Cherche réponses sur un "Lot de questions" ;-)

Fnoc · 04-12-2011 01:19:50

Bonjour,
Je vais signer la semaine prochaine un contrat de travail avec une AM pour faire garder mon fils mais j'ai beaucoup de questions auxquelles je n'arrive pas à répondre:

Voici les données du problème:
1er contrat: du 14/12/2011 au 31/08/2012 avec 52h/semaine et 22 semaines de présence de l'enfant chez l'AM (après avoir déduit les congés de l'AM et mes congés).
L'AM pose 1 semaine fin décembre + 1 semaine en avril + 3 ponts en mai + 3 semaines en aout.

Mes questions:
1) Est ce que mon calcul de mensualisation est juste car je ne sais pas si je dois déjà ajouter les 10% pour les congés payés:
(2.65€ x 52h x 22 semaine)/9mois = 336€
+10% (pour les congés payé) = 370€

2)Est ce que j'ai bien fait de déduire les 5 semaines de congés de l'AM pour ce calcul?

Sinon pour ses congés:

3) est ce que les ponts qu'elle pose sont à déduire de ses congés ou y a t elle droit en plus?

4) Vu qu'au 1er juin elle n'aura acquis que (18/4)x2.5=11.25 => 12 jours de congés comment cela se passe pour les congés qu'elle pose avant en décembre, avril + 3 ponts?
- Dois-je les déduire de la mensualisation les mois ou elle les pose?
- Dois-je ne pas ajouter les 10% des CP à la mensualisation?
- Est ce que je peux lui donner ses congés par anticipation (si oui: comment cela se passe pour l'année suivante?)

5) Pour simplifier les calcul, est il possible de calculer les congés le 1er septembre (date des débuts des futurs contrats) au lieu du 1er juin?

Merci d'avance
Cordialement
Fnoc

Dernière modification par Fnoc (04-12-2011 01:21:40)

04-12-2011 01:19:50

shainali · 04-12-2011 04:29:23

Fnoc a écrit :

Bonjour,
Je vais signer la semaine prochaine un contrat de travail avec une AM pour faire garder mon fils mais j'ai beaucoup de questions auxquelles je n'arrive pas à répondre:
Voici les données du problème:
1er contrat: du 14/12/2011 au 31/08/2012 avec 52h/semaine et 22 semaines de présence de l'enfant chez l'AM (après avoir déduit les congés de l'AM et mes congés).
L'AM pose 1 semaine fin décembre + 1 semaine en avril + 3 ponts en mai + 3 semaines en aout.
Mes questions:
1) Est ce que mon calcul de mensualisation est juste car je ne sais pas si je dois déjà ajouter les 10% pour les congés payés:
(2.65€ x 52h x 22 semaine)/9mois = 336€
+10% (pour les congés payé) = 370€
2)Est ce que j'ai bien fait de déduire les 5 semaines de congés de l'AM pour ce calcul?
Sinon pour ses congés:
3) est ce que les ponts qu'elle pose sont à déduire de ses congés ou y a t elle droit en plus?
4) Vu qu'au 1er juin elle n'aura acquis que (18/4)x2.5=11.25 => 12 jours de congés comment cela se passe pour les congés qu'elle pose avant en décembre, avril + 3 ponts?
- Dois-je les déduire de la mensualisation les mois ou elle les pose?
- Dois-je ne pas ajouter les 10% des CP à la mensualisation?
- Est ce que je peux lui donner ses congés par anticipation (si oui: comment cela se passe pour l'année suivante?)
5) Pour simplifier les calcul, est il possible de calculer les congés le 1er septembre (date des débuts des futurs contrats) au lieu du 1er juin?
Merci d'avance
Cordialement
Fnoc

Bonjour,

Je vais essayer déjà de répondre à certaines de vos questions les pros feront le reste et amélioreront.

D'abord pourquoi 1er contrat? Ce sera toujours le même pour votre fils, s'il y a des changement d'heures il faudra faire 1 avenant.

Pour le mois de Décembre il faut compter au réel avec les 10% votre mensualisation commencera le 01 Janvier 2012.

1 contrat de 52h/semaine veut dire qu'à partir de la 46ème heure c'est considéré en heure supplémentaire c'est à dire avec 1 tarif majoré ( entre 10 et 25% ) voir ce que vous avez noté avec votre assistante maternelle sur le contrat.

Mensualisation sur 8 mois au lieu de 9 mois comme vous le noté.

Pour les Ponts de Mai il faudra lui déduire ses jours, par contre les semaines de Décembre et Avril sont déjà déduites puisque vous êtes en année incomplète.

Les congés se calculent du 01 Juin au 31 Mai de l'année suivante, c'est pour cela que par anticipation il faut bien suivre vos comptes.

Pourquoi parlez vous de futurs contrats en Septembre? Pour celui-ci il continuera même si c'est 1 enfant qui ira à l'école ( avenant à faire ) à condition qu'il reste en accueil chez l'ass mat bien sûr.

S'il y a 1 nouveau contrat alors celui-ci partira du 01/09/2012.

Voilà ce que je peux vous dire pour l'instant avec vos données.

4i.modo · 04-12-2011 09:40:35

bonjour
voici "la totale "
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

Fnoc · 04-12-2011 12:42:05

shainali a écrit :

Bonjour,
Je vais essayer déjà de répondre à certaines de vos questions les pros feront le reste et amélioreront.
D'abord pourquoi 1er contrat? Ce sera toujours le même pour votre fils, s'il y a des changement d'heures il faudra faire 1 avenant.
Pour le mois de Décembre il faut compter au réel avec les 10% votre mensualisation commencera le 01 Janvier 2012.
1 contrat de 52h/semaine veut dire qu'à partir de la 46ème heure c'est considéré en heure supplémentaire c'est à dire avec 1 tarif majoré ( entre 10 et 25% ) voir ce que vous avez noté avec votre assistante maternelle sur le contrat.
Mensualisation sur 8 mois au lieu de 9 mois comme vous le noté.
Pour les Ponts de Mai il faudra lui déduire ses jours, par contre les semaines de Décembre et Avril sont déjà déduites puisque vous êtes en année incomplète.
Les congés se calculent du 01 Juin au 31 Mai de l'année suivante, c'est pour cela que par anticipation il faut bien suivre vos comptes.
Pourquoi parlez vous de futurs contrats en Septembre? Pour celui-ci il continuera même si c'est 1 enfant qui ira à l'école ( avenant à faire ) à condition qu'il reste en accueil chez l'ass mat bien sûr.
S'il y a 1 nouveau contrat alors celui-ci partira du 01/09/2012.
Voilà ce que je peux vous dire pour l'instant avec vos données.

Merci pour vos réponses,
Effectivement je me suis mal exprimé, il n'y aura pas de nouveau contrat en septembre, c'est le même qui continuera.
Et ok pour les heures sup, je n'en parlait pas mais c'est noté.
Par contre si la mensualisation débute au mois de janvier, est ce que je vais commencer a payer les congés a cette dates (+10%/mois) ou est ce que c'est seulement une fois qu'on aura fais le point sur les congés au mois de Juin que je vais commencer a payer les congés ?
C'est a dire entre juin 2012 et juin 2013 je paye les congés acquis entre janvier 2012(date du début de mensualisation) et juin 2012?

Deplus est ce que mon calcul des congés est juste:

Au mois de juin mon AM aura acquis 11j de congés donc entre juin 2012 et juin 2013 elle n'aura que 11j de CP à poser, le reste seront des congés sans solde

Au mois de juin 2013, je vais prendre pour calculer les congés de l'AM: 37s de présence de l'enfant + 11j de congès soit: (38/4)x2,5 = 23.75 => 24j de congés? donc si mon AM pose 30j de congés il y a 6j sans solde?

Année suivante: je fais donc le calcul avec: 37s + 24j de congés. =>25.6 j de congés =>26jours.....etc
Merci d'avance.
Fnoc

Dernière modification par Fnoc (04-12-2011 12:49:30)

04-12-2011 12:42:05

4i.modo · 04-12-2011 12:51:40

lisez ceci :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558
car vous ne devez pas payer les cp par 10% anticipés
lisez le en entier...
et vous aurez vos reponses...

Fnoc · 04-12-2011 13:09:37

4i a écrit :

lisez ceci :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558
car vous ne devez pas payer les cp par 10% anticipés
lisez le en entier...
et vous aurez vos reponses...

Depuis hier soir ça fait 10 fois que je le lis en long en large en travers ;-)
J'ai posé ces questions pour être sur d'avoir bien compris car je comprends vite mais il faut m'expliquer longtemps

Donc si quelqu'un peut répondre aux questions citées ci dessous, cela m'aidera grandement.
Merci à tous.
Fnoc

Fnoc a écrit :

Merci pour vos réponses,
Effectivement je me suis mal exprimé, il n'y aura pas de nouveau contrat en septembre, c'est le même qui continuera.
Et ok pour les heures sup, je n'en parlait pas mais c'est noté.
Par contre si la mensualisation débute au mois de janvier, est ce que je vais commencer a payer les congés a cette dates (+10%/mois) ou est ce que c'est seulement une fois qu'on aura fais le point sur les congés au mois de Juin que je vais commencer a payer les congés ?
C'est a dire entre juin 2012 et juin 2013 je paye les congés acquis entre janvier 2012(date du début de mensualisation) et juin 2012?
Deplus est ce que mon calcul des congés est juste:
Au mois de juin mon AM aura acquis 11j de congés donc entre juin 2012 et juin 2013 elle n'aura que 11j de CP à poser, le reste seront des congés sans solde
Au mois de juin 2013, je vais prendre pour calculer les congés de l'AM: 37s de présence de l'enfant + 11j de congès soit: (38/4)x2,5 = 23.75 => 24j de congés? donc si mon AM pose 30j de congés il y a 6j sans solde?
Année suivante: je fais donc le calcul avec: 37s + 24j de congés. =>25.6 j de congés =>26jours.....etc
Merci d'avance.
Fnoc

Dernière modification par Fnoc (04-12-2011 13:12:17)

Occitane · 04-12-2011 13:18:08

Vous avez très bien compris : les 10 % anticipés, c'est différent du calcul des jours acquis que l'on fait tous les ans en juin. C'est cette dernière méthode qui est prévue par la CCN.

Donc, tous les ans, vous calculez les jours acquis et vous les lui payez : soit la totalité en juin, soit quand elle prend ses congés, soit étalés sur 12 mois. A vous de vous mettre d'accord avec l'assmat pour choisir à quel moment les payer.

Donc, elle aura une partie de ses congés qui seront sans solde. Mais comme vous êtes en année incomplète, peu importe : elle doit pouvoir prendre ses 5 semaines de congés tous les ans (communes à tous ses employeurs). Les congés en temps (5 semaines de vacances par an) et les congés en argent sont 2 choses différentes.

nanda · 04-12-2011 14:34:35

bonjour

je rajoute juste une chose, vu que votre contrat se poursuivra au dela du mois d'aout, vous ne devez pas faire une mensu sur 8 mois mais sur 12mois!!
donc ça change tout le calcul..tout est à revoir!

7doudous · 04-12-2011 19:49:16

nanda a écrit :

bonjour
je rajoute juste une chose, vu que votre contrat se poursuivra au dela du mois d'aout, vous ne devez pas faire une mensu sur 8 mois mais sur 12mois!!
donc ça change tout le calcul..tout est à revoir!

attends, peut être que l'enfant rentre à l'école...

nanda · 04-12-2011 20:24:46

rien a été précisé

alyenor · 04-12-2011 22:12:45

Je pense que vous avez du mal à faire la différence entre les congés en temps et en argent, ce qui est le principe de base des années incomplètes.
En année incomplète, vous payez à l'ass mat le nombre de jours acquis mais elle prend 30 jours qui sont déduits à la base de la mensu.
Elle pose une semaine à noel, ça fait 6 jours, à paques ça fait 5 ou 6 jours (selon qu'il y ait le lundi de paques dedans ou non), 2 ponts ça fait 2 jours, 3 semaines en aout, ça fait 17 jours (on ne compte pas le 15 aout); ça fait donc 30 ou 31 jours. Si ça fait 31, il y aura un jour sans solde.

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#1 04-12-2011 01:19:50

Cherche réponses sur un "Lot de questions" ;-)

04-12-2011 01:19:50

#2 04-12-2011 04:29:23

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#3 04-12-2011 09:40:35

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Re : Cherche réponses sur un "Lot de questions" ;-)

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#11 04-12-2011 22:12:45

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