contrat sur 6 mois de janvier à juin 2012.

marjoriekhid · 27-12-2011 13:38:01

Bonjour à toutes,

quel est le calcul à faire pour une garde qui va durer pendant 6 mois de janvier à juin 2012. La maman est professeur des écoles. Je garde sont enfant 32 heures par semaine.

d'avance merci

27-12-2011 13:38:01

lulu54 · 27-12-2011 13:39:02

bonjour

vous n'auriez plus aucun contacte avec au deça ???
meme en sept ?

marjoriekhid · 27-12-2011 13:46:39

je comprends pas ta question?

lulu54 · 27-12-2011 13:48:14

apres les 6 mois il est convenu que vous ne garderez plus jamais l'enfant ?

27-12-2011 13:48:14

marjoriekhid · 27-12-2011 13:59:35

oui normalement c'est ça

lulu54 · 27-12-2011 14:01:08

euh le "normalement" me gene

marjoriekhid · 27-12-2011 14:14:04

oui je ne garderai plus l'enfant

lulu54 · 27-12-2011 14:35:22

alors vous vous basez sur les sem de presence de l'enfant durant cette periode

nbre d'h par sem: 32 * nbre de sem de presence de l'enfant durant cette periode /6 = h par mois à declarer a la paje * tarif horaire= mensu en €

les cp seront a payer fin juin soit par 10% soit par maintien de salaire

vous devrez recevoir votre lienciement( lettre) au plus tard le 15 juin

marjoriekhid · 27-12-2011 14:42:56

ok d'accord merci pour l'info

Berengere78 · 27-12-2011 16:06:29

Attention, la fin des classes est le 5 juillet et non fin juin.
J'ai dû préparer une mensu sur 7 mois en raison de cette semaine de décalage, entre janvier et juillet 2012.
Moi aussi j'aurai une petite de 3 ans uniquement du 2 janvier au 6 juillet.....

landocean · 27-12-2011 16:11:00

Bonjour,
Tu devrais calculer la mensu sur 6 mois et te faire payer juillet au réel.
Si tu calcules sur 7 mois, tu devras faire une retenue sur salaire du 6 au 31.

stephy29 · 26-03-2012 14:25:12

bonjour
je ne suis pas d'accord le calcul se fait de la maniere suivante :
taux horaire x nb d'h d'accueil semaine x nb de semaine d'accueil
--------------------------------------------------------------------------
12
et pour les jours en juillet calculer au réel et faire la régularisation à la fin du contrat.
rupture du contrat de la part de l'employeur avec un préavis de 15 jours.
si vous calculez sur 6 mois vous ne faites pas les choses dans les règles de la convention collective et cela peut vous créer des ennuis croyez moi je l'es appris a mes dépends très récemment.......
bonne journée a toutes

laulo · 26-03-2012 14:38:16

Bonjour landocean,
je ne comprends pas la retenue sur salaire? si tu divises par 7 tu étales juste tes heures de 6 mois sur 7............ce qui fait 1 mois de plus pour les parents à te payer mais ça leur fait moins tous les mois, non?

cheerios · 26-03-2012 14:43:08

Stephy29 si la garde est prévue pour 6 mois et que l'enfant ne revient pas après je ne vois pas pourquoi il faudrait diviser par 12 : j'ai actuellement un contrat pour un enfant qui ne viendra que 7 mois, j'ai donc fait un calcul que j'ai divisé par 7 et je ne vois pas en quoi ce serait illégal ! Ou alors quelque chose m'a échappé...

stephy29 · 26-03-2012 15:08:11

cheerios j'avais une petite en garde pour un contrat de 9 mois du 1er decembre 2011 au 31 aout 2012 et la maman m'a fait un tas d'histoire alors qu'elle etait d'accord pour le calcul au depart( /9).
au final apres de grands calculs et renseignements avec le ram c'est la maman qui a raison.on n'a pas le droit de calculer sur moins de 12 mois! je sais que c'est idiot surtout quand on connait la date de fin de contrat mais c'est la triste réalité.(c'est la convention collective)
j'ai rendez vous demain matin a la direction départementale du travail je vous donnerais plus d'explications.

cheerios · 26-03-2012 15:15:31

Stephy29 ok, rien ne me surprend mais il est vrai que pour le moment cela ne m'a posé aucun problème et j'avais quand même vérifié avant de le faire. Qu'est-ce qui a fait, dans ton cas, que la maman a changé d'avis ? En tout cas la suite m'intéresse... si tu pouvais nous faire un compte rendu après ta vise à la DDT ce serait sympa.

stephy29 · 26-03-2012 17:14:07

Cheerios pas de soucis je vous tiens au courant de la suite.
qu'est ce qui fait que la maman a changé d'avis?? ben je ne sais pas trop en fait car elle se contredit en permanence donc difficile de la comprendre mais en gros c'est un probleme d'argent elle trouve qu'elle paie trop.... moi je constate surtout que sa fille va avoir 3 ans au mois de mai.
et pour le fait de calculer sur 9 mois c'était plus logique pour moi et surtout qu'elle n'aurait pesque pas de régul a me devoir a la fin.
promis demain je vous donne tous les détails....

zygomatik · 26-03-2012 22:14:33

moi et la maman employeur avons contacté plusieurs organismes qui nous ont dit qu'il n'y avait pas de soucis hormis le ram qui ne défend pas cette façon de faire. Dorénavant je ne procederai plus ainsi c'est trop de questionnements, par contre nous devons aussi rappeler la direction du travail demain, nous verrons si nos réponses concordent.

Berengere78 · 26-03-2012 23:13:03

Les RAM peuvent dire parfois (souvent ?) n'importe quoi, il faut donc être vigilant.

Je ne vois nulle part dans la CCN l'endroit où il est indiqué qu'on ne peut pas faire une mensualisation sur moins de 12 mois....

Parce que mensualiser sur 12 mois et faire une régul' au bout des 6 mois, c'est demander aux PE de verser une somme ENORME le dernier mois !

stephy29 · 27-03-2012 21:41:50

on calcule sur 12 mois tout simplement car c'est un CDI et qu'une année fait 12 mois!
j'ai donc été a la direstion départementale du travail ce matin et il comprenait mon calcul sur 9 mois mais que si j'allais devant la justice ce serait pas vu de la meme façon.
en attendant la dame qui m'a reçu très gentille par ailleur ne savait quoi me dire pour "comment calculer un contrat de moins de 12 mois".
moi en ce qui concerne mon histoire la maman me reclame le soit disant trop perçu car on avait conpter sur 9 mois et comme par hasard au bout de 3 mois 1/2 elle ne veut plus et me reclame l'argent, la DDT m'a bien dit de ne rien lui rembourser, qu'elle le déduise de la régularisation a la fin du mois car elle a rompu le contrat hier.
la dame m'a bien fait remarquer aussi que la maman avait tort que c'est elle l'employeur et que c'est elle qui aurait du faire le contrat et prendre tous les renseignements nécessaires auparavant.
bref j'espère qu'elle va me payer ce qu'elle me doit(la totalité de la régul elle ne me l'aurait jamais payée) et que cette histoire se termine une bonne fois pour toute!!!!
je suis quand meme soulagée de savoir que je n'ai pas tors et que je risque pas gand chose si elle m'emmene au prud'hommes!
donc les filles faites attention avec qui vous faites des contrats de moins de 12 mois car certains parents sont comprehensifs et sans problemes et d'autres de vrais hyenes!

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#1 27-12-2011 13:38:01

contrat sur 6 mois de janvier à juin 2012.

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