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Pages : 1
#1 19-11-2011 11:45:07
heure complementaire
bjr j aimerai avoir unr renseignement
quand l assitante maternelle fait des heures complementaire
sur la delcaration paje je marque dans la case prevu les heure ;mais ceci je les divise par pour savoir les jours declarer
je divise que les heures mensualiser diviser par 8 mais pas avec les heures complementaire
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19-11-2011 11:45:07
#2 19-11-2011 12:34:41
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : heure complementaire
bonsoir
pour trouver le nb de jours à declarer, vous prennez en compte les heures mensualisées et toutes les heures com ou sup réalisé
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#4 21-11-2011 12:51:25
- nalie018
- Membre
- Inscription : 21-11-2011
- Messages : 2
Re : heure complementaire
Bonjour,
Je suis en congés pour une semaine et mon assistante maternelle me demande de lui payer les heures complémentaire qu'elle effectue habituellement.
Depuis que ma fille va à l'école, l'assistante maternelle va la cherche à l'école 2 fois par semaine ce qui lui fait 4 heures complémentaire par semaine.
Cette semaine, l'assistante maternelle n'aura pas ma fille, dois-je lui payer les heures complémentaire?
Merci de votre réponse
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21-11-2011 12:51:25
#5 21-11-2011 12:57:33
Re : heure complementaire
Bonjour,
Les heures complémentaires ne sont rémunérées que quand elles sont réellement effectuées (heureusement)
Seules les heures mensualisées et donc prévues au contrat sont rémunérées.
Moi il y a des mois ou j'ai 20 heures complémentaires avec 1 famille, je me verrais mal leur demander de me les régler même si je les fait pas.
Par contre si ces 4 heures sont régulières (périodes scolaires) pourquoi ne pas faire un avenant et les inclure dans la mensualisation. Ce serait p
plus logique.
(modif pour ajout désolé)
Dernière modification par daddas (21-11-2011 12:59:38)
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#6 22-11-2011 11:38:33
- nalie018
- Membre
- Inscription : 21-11-2011
- Messages : 2
Re : heure complementaire
Puisque les heures sont récentes (depuis septembre) et que nous nous sommes mis d'accord avec l'assistante maternelle de ne pas faire d'avenant, nous faisons comme ça.
Son contrat se renouvelle en janvier et nous souhaiterions arrêter la mensualisation car elle sera trop difficile à déterminer entre les vacances scolaire, et son changement de rythme scolaire (actuellement ma fille va à l'école que les matins, mais à partir de septembre elle ira à l'école jusqu'à 16h30.)
Est ce que l'assistante maternelle à le droit de ne pas accepter? Que devrons nous faire si elle refuse?
Merci par avance de votre réponse
Dernière modification par nalie018 (22-11-2011 11:47:42)
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#7 22-11-2011 11:58:04
Re : heure complementaire
Pourquoi la mensu serait trop difficile à faire ? Il suffit de calculer une mensu en 2 temps (semaines de vacances et semaines scolaires).
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#8 22-11-2011 12:01:54
Re : heure complementaire
Bonjour,
Arrêter la mensualisation ? Impossible elle est obligatoire, elle n'est pas difficile à déterminer, c'est ce que nous faisons avec tous les périscolaires. Il suffit de calculer les semaines avec école, les semaines avec vacances scolaires. Quand votre fille ira à l'école toute la journée vous proposez un avenant avec les nouveaux horaires. C'est simple.
Et oui elle est en droit de refuser la non mensualisation puisque c'est interdit. Et vous ne pouvez rien faire si elle refuse à part : la mensualiser !!!!
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#10 22-11-2011 12:14:39
Re : heure complementaire
Puisque les heures sont récentes (depuis septembre) et que nous nous sommes mis d'accord avec l'assistante maternelle de ne pas faire d'avenant, nous faisons comme ça.
Son contrat se renouvelle en janvier et nous souhaiterions arrêter la mensualisation car elle sera trop difficile à déterminer entre les vacances scolaire, et son changement de rythme scolaire (actuellement ma fille va à l'école que les matins, mais à partir de septembre elle ira à l'école jusqu'à 16h30.)
Est ce que l'assistante maternelle à le droit de ne pas accepter? Que devrons nous faire si elle refuse?
Merci par avance de votre réponse
La mensualisation est obligatoire et comme dit plus haut, il faudra la calculer sur deux temps: les semaines d'école et les semaines de vacances, tout simplement 
Oui, elle est en droit de refuser une baisse de ses heures (et donc de ses revenus) fort heureusement et dans ce cas, pas d'autre choix que de maintenir le contrat initial ou de la licencier 
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