Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

CHERUBIN

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plusieurs questions contrat année incomplète

Bonjour,
Je vais tout détailler car je crois que je m'embrouille et en plus à mon ram, les années incomplètes ne sont que pour ceux qui ont des rtt ou +de 5 semaines de congés.

j'ai un contrat sur 44 semaines qui a commencé le 01 octobre 2011 et il se terminera avec l'entrée à l'école du loulou  le 16/08/2012 (Réunion). Je travaille du lundi au vendredi.
Ma mensu est la suivante : (9h30*5 h/sem)*3.46*44 le tout divisé par 12
Ma question est la suivante : aurai-je dû calculer sur 10 mois ?

Pour les congés nous avons 2 en commun
asmat
- 2 semaines à noel du 26/12/2011 au 09/01/2012,
- 1 semaine en mai  2012
-  2 semaines en aout du 06 au 17/08/2012

pe
- 1 semaine à noel du 19 au 02/01/2012
- 1 semaine en aout du 06 au 10/08/2012

Paiement en juin 2012 pour octobre 2011 à mai 2012. Et pour le reste je fais comment ?

Du coup  il y 3 semaines décalés où je ne devrai pas avoir l'enfant en plus de mes congés soit en tout 8 semaines "d'absence". Est-ce bien ça ? Car concernant les 3 semaines de congés de la maman rien n'a été noté au contrat.

Merci pour tout

nanda

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

Bonjour

oui vous etes bien sur une année incomplète de 44 semaines ( 52- vos 5 semaines - 3 en decalage des parents)
vu que vous avez divisé par 12, en fin de contrat il y aura une regul d'heures à faire, c'est a dire compare les heures réellement travaillées avec celles qui vous ont été payées via la mensu.

Pour les cp, ceux de la periode d'octobre à mai, vous seront payés en juin, ça pas d eprobleme si c'est ce que vous avez noté au contrat
pour ceux acquis de juin à la fin du contrat, ceux-ci vous seront payés en fin de contrat avec votre dernier salaire

Occitane

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

Si tu étais sûre de la date de départ de l'enfant, alors oui, tu pouvais calculer sur 10 mois.
Comme tu ne l'as pas fait, il faudra à la fin du contrat, que tu fasses une régul de salaires, pour vérifier que tu as bien touché tout ce à quoi tu avais droit.

Pour les congés de juin à août, tu te les feras payer à la fin du contrat.

Et effectivement, puisque ton salaire est calculé sur 44 semaines de travail, ça veut bien dire 8 semaines d'absence de l'enfant, par an.
C'est pour ça qu'il faut faire une régul à la fin, pour vérifier.

Par contre, tu ne peux pas être en préavis et en congé en même temps. Il faudra prévoir une fin de contrat avant le début de tes congés d'août, du coup.

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CHERUBIN

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

Merci pour vos réponses
En fait je n'étais pas sûre de finir en août car la maman voulait que je garde quand même son fils après l'école, les mercredis et pendant les vacances scolaires, je voulais faire un avenant mais ce n'est plus le cas.

Quand vous parlez de régul cela veut dire qu'il est possible que je travaille plus ou moins de 44 semaines et que la maman devra me payer en plus ou je devrais la rembourser ?

Je n'aurais pas 1 an d'ancienneté donc ce sera 15 jours de préavis donc le 18 juillet serait ma date de
fin de contrat ?

nanda

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

en cas de regul, si vous avez travaillée moins que ce que vous avez été payé, vous ne devez rien aux parents, c'est tout "benf" pour vous.
par contre si vous avez travaillés plus que ce que vous avez été payé, là les parents devront vous payé la différence.

un clic dans ma signature puis lettre R comme Régularisation, tout y est très bien expliqué

CHERUBIN

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

Merci beaucoup je suis allée dans l'index
Et pour le préavis si je ne peux pas les cumuler avec les congés ? Mon contrat doit se terminer le 19/08/2012 et je suis en congés à partir du 06/08 pour 2 semaines ?

nanda

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Re : plusieurs questions contrat année incomplète

en effet, on ne peut pas cumuler cp et preavis

donc soit vous le faites avant, soit apres vos conges, soit une partie avant et l'autre après...a vous de voir avec les pe