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#1 25-11-2011 11:29:03
enfant malade refuser et déduction d'heures
Bonjour,
Je suis pe et j'aurais aimer etre eclairé sur 2 petites choses.
La premiere: si il est marqué au contrat que l'AM accepte les enfants malade sauf en cas de maladie contagieuse, faut il présenté un certificat de non contagion dès qu'il a un peu de fièvre ou qu'il tousse? De plus, si l'enfant a une maladie contagieuse suspecté ou avéré, faut il un certificat médical pour déduire les heures ou si l'AM refuse de le garder, les heures seront forcement déduite et donc le certificat un surplus "inutile"?
Deuxiement, comment déduit on aux plus juste les heures sur une année incomplète type "enseignant" donc hors vacance scolaire mais avec horaire variable?
sachant que:
- le salaire est de 418.50 mensuel
- 31 heure par semaine en moyenne
- 4.5 jours par semaine
Si je fais le calcul suivant est ce juste?
1 journée (en terme d'heure) = 31h semaine en moyenne/ 4.5 jours semaine=6.9h par jour en moyenne
1 journée (en terme de salaire)= 418.50€ par mois /18 jours d'accueil= 23.25€ par journée
Donc 23.25€/6.9 heure = 3.37€ de l'heure
Donc je multiplierais 3.37€ par le nombre d'heure à déduire pour trouver le montant de la déduction. Est ce conforme?
Les jours n'ayant pas tous le meme nombres d'heure de garde.
Merci d'avance pour votre réponse.
Hors ligne
25-11-2011 11:29:03
#2 25-11-2011 12:13:28
Re : enfant malade refuser et déduction d'heures
coucou
votre am a stipulé au contrat qu'elle accueillait les enfants malades sauf "maladie contagieuse" ( trés cetainement avec une liste??)
a-t-elle précisé également un refus d'accueil pour une fièvre "élevée?"
exemple, : pas d'accueil à partir de 38,5° ?
dans tous les cas, effectivement seul un certificat médical peut:
- confirmer si c 'est contagieux ou non ( car elle n'est pas médecin, vous non plus, donc difficille pour elle de pouver la contagion et pour vous de dire le contraire et seul un médecin peut le faire!!)
- permettre de déduire les heures d'absences de l'enfant ( même si l'am a refusé l'accueil dans le doute d'une contagion, même si cela n'est pas avéré , les heures seront déduites de toute façon, mais au moins vous êtes "couvert" avec le certificat)
pour la déduction il y a un calcul de la Cour de Cassation dispo sur infos& articles qui vous explique la méthode a appliquer
il serait peut être judicieux, de préciser dans le contrat , ( ce que je fais) que l'am peux refuser l'accueil en cas de "doute" de maladie contagieuse, et seul un avis médical devra être donner, pour voir si l'accueil peut se réaliser ou non
je répète que c'est difficile pour le parent d'affirmer que ce n'est pas contagieux, il n'est pas médecin, et l'am non plus, mais dans le doute , seul l'avis médical le dira
j'ai eu un cas de parents qui m 'ont amené l'enfant le matin avec un peu de vomissements et diarrhées, qui me disaient et affirmaient que ce n'était pas une gastro!! et sans avoir consulté!!! ( ils devaient aller travailler)
génial, !! car au final , tout mon petit monde accueilli ( et moi aussi) ont été contaminé avec gastro en série!!!, car il s'agissait bien d'une gastro , reconnue par le médecin sur cet enfant le lendemain
donc l'avis " médical" du parent maintenant, qui n'est pas médecin, je le refuse et en cas de "suspicion" je demande un avis médical
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#3 25-11-2011 12:41:27
Re : enfant malade refuser et déduction d'heures
je comprend tout a fait votre position et celui de mon AM. C'est marqué : "l'AM accepte d'acceuillir l'enfant malade sauf en cas de contagion pour les autres enfants (gastro, varicelle....)"
La liste n'est donc pas exhaustive. Le but n'etant pas de lui imposer mon enfant malade, simplement de savoir si par la suite, je dois fournir des documents pour le moindre symptome car mine de rien, si je dois présenter mon enfant chez le medecin pour le moindre signe, deja les tarifs pédiatre vont exploser, et je risque fort de perdre de nombreuse journée de travail avec à la clé un certif de "non contagion" et donc un jour perdu sur mon salaire mais ou l'enfant aurait pu etre garder.
Apres je concois que ni elle ni moi ne somme médecin et qu'elle ne veut pas avoir affaire a une épidémie ni contaminer les autres enfants en garde ou les siens. Je préfère simplement savoir un peu comment ca se passe.
Merci pour votre avis, ca me donne déjà une piste ^^
Pour le calcul du salaire, j'ai bien regardé:
-ou en deduisant en heures
nbre d'heures non travaillées x salaire brut mensualisé / nbre d'heures qui auraient été normalement travaillées et payées = montant à deduire de la mensualisation
le "nb d'heure normalement travaillé et payé" c'est le nombre d'heure qui est mensualisé et normalement déclaré à la caf? Ou c'est le nombre réel d'heure dans le mois en cours?
Parce que si nb d'heure mensualisé alors:
27*418.5/93= 121.05€
si c'est le nombre d'heure réel alors:
27*418.5/74 (hors les semaines de vacances scolaire non travaillé donc)=152.66€
Et du coup ce n'est plus du tout les memes montant et si je considère les 2 semaines de vacances scolaire non travaillé alors le montant change encore.
27*418.5/136= 83.08€
En gros en décembre par exemple, il y a 2 mercredi (7h + 7.5h), 1 jeudi (7.5h] et 1 vendredi (5h) non travaillé. J'ai pris les heures qui auraient du etre travaillé (car chaque jour n'a pas forcement le meme nombre d'heure de garde...) ce qui me donne 27h.
La première semaine (du 01.12 au 04.12) pas de travail. (1 jeudi et 1 vendredi manquant)
La 2e " ( du 05.12 au 11.12) 19.5 heure de garde (car un mercredi manquant)
la 3e " ( du 12.12 au 18.12) 27.5 heure de garde (")
les deux dernière semaines (du 19.12 au 31.12) pas de garde car vacances scolaires non travailler (mais si on part du principe qu'en moyenne il y a 31h semaine de garde sur des semaines de travail ca ferait donc 62 h de "travail").
Comment devrais je faire mon calcul? J'avoue que je m'y perd...
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#4 25-11-2011 12:46:37
Re : enfant malade refuser et déduction d'heures
Bonjour,
Pour les heures potentielles vous devez prendre toutes les heures du mois, même celles des semaines enlevées.
Si l'accueil se fait sur 4 jours (LMJV) en décembre il y aura 18 jours potentiels.
Si les heures sont irrégulières, il faut faite la même chose avec les heures.
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25-11-2011 12:46:37
#5 25-11-2011 13:23:48
Re : enfant malade refuser et déduction d'heures
donc le calcul le plus juste c'est le dernier avec les 136 h Réel de travail vs les 27 supprimées c'est bien ca? je suis en 4.5 jours par semaine (1 semaine a 4 jours en alternance avec une semaine a 5 jours mais c'est variable)
Dois je enlever dans le calcul les jours férié (meme s'il tombe en vacance scolaire forcement) puisqu'aucun férié ne sera travaillé?
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