assistant maternelle enceinte comment faire???

ambr31 · 08-01-2012 11:34:41

Bonjour, j'ai embauché une assistante maternelle depuis le 1 er septembre et on a appris le 27 décembre qu'elle était enceinte et qu'elle devait accouché début juin. Nous ne comptons pas la gardait car nous ne voulons pas que notre fille soit "trimballer" de nounou en nounou, mais nous ne pouvons pas la licencier!!! comment faire alors? surtout qu'il y a plein de choses qui ne nous paraissent pas normales: tout s'abord elle a attendu la fin de la période d'essai pour nous annoncer qu'elle était enceinte, elle l'a annoncé aux autres mamans fin novembre, ensuite quand mon mari arrive pour chercher notre fille il l'a trouve dans le transat devant la télé, et l'assistante maternelle ne respecte pas les rythmes de notre fille, nous lui demandons de la faire manger vers 11h20 11h30 et elle l'a fait manger a 11h00 pour apres pouvoir s'occuper des autres petits quelle garde, je ne sait plus quoi faire et quoi trouver comme solution pour l'a licenciée sans être en tort. Et pour couronner le tout elle m'annonce début décembre ses congés pour février que je communique donc a mon patron pour moi meme etre en vacances et hier elle m'annonce que finalement les congés sont reculé d'une semaine a t elle le droit de faire ca? et moi comment vais je faire pour faire garder ma filler? mes congés sont acceptés et les planning sont déja en place est ce que ca peut etre une raison de lui retirer ma fille? aidez moi si vous avez des solutions ou des conseils! merci.

08-01-2012 11:34:41

sophie56 · 08-01-2012 13:06:26

zeta · 08-01-2012 13:26:09

ambr31 a écrit :

Bonjour, j'ai embauché une assistante maternelle depuis le 1 er septembre et on a appris le 27 décembre qu'elle était enceinte et qu'elle devait accouché début juin. Nous ne comptons pas la gardait car nous ne voulons pas que notre fille soit "trimballer" de nounou en nounou, mais nous ne pouvons pas la licencier!!! comment faire alors? surtout qu'il y a plein de choses qui ne nous paraissent pas normales: tout s'abord elle a attendu la fin de la période d'essai pour nous annoncer qu'elle était enceinte, elle l'a annoncé aux autres mamans fin novembre, ensuite quand mon mari arrive pour chercher notre fille il l'a trouve dans le transat devant la télé, et l'assistante maternelle ne respecte pas les rythmes de notre fille, nous lui demandons de la faire manger vers 11h20 11h30 et elle l'a fait manger a 11h00 pour apres pouvoir s'occuper des autres petits quelle garde, je ne sait plus quoi faire et quoi trouver comme solution pour l'a licenciée sans être en tort. Et pour couronner le tout elle m'annonce début décembre ses congés pour février que je communique donc a mon patron pour moi meme etre en vacances et hier elle m'annonce que finalement les congés sont reculé d'une semaine a t elle le droit de faire ca? et moi comment vais je faire pour faire garder ma filler? mes congés sont acceptés et les planning sont déja en place est ce que ca peut etre une raison de lui retirer ma fille? aidez moi si vous avez des solutions ou des conseils! merci.

bonjour , est ce que votre employeur à chercher tout ce qu'il pouvait trouver pour vous licencier quand vous étiez enceinte ?????
franchement votre comportement est désolant , elle était la meilleur puis enceinte elle est pas bien du tout :
désolé mais perso ça me choque , pourquoi ne vous l'a t elle pas dit avant ??? est bien parce qu'elle savait d'avance la réaction que vous auriez est oui les ass mat ne sont pas comme les autres employé enceinte on éssai de les licencier , pourtant le parent qui embauche une ass mat à elle était protéger en tant qu'employé enceinte non ???
quand elle sera en congés maternité vous pouvez lui trouver une remplaçante et si vous désirez ne plus changer votre enfant alors vous la licencierez à son retour de congés maternité !
il n'y a aucune solution pour la licencier.
maintenant pour le repas vous pouvez lui dire que vous ne désirez pas que votre enfant mange à 11 h , vous pouvez dialoguer avec elle pour arrangez les choses , mais là vous êtes en mode "je veux la licencier et tout ira mal si vous ne changez pas "

mon poste n'est nullement agréssif envoers vous je veux juste vous expliquer que vous avez bénéficié de la protection des femmes enceintes il n'y a pas de raison que votre ass mat n'a bénéficit pas !

Dernière modification par zeta (08-01-2012 13:30:08)

mamamama · 08-01-2012 15:12:05

zeta a écrit :

bonjour , est ce que votre employeur à chercher tout ce qu'il pouvait trouver pour vous licencier quand vous étiez enceinte ?????
franchement votre comportement est désolant , elle était la meilleur puis enceinte elle est pas bien du tout :
désolé mais perso ça me choque , pourquoi ne vous l'a t elle pas dit avant ??? est bien parce qu'elle savait d'avance la réaction que vous auriez est oui les ass mat ne sont pas comme les autres employé enceinte on éssai de les licencier , pourtant le parent qui embauche une ass mat à elle était protéger en tant qu'employé enceinte non ???
quand elle sera en congés maternité vous pouvez lui trouver une remplaçante et si vous désirez ne plus changer votre enfant alors vous la licencierez à son retour de congés maternité !
il n'y a aucune solution pour la licencier.
maintenant pour le repas vous pouvez lui dire que vous ne désirez pas que votre enfant mange à 11 h , vous pouvez dialoguer avec elle pour arrangez les choses , mais là vous êtes en mode "je veux la licencier et tout ira mal si vous ne changez pas "
mon poste n'est nullement agréssif envoers vous je veux juste vous expliquer que vous avez bénéficié de la protection des femmes enceintes il n'y a pas de raison que votre ass mat n'a bénéficit pas !

Zeta, des tas d'employées enceintes se font harceler ou licencier, inutile de voir les assmats comme des victimes de trucs qui n'arrivent qu'à elle.

Ensuite, cette maman n'a dit en rien qu'avant d'être enceinte, elle était la meilleure... elle fait même état de choses plutôt gênantes : non respect du rythme de l'enfant, bébé installé devant la télé (!) et la protection des femmes enceintes n'est certainement pas là pour que certaines se permettent n'importe quoi... J'avoue ne pas comprendre ce genre de réactions corporatistes.

ambr31, concernant le licenciement d'une femme enceinte, contrairement à ce que dit Zeta, tu peux la licencier en cas de faute grave ou lourde, ou (je crois) de force majeure, par exemple, un déménagement. Mais il faut que la cause soit extérieure à la grossesse sauf faute.

Sinon, tu peux la licencier 4 semaines après la fin de son congé mater pour retrait de l'enfant et tu laisses ton enfant chez la nouvelle.

Franchement, c'est ce que je te conseille de faire, pas spécialement pour éviter de trimbaler ton bébé, mais parce qu'elle n'a pas l'air de savoir s'occuper d'enfants correctement.

Pour la télé et les repas, tu lui as déjà dit que tu n'étais pas d'accord ?

Si oui, et qu'elle le fait quand même, tu lui fais un LRAR lui stipulant :

- Que malgré votre conversation de tel jour (essaie de mettre la date) ou "plusieurs rappels oraux", que ton mari trouve régulièrement ton bébé devant la télé devant son transat (si c'est tous les jours, tu le précises, si c'est arrivé plusieurs fois, idem etc. Sois précise), et que tu interdis ce genre de pratiques

- Que tu la pries de respecter le rythme de ton bébé sur les horaires de repas (idem, si tu as déjà parlé avec elle de cette histoire d'horaires, tu précises bien que tu lui en as déjà parlé et que tu constates qu'elle continue)

Tu termines la lettre en spécifiant qu'en cas de non-respect de ces interdits, tu devras la licencier pour faute grave et là, tu en auras le droit si elle n'obéit pas.

Pour les congés, as-tu des écrits ou était-ce un accord oral ? Je sais qu'il y a des règles à respecter pour changer les dates.

Dernière modification par mamamama (08-01-2012 15:28:05)

08-01-2012 15:12:05

ambr31 · 08-01-2012 15:36:23

zeta a écrit :

bonjour , est ce que votre employeur à chercher tout ce qu'il pouvait trouver pour vous licencier quand vous étiez enceinte ?????
franchement votre comportement est désolant , elle était la meilleur puis enceinte elle est pas bien du tout :
désolé mais perso ça me choque , pourquoi ne vous l'a t elle pas dit avant ??? est bien parce qu'elle savait d'avance la réaction que vous auriez est oui les ass mat ne sont pas comme les autres employé enceinte on éssai de les licencier , pourtant le parent qui embauche une ass mat à elle était protéger en tant qu'employé enceinte non ???
quand elle sera en congés maternité vous pouvez lui trouver une remplaçante et si vous désirez ne plus changer votre enfant alors vous la licencierez à son retour de congés maternité !
il n'y a aucune solution pour la licencier.
maintenant pour le repas vous pouvez lui dire que vous ne désirez pas que votre enfant mange à 11 h , vous pouvez dialoguer avec elle pour arrangez les choses , mais là vous êtes en mode "je veux la licencier et tout ira mal si vous ne changez pas "
mon poste n'est nullement agréssif envoers vous je veux juste vous expliquer que vous avez bénéficié de la protection des femmes enceintes il n'y a pas de raison que votre ass mat n'a bénéficit pas !

merci pour votre réponse,mais ce n'est pas une de ce type que j'attendais! mais comme le dit mamamama, je n'est jamais dit que cette assistante etait parfaite bien au contraire, je lui ai déjà parlé pour les heures de repas et elle m'a dit qu'elle ne pouvait pas faire autrement par rapport aux autres enfants qu'elle s'occupe, j'en ai même parlé au relais ils m'ont dit qu'il faut qu'elle s'adapte aux rythme de mon enfant et non le contraire. En ce qui est de la protection des femmes enceinte je comprends tout a fait mais mettez vous a nos places d'employeur du jour au lendemain on peut se trouver dans l'embarras pour faire garder notre enfant surtout que dans mon cas on a des horaires particulier et pour trouver une assistante marternelle acceptant nos horaires ce n'est pas évident. J'ai même parlé a la PMI et ils m'ont dit que dans tout les cas pour l'interêt de l'enfant je ne pouvais pas garder cette assistante maternelle.

mamamama · 08-01-2012 15:39:13

OK, alors si tu as déjà parlé pour les heures de repas, tu lui fais un courrier lui rappelant cette conversation, et tu précises aussi que la PMI et le RAM t'ont confirmée que c'était à elle de s'adapter au rythme de l'enfant et pas le contraire.

Pour la télé, combien de fois est-ce arrivé, et en as-tu parlé avec elle ?

lulu54 · 08-01-2012 15:47:27

desolee mamamama mais sur ce coup tu prends parti

j'ai bien relu

il se trouve que l'employeur n'a pas envie de ballader son enfant d'assmat en assmat et du coup tout les petits details auxquels elle n'avait visiblemen,t il n'avait rien dit a l'assmat auparavant ressurgissent soudain .. etrange non ?
bref c'est bien le fait qu'elle soit enciente qui engendre une accumulation de griefs ...

cependant je peux comprendre la maman .. j'aurai certainement pensé pareil :non seulement elle est enciente donc bibou va devoir etre perturbé mais en plus elle etait pas parfaite ...
mais qui l'est
de plus vous auriez dû lui dire tout cela avant
ce ne juge pas je voudrais moi meme que mon ptit bout soit le moins perturbé possible

cependant entre ce que je voudrais et ce que je peux il y a une marge ..
l'assmat avait le droit de ne pas donner son etat ... en fait elle avait le droit de le dire quand elle le souhaiter .. cet argument n'est pas valable meme si vous vous sentez trahie ...

l'assmat a des droits et en tant qu'employeur vous devez les respectez .. mamama les cites ci dessus

pour ce qui est de fautes .. là il n'y en a pas car il faudrait la prendre en flagrant délit et non attendre qu'elle annonce d’être enceinte pour le faire

merci de ne pas conseiller voire orienter le parent employeur vers ce choix

de toute manière les inspections et prudhommes verront vite le soucis et comprendront ... et là ça risque de faire mal !!
surtout que cela arrive pares l'annonce officielle

faut pas avoir bac +4 pour le remarquer

de plus ... pour la tv cela n'a été constater qu'une fois .. ( mamama propose de dire plusieurs fois c'est un mensonge !!!
pour le rythme 20 minutes .. si l'enfant a faim ou si c'est pour une meilleure organisation je ne vois pas le soucis a 20 mi près ..
faut pas pousser

vous préférez qu'elle lui donne a 11h30 en même temps qu'un autre ou un peu avant tranquillement ?

a aucun moment vous n'avez parlé de dialogue avec l'assmat ... et tout a coup tout ressort
maintenant qu'elle est enceinte

je ne cautionne pas forcement ce qu'elle fait ... mais je désapprouve votre positionnement ... pas très loyal ..

de plus elle aurait au plus un avertissement , mais n'a en aucune manière mis en péril l'enfant et cela ne justifierait pas de faute professionnelle ..
dessolee

en ce qui concerne les congés : pourquoi ne sont ils pas noté au contrat ?
a t elle défini tout cela par écrit ?
si elle les a posé elle doit respecter

sinon étant multiemployeur elle peut décider mais pas changer au dernier moment
encore faut il en apporter la preuve ...

j'espere que vous comprendre ma démarche ...

lulu54 · 08-01-2012 15:52:33

ambr31 a écrit :

En ce qui est de la protection des femmes enceinte je comprends tout a fait mais mettez vous a nos places d'employeur du jour au lendemain on peut se trouver dans l'embarras pour faire garder notre enfant surtout que dans mon cas on a des horaires particulier et pour trouver une assistante marternelle acceptant nos horaires ce n'est pas évident. J'ai même parlé a la PMI et ils m'ont dit que dans tout les cas pour l'interêt de l'enfant je ne pouvais pas garder cette assistante maternelle.

ce n'est pas pour cela que vous pouvez la licencier

et ce n'est pas du jour au lendemain .. elle accouche en juin ...ça vous laisse une marge et ce n'est pas un motif valable ...

vous parlez de la pmi qui vous a conseiller de virer l'assmat ? non mais je reve
alors là je voudrais bien un écrit en ce sens .. car là au prudhomme cet argument vous enfoncerait !!!
sans compter si un syndicat mettait le nez dedans ...

au delà des conseils illégaux .. soyez prudente .. il y a ce que les autres disent de faire .. et ce que l'on peut faire
conseils d'amie ...

mamamama · 08-01-2012 16:11:06

Mes réponses en bleu dans ton post d'origine, lulu.

lulu54 a écrit :

desolee mamamama mais sur ce coup tu prends parti
Oui, je prends parti parce que je trouve cette assmat parfaitement incompétente (télé, repas) et très olé-olé sur les congés.

j'ai bien relu
il se trouve que l'employeur n'a pas envie de ballader son enfant d'assmat en assmat et du coup tout les petits details auxquels elle n'avait visiblemen,t il n'avait rien dit a l'assmat auparavant ressurgissent soudain .. etrange non ?
bref c'est bien le fait qu'elle soit enciente qui engendre une accumulation de griefs ...
Ce ne sont pas des petits détails, et elle en a même parlé au RAM et à la PMI.
cependant je peux comprendre la maman .. j'aurai certainement pensé pareil :non seulement elle est enciente donc bibou va devoir etre perturbé mais en plus elle etait pas parfaite ...
mais qui l'est
de plus vous auriez dû lui dire tout cela avant
ce ne juge pas je voudrais moi meme que mon ptit bout soit le moins perturbé possible
Entre ne pas être parfaite et les comportement décrits, je trouve qu'il y a de la marge, tout de même. Ensuite, ce n'est pas forcément un problème de trouver une autre assmat pendant le congé mater, et ensuite, si on a le sentiment que l'enfant sera mieux en restant chez la nouvelle, de la licencier pour retrait de l'enfant. Mon assmat n'a pas encore d'enfant, ça peut très bien se produire et je ferai le nécessaire pour la garde de mon enfant pendant le congé mater. Ensuite, j'aviserai sur ce qui est le mieux pour mon enfant selon ce que je perçois de la situation chez la nouvelle, et selon sa capacité à encaisser un nouveau changement.

cependant entre ce que je voudrais et ce que je peux il y a une marge ..
l'assmat avait le droit de ne pas donner son etat ... en fait elle avait le droit de le dire quand elle le souhaiter .. cet argument n'est pas valable meme si vous vous sentez trahie ...
l'assmat a des droits et en tant qu'employeur vous devez les respectez .. mamama les cites ci dessus
pour ce qui est de fautes .. là il n'y en a pas car il faudrait la prendre en flagrant délit et non attendre qu'elle annonce d’être enceinte pour le faire
Si, il y a bien faute si elle a des comportements nuisibles à l'enfant et que l'employeur l'avertit par LRAR et la prend ensuite en flagrant délit. Là, j'ai suggéré un rappel à l'ordre par LRAR, qui servira de base pour un licenciement pour faute grave si elle persiste.
merci de ne pas conseiller voire orienter le parent employeur vers ce choix
Désolée, mais j'ai trouvé choquante la réponse de Zeta comme quoi elle était inlicenciable parce qu'enceinte, ce qui est faux. Elle peut être licenciée en cas de faute, ou en cas de motif totalement extérieur à la grossesse (ex. PE muté).
de toute manière les inspections et prudhommes verront vite le soucis et comprendront ... et là ça risque de faire mal !!

surtout que cela arrive pares l'annonce officielle
C'est sûr qu'à sa place, j'aurais licencié dès que j'aurais constaté la télé + les horaires de repas. Mais à te lire, on a le sentiment qu'une assmat enceinte peut tout se permettre, parce que les Prud'hommes ne concevront pas qu'elle aie pu effectivement commettre des fautes.
faut pas avoir bac +4 pour le remarquer
de plus ... pour la tv cela n'a été constater qu'une fois .. ( mamama propose de dire plusieurs fois c'est un mensonge !!!
Ouh la la, attention, ambr31 dit " ensuite quand mon mari arrive pour chercher notre fille il l'a trouve dans le transat devant la télé", donc je comprends que ça arrive régulièrement, elle ne dit pas que c'est arrivé une seule fois, et je ne lui conseille sûrement pas de mentir, j'ai dit de préciser le nombre de fois où c'est arrivé ! Parce qu'entre une fois et tous les jours, c'est différent.

pour le rythme 20 minutes .. si l'enfant a faim ou si c'est pour une meilleure organisation je ne vois pas le soucis a 20 mi près ..
faut pas pousser
Elle dit bien que ce n'est pas parce que l'enfant a faim mais pour son organisation perso. Mon bébé a commencé la diversification fin décembre, et je t'assure que si tu lui proposes son déjeuner à 11h, soit une demi-heure avant, il mangera la moitié de son déj, et du coup réclamera le suivant au bout de 1h30. C'est arrivé une fois (en fait, il avait besoin d'être changé et j'ai mal regardé l'heure, du coup, j'ai cru qu'il avait faim) et ça a tout déréglé pour la suite. Ça donne un bébé qui mange pour le plaisir, une demi-portion, puis a un peu faim 1h30 après, mais pas assez non plus pour un repas complet... Il a pris des demi-repas toute la journée, du coup.
Du reste, la PMI et le RAM sont du même avis que la maman, je crois ?
vous préférez qu'elle lui donne a 11h30 en même temps qu'un autre ou un peu avant tranquillement ?
a aucun moment vous n'avez parlé de dialogue avec l'assmat ... et tout a coup tout ressort
maintenant qu'elle est enceinte
je ne cautionne pas forcement ce qu'elle fait ... mais je désapprouve votre positionnement ... pas très loyal ..
de plus elle aurait au plus un avertissement , mais n'a en aucune manière mis en péril l'enfant et cela ne justifierait pas de faute professionnelle ..
dessolee
Pour la télé, la puer de ma PMI fait sauter des agréments quand elle trouve des bébés installés devant, elle m'en a parlé quand je cherchais mon assmat. Et désolée, mais si l'interdit du bébé devant la télé est noté au contrat ou rappelé par LRAR, si l'assmat persiste, c'est bien une faute grave.
en ce qui concerne les congés : pourquoi ne sont ils pas noté au contrat ?
a t elle défini tout cela par écrit ?
si elle les a posé elle doit respecter

sinon étant multiemployeur elle peut décider mais pas changer au dernier moment
encore faut il en apporter la preuve ...
j'espere que vous comprendre ma démarche ...

Dernière modification par mamamama (08-01-2012 16:13:59)

Rivieredespluies · 08-01-2012 17:23:08

Vouloir licencier une employée enceinte est une discrimination inacceptable.

Toutefois, on peut comprendre que l'accueil de l'enfant serait quelque peu perturbé (absences, replacement, etc.).

Pourquoi ne pas négocier une rupture conventionnelle évitant des conflits inutiles ?
Où chacun y trouverai son compte.

Quant à l'organisation du repas, il se pourrait bien qu'elle soit la plus adaptée pour l’enfant, finalement (plus grande disponibilité, etc.)...

Pour les CP, il aurait fallu avoir une demande de CP écrite de l'AM afin de fixer les choses.

En ce qui me concerne, même si j'ai de bonnes relations avec mon PE, il y a une chose sur laquelle je ne déroge pas : la règlementation en vigueur ! Même si c’est un peu pompeux, et bien tant pis.

Dernière modification par Rivieredespluies (08-01-2012 17:37:32)

alyenor · 08-01-2012 20:17:45

Rivieredespluies a écrit :

Pourquoi ne pas négocier une rupture conventionnelle évitant des conflits inutiles ?
Où chacun y trouverai son compte.

Il faut pour cela l'autorisation de l'inspection du travail qui ne la donnera pas pour une salarié enceinte puisque ça s'assimilera à un licenciement d'une personne protégée du licenciement et de plus, on ne voit pas pourquoi l'ass mat accepterait de son coté...

Puisqu'il y avait des problèmes il aurait été bien de la licencier pendant la période d'essai; parce que là visiblement c'est parce qu'elle a annoncé qu'elle était enceinte que la décision de la licencier est apparu...
Pour la télé effectivement pas top, et si elle recommence il faudra l'avertir par courrier que ça n'est pas tolérable.
Pour les repas on s'organise comme on peut quand on a plusieurs enfants pour faire manger tout le monde sans qu'aucun enfant ne se retrouve à devoir attendre en ayant faim.

lulu54 · 08-01-2012 20:27:52

je suis d'accord avec alyenor ..

je pense que les désaccord peuvent s'arranger après discussion et mise au point et ne sont pas motif a licenciement pour faute .. faut pas pousser
il n'y a pas de mise en danger ...

Cancoillotte · 08-01-2012 20:50:10

Comme déjà dit il ne vous est pas possible de la licencier.
Elle vous a annoncé sa grossesse quand elle le souhaitait comme toute autre salariée a le droit de le faire

Par contre concernant tous les petits problème que vous rencontrez, vous pouvez tout à fait lui demander un entretien pour discuter tout simplement de ce qui ne vous convient pas, lui dire ce que vous aimeriez et voir ensemble ce qu'il est possible de mettre en place

Pour ce qui est des CP, qu'est il noté au contrat?

Enfin si elle accueille votre enfin depuis septembre et ce jusque (admettons) mars cela fait 7 mois, cela ne veut pas dire que votre enfant est "trimballée". Il me semble que ce prétexte est souvent utiliser à tort par les parents! Les enfants ont des capacités d'adaptations que certains adultes ne veulent pas voir De plus "Trimballer" serait si votre enfant avait deux nounous différentes dans la semaine, plus une troisième pendant les vacances et que cela change tous les deux mois!! Là oui votre enfant serait "trimballer". Ce n'est pas le cas me semble-t-il

mamamama · 08-01-2012 22:47:15

lulu54 a écrit :

je suis d'accord avec alyenor ..
je pense que les désaccord peuvent s'arranger après discussion et mise au point et ne sont pas motif a licenciement pour faute .. faut pas pousser
il n'y a pas de mise en danger ...

La faute n'implique pas forcément la mise en danger. Encore une fois, ne pas respecter des points notés au contrat ou notifiés par oral + LRAR = faute.

Pour moi, il est bien noté au contrat que mon bébé ne doit pas être dans la même pièce qu'une télé allumée, et dans la mesure où c'est écrit, signé et accepté par l'assmat, c'est bien une faute grave si ça se produit.

Le régime juridique de la faute grave est à la fois simple et vague : "la faute grave existe quand à la question "puis-je laisser ce salarié faire son préavis, la réponse est non."

Des retards répétés, s'ils ont fait l'objet d'un avertissement en LRAR, peuvent ainsi être une faute grave, même si c'est 5 minutes. Idem pour l'heure des repas qui ne respecte pas le rythme de l'enfant ou la télé.

Aucun juge ne considérera que ce n'est qu'une "petite chose" de nuire à l'éveil d'un bébé s'il y a eu rappel à l'ordre + LRAR.

lulu54 · 09-01-2012 01:12:25

non le non respect d'une clause au contrat ( d'ailleurs y'a t il ne pas mettre l'enfant devant la telé ?) ne justifie pas le licenciement pour faute
tout au plus un avertissement ...

et c'est le cumul de ces avertissements qui aboutira a la faute .; d'ailleurs tu le dis toi meme .." les retards repetés "...

En général, la faute grave du salarié est définie en droit du travail comme une faute telle qu’elle rend impossible le maintien du salarié... or le fait d'avoir surpris l'enfant devant la tv justifie un avertissement, pas un licenciement ( je precise quand même que je désapprouve cette attitude )

aucun juge n'abondera dans le sens d'un employeur qui apres avoir appris que l'assmat est enceinte lui trouve plein de defaut ...subitement. meme retroactivement ...

soyons realiste ...

il aurait fallu que chaque faute remarqué fut notifié a l'assmat et que l'employeur en garda les preuve ..
car là on repart avec un compteur zero du fait de l'annonce de la grossesse ...

mamamama · 09-01-2012 01:50:32

lulu54 a écrit :

il aurait fallu que chaque faute remarqué fut notifié a l'assmat et que l'employeur en garda les preuve ..
car là on repart avec un compteur zero du fait de l'annonce de la grossesse ...

L'employeur peut parfaitement faire un courrier maintenant sur la télé + horaires de repas.

Le fait qu'elle n'ait rien notifié avant ne veut pas dire qu'elle ne peut pas le faire maintenant. Qu'elle soit enceinte n'empêche en rien de faire un courrier pour faire une récap' de ce qui ne va pas en lui demandant de respecter certains interdits.

Ceci dit, elle n'aurait jamais dû continuer avec cette assmat, ce n'est pas un problème de grossesse, pour moi.

lulu54 · 09-01-2012 01:59:50

peut etre... mais ça arrive bien juste apres l'annonce de la grossesse..pas de chance !!!
hasard , coïncidence ou pas .. nous ne le saurons jamais !

d'ailleurs rien que le titre montre bien que c'est la grossesse qui influe sur tout le reste ..
ce n'est pas: que faire = je suis dans l'impasse
mais: comment faire ... pour la virer

c'est bien la grossesse qui fait pencher la balance vers l'envie de la licencier ...
or elle devra attendre les delais legaux ...

zeta · 09-01-2012 10:02:28

mamama ce que je trouve inadmissible c'est que vous l'incitiez à la licencier pour faute , je trouve votre comportement honteux !
que la maman parle à l'ass mat et lui demande de ne pas mettre l'enfant devant la télé ok je veux bien mais de la à lui mettre une faute sur le dos franchement c'est du n'importe !
biensur qu'il y a d'autre métier ou les femmes enceintes sont harcellées et je suis la première à les défendres mais là qu'une maman qui vient d'être en cong"s maternité et bénéficié de cette protection cherche un prétexte pour licencier son ass mat pour moi c'est vraiment navrant !
elle à peur du changement je peux le concevoir est bien il faut attendre la fin du congés maternité pour la licencier !
si l'ass mat est licencier pour faute elle pourra aller aux prud'homme , ils ont l'habitude de ce genre de choses entre les femmes enceintes licencié pour faute et les entrés d'école ou là encore on trouve une faute pour ne pas payé l'indmnité de rupture , ils ont l'habitude ça devient monnaie courrante !
j'espère que vous avez pu profiter de votre congés maternité sereinement .
si des choses de vont pas avec votre ass mat il faut les lui dire et redire !

ps: perso je n'ai jamais dit qu'une ass mat pouvait tout se permettre , je lui ai conseillé de reparler de tout ça avec elle , par contre dans son poste elle note bien "je ne sais quoi faire pour la licencier sans être en tord " alors elle n'a qu'a vous écouter et lui trouver des fautes non ?? ou bien comme vous le dites déménager serait la solution !lol
par contre que la pmi conseille de la licencier demandez leur de mettre ça par écrit , ça m'étonnerai qu'ils le fassent .

Dernière modification par zeta (09-01-2012 10:22:32)

chouchou21205 · 09-01-2012 10:30:38

bonjour, je suis d'accord avec lulu et zeta, la faute (télé, horaires des repas décalés de 20 min) ne tiendrait pas devant les prud'homme...et encore moins avec un état de grossesse constaté! Pour une faute il faut un manquement grave au contrat de travail rendant impossible la poursuite de celui-ci. Hors là ce n'est pas le cas. Je suis cependant d'accord sur le fait qu'il y a une mise au point à faire avec votre ass mat concernant vos souhaits pour votre enfant vis a vis de la télé! pour les repas je dirais que si l'enfant à faim à 11h alors pourquoi ne pas lui donner, même si normalement c'est pour 11h30, je préfere aussi décaler si nécessaire plutôt que l'enfant pleure et que ça perturbe les autres....

Petite anecdote perso: j'ai été licenciée de mon ancien travail il y a plusieurs années, effectivement j'avais commis une erreur, mais selon moi elle ne justifiait pas le licenciement pour faute (de plus comme par hasard j'avais en prévision de faire un bébé! et il le savait!) , je suis donc allée aux prud'hommes et je peux vous dire que mon employeur a regretté son action (mon entreprise a du me verser de gros dommages et interets pour licenciement abusif!), les juges ont bien vu clair....

Dernière modification par chouchou21205 (09-01-2012 10:31:06)

Fila · 09-01-2012 11:28:35

Je suis d'avis que vous ne pouvez pas la licencier pour faute grave (ou en tout cas ça serait un gros risque). Vous pouvez quand même lui envoyer un avertissement.

Par contre, personne ne vous répond par rapport aux vacances. Comme elle est en multi employeurs, elle peut imposer ses congés...avant le 31 mars 2011 pour l'année de référence 2011-2012 !!! Comme vous n'étiez pas sous contrat à ce moment là, alors c'est lors de la négociation du contrat qu'il aurait fallu aborder le sujet.
Est-ce que cela a été fait ? Qu'est-il écrit au contrat concernant les vacances ? Si rien n'est écrit, alors vous êtes en droit de lui refuser ses congés.
Lorsqu'elle a fait sa demande pour février, l'a t-elle fait par écrit ? Avez vous signé quelque chose ? En tout cas, vous n'avez pas à accepter qu'elle change ses dates au dernier moment.

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assistant maternelle enceinte comment faire???

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