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#1 11-01-2012 12:10:10

karaib
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REGUL et jours feriés

Bonjour
Fin mars  avec un P/E nous allons devoir faire une regul  contrat debuté 21 mars 2011 , payé au reel debut mensu sur 42 semaines le 1/04/2011 .
Pour faire une regul (jamais fait encore car contrats enseignants  tres souvent ) on calcule les heures payees et celles faites reellement ?
Inclus t'on les jours féries consideres comme travaillés (des le début mes parents n'ont pas voulu deduire même si pas 3 mois ancienneté avec eux ) dans ce calcul des heures ?
Voila je voudrais commencer a calculer afin de ne pas les induire en erreur et d'être ok sur ce coup la !
merci.

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11-01-2012 12:10:10

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#2 11-01-2012 12:20:03

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

coucou Karaib,
pour la régul il faut compter en sem de travail pas en heures!
Il faudra que tu compares le total des sem réellement travaillées avec celles prévues au contrat (soit 42), si tu as bien fait 42 sem, c'est ok, si tu en as fait + les pe te doivent la différence, si tu en as fait - tu gardes tout

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#3 11-01-2012 12:39:38

adine73
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Re : REGUL et jours feriés

Bonjour
Oui il faut prendre en compte les jours fériés et les absences non prévues pour le calcul de la régul. S'il y a un jour férié dans la semaine travaillée et qu'il était prévue par exemple de faire 44h, tu comptes une semaine à44 h pour ta régul (tu ne déduis pas le jour férié).

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#4 11-01-2012 12:44:31

karaib
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Re : REGUL et jours feriés

Ah bon
je croyais que ça marchait en heures de travail car il y a 1 mercredi sur 2 donc 1 semaine a 36 h et l'autre a 45 h !
pour simplifier vu que l'on a noté les mercredis travaillés on a fait 40h50 par semaine .
absences
P/E : mai ...1 semaine  (45 h ).
P/E  ;Aout ..4 semaines ...........ASS MAT : 4 semaines aussi (commun)
P/E oct : lundi 31 ....................ASS MAT : 1 jour sans solde (deduit )le 28 oct .
P/E Nov : 1 jour (mer 2 nov .......
P/E dec  : 22/23 /26/27/29/30 ........
P/E jan : lundi 2/01 ...
P/E fevrier: 13 au 17 .. =1 semaine . ASS MAT  ...DU 6  au 24 inclus  = 3 semaines  = 1 en commun.
P/E mars : .................. ass amt  .......

BILAN : de l'aide  !! svp car on fait la regul au 31 mars .

merci beaucoup.

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11-01-2012 12:44:31

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#5 11-01-2012 13:02:51

adine73
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Re : REGUL et jours feriés

Je calcule aussi à l'heure car je connais sur 12 mois les semaines travaillées et le nombre d'heures (jours fériés inclus et les ponts que je prends sont déduits . Chaque fin de mois j'inscris sur  un tableau avec heures mensualisées  + heures complémentaires s'il y en a et une autre colonne avec les heures réellement faites (en incluant les jours fériés et les absences non prévue)
A la fin de l'année de contrat on compare et la plupart du temps nous sommes à égal (car calculer au plus juste).
Ceci n'est possible que si l'on sait le total des heures dans l'année

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#6 11-01-2012 13:41:55

karaib
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Re : REGUL et jours feriés

up up je remonte car je voudrais être sure
merci

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#7 11-01-2012 13:44:40

vanille27
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Re : REGUL et jours feriés

je calcul aussi le nombre d'heure mensualiser et le nombre d'heure réellement fait. étant donner qu'une mensualisation ne commence pas forcément un lundi.

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#8 11-01-2012 13:51:41

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

tu fais salaires de avril à mars  = A
tu comptes le nombre de sem travaillées pendant la même période = B
B x nbre d'heure/sem (selon ton contrat) x tarif = C
Puis
A -C = régul si ton chiffre est positif ça reste acquis, si il est négatif c'est la somme que tes pe te doivent

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#9 11-01-2012 13:52:44

karaib
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Re : REGUL et jours feriés

merci nathodisab

c'est gentil tout plein ça !
la j'ai pigé
bye.

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#10 11-01-2012 13:53:02

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

faire une régul à l'heure équivaudrait à un paiement au réel et ce n'est pas possible, c'est pour ça que la régul doit être faite en sem de travail

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#11 11-01-2012 13:54:24

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

karaib a écrit :

merci nathodisab

c'est gentil tout plein ça !
la j'ai pigé
bye.

de rien !;)

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#12 11-01-2012 14:06:24

vanille27
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Re : REGUL et jours feriés

nathodisab a écrit :

faire une régul à l'heure équivaudrait à un paiement au réel et ce n'est pas possible, c'est pour ça que la régul doit être faite en sem de travail

je ne suis pas d'accord. c'est une régularisation donc d'un côté on met le nombre d'heure mensualiser et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois et cela sur 12 mois et cela donne la régule à faire.

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#13 11-01-2012 14:12:29

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

vanille27 a écrit :
nathodisab a écrit :

faire une régul à l'heure équivaudrait à un paiement au réel et ce n'est pas possible, c'est pour ça que la régul doit être faite en sem de travail

je ne suis pas d'accord. c'est une régularisation donc d'un côté on met le nombre d'heure mensualiser et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois et cela sur 12 mois et cela donne la régule à faire.

la question a été soulevée sur un autre post il y a peu de temps, et j'ai eu la confirmation par une modo que ce que je dis est vrai !

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#14 11-01-2012 14:30:25

Fila
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Re : REGUL et jours feriés

N'empêche, la cnn parle bien d'un nombre d'heure, pas de semaine.
Car là, karaib a pris un jour sans solde en aout qui a été déduit : compter en semaines reviendrait à lui rembourser ce jour alors qu'il n'y a pas lieu de le faire.


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#15 11-01-2012 14:52:39

vanille27
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Re : REGUL et jours feriés

nathodisab a écrit :
vanille27 a écrit :
nathodisab a écrit :

faire une régul à l'heure équivaudrait à un paiement au réel et ce n'est pas possible, c'est pour ça que la régul doit être faite en sem de travail

je ne suis pas d'accord. c'est une régularisation donc d'un côté on met le nombre d'heure mensualiser et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois et cela sur 12 mois et cela donne la régule à faire.

la question a été soulevée sur un autre post il y a peu de temps, et j'ai eu la confirmation par une modo que ce que je dis est vrai !

j'avais moi aussi  posé la question il y a longtemps et on ne ma pas dit la même chose.
de plus c'est illogique, si tu as des semaines à heures différentes tu te prend bien la tête alors que mettre d'un côté la mensualisation par mois x 12 et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois x12 c'est simple.

mais bon chacun fait comme il veux, je dis juste ce que l'on ma appris.

Dernière modification par vanille27 (11-01-2012 14:53:24)

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#16 11-01-2012 17:28:29

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

vanille27 a écrit :
nathodisab a écrit :
vanille27 a écrit :

je ne suis pas d'accord. c'est une régularisation donc d'un côté on met le nombre d'heure mensualiser et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois et cela sur 12 mois et cela donne la régule à faire.

la question a été soulevée sur un autre post il y a peu de temps, et j'ai eu la confirmation par une modo que ce que je dis est vrai !

j'avais moi aussi  posé la question il y a longtemps et on ne ma pas dit la même chose.
de plus c'est illogique, si tu as des semaines à heures différentes tu te prend bien la tête alors que mettre d'un côté la mensualisation par mois x 12 et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois x12 c'est simple.

mais bon chacun fait comme il veux, je dis juste ce que l'on ma appris.

oui, je comprend bien se que tu dis,et tout ça n'est pas très clair, de plus on entend plusieurs versions!
pour moi, à la sem c'est plus logique, car quand on établis le calcul de la mensu le nbre de sem travaillées est la base du calcul!
si il est prévu de travailler 36sem/12 mois,
une mensu = 3sem payées
si le contrat dure 6 mois, 6 mensu = 18sem de payées,
si on en  a travaillé + en réalité, le pe doit la différence, sinon c'est acquis
mais si une modo pouvait intervenir sur ce post ça serait top,
je me fout de savoir si j'ai tord ou raison, mais à ma prochaine régul je ne voudrais pas faire de bétise !

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#17 11-01-2012 17:35:12

vanille27
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Re : REGUL et jours feriés

nathodisab a écrit :
vanille27 a écrit :
nathodisab a écrit :

la question a été soulevée sur un autre post il y a peu de temps, et j'ai eu la confirmation par une modo que ce que je dis est vrai !

j'avais moi aussi  posé la question il y a longtemps et on ne ma pas dit la même chose.
de plus c'est illogique, si tu as des semaines à heures différentes tu te prend bien la tête alors que mettre d'un côté la mensualisation par mois x 12 et de l'autre le nombre d'heure réellement fait par mois x12 c'est simple.

mais bon chacun fait comme il veux, je dis juste ce que l'on ma appris.

oui, je comprend bien se que tu dis,et tout ça n'est pas très clair, de plus on entend plusieurs versions!
pour moi, à la sem c'est plus logique, car quand on établis le calcul de la mensu le nbre de sem travaillées est la base du calcul!
si il est prévu de travailler 36sem/12 mois,
une mensu = 3sem payées
si le contrat dure 6 mois, 6 mensu = 18sem de payées,
si on en  a travaillé + en réalité, le pe doit la différence, sinon c'est acquis
mais si une modo pouvait intervenir sur ce post ça serait top,
je me fout de savoir si j'ai tord ou raison, mais à ma prochaine régul je ne voudrais pas faire de bétise !

je faisais comme sa aussi au début mais si tu finis ton contrat en milieu de semaine, le compte de semaine n'y est pas de plus si tu prends le calendrier tu verras que tu as 52 semaines +1 jour donc si tu comptes en semaine tu leur fais cadeau de ce jour. wink

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#18 12-01-2012 16:59:18

adine73
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Re : REGUL et jours feriés

Entièrement d'accord avec vanille27. Cela est plus juste pour tout le monde si le calcul est fait en heures et non à la semaine travaillée.
S'il y a une absence prévue on ne peut pas prendre une semaine complète considérée comme travaillée.

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#19 12-01-2012 17:03:17

nathodisab
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Re : REGUL et jours feriés

adine73 a écrit :

Entièrement d'accord avec vanille27. Cela est plus juste pour tout le monde si le calcul est fait en heures et non à la semaine travaillée.
S'il y a une absence prévue on ne peut pas prendre une semaine complète considérée comme travaillée.

que cela soit plus juste, je veux bien le croire, pas de soucis, par contre une absence prévue a déjà été retirée pour le calcul de la mensu, donc je vois pas top où ça pourrait poser problème wink

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#20 12-01-2012 17:57:39

Fila
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Re : REGUL et jours feriés

Alors, voilà exactement ce que dit l'article 18 d de la ccn :

Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera
nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, sans remettre en cause les
conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 -
Rémunération à l’alinéa 2 b).


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