularisation pour les emaines travillées,
pour les cp vous ne devrez rien de plus sauf 10% sur dernier salaire
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#11 14-11-2011 00:32:22
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
Comment se justifie t'elle en ce qui concerne l'hémoclar?????
Oui que dit elle pour l'hemoclar?
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#12 14-11-2011 00:35:30
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
j'ai déjà fait et envoyé le signalement a la pmi avec photos et certificat médical et je ne lui ai pas remis depuis
le retrait pour faute entraine t-elle des poursuites judiciaires ?
On n'est jamais obligé d'engager des poursuites judiciaires, c'est à vous de voir. Le plus important dans ce cas me paraît être le signalement à la PMI pour protéger d'autres enfants et vous l'avez fait.
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#13 14-11-2011 00:39:14
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
Vous devez lui notifier son licenciement pour faute grave par recommandé avec accusé de réception en décrivant les faits : "j'ai constaté tel jour une marque de doigts sur la joue de mon fils, ainsi qu'une application d'hémoclar, le tout ayant été constaté par un médecin. Vous avez par ailleurs été incapable d'expliquer tant la marque de doigts que l'application d'hémoclar. Pour cette raison, je me vois obligée de vous licencier pour faute grave."
Juste une question pour les autres, le licenciement part du jour où la marque de doigts à été constaté, ou du jour où l'assmat reçoit le recommandé ? Si ça part du jour où elle reçoit le recommandé, la maman lui doit bien les jours où l'enfant aurait dû venir ?
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#14 14-11-2011 00:39:40
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
j'envoie demain ma lettre pour faute grave
donc faudrait que je lui paye du 1 er novembre a la date de réception de la lettre , si j'envoie demain ca arrivera mardi ou mercredi 14ou 15 nov c'est ca ? + 10% sur salaire + indemnités d'entretien 2 jours d'accueil , et pas de préavis de 15 jours a faire ni a payer .
pas de justification ce n'est pas elle , elle n'a rien mis
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#15 14-11-2011 00:41:36
- nounou2dijon
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- Inscription : 29-11-2009
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Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
lulu77124 a écrit :que ce n'était pas elle , mais la seule présente a la maison avec 3 autres enfants qu'elle garde
cette marque n'est quand meme pas arrivée toute seule ? et l'hemoclar non plus !mon erreur a été de voir cela juste en arrivant a la maison
il n'y ai pas retourné depuis lundi dernier , je ne l'ai pas remis
les CP sont payés tous les mois par 10 % donc pas de regul c'est ca ?
vous n'avez rien vu chez la nounou ?? si vous avez eu le temps d'aller chez le medecin pour qu'il fasse l'attestation et les photos , et que la marque y etais encore , c'est que chez nounou la marque devais etre vraiement visible , c'est le 1 er truc que j'aurais vu.
aah oui et meme flagrante et toute fraiche donc cette marque!...des fois c'est etrange...certaine histoire me rende dubitative... 
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#17 14-11-2011 00:43:11
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
j'envoie demain ma lettre pour faute grave
donc faudrait que je lui paye du 1 er novembre a la date de réception de la lettre , si j'envoie demain ca arrivera mardi ou mercredi 14ou 15 nov c'est ca ? + 10% sur salaire + indemnités d'entretien 2 jours d'accueil , et pas de préavis de 15 jours a faire ni a payer .
pas de justification ce n'est pas elle , elle n'a rien mis
Donc les marques de doigts et l'hemoclar sont arrivés seuls??
les ie ne sont du que pour les jours ou l'enfant etait gardés
Notifier bien tout dans votre courrier de licenciement, et effectivement pas de preavis recommander avec accusé de reception
essayer de prendre rdv très vite avec la pmi
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#18 14-11-2011 00:43:44
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
j'envoie demain ma lettre pour faute grave
donc faudrait que je lui paye du 1 er novembre a la date de réception de la lettre , si j'envoie demain ca arrivera mardi ou mercredi 14ou 15 nov c'est ca ? + 10% sur salaire + indemnités d'entretien 2 jours d'accueil , et pas de préavis de 15 jours a faire ni a payer .
pas de justification ce n'est pas elle , elle n'a rien mis
Le courrier devrait arriver le 14 ou le 15, oui. Vous lui devez bien les 10% de CP sur son dernier salaire, les indemnités d'entretien sur les jours effectués. Pour la date d'effet du licenciement, attendez les réponses.
Précisions : vous devez aussi prévoir son attestation pole emploi et son certificat de travail.
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#19 14-11-2011 00:43:49
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
tomer06 a écrit :lulu77124 a écrit :que ce n'était pas elle , mais la seule présente a la maison avec 3 autres enfants qu'elle garde
cette marque n'est quand meme pas arrivée toute seule ? et l'hemoclar non plus !mon erreur a été de voir cela juste en arrivant a la maison
il n'y ai pas retourné depuis lundi dernier , je ne l'ai pas remis
les CP sont payés tous les mois par 10 % donc pas de regul c'est ca ?
vous n'avez rien vu chez la nounou ?? si vous avez eu le temps d'aller chez le medecin pour qu'il fasse l'attestation et les photos , et que la marque y etais encore , c'est que chez nounou la marque devais etre vraiement visible , c'est le 1 er truc que j'aurais vu.
aah oui et meme flagrante et toute fraiche donc cette marque!...des fois c'est etrange...certaine histoire me rende dubitative...
ah je croyais être la seul , merci nounou2dijon 
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#20 14-11-2011 00:44:10
Re : retrait d'enfant ou faute grave ?
pour licencier en faute grave ne faut t-il pas avoir deposer plainte ?
Non pas forcement de plainte,de plus vous avez fait un signalemnt a la pmi qui fera une enquete de son coté
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