petite question pour jour ferie

titiaju · 12-01-2012 00:29:32

Bonsoir a tous et toutes

Je viens vers vous car nous avons une petite question pour les jours feries.
Je vais tenter de vous expliquer au plus simple :

Nous avons un contrat en année incomplète sur 47 semaines, pour 22h / semaine.
Notre nounou nous a dit aujourd'hui que désormais elle allait nous compter des heures complémentaires pour les jours fériés (6h), car d'après elle lorsqu'un jour férié tombe en pleine semaine, il peut arriver qu'elle fasse quand meme c'est 22h de travail hebdomadaire comme prévu au contrat, alors qu'elle n'a pas notre enfant car je ne travaille pas les jours feries.

par exemple : jour férié tombe un mardi, elle a notre enfant le lundi, jeudi et vendredi pour environ 22h, et comme elle n'a pas bénéficié de son jour férié en heures travaillées, elle veut nous rajouter ces fameuses HC, dans la mesure ou elle aurait du travailler un jour de moins avec le férié.

A noter qu'il est prévu depuis le départ qu'elle ne travaillait pas les jours feries.

Nous nous sentons un peu lésés dans la mesure où elle ne garde pas notre enfant, mais qu'elle nous compte quand meme des HC du au nombre d'heures réalisés dans la semaine.

et c'est un peu compliqué à expliquer, désolé si ça n'est pas très clair.

Nous ne réclamons pas de récupérer les heures non travaillées, il arrive très souvent qu'elle ne travaille que 18h / semaine au lieu des 22 prévues au contrat, c'est le principe de la mensualisation et il n'y a pas de problèmes la dessus, mais la il me semble que c'est un peu abusé.

Est-ce légal ? est-elle dans son droit ?

merci

12-01-2012 00:29:32

sourceline · 12-01-2012 00:38:07

heu j'ai pas tout compris mais je crois qu'elle a tord ! elle ne travaille pas ok on ne lui déduit rien mais on va pas en plus se faire payer des hc sur un jour non travaillé !!!!!!!!!

Attends l'avis des pros

juuuliee · 12-01-2012 00:47:29

Bizarre hâte de connaître la réponse des pros

chris84 · 12-01-2012 01:01:09

bonsoir
déjà la mensue est fausse si elle travaille 47 semaines c'est une année complète donc mensu sur 52 semaines!!!
ensuite pour les 22h par semaine si vous les repartissez ailleurs dans la semaine que le jour férié, effectivement elle perd son droit aux jours fériés payés, alors que c'est un droit il faut 3 mois d'ancienneté
comment est rédigé le contrat au sujet des 22h par semaine c'est un planing changeant c'est ça? ou il y a des horaires définis ainsi que des jours?

12-01-2012 01:01:09

lulu54 · 12-01-2012 01:13:50

commencez par refaire la mensu ....

alyenor · 12-01-2012 10:41:10

Si elle a des jours variables, alors oui on comprend qu'elle réclame les jours fériés. C'est trop facile de répartir les 22h sur les autres jours quand il y a un férié dans la semaine. Dans mon contrat il est précisé qu'en cas de planning variable, les jours fériés seront automatiquement considérés comme des jours qui auraient du être travaillés afin de ne pas perdre le droit aux jours fériés rémunérés prévu par la convention.

mariegdhm · 12-01-2012 11:18:39

bonjour
Je pense que le seul jour férié payé est le 1er mai, pour les autres jours elle n'a pas à vous les faire payés, mais je peux me tromper en ce qui concerne les autres jours je pense que les conseilles de nos modos seraient les bienvenues.
Bonne journée

Janis71 · 12-01-2012 11:39:48

Erreur Mariegdhm !

La seule particularité du 1er mai, c'est qu'il est dû dès l'embauche, s'il tombe un jour habituellement travaillé, et est payé double si travaillé.

Les autres jours fériés sont payés si on remplit les conditions pour y avoir droit (voir CCN).

Quand les jours d'accueil sont fixes, les fériés sont payés dans la mensualisation (ou en plus s'ils tombent dans les congés acquis en année incomplète).

Quand les jours sont variable, curieusement l'AM travaillera précisément les autres jours de la semaine : si elle veut que les fériés soient payés, elle doit le spécifier au contrat, comme l'a fait Alyénor.

Si ce n'est pas précisé au contrat, elle ne peut pas modifier ce point sans avenant signé par les deux parties.

Dernière modification par Janis71 (12-01-2012 11:40:31)

nathalie44 · 12-01-2012 11:55:55

bonjour
c'est pas bête ça alyenor cette clause, car j'ai eu une maman avec planning, et je vais surement avoir la petite soeur au moins de septembre, avec qui nous travaillons sur planning, et c'est vraie que je faisait le même nombre d'heure lorsqu'il y avait un férié, car cette maman s'arrangeais pour me changr mes jour d'accueil en fonction du férié!!

titiaju · 12-01-2012 11:57:30

Bonjour

Autant pour moi, la mensualisation est calculée sur 46 semaines.

Pour alyenor, les plannings sont connus 2 ou 3 mois à l'avance (ma femme travaille à l'hôpital), on ne les change pas au dernier moment.
Nous avons inclus le fait que justement ne travaillant pas ces jours la et l'AM non plus (je le re-précise), je pouvais garder la petite.
Je comprendrais si effectivement, nous lui laissions l'enfant autant d'heures dans une semaine comprenant un jour férié, ce qui augmenterait son nb heures de garde / jour pour ces semaines, mais ce n'est pas le cas.

Pour répondre à chris84, que voulez vous dire par planning changeant ?
Le notre n'est pas 5 j / semaine, de 8h à 18h.
Les horaires sont fixes : soit 8h-16h, soit 11h-18h30 en fonction des horaires de ma femme.
Les jours de travail sont souvent :
semaine 1 : lundi, mardi, mercredi,jeudi
semaine 2 : mercredi, jeudi, vendredi

J'étais de l'avis de janis, avec avenant au contrat, où il est simplement stipulé : jours fériés non travaillés.

C'est à s'arracher les cheveux, quand on n'est pas du métier...

Dernière modification par titiaju (12-01-2012 12:01:25)

ziva · 12-01-2012 11:59:54

Pour les plannings variables, j'ai toujours fait comme Alyenor. Faut pas pousser.

mariegdhm · 12-01-2012 12:11:48

BONJOUR Janis

cricri49 · 12-01-2012 12:27:35

alors vous dites avoir un planning "à peu près fixe", en fonction du travail de votre femme,
je vais vous poser une question toute simple,
la semaine ou vous travaillez lundi mardi mercredi jeudi, vous faites les 22h sur ces 4 jours? et si un férié tombe le mardi, je suppose que vous ne remettez pas les heures du mardi le vendredi?

sensymaimai · 12-01-2012 12:56:17

Bonjou!
Votre ass.mat a raison.
Si une sem, il y a un jour férié, elle doit travailler moins, c'est normal car les jours fériés sont payés.
Si elle fait 22h sur 3 jours au lieu de 4, il est logique qu'elle soit payée en heures complémentaires.
Je rappelle que les heures et jours d'absence ne compensent pas les heures et jours de présence, et vice-versa!

titiaju · 12-01-2012 14:05:29

merci pour vos réponses.

pour répondre a crici49, effectivement nous ne remettons pas les heures, et c'est normal, nous préférons avoir notre enfant avec nous plutot que d'avoir le quotat d'heure/semaine pour notre AM.

Pour elma, je comprends tout à fait ce que vous dites, seulement nous ne mettons pas notre enfant sur plus d'heure.

Pour sensymaimai, oui dans ce cas la ca serait logique, et je ne me poserais pas la question.

Je vais prendre un exemple, si le mardi est férié sur une semaine, j 'ai systématiquement le lundi qui m'est compté en pont.
Ce qui fait que notre enfant va chez notre AM, seulement 2 jours au lieu des 3 prévus initialement.
Donc 15h de garde pour une semaine de 22h.
Nous la payons pour ces 3 jours, la dessus aucun probleme, c'est le principe de mensualisation, mais je ne vois pas pourquoi nous devrions en plus lui payer des HC pour la journée de mardi, dans la mesure ou sur les 2 jours de garde, les horaires restent les mêmes. nous ne lui laissons pas pendant 11h sur les 2 jours pour atteindre les 22h pour la semaine.

En fait peu importe le jour qui est férié, en aucun cas nous ne répartissons les heures qui auraient du etres travailles sur les autres jours de la semaine, et c'est là l'incompréhension.

Pour reprendre l'exemple d'Elma, si un jour férié tombe un samedi, un jour non travaillé pour moi (comme les jours fériés pour notre AM comme précisé au contrat), je ne demande pas à mon boss de récupérer cette journée la, ce sont les aléas du calendrier.

Dernière modification par titiaju (12-01-2012 14:27:02)

titiaju · 12-01-2012 14:59:24

7h le lundi
7h30 le mercredi
7h30 le jeudi

ce qui fait un total de 22h, or elle n'en fait que 15h, c'est pour cette raison que j'indiquais que nous ne répartissons pas les heures "non travaillées" sur les autres jours restants de la semaine.

Considéré travaillé avec un planning du lundi au vendredi.
mais avec un planning variable ?
combien d'heures / jour fais-tu en temps normal ?

Dernière modification par titiaju (12-01-2012 15:12:28)

alyenor · 12-01-2012 15:36:09

D'après ce que vous dites, effectivement ses fériés sont payés dans la mensu, donc rien à réclamer en plus... elle n'a pas du bien comprendre le fonctionnement...

cricri49 · 12-01-2012 17:40:30

merci pour votre réponse,
alors vous travaillez avec un planning, et vous mettez l'enfant selon ce planning de travail, qui est donné 2/3 mois à l'avance.
Donc dans votre cas, jours fériés ou pas, l'ass mat doit s'en tenir au planning,
vous lui mettez quand vous travaillez, donc si par hasard le férié de la semaine tombe un jour non travaillé, ça n'est pas de votre intention, mais du fait du planning.
Selon moi, ceci est sans ambiguité aucune, l'ass mat n'a pas à réclamer "en plus" si le jour férié tombe pendant un jour de repos du planning.

cricri49 · 12-01-2012 17:43:13

pour ma part, je ne travaille qu'un vendredi sur 2 avec une famille, et avec l'autre pas du tout les vendredi,
si un férié tombait un vendredi , il ne me viendrait pas à l'idée de réclamer ce jour là aux parents sachant que ça tombe un jour non travaillé prévu au planning.
Je pense que votre ass mat a du mal comprendre quelque chose, il faudrait essayer de remettre es choses à plat en lui expliquant bien selon ce que vous venez de nous dire.

Dernière modification par cricri49 (12-01-2012 17:43:44)

titiaju · 13-01-2012 13:55:18

cricri49 a écrit :

pour ma part, je ne travaille qu'un vendredi sur 2 avec une famille, et avec l'autre pas du tout les vendredi,
si un férié tombait un vendredi , il ne me viendrait pas à l'idée de réclamer ce jour là aux parents sachant que ça tombe un jour non travaillé prévu au planning.
Je pense que votre ass mat a du mal comprendre quelque chose, il faudrait essayer de remettre es choses à plat en lui expliquant bien selon ce que vous venez de nous dire.

d'accord.
mais meme si vous avez fait vos heures hebdomadaires prévues au contrat dans cette meme semaine ?

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