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#1 17-11-2011 21:46:38
Petite question ce régularisation
bonsoir,
j'ai actuellement un contrat enseignant, 2 midis par semaine, soit 3 heures par semaine.
Lors de la signature du contrat, la maman a voulu inclure dans la mensu l'ajout de 2 réunions de 3h45 chacune (3.75 pour le calcul).
Je souhaite proposer un avenant à la maman à faire débuter au 1er décembre. Si elle l'accepte, je veux faire une régule des 3 derniers mois : septembre à novembre.
Je sais que je dois regarder le nombre de semaines réellement travaillés, et multiplier par le nombre d'heures prévues au contrat.
La maman m'a indiqué poser une réunion ce 24 novembre.
Ma question : faut-il bien que j'ajoute à mon résultat les 3.75 de cette réunion pour faire ma régule ??
2ème question parce que je sens venir le coup 
si la maman quitte plus tôt, j'ajoute quand même 3.75 parce que c'est ce qui est prévu au contrat ou je dois faire au réel ??
Merci pour vos réponses.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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17-11-2011 21:46:38
#2 18-11-2011 09:00:23
Re : Petite question ce régularisation
un petit up pour vos réponses 
bonne journée les filles.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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#3 18-11-2011 09:04:33
- moietlesloulous50
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- Inscription : 13-09-2011
- Messages : 405
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Re : Petite question ce régularisation
Bonjour,
C'est la maman qui doit te présenter un avenant et toi qui peut l'accepter ou le refuser.
Sinon biensûr que si les termes du contrat sont changés en terme d'horaire alors il faut
continuer sur une mensu et non au réel.
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#4 18-11-2011 09:17:17
Re : Petite question ce régularisation
euh non, c'est bien moi qui veut faire un avenant pour recadrer certaines choses et repartir sur de bonnes bases.
Mais j'ai juste un doute pour la régularisation. Pour moi, comme il y a une réunion en novembre, donc sur ma période de régule, je pensais faire :
nombre de semaines réellement travaillées * 3h prévues au contrat + 3.75 de réunion selon horaire au contrat (même si finalement j'en fais que 2 par exemple)
et je voudrais confirmation que j'ai raison d'ajouter ces 3.75 dans mon calcul.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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18-11-2011 09:17:17
#5 18-11-2011 10:48:18
Re : Petite question ce régularisation
On ne fait pas un avenant pour recadrer les choses. On fait un avenant pour modifier le contrat.
Les 3.75 des réunions auraient du être compter en heures complémentaires, pas inclus dans la mensu je dirais...
Mais bon pour ta régul, bien sur que tu comptes 3.75 en plus puisque c'est ce qui est prévu au contrat. Si la maman vient chercher l'enfant plus tot, ça n'est pas ton problème.
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#6 18-11-2011 11:26:17
Re : Petite question ce régularisation
En fait, la maman a quelques difficultés à comprendre qu'on ne compense pas des heures par d'autres, et il y a quelques jours elle m'a appelée en me disant que finalement au lieu de 2 réunions jusque 20h30, ce serait peut-être 3 jusque 19h, mais que bon pas grave ça s'équilibre au final... qu'elle me redonne les dates très vite.
ça m'a un peu turlupinée, et je me suis dit que finalement on n'avait été bêtes, on n'aurait dû comme le dit alyénor, ne pas en tenir compte dans la mensu et les compter en hc, comme ça tout le monde était content. D'où ma proposition d'avenant au 1er décembre (ôter les réunions de la mensu et les passer en hc).
Sauf que finalement comme sa 1ère réunion a lieu avant le 1er décembre, ça vaut peut-être plus le coup. Va juste falloir que je sois droite dans mes bottes et que je lui fasse comprendre qu'on doit suivre ce qui a été convenu à la signature.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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#7 18-11-2011 11:45:36
Re : Petite question ce régularisation
Tu ne fais pas d'avenant, tu comptes deux réunions qui sont comprises dans ta mensu et dans ton contrat. S'il y en a une troisième, elle sera comptée en heures complémentaires. Ou alors tu acceptes sa proposition et tu fais un avenant à effet immédiat précisant que les 7h50 prévus pour les deux réunions peuvent être effectuées sur trois réunions. Mais seulement si tu l'acceptes, tu peux parfaitement refuser. A la date anniversaire du contrat, recalculer la mensu sans tenir compte des réunions. C'est ce qui me parait le plus simple.
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#8 18-11-2011 12:07:06
Re : Petite question ce régularisation
Ok alyenor, et merci,
je vais faire comme tu dis.
Assistante maternelle agréée depuis 2009. Renouvellement ok pour trois enfants, et heureuse maman de Théo 13 ans, Enzo 11 ans, et Shana, 9 ans.
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